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Article
La loi confortant le respect des principes de la République, dite « loi contre le séparatisme », promulguée le 24 août 2021, inscrit des mesures sur la neutralité du service public. L’occasion de revenir sur les évolutions de la législation en l[...]Rapport
L’élaboration du PNAR a été coordonnée par l’ASN en association avec les ministères chargés de la santé, de l’environnement, de la construction et du travail ; les experts nationaux (IRSN, Agence[...]Ouvrage
Handicap et Construction, référence indispensable depuis plus de trente-cinq ans, rappelle les dispositions de la première loi Handicap du 30 juin 1975 et explique en détail celles du 11 février [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0163
Mémoire
Tom Dessoit , Diplôme : IMRSET - Mastère spécialisé Ingénierie et Management des Risques en Santé, Environnement, Travail , 116p. , 2018En 2013, la ville de Lille crée le projet SCOL’AIR pour préparer la collectivité à la mise en œuvre de la future réglementation applicable en matière de qualité de l’air intérieur dans les établi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IMRSET18/0001
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES psA8DR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Un quart des femmes interrogées dans l'enquête Virage ont déclaré avoir subi au moins une violence dans les espaces publics au cours des douze derniers mois. Sur cent [...]Ouvrage
Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 4e édition inclut l'arrêté du 13 juin 2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0157
Ouvrage
Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 4e édition inclut l'arrêté du 13 juin 2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0158
Ouvrage
Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 4e édition inclut l'arrêté du 13 juin 2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0159
Article
Le Conseil d'État définit les conditions de légalité de l'installation de crèches de Noël dans les emplacements publics.Article
Anne Pasquereau ; Viêt Nguyen Thanh ; F. Beck ; P. Arwidson ; J.B. Richard ; Raphaël Andler ; Romain Guignard |[BDSP. Notice produite par InVS 9R0xl8kt. Diffusion soumise à autorisation]. Introduction : le nombre de décès liés au tabagisme passif en France a été estimé à 1 100 chaque année. L'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif et les [...]Ouvrage
Présentation de la réglementation incendie pour les bâtiments d'habitation, les ERP et les locaux d'activité. L'ouvrage identifie les dispositions à mettre en œuvre, étape par étape, selon le typ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0150
Ouvrage
Sans que celles des hommes diminue, la précarité des femmes ne cesse d'augmenter. En cause, le développement du chômage et du temps partiel, mais aussi le nombre accru de familles monoparentales [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0169
Article
[BDSP. Notice produite par INPES 9j9R0xrn. Diffusion soumise à autorisation]. Lieux symboliques du "vivre ensemble", les espaces publics peuvent favoriser le bien-être psychique, physique et social, comme ils peuvent être source de conflits d'us[...]Article
Les établissements recevant du public qui ne répondaient pas, au 1er janvier 2015, aux normes d'accessibilité pour les personnes handicapées doivent adresser à l'administration un agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap) d'ici le 27 septembre 2[...]Article
Au 1er janvier 2015, tous les établissements recevant du public (ERP) devaient être accessibles à tous les usagers, quel que soit leur type de handicap. Dans ce contexte et face au retard pris par de nombreux maîtres d’ouvrage, l’Ad’AP est le di[...]Article
2015 sera une année charnière pour l’accessibilité de établissements recevant du public (ERP) dans un bâti ancien. Les collectivités territoriales qui ne sont pas à jour de leurs obligations au 1er janvier 2015 pourront déposer jusqu’au 27 septe[...]Rapport
Les Filovirus, dont le virus Ebola, ont une survie dans l’environnement et les surfaces inertes qui peut durer plusieurs jours avec une décroissance progressive spontanée du niveau de contaminati[...]Ouvrage
Grand ensemble, gratte-ciel, mall, gated community, « Grand ceci et Grand cela »… : autant d'« objets » architecturalo-urbanistiques propres à la société productiviste qui amplifient les déséquil[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0147
Article
Nous présentons un projet stratégique multidisciplinaire et multisectoriel mené par le Centre de recherche interdisciplinaire en réadaptation (CRIR), en collaboration avec un centre commercial montréalais, des organismes communautaires et des pa[...]Article
Les personnes handicapées rencontrent des défis dans la réalisation de leurs activités quotidiennes comme les déplacements ou la communication, et de leurs rôles sociaux. La participation sociale suppose que les personnes handicapées interagisse[...]Article
