Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (416)
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2636
Article
Article
Qui est-il, quel est son rôle, à quels moments intervient-il ?Ouvrage
L'un des fondements de la justice des mineurs, en France est qu'elle est rendue par une magistrature spécialisée. Celle-ci est composée de juges des enfants mais aussi de substituts et juges d'in[...]Ouvrage
L'inceste en acte entre parent et enfant est devenu une réalité reconnue dont l'abord et la prise en charge nécessitent une pratique spécifique. Avec un langage qui allie la clarté de l'analyse c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0085
Article
Article
Article
Article
Jacques Commaille ; Jean-Marie BAUDOUIN ; Louis DENIS ; Michel HUYETTE ; Jean-Yves KERBOEUF ; Catherine KONSTANTINOVITCH ; Robert Lafore ; Daniel Laurent ; Jean LAVOUE ; Yann LE PENNEC ; Bernard PELLEGRINI ; Michèle SIGUIER ; L.M. VILLERBU |Ce numéro est consacré aux relations qu'entretiennent les règles légales, leur application et le travail social. Dans un certain nombre de cas, les pratiques du travail social sont dans l'illégalité. Un article traite des rapports entre le juge [...]Article
Article
Françoise LAPLANE ; Daniel Beaune ; Catherine BLATIER ; Jean-Noël COUMANNE ; Colette DUFLOT ; Michel HUYETTE ; Philippe JAFFE ; Frans KOENRAADT ; Christian MORMONT ; Denise OSSON ; Marc Sauvage ; René G. SEYNAVE ; Evelyne VAN POPPEL ; Jean-Luc Viaux ; Jacqueline WEEKERS |Ce qu'est l'expertise psychologique, ce qu'en attend le magistrat. La formation de l'expert, l'emploi des tests dans l'expertise psychologique. Représentations du psychologue et de sa pratique chez des hommes de loi et d'église. L'expertise des [...]Article
Après la décision de placement du juge des enfants, les parents conservent leur autorité parentale. Si l'intérêt de l'enfant n'y fait pas obstacle, c'est en permettant aux parents d'exercer leurs droits et leurs devoirs que leur rôle prend un se[...]Article
La loi du 8 janvier 1993 confie au juge des affaires familiales la charge de veiller à la protection de l'intérêt de l'enfant ; il dispose de prérogatives importantes analysées ici. Il est également chargé du contrôle de l'exercice commun de l'a[...]Article
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0074
Communication
Juan Manuel FERNANDEZ-LOPEZ ; Comité européen Droit, Ethique et Psychiatrie. 1991-10. Paris , Toulouse [FRA] : Erès , 1993La législation espagnole en matière de déclaration de handicap et tutelle sur les personnes incapables majeurs a subi une importante réforme grâce à la loi 13 du 24 octobre 1983. Cette loi confie aux juges les pouvoirs d'intervention pour la pro[...]Article
Article
La loi du 8 janvier 1993 touche à un certain nombre de droits énoncés dans la Convention des Nations Unies sur les droits de l'enfant : le droit de l'enfant sur son nom et son prénom, son consentement sera requis pour tout changement ; le droit [...]Article
Article
J. Sherrod TAYLOR ; European Brain Injury Society -EBIS-. L'évaluation des traumamtisés crâniens graves. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) |Aux Etats-Unis, les problèmes juridiques posés par les traumatisés crâniens graves constituent ce que l'on appelle la "Neurolaw". Cette discipline nouvelle regroupe les nombreuses questions auxquelles sont confrontés les médecins et les juristes[...]Article
Article