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En commençant par la génétique et les nouveaux médicaments, puis abordant la sclérose en plaques, la maladie d'Alzheimer, la maladie de Parkinson, la paraplégie, la tétraplégie, les maladies neuromusculaires..., ce dossier dresse un panorama des[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CREDES ERR8AR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Environ 2,3 millions de personnes, vivant à leur domicile, perçoivent une allocation, une pension ou un autre revenu en raison d'un handicap ou d'un problème de santé[...]Article
Albert ARSEGUEL ; Marie-Cécile AMAUGER-LATTES ; Bernadette LARDY-PELISSIER ; Association Française de Droit du Travail (A.F.D.T.). FRA |Les deux dernières interventions du colloque portent exclusivement sur l'inaptitude. Dans la première, l'auteur envisage d'abord la définition de l'inaptitude, ses formes, les rôles respectifs du médecin traitant, du médecin contrôleur et du méd[...]Article
Le droit du dommage corporel n'est pas défini par le législateur, la loi du 5 juillet 1985 n'ayant fait que l'effleurer. Il en résulte que l'on est en présence d'un droit essentiellement jurisprudentiel, construit progressivement au fil des déci[...]Article
O. MIREUR ; J.C. LACHAMP ; FFAMCE. Le cerveau : actualités médicales et problèmes médico-légaux. 2. Congrès. 36. 2000-05-26, Marseille |Dans cet article, les auteurs ont rappelé quelques notions essentielles sur l'IPP en droit commun et sur les particularités de l'évaluation de ce poste de préjudice dans les cas de traumatismes crâniens sévères (IPP comprises entre 25 et 65%). D[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA dR0xmO8E. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le contexte d'une amélioration du pronostic dont bénéficient les personnes infectées par le VIH, on peut se demander si d'autres aspects de leur situation ne son[...]Article
P.H. LANDRIEAU ; C. CARBONNIE ; FFAMCE. Le cerveau : actualités médicales et problèmes médico-légaux. 2. Congrès. 36. 2000-05-26, Marseille |Les auteurs exposent une procèdure pratique pour l'expertise précoce des traumatisés crâniens graves. Fondée sur la transparence, l'information et la collaboration avec les rééducateurs traitants, cette méthodologie semble donner satisfaction à [...]Article
L'article rend compte des dispositions prises dans la détermination du taux d'incapacité de la déficience visuelle évalué avant l'entrée en vigueur du nouveau guide barême instauré par le décret n° 93-1216 du 4-11-1993. Il donne plusieurs défini[...]Ouvrage
Commission européenne, Direction générale de l'emploi et des affaires sociales, unité E-2 (Luxembourg, Luxembourg) , 671 p. , 2000L'ouvrage présente tout d'abord l'organisation des régimes de protection sociale des Etats membres sous la forme d'organigrammes accompagnés de textes explicatifs. La partie suivante présentée so[...]Article
Les recommandations et règles d'utilisation des barèmes proposées ici sont tirées du "Décalogue pour l'utilisation de barèmes", du guide italien LUVONI et de divers autres documents.Article
Alors que nous nous préoccupons des dépenses de santé pour l'an 2000 et que les acteurs sociaux s'interrogent sur l'embellie des prestations en redoutant que l'avenir nous réserve des années de restrictions, il est important de revenir sur l'ann[...]Article
En 1997-1998, les commissions départementales d'éducation spéciale (CDES) ont instruit les dossiers de 176.000 enfants ou adolescents handicapés correspondant à 277.400 demandes. Au cours des années 90, l'attention accordée aux enfants s'est acc[...]Article
On aborde les questions liées à la réparation d'un accident "avec tiers responsable" en général, puis plus particulièrement sous l'angle de la prise en compte de la douleur dans l'évaluation médico-légale du dommage corporel. On étudie la place [...]Ouvrage
Cette enquête relève des données concernant l'état de santé, les consommations médicales et les modes de protection sociale avec les caractéristiques démographiques et socio-économiques de la pop[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0239