Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Justice > Juridiction > Juridiction civile & pénale > Juridiction mineur > Tribunal enfant
Tribunal enfantSynonyme(s)Tribunal pour enfantVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (427)
Bulletin : Article
CAHIERS DE L'EUROPE ET DE LA FRANCOPHONIE, Compte-rendu du séminaire de la plate-forme des ONGs du social des 13 et 14 décembre 1996, Amsterdam. Séminaire européen sur la protection juridique, Milan, 27 et 28 septembre 1996. Hélios II : synthèse des bonnes pratiques et évaluation du programme
Denis Petit ; Bob HEPPLE ; Plate-forme des ONGs du social. La protection juridique.. 1996-12-13 / 1996-09-27. Amsterdam / Milan , 1996Ce numéro s'attache à présenter les réflexions menées dans le cadre de la révision des traités européens sur l'introduction des droits sociaux fondamentaux en Europe (Amsterdam, décembre 1996 et Milan, septembre 1996), à présenter un bilan des a[...]Article
BRAUD ; BESSE ; BOSCHER ; CATTEAU ; DARTENSET ; DAURIAC ; DELTHEIL . (.) / rapp. ; DICQUEMARE ; et al. ; LHOMME ; MARTAGUET ; MORATILLE ; NYS . (.) / rapp. ; REYNET ; SCHMITT ; STEF ; Steiner ; VEQUEAU . (.) / rapp. ; Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Haute-Vienne. Limoges. FRA ; Tribunal de Grande Instance. Limoges. FRA |Article
R. BOUQUIN ; C. CORNET ; L. DENIS ; D.J. DUCHE ; et al. ; A. JACQUEMIN ; J. LAVOUE ; J.P. LE DUFF ; Y. LE PENNEC ; D. PENDANX ; M. ROBIN ; F. TETARD ; G. TOUSSAINT |Article
Ulrich HELLMANN ; La participation de la personne handicapée mentale en charge de ses propres affaires. Séminaire.. (08/03/1996) |Depuis 1992, de nouvelles mesures de protection existent, dites de BETREUUNG (assistance légale). Elles doivent permettre de mieux faire respecter les droits des personnes handicapées. Présentation des dispositions et bilan d'utilisation.Article
Article
Ouvrage
La protection de l'enfance paraît aujourd'hui un fait acquis, banalisé, indiscutable dans son principe, sinon dans ses modalités. Avec beaucoup de confusion, les débats sociaux se sont, d'ailleur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0137
Article
Ouvrage
Il nous a semblé utile de faire d'abord le point avec trois observateurs, tous trois philosophes à leur manière et chacun différemment engagé dans cette réflexion, qui nous dirons si, selon eux, [...]Article
B. Vossier ; R. CHABROL ; M. COUILLAUD ; et al. ; LEVY ; Association Nationale des Directeurs d'Etablissements et Services pour Inadaptés. (A.N.D.E.S.I.). Bordeaux. FRA ; Centre Régional d'Etudes et d'Actions sur les Handicaps et les Inadaptations. (C.R.E.A.H.I.). Bordeaux. FRA ; Journées d'études CREAHI Aquitaine/ANDESI. |Article
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0128
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0130
Article
Paul Paillat, préf. ; Joël Ankri, préf. ; Frédéric Berthier, préf. ; Hélène BLOCQUET, préf. ; François BOLLER, préf. ; Alain Colvez, préf. ; François DARTIGUES, préf. ; Jocelyne DE ROTROU, préf. ; Jean-Paul DEMAREZ, préf. ; Bruno Detournay, préf. ; Francis FAGNANI, préf. ; Françoise Forette, préf. ; Thierry Fossier, préf. ; Anne FRAMBOURT, préf. ; Annie GANANSIA-GANEM, préf. ; Véronique Gilleron, préf. ; Agnès Gramain, préf. ; Alain Grand, préf. ; Edmond GUILLIBERT, préf. ; Cyril Hazif-Thomas, préf. ; Dominique LE DISERT-JAMET, préf. ; Gérard Le Goues, préf. ; Marie-Claude LEONARD, préf. ; Luc Letenneur, préf. ; Florence MOULIN, préf. ; Natalie Rigaux, préf. ; Karen RITCHIE, préf. ; Catherine SEVERO, préf. ; Philippe Thomas, préf. ; Danièle TORTRAT, préf. |Dossier sur la prise en charge des personnes âgées souffrant de démence ; rôle des familles, des bénévoles, des établissements d'accueil.