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Les auteurs brossent un tableau clinique de la névrose traumatique et de ses manifestations. Ils insistent sur la discussion médico-légale conduisant à la fixation d'un taux d'IPP.Article
Les prestations versées au titre de l'invalidité et les accidents du travail atteignent 152,5 milliards en 1992. Ces dépenses se sont accrues de 34% en francs constants entre 1981 et 1992 en raison de revalorisations successives mais également d[...]Article
Remarques et explications juridiques concernant un mesure de juillet 1993 qui remet en cause les droits aux allocations de chômage des invalides de la sécurité sociale classés en 2ème ou en 3ème catégorie.Article
Claude LOSPIED ; Fabienne JEGU ; Véronique KORNMANN ; Association des Paralysés de France -APF (France) |Cette étude constitue le quatrième volet du dossier publié par Faire Face sur le maintien à domicile des personnes handicapées ; elle fait le point sur les ressources auxquelles elles peuvent prétendre et les aides financières possibles pour l'a[...]Article
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Bulletin : Article
Documents statistiques, SESI, Les commissions départementales d'éducation spéciale : enquête annuelle 1991-1992
Brigitte DIARD ; Ministère des Affaires Sociales de la Santé et de la Ville. Service des Statistiques des Etudes et des Systèmes d'Information (SESI) (Paris, FRA) , 1993154.800 enfants ou adolescents ont déposé un dossier à la Commission Départementale d'Education Spéciale -CDES-, soit 8 personnes sur 1.000 jeunes de moins de 25 ans. 32.500 passaient pour la première fois en CDES. Celles-ci ont prononcé 235.000[...]Article
L'appréciation chiffrée de l'incapacité permanente partielle secondaire à la diminution du champ visuel selon le Barème dit du Concours médical de 1982 a été modifiée par l'utilisation du "système d'Esterman" : cette nouvelle quantification au m[...]Article
Fabienne JEGU ; Bressé |Analyse juridique du nouveau guide barème : prestations concernées et dispositions transitoires. Analyse médicale : - structure du barème ; - esprit du barème ; - application du barème.Article
L'auteur propose une méthodologie de dépistage des sujets qui présentent un risque élevé d'invalidité professionnelle, afin de conduire un travail de prévention individuelle. Sont étudiées deux sortes de données : - les indications que les salar[...]Article
Cette enquête annuelle 90/91 présente les résultats nationaux et départementaux des CDES (nombre de demandes, de décisions d'orientation, d'attributions d'allocations, de carte d'invalidité, de placements..., personnel employé dans les CDES...).[...]Article
A l'aide d'un échantillon représentatif composé de 15% des admissions en invalidité réalisées dans les Pays de la Loire entre 1987 et 1990, une étude des répartitions croisées de celles-ci a été réalisée en fonction du sexe du bénéficiaire, de s[...]Article
La description complète du dommage et de ses répercussions, après la thérapeutique active, sur la vie quotidienne en fonction de la douleur, de la stabilité et de la mobilité relève de la compétence de l'expert. Les séquelles pourront alors être[...]Article
L'auteur expose les aspects juridiques de l'indemnisation qui découle en partie des informations médicales obtenues par l'évaluation médico-légale du dommage. Distinguant les préjudices économiques, ou patrimoniaux (damnum emergens et lucrum ces[...]Article
Près de 250.000 handicapés étaient employés en 1989 dans les établissements du privé et du semi-public d'au moins 25 salariés. Ce sont généralement des hommes, âgés et ouvriers, victimes d'accidents du travail. La population des salariés handica[...]Article
Nous avons enregistré, au cours des dernières décennies, des progrès considérables en termes d'espérance de vie (plus de dix ans entre 1950 et 1980), progrès réalisés d'abord par la baisse de la mortalité infantile, ensuite par le recul de l'âge[...]Article
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R. Renard ; F. Falez ; R. GROSSPIETZSCH, préf. ; E. WAUTERS ; Union européenne de médecine d'assurance et de sécurité sociales -UEMASS-. Congrès. 8. 1990-09-26. Brême |8e congrès U.E.M.A.S.S. (Union Européenne de Médecine d'Assurance et de Sécurité Sociales : "Le rôle de la médecine sociale dans le système d'assurance et de sécurité sociales". Au sommaire : - Sujet et objectifs. - Organisation de l'assurance m[...]Article
"L'étude approfondie des mises en invalidité du Service Médical régional de l'Assurance maladie appelle les réflexcions suivantes. Elle permet de tirer des enseignements, au moins des données de cadrage, sur les grands groupes de pathologie en c[...]Article
Cet article "analyse le contenu des décisions d'orientation et les disparités départementales. Ainsi par exemple, dans l'Est de la France et surtout en Ile-de-France, les placements en milieu ordinaire de travail sont nettement plus importants q[...]Article
P. JOLICOEUR ; S. DI BONA ; J. Luciani ; M. OLALLO |Présentation de plusieurs grilles de dépendance, dont le géronte, le psychogéronte, la grille de Virginia Henderson, la grille de dépendance de F. Kuntzmann, outils d'aide à la décision concernant l'attribution du droit à la tierce personne.Article
La loi du 30 juin 1975 a proclamé le droit à l'éducation, aux soins, aux loisirs, aux sports, à l'insertion sociale et professionnelle des handicapés. Cette loi n'a pourtant pas défini le handicap. A travers la classification conceptuelle propos[...]Article
Deux systèmes législatifs prennent en charge l'invalidité : d'une part, les régimes à cotisation obligatoire de la sécurité sociale qui couvrent les personnes ayant une activité rémunérée, d'autre part, la loi n° 75-534 du 30 juin 1975, d'orient[...]Article
"L'ensemble des avantages de vieillesse et d'invalidité est revalorisé de 0,8% au 1er juillet 1991. La précédente revalorisation, de 1,7%, date du 1er janvier 1991 (T.S.A., n°344 du 11 janvier 1991, p.15)."Article
C. Rousseau ; J.M. BEUGNETTE ; M. BLANC-MOLLET ; G. BONNETON ; R. BOULET ; E. CHAMPAUD ; J.P. DEBAIZE ; B. DEMOLIN ; C. Hamonet ; J.P. HAYEZ ; P. Joly ; A. LEJEUNE ; H. MORETTI ; B. MORZOL ; M. OLIVIER ; M. PERIER ; G. PIGANIOL ; S. POTY ; A. ROGIER ; A. SAOUIB ; M. SZPALSKI ; M. TANITTE ; L. TUCHMANN ; E. TUCHMANN ; Journée d'étude organisée par l'Association des médecins-experts en dommage corporel -AMEDOC- du Centre-Ouest : "L'expertise des grands handicapés", Niort, 1990-03-31/Colloque européen sur les traumatisés crâniens : "European Brain Injury Society", Bruxel |Les médecins-experts spécialistes de l'évaluation du dommage corporel ont dû affiner leurs méthodes en s'appuyant sur la Commission de réflexion et sur les recherches d'une méthode d'évaluation du handicap. "L'intégration de la notion de stades [...]