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Camille FELDER ; Service des statistiques, des études et des systèmes d'information -SESI (Paris, France) |Cet article fait le point sur le fonctionnement des COTOREP, première et seconde section et sur les caractéristiques de la population concernée, ainsi que sur la nature des décisions d'orientation professionnelle. En première section les handica[...]Article
Fabienne JEGU ; Bressé |Analyse juridique du nouveau guide barème : prestations concernées et dispositions transitoires. Analyse médicale : - structure du barème ; - esprit du barème ; - application du barème.Article
L'auteur propose une méthodologie de dépistage des sujets qui présentent un risque élevé d'invalidité professionnelle, afin de conduire un travail de prévention individuelle. Sont étudiées deux sortes de données : - les indications que les salar[...]Ouvrage
Cette publication a pour but de présenter des statistiques comparables de la fonction "invalidité/infirmité". Elle fournit les données des différents types de prestations spécifiques à chaque Eta[...]Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, Autour de la consolidation
C. Fournier, éd. ; F. ANGLES, éd. ; P. Boivin, éd. ; M. DUGAS, éd. ; J.P. FESCHOTTE, éd. ; C. GIRAUDIER, éd. ; P. Guillot, éd. ; C. Guyot, éd. ; P. HERLEMONT, éd. ; J. LAMARQUE, éd. ; J.M. LIEF, éd. ; J.P. MOTHE, éd. ; A. PAPELARD, éd. ; B. PROUST, éd. ; F. RICHE, éd. ; TRIC, éd. ; AMEDOC Journée d'étude. 1992-03-14. Le Mans , 1992La notion de consolidation implique du médecin expert un avis technique sur l'évolution de la stabilisation qui font suite à un accident. La date qu'il propose permet au juge ou à l'assureur de régler le dossier médical ou juridique. Série d'art[...]Article
Cette enquête annuelle 90/91 présente les résultats nationaux et départementaux des CDES (nombre de demandes, de décisions d'orientation, d'attributions d'allocations, de carte d'invalidité, de placements..., personnel employé dans les CDES...).[...]Article
A l'aide d'un échantillon représentatif composé de 15% des admissions en invalidité réalisées dans les Pays de la Loire entre 1987 et 1990, une étude des répartitions croisées de celles-ci a été réalisée en fonction du sexe du bénéficiaire, de s[...]Article
La description complète du dommage et de ses répercussions, après la thérapeutique active, sur la vie quotidienne en fonction de la douleur, de la stabilité et de la mobilité relève de la compétence de l'expert. Les séquelles pourront alors être[...]Article
L'auteur expose les aspects juridiques de l'indemnisation qui découle en partie des informations médicales obtenues par l'évaluation médico-légale du dommage. Distinguant les préjudices économiques, ou patrimoniaux (damnum emergens et lucrum ces[...]Article
Près de 250.000 handicapés étaient employés en 1989 dans les établissements du privé et du semi-public d'au moins 25 salariés. Ce sont généralement des hommes, âgés et ouvriers, victimes d'accidents du travail. La population des salariés handica[...]Article
Nous avons enregistré, au cours des dernières décennies, des progrès considérables en termes d'espérance de vie (plus de dix ans entre 1950 et 1980), progrès réalisés d'abord par la baisse de la mortalité infantile, ensuite par le recul de l'âge[...]Article
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R. Renard ; F. Falez ; R. GROSSPIETZSCH, préf. ; E. WAUTERS ; Union européenne de médecine d'assurance et de sécurité sociales -UEMASS-. Congrès. 8. 1990-09-26. Brême |8e congrès U.E.M.A.S.S. (Union Européenne de Médecine d'Assurance et de Sécurité Sociales : "Le rôle de la médecine sociale dans le système d'assurance et de sécurité sociales". Au sommaire : - Sujet et objectifs. - Organisation de l'assurance m[...]Article
"L'étude approfondie des mises en invalidité du Service Médical régional de l'Assurance maladie appelle les réflexcions suivantes. Elle permet de tirer des enseignements, au moins des données de cadrage, sur les grands groupes de pathologie en c[...]Article
Cet article "analyse le contenu des décisions d'orientation et les disparités départementales. Ainsi par exemple, dans l'Est de la France et surtout en Ile-de-France, les placements en milieu ordinaire de travail sont nettement plus importants q[...]Article
P. JOLICOEUR ; S. DI BONA ; J. Luciani ; M. OLALLO |Présentation de plusieurs grilles de dépendance, dont le géronte, le psychogéronte, la grille de Virginia Henderson, la grille de dépendance de F. Kuntzmann, outils d'aide à la décision concernant l'attribution du droit à la tierce personne.Ouvrage
Guide pratique réalisé par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la région Vendée concernant les droits et la réglementation des personnes malades et handicapées. (Enfant, adulte, maintien à [...]Article
La loi du 30 juin 1975 a proclamé le droit à l'éducation, aux soins, aux loisirs, aux sports, à l'insertion sociale et professionnelle des handicapés. Cette loi n'a pourtant pas défini le handicap. A travers la classification conceptuelle propos[...]Article
Deux systèmes législatifs prennent en charge l'invalidité : d'une part, les régimes à cotisation obligatoire de la sécurité sociale qui couvrent les personnes ayant une activité rémunérée, d'autre part, la loi n° 75-534 du 30 juin 1975, d'orient[...]Article
"L'ensemble des avantages de vieillesse et d'invalidité est revalorisé de 0,8% au 1er juillet 1991. La précédente revalorisation, de 1,7%, date du 1er janvier 1991 (T.S.A., n°344 du 11 janvier 1991, p.15)."Article