En 2011, le centre de recherche interdisciplinaire en réadaptation du Montréal métropolitain (CRIR) a reçu une subvention du Fonds de Recherche en Santé du Québec afin de démarrer le projet innovant Création d’environnements physiques et sociaux[...]Article
Cet article propose une interprétation herméneutique critique des significations, des pratiques et des valeurs que les personnes qui présentent des incapacités motrices ou visuelles associent aux obstacles physiques et spatiaux qui limitent leur[...]Article
La procédure d’opérationnalisation présentée conjugue les modèles sociaux et biomédicaux du handicap selon une approche de recherche participative qui se fonde sur la Classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé (C[...]Article
En 2011, le centre de recherche interdisciplinaire en réadaptation du Montréal métropolitain (CRIR) a reçu une subvention du Fonds de Recherche en Santé du Québec afin de démarrer le projet innovant Création d’environnements physiques et sociaux[...]Article
Dans le cadre d’un projet évaluatif d’accompagnement citoyen à l’intégration dans la communauté (APIC), des personnes ayant subi un traumatisme crânien cérébral (TCC) ont fréquenté différents lieux publics. La présente étude vise à rendre compte[...]Article
L’adaptation d’un espace public peut amener à relever plusieurs défis, tant sur le plan spatial que social. Les deux études pilotes présentées explorent les conditions de l’environnement physique du centre commercial ainsi que les perceptions de[...]Article
L’accessibilité des établissements, un immense chantier encore entravé. A un an de l’échéance de 2015, seule une minorité d’établissements de santé, sociaux et médicosociaux offrent un accès « à tout, pour tous », comme l’impose la loi « handic[...]Mémoire
Le Code de la Santé Publique prévoit pour les propriétaires d’établissement recevant du public des obligations en ce qui concerne la gestion des risques sanitaires liés aux bâtiments. La mission [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK14/0001
Mémoire
Le Stade de France est situé sur le département de la Seine-Saint-Denis. Le stade qui reçoit à la fois des manifestations sportives et des manifestations culturelles est un groupement d’Établisse[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK14/0002
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8R0xJBH7. Diffusion soumise à autorisation]. L'inspection générale de l'administration et l'inspection générale des affaires sociales ont remis, en juin 2014,[...]Mémoire
Le présent rapport de stage professionnel d’ingénieur d’études sanitaires, effectué au sein de la Direction de la Santé Publique et Environnementale (DPPS) de l’Agence Régionale de Santé (ARS) du[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK14/0006
Article
G.T. FONG ; F. Beck ; C. BOUDREAU ; L.V. CRAIG ; A. DEUTSCH ; P. DRIEZEN ; Romain Guignard ; R.D. KENNEDY ; G.E. NAGELHOUT ; M.K. TAIT ; J.L. Wilquin |[BDSP. Notice produite par InVS 9R0xsnos. Diffusion soumise à autorisation]. En France, l'interdiction de fumer dans les lieux publics a été mise en oeuvre en février 2007 pour les lieux de travail, les centres commerciaux, les aéroports, les ga[...]Article
L'article présente la démarche nationale de diagnostics environnementaux réalisés sur l'ensemble des établissements accueillant les enfants et les adolescents construits sur des sites potentiellement pollués. Cette démarche est pilotée par le mi[...]Article
Après un premier article paru dans le dernier numéro, l'auteur poursuit son analyse sur l'importance de la lutte contre le tabagisme, notamment chez les adolescentes et les femmes enceintes. Un défi éthique et de santé publique.Mémoire
Un des objectifs prioritaires de santé publique porte sur la protection des populations au regard des contaminations environnementales et vise à cet effet à réduire de 50% l’incidence des cas de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK13/0007
Ouvrage
Les dispositifs mis en place par les jeunes pour affronter, contrer, échapper au chômage, à la précarité, à la marginalité, à l'exclusion, en bref pour exister, sont multiples. Tantôt les jeunes [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0506
Rapport
Dans les lieux clos, la présence de particules résulte à la fois des sources intérieures (tabac, chauffage, bombes aérosols ) et du transfert de la pollution atmosphérique extérieure. L'éventail [...]Article
La loi "pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées" du 11 février 2005 a pour principal objectif l'insertion des personnes handicapées au sein de la société. Elle comporte des dispositi[...]Article
Plus que trois ans pour les établissements recevant du public avant de se conformer aux règles d'accessibilité édictées par la loi du 11 février 2005. Travaux de mises aux normes, demandes de dérogations et financements à trouver, le chantier s'[...]Ouvrage
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005, et ses textes d'application, viennent renforcer les obligations incombant aux constructeurs et propriétaires de bâtiments publics ou privés, d'établissement[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0123
Rapport
Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées.
