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BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Processus > Suppression
Suppression
Commentaire :
#3-2001.
Synonyme(s)Liquidation |
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Article
Le groupement de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS), dont le cadre juridique a été fixé par le décret n° 2006-413 du 6 avril 2006, doit permettre de relancer une dynamique de coopération dans le secteur. Largement inspiré du groupemen[...]Rapport
La loi n° 2004-626 du 30 juin 2004 relative à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées a introduit trois grandes réformes : -la mise en place d'un plan d'a[...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP xm6CR0xV. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier fait un tour d'horizon des avancées et des problèmes qu'il reste à résoudre dans la lutte contre l'échec scolaire. Engagée depuis trois décennies, la bataill[...]Article
Ce dossier fait un tour d'horizon des avancées et des problèmes qu'il reste à résoudre dans la lutte contre l'échec scolaire. Engagée depuis trois décennies, la bataille contre la déscolarisation n'est pas gagnée. Les moyens mis en uvre varient[...]Article
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 met en place une prestation de compensation pour prendre en charge les surcoûts de toute nature liés au handicap dans la vie quotidienne, dans le but de restaurer l'égalité des chances des personnes handicap[...]Article
Présentation et du texte du projet de loi "relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées". Visant à combler le retard pris par notre pays dans la prise en charge des personnes dépendantes, ce projet d[...]Article
Cet article analyse les dispositions de l'ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 visant à simplifier l'organisation et le fonctionnement du système de santé. Le premier point de l'article porte tout d'abord sur la réforme de la planification[...]Article
Jean-Pierre Raffarin a présenté le 6 novembre 2003 le plan "dépendance" dont le principe avait été arrêté à la suite de la canicule estivale qui a fait plus de 14000 victimes. Appelé "réforme de solidarité pour des personnes dépendantes", ce pla[...]Article
Cet article détaille les mesures présentées par le gouvernement lors de la conférence 2003 de la famille. La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) constitue le coeur du dispositif et remplacera les cinq aides financières actuelles. Ce disp[...]Article
G. GRAPIN ; M. CAYROU ; C. DRAKIDES ; H. SOYER |Un certain nombre de ressources en eaux, en particulier les eaux de forages, possède des concentrations moyennes en arsenic comprises entre 10 et 50 microg/l. La nouvelle réglementation à 10 microg/l implique un traitement de ces eaux qui sont s[...]Article
La sciure du bois, matériau bon marché, est utilisée comme support adsorbant pour éliminer l'atrazine des eaux usées. Les effets du temps de contact du pH (le pH d'un soluté est un paramètre de contrôle dans le processus d'adsorption), de la tem[...]Article
Un an et demi après les décrets du 7 février 1996, la filière professionnelle du désamiantage n'est toujours pas structurée. Les règles de l'art sont loin d'être parfaitement définies, et l'évolution de la réglementation réserve encore des surpr[...]