C. Rousseau ; J.M. BEUGNETTE ; M. BLANC-MOLLET ; G. BONNETON ; R. BOULET ; E. CHAMPAUD ; J.P. DEBAIZE ; B. DEMOLIN ; C. Hamonet ; J.P. HAYEZ ; P. Joly ; A. LEJEUNE ; H. MORETTI ; B. MORZOL ; M. OLIVIER ; M. PERIER ; G. PIGANIOL ; S. POTY ; A. ROGIER ; A. SAOUIB ; M. SZPALSKI ; M. TANITTE ; L. TUCHMANN ; E. TUCHMANN ; Journée d'étude organisée par l'Association des médecins-experts en dommage corporel -AMEDOC- du Centre-Ouest : "L'expertise des grands handicapés", Niort, 1990-03-31/Colloque européen sur les traumatisés crâniens : "European Brain Injury Society", Bruxel |Les médecins-experts spécialistes de l'évaluation du dommage corporel ont dû affiner leurs méthodes en s'appuyant sur la Commission de réflexion et sur les recherches d'une méthode d'évaluation du handicap. "L'intégration de la notion de stades [...]Article
Miriam BLANC-MOLLET ; Henri MORETTI ; Antoine ROGIER ; Claude Rousseau ; Journée d'étude organisée par l'Association des médecins-experts en dommage corporel -AMEDOC- du Centre-Ouest : "L'expertise des grands handicapés", Niort |"A l'occasion d'une journée d'étude sur l'expertise des grands handicapés, des spécialistes exposent l'évolution de la technique de l'expertise et de la doctrine de l'évaluation depuis une trentaine d'années, situant l'importance prise par les d[...]Article
"Il n'existe aucun barème de référence "standard" pour évaluer l'incapacité dans le domaine des assurances de personnes : individuelle-accident ou invalidité-maladie. Certains contrats font référence au barème officiel des accidents du travail, [...]Article
Claude Hamonet ; Colloque européen sur les traumatisés crâniens : "European Brain Injury Society", Bruxelles |"La description, la mesure et l'évaluation des difficultés que rencontrent les traumatisés cérébraux et leur famille passent nécessairement par l'étude de leurs activités quotidiennes. Ces dernières n'ont pas, jusqu'à présent, la place qui leur [...]Article
Exposé fait le 9 mai 1989 à l'Association des médecins-experts en dommage corporel de Nice-Riviera-Corse. "Indemniser : Oui. Mais comment ? Praticien de l'assurance et enseignant en droit, l'auteur se livre à des réflexions sur les aspects nouve[...]Article
"Les rédacteurs du Traité de Rome se sont efforcés d'établir un lien entre les régimes nationaux de sécurité sociale en vigueur dans les différents Etats membres. Certes, il ne s'agissait pas pour le législateur communautaire d'harmoniser les di[...]Article
Marie-Annick PRIGENT ; Séminaire d'enseignement de la médecine d'assurance-vie. 1. Université de Paris 05. 1989-02. Paris |"Après un rappel historique de la protection sociale qui a évolué de la charité à l'assistance, puis à la solidarité, l'auteur envisage les différentes conceptions et les modalités d'évaluation dans le régime général de la Sécurité sociale (acci[...]Article
"Après avoir rappelé les notions d'invalidité en matière de Sécurité sociale et de COTOREP, l'auteur montre la variété de définitions rencontrées dans le cadre des contrats d'assurances de personnes. Ces variétés ont une influence directe sur le[...]Article
Marc GIOVON ; Serge BRUCKMANN ; Caroline CROFT-JEFFREYS ; Françoise Facy ; Bernard Jolivet ; Simon-Daniel KIPMAN ; Patrick LACOSTE ; Yves LAMONTAGNE ; Françoise Laurent ; Benedetto SARACENO ; Serge TRIBOLET ; Michèle VERRON ; Greg WILKINSON |Au sommaire : -- GIOVON (Marc) : La paupérisation du psychiatre. -- SARACENO (Benedetto) : Désinstitutionnalisation. -- LAMONTAGNE (Yves) : Tuerie à l'école polytechnique de Montréal, implication des psychiatres québécois. --LACOSTE (Patrick) : [...]Article
"...Comme le handicap, l'invalidité est la conséquence d'une incapacité, quelle qu'en soit l'origine, mais elle en serait la conséquence définitive, impliquant une irréversibilité pour le sujet, toujours sur le modèle physique (l'amputé, le para[...]Article
Trois lois helvétiques intéressent les domaines de la réadaptation professionnelle et de l'évaluation d'une invalidité résiduelle après un accident ou une maladie professionnelle : la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI) de 1959, la loi[...]Article
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"Les dernières décennies ont vu les maladies mentales s'affirmer comme la première cause d'invalidité professionnelle, représentant plus du tiers des mises en invalidité (37 %)." Cette enquête apporte une réflexion sur les rapports qu'entretienn[...]Article
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"La comparaison à 8 ans d'intervalle (1980 et 1988) d'un indicateur individuel de morbidité à deux dimensions, le risque vital et l'invalidité, permet de conclure à une légère amélioration de l'é[...]Article
"Les indicateurs de morbidité des malades hospitalisés, qu'ils soient pronostics ou factuels (un jour donné) varient considérablement selon le lieu d'hospitalisation ; cette variation différentielle selon la nature de l'indicateur (incapacités, [...]Ouvrage
Analyse de la situation de la formation professionnelle des handicapés en Suisse : - par rapport à d'autres pays de l'OCDE ; - les difficultés particulières à la Suisse ; - le passage de l'école [...]Ouvrage
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- Localisation : Rennes | Cote : FJ40/0028
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- Localisation : Rennes | Cote : BS30/0043
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, 443p. , 1980Ouvrage
, 232p. , 1977Ouvrage
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, 247p. , 1974Ouvrage
, 162p. , 1973