Par lettre du 22 février 2011, le Conseil général de l'environnement et du développement durable, l'Inspection générale des affaires sociales et le Contrôle général économique et financier ont ét[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES GBDR0xk9. Diffusion soumise à autorisation]. Plusieurs pays dont la France ont pris des mesures d'interdiction de fumer au travail et dans des lieux ouverts au public. Les interdictions de fumer ont réduit e mani[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES EAER0xE8. Diffusion soumise à autorisation]. Une enquête réalisée par l'Inpes et l'INCa, et publiée en octobre 2011, démontre que l'interdiction de fumer dans les lieux ouverts au public, instaurée en 2007 et 200[...]Rapport
Mission Interministérielle de lutte contre la Drogue et la Toxicomanie. (M.I.L.D.T.). Paris. FRA , 115p. pdf , 09/2011De par l'exercice de leur pouvoir de police et au travers de leurs nombreuses interventions dans les domaines social, éducatif et sportif, les élus locaux, des villes comme des communes rurales, [...]Article
[BDSP. Notice produite par InVS rE9R0xrF. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis les interdictions de fumer dans les lieux à usage collectif de 2007 et 2008, les terrasses des cafés et restaurants se sont multipliées et sont de plus en plus s[...]Article
Les établissements recevant du public (ERP) font l'objet d'une surveillance de la qualité de l'air, suite au Grenelle de l'environnement qui s'est tenu en 2007. Le benzène est un des composés surveillé à ce titre et fait l'objet de la rédaction [...]Article
GODWARD GREEN (Christine) : USA. Columbus Healthy Places Program. Columbus Public Health. Columbus. OH. ; Elizabeth-G Klein |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS Cs9HDR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Active transportation has been considered as one method to address the American obesity epidemic. To address obesity prevention through built-environment change, [...]Article
Si l'actualité politique a donné un rôle central au problème de la burka, il ne faut pas prendre le risque de réduire le "problème des immigrés" à la burka ou même aux immigrés, mais une fois encore, rappeler que ce qu'on nomme le problème des [...]Article
Une bonne loi doit répondre à trois critères : ne pas commettre d'injustice, ne pas créer de désordre, poursuivre un objectif qui sera utile au plus grand nombre. L'auteur, un Canadien qui vit au Japon, décortique en fonction de cette approche d[...]Article
Ce dossier commence par deux entretiens le premier avec André Gerin, député et président de la Mission d'information parlementaire sur la pratique du voile intégral sur le territoire national. Le second avec Rémy Schwartz, Conseiller d'Etat et r[...]Article
[BDSP. Notice produite par InVS lr7EBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Introduction - L'exposition au tabagisme passif augmente de 25 à 30% le risque d'infarctus du myocarde. Treize études épidémiologiques et deux métaanalyses récentes ont[...]Article
Le concept de syndrome du bâtiment malsain désigne des symptômes variés et bénins qui touchent des groupes d'individus sur leur lieu de travail ou à l'intérieur de bâtiments publics. En théorie, le syndrome du bâtiment malsain se caractérise par[...]Rapport
Répondant à une mission confiée par le Premier ministre le 29 janvier 2010, ce rapport du Conseil d'Etat étudie les possibilités juridiques d'interdire le port du voile intégral. Il rappelle tout[...]Rapport
Dans un premier temps, le rapport de la mission d'information créée le 23 juin 2009, établit un état des lieux sur la nature et les réalités que recouvre le port du voile intégral. Soulignant que[...]Rapport
Les travaux de la mission d'information de l'Assemblée nationale sur le port de la burqa conduisent à s'interroger sur la situation à l'étranger. Les autres pays européens ont-ils adopté des disp[...]Rapport
Créée le 3 décembre 2008, la mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes, présidée par Danielle Bousquet, prend la mesure de la gravité d[...]Ouvrage
Nouvelle composante du développement durable, l'accessibilité, à l'égal de la préservation de l'environnement ou de la politique du logement, inspire désormais, toutes les politiques publiques re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0507
Mémoire
Les plaintes massives de groupes de personnes souffrant de symptômes aspécifiques sans d'autres raisons apparentes que la fréquentation d'un même lieu se sont succédées en France. Face à ces cas [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL08/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OL08/0002
Article
La prise en charge des exclus et plus particulièrement des sans abris ou SDF a-t-elle évolué au cours des siècles ? Sommes nous passés d'une politique répressive à une politique d'assistance ? A ces questions, ce dossier répond par la négative.[...]Congrès
