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Documents disponibles dans cette catégorie (257)
Ouvrage
Comment notre société affronte-t-elle les deux problèmes majeurs que sont la folie (ou maladie mentale) et l'invalidité (ou handicap mental) ? L'un est pris en charge par le secteur sanitaire, l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3152
Article
L'objet de ce numéro spécial est de présenter de manière claire et synthétique les prestations d'assurances sociales du régime général de la sécurité sociale. Ce numéro traite aussi successivement des garanties contre les quatre premiers risques[...]Article
Suite de l'analyse de la loi du 4 mars 2002 avec un quatrième chapitre consacré au titre IV - la réparation des conséquences des risques sanitaires. Le premier article s'intéresse à l'assurance des risques de santé sous deux aspects : l'assuranc[...]Article
La loi de financement de la sécurité sociale fixe le cadre de la protection sociale pour l'année 2002. La loi de financement pour 2002 aménage sur différents points la législation sociale qu'il s'agisse du régime des cotisations ou de la partie [...]Article
Les rémunérations et certaines prestations sociales (indemnités journalières d'assurance maladie ou d'accidents du travail, pension d'invalidité, retraites y compris complémentaires, indemnités du chômage) sont partiellement insaisissables. Troi[...]Article
Les Commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel -COTOREP ont des fonctions essentielles auprès des adultes handicapés, dont il est quantitativement rendu compte ici pour l'année 2001. Les COTOREP ont accordé 234 Reconna[...]Article
Laurent Caillot ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |L'objectif est d'isoler et repérer l'assurance sociale de l'assistance sociale sous ses trois formes : minima sociaux, aide sociale légale, action sociale facultative. L'exercice est mené sur des données semi-définitives selon lesquelles les pre[...]Article
Jean-Pierre Dupuis ; Marie-Odile RATTIER ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Le compte de la protection sociale décrit l'ensemble du système de protection sociale et non insertion dans l'équilibre macroéconomique. Il concerne la santé, la vieillesse, la famille, l'emploi, le logement, la pauvreté. Pour chacun de ces doma[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xrB318. Diffusion soumise à autorisation]. A partir des données de l'Echantillon Permanent des Assurés Sociaux (EPAS) de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) et de l'enquê[...]Rapport
Cette étude comparative des méthodes d'évaluation du handicap analyse les divers critères régissant l'octroi des allocations et des aides aux personnes handicapées dans vingt-deux pays membres du[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4388
Mémoire
Valérie GODARD-JOUANNIC , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 58p. , 2002Alors que la nécessité d'une collaboration entre les secteurs psychiatrique, médico-social et social dans la prise en charge institutionnelle de la santé mentale de l'adulte a été largement démon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0041
Article
La pension d'invalidité compense en partie la perte de revenu consécutive à un accident ou une maladie non professionnels.Article
L'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale (AFDT) a organisé, en ce début d'année, une première réunion le vendredi 5 janvier sur les discriminations.Article
Les dépenses consacrées par le régime général de l'assurance maladie aux prestations d'invalidité s'élèveraient à près de 3,8 milliards d'euros en 2000 (25 milliards de francs), soit une évolution de 2,6% par rapport à 1999. Cette évolution sera[...]Ouvrage
Ministère de l'emploi et de la solidarité. Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) (Paris, FRA) , 32p. , 2001Les fonctionnaires hospitaliers font partie depuis 86, du statut général de la Fonction publique. Aux côtés des fonctionnaires d'Etat (Titre II) et des fonctionnaires territoriaux (Titre III) les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1232
Article
Un questionnaire, comparable en fonction des différentes cultures, a été envoyé à 582 centres de rééducation situés en Irlande, en Allemagne, en Italie, en Autriche et aux Pays-Bas, parmi lesquels 102 ont répondu. L'indice de BARTHEL constitue l[...]Article
Selon les auteurs, la FIM s'avère être un instrument adapté à cette mesure. Elle évalue de façon adéquate la sévérité de l'invalidité qui varie au cours de la réadaptation de l'adolescent.Ouvrage
Cet important volume constitue la première étude consacrée à une réflexion d'ensemble sur l'histoire du handicap. Bien plus qu'une présentation académique des recherches fragmentaires déjà réalis[...]
- Localisation : Paris | Cote : BL10/0036
Ouvrage
Cette étude comparative concerne 20 pays membres de l'OCDE. Il s'agit d'un rapport d'étape d'un projet concernant "les politiques d'aide à l'intégration en faveur des handicapés d'âge actif" auqu[...]Article
En commençant par la génétique et les nouveaux médicaments, puis abordant la sclérose en plaques, la maladie d'Alzheimer, la maladie de Parkinson, la paraplégie, la tétraplégie, les maladies neuromusculaires..., ce dossier dresse un panorama des[...]Article
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES ERR8AR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Environ 2,3 millions de personnes, vivant à leur domicile, perçoivent une allocation, une pension ou un autre revenu en raison d'un handicap ou d'un problème de santé[...]Article
Albert ARSEGUEL ; Marie-Cécile AMAUGER-LATTES ; Bernadette LARDY-PELISSIER ; Association Française de Droit du Travail (A.F.D.T.). FRA |Les deux dernières interventions du colloque portent exclusivement sur l'inaptitude. Dans la première, l'auteur envisage d'abord la définition de l'inaptitude, ses formes, les rôles respectifs du médecin traitant, du médecin contrôleur et du méd[...]Article
Le droit du dommage corporel n'est pas défini par le législateur, la loi du 5 juillet 1985 n'ayant fait que l'effleurer. Il en résulte que l'on est en présence d'un droit essentiellement jurisprudentiel, construit progressivement au fil des déci[...]