La conférence s'articule autour de cinq thèmes : - le handicap en France, la loi du 11 février 2005 ; - faciliter la vie quotidienne et citoyenne : la carte de stationnement ; pour les élections [...]Ouvrage
Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille (Paris, France) , 6 p. , 2007Tout ce que l'organisateur doit savoir concernant l'accessibilité du bureau de vote et les opérations électorales. En fin de document, sont listées les références législatives applicables.Rapport
Créée par la conférence des Présidents de l'Assemblée nationale le 2 mai 2006, la mission d'information sur "l'interdiction du tabac dans les lieux publics" s'est donné pour objectif d'étudier le[...]Article
Lise Gervais ; Evelyne BAILLERGEAU ; Christine CORBEIL ; Christine DROUIN ; Myriam DUBE ; Sylvie GRAVEL ; Elizabeth HARPER ; Saül Karsz ; Isabelle MARCHAND ; Sophie Paquin ; Maryse RINFRET-RAYNOR ; Hélène TESSIER |Ces dernières années, particulièrement depuis le 11 septembre 2001, la lutte contre la violence s'insère dans un contexte social qui s'est considérablement modifié. Jamais le sentiment d'insécurité n'aura été aussi exacerbé. Ce numéro de NPS se [...]Rapport
A la demande du ministère de la santé, l'IGAS a mené dans ce rapport une réflexion sur les conditions de mise en place d'une interdiction complète de fumer dans les lieux collectifs et en particu[...]Ouvrage
Même si la littérature indique que le risque de contracter une hépatite ou encore le VIH suite à une piqûre survenue avec une seringue/aiguille laissée dans l'environnement est très faible en com[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR eR0xfpzd. Diffusion soumise à autorisation]. Cette revue de presse consacre son sujet aux dangers du tabagisme passif et aux moyens préventifs à renforcer pour lutter contre ce problème de santé publique.Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 4R0xvexj. Diffusion soumise à autorisation]. While much is known about the impact of law and public policy, we know considerably less about their antecedents. Theories of policy adoption suggest that a varie[...]Article
On ne peut parler de l'insécurité sans repartir de la rupture du milieu des années 1970 qui marque la fin de l' "Etat social de sécurite" mis en place à partir de la fin du XIXème siècle. Depuis, l'incertitude sur la distinction du privé et du p[...]Article
D. FRANCOIS ; M. ASSELINEAU ; S. AUZILLEAU ; R.P. BOUILLART ; A. Delannoy ; et al. ; S. MERCIER |Conscient de l'importance de l'activité de diffusion de musique amplifiée dans le tissu culturel français, mais également des risques et nuisances parfois associés à cette activité, le ministère chargé de l'environnement a souhaité, avec les dif[...]Mémoire
La qualité de l'air intérieur est aujourd'hui une problématique de santé publique. En 2000, l'Observatoire de la Qualité de l'Air Intérieur a vu le jour. Il a déjà réalisé une campagne de mesure [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL02/0059
- Localisation : Rennes | Cote : OL02/0060
Ouvrage
Dix ans après l'adoption de la loi relative à la lutte contre le bruit, le dispositif législatif et réglementaire, s'il est solide, reste extraordinairement dense et complexe : nombre de situatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL50/0108
Ouvrage
En septembre 2000, le Directeur Général de la Santé a demandé à un groupe d'experts présidé par le Pr Bertrand Dautzenberg, de faire le point sur les données scientifiques actuellement disponible[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL20/0073
Article
Michel WIEVIORKA ; Dominique BAILLET ; Saïd BOUAMAMA ; Thierry Jonquet ; Alain PIERROT ; Sébastian Roché |A côté des nécessaires actions de terrain, les pouvoirs publics ont encore un rôle à jouer pour compenser les effets dévastateurs des inégalités, des discriminations, de l'injustice sociale, de la précarité, tous phénomènes générateurs de violence.Article
Ouvrage
Juillet 1996 : aprés des années de silence, la France bannit enfin l'amiante et le grand public découvre un scandale aux proportions effrayantes. Ce matériau-miracle, largement utilisé dans les b[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR60/0172
Ouvrage
Cet ouvrage vous informe sur la législation existante et vous propose des solutions, des informations utiles qui vous permettront d'affronter le bruit qui vous gêne ou qui vous fait réellement so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3176
Ouvrage
Existe-t-il une politique de la ville qui fasse du jeune enfant un usager à part entière ? Comment répondre à ses besoins élémentaires en donnant de la sécurité mais aussi des points de repère po[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0093