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P. JOLICOEUR ; S. DI BONA ; J. Luciani ; M. OLALLO |Présentation de plusieurs grilles de dépendance, dont le géronte, le psychogéronte, la grille de Virginia Henderson, la grille de dépendance de F. Kuntzmann, outils d'aide à la décision concernant l'attribution du droit à la tierce personne.Article
La loi du 30 juin 1975 a proclamé le droit à l'éducation, aux soins, aux loisirs, aux sports, à l'insertion sociale et professionnelle des handicapés. Cette loi n'a pourtant pas défini le handicap. A travers la classification conceptuelle propos[...]Article
Deux systèmes législatifs prennent en charge l'invalidité : d'une part, les régimes à cotisation obligatoire de la sécurité sociale qui couvrent les personnes ayant une activité rémunérée, d'autre part, la loi n° 75-534 du 30 juin 1975, d'orient[...]Article
"L'ensemble des avantages de vieillesse et d'invalidité est revalorisé de 0,8% au 1er juillet 1991. La précédente revalorisation, de 1,7%, date du 1er janvier 1991 (T.S.A., n°344 du 11 janvier 1991, p.15)."Article
C. Rousseau ; J.M. BEUGNETTE ; M. BLANC-MOLLET ; G. BONNETON ; R. BOULET ; E. CHAMPAUD ; J.P. DEBAIZE ; B. DEMOLIN ; C. Hamonet ; J.P. HAYEZ ; P. Joly ; A. LEJEUNE ; H. MORETTI ; B. MORZOL ; M. OLIVIER ; M. PERIER ; G. PIGANIOL ; S. POTY ; A. ROGIER ; A. SAOUIB ; M. SZPALSKI ; M. TANITTE ; L. TUCHMANN ; E. TUCHMANN ; Journée d'étude organisée par l'Association des médecins-experts en dommage corporel -AMEDOC- du Centre-Ouest : "L'expertise des grands handicapés", Niort, 1990-03-31/Colloque européen sur les traumatisés crâniens : "European Brain Injury Society", Bruxel |Les médecins-experts spécialistes de l'évaluation du dommage corporel ont dû affiner leurs méthodes en s'appuyant sur la Commission de réflexion et sur les recherches d'une méthode d'évaluation du handicap. "L'intégration de la notion de stades [...]Article
Miriam BLANC-MOLLET ; Henri MORETTI ; Antoine ROGIER ; Claude Rousseau ; Journée d'étude organisée par l'Association des médecins-experts en dommage corporel -AMEDOC- du Centre-Ouest : "L'expertise des grands handicapés", Niort |"A l'occasion d'une journée d'étude sur l'expertise des grands handicapés, des spécialistes exposent l'évolution de la technique de l'expertise et de la doctrine de l'évaluation depuis une trentaine d'années, situant l'importance prise par les d[...]Article
"Il n'existe aucun barème de référence "standard" pour évaluer l'incapacité dans le domaine des assurances de personnes : individuelle-accident ou invalidité-maladie. Certains contrats font référence au barème officiel des accidents du travail, [...]Article
Claude Hamonet ; Colloque européen sur les traumatisés crâniens : "European Brain Injury Society", Bruxelles |"La description, la mesure et l'évaluation des difficultés que rencontrent les traumatisés cérébraux et leur famille passent nécessairement par l'étude de leurs activités quotidiennes. Ces dernières n'ont pas, jusqu'à présent, la place qui leur [...]Article
Exposé fait le 9 mai 1989 à l'Association des médecins-experts en dommage corporel de Nice-Riviera-Corse. "Indemniser : Oui. Mais comment ? Praticien de l'assurance et enseignant en droit, l'auteur se livre à des réflexions sur les aspects nouve[...]Article
"Les rédacteurs du Traité de Rome se sont efforcés d'établir un lien entre les régimes nationaux de sécurité sociale en vigueur dans les différents Etats membres. Certes, il ne s'agissait pas pour le législateur communautaire d'harmoniser les di[...]Article
Marie-Annick PRIGENT ; Séminaire d'enseignement de la médecine d'assurance-vie. 1. Université de Paris 05. 1989-02. Paris |"Après un rappel historique de la protection sociale qui a évolué de la charité à l'assistance, puis à la solidarité, l'auteur envisage les différentes conceptions et les modalités d'évaluation dans le régime général de la Sécurité sociale (acci[...]Article
"Après avoir rappelé les notions d'invalidité en matière de Sécurité sociale et de COTOREP, l'auteur montre la variété de définitions rencontrées dans le cadre des contrats d'assurances de personnes. Ces variétés ont une influence directe sur le[...]Article
Marc GIOVON ; Serge BRUCKMANN ; Caroline CROFT-JEFFREYS ; Françoise Facy ; Bernard Jolivet ; Simon-Daniel KIPMAN ; Patrick LACOSTE ; Yves LAMONTAGNE ; Françoise Laurent ; Benedetto SARACENO ; Serge TRIBOLET ; Michèle VERRON ; Greg WILKINSON |Au sommaire : -- GIOVON (Marc) : La paupérisation du psychiatre. -- SARACENO (Benedetto) : Désinstitutionnalisation. -- LAMONTAGNE (Yves) : Tuerie à l'école polytechnique de Montréal, implication des psychiatres québécois. --LACOSTE (Patrick) : [...]Article
"...Comme le handicap, l'invalidité est la conséquence d'une incapacité, quelle qu'en soit l'origine, mais elle en serait la conséquence définitive, impliquant une irréversibilité pour le sujet, toujours sur le modèle physique (l'amputé, le para[...]Article
Trois lois helvétiques intéressent les domaines de la réadaptation professionnelle et de l'évaluation d'une invalidité résiduelle après un accident ou une maladie professionnelle : la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (LAI) de 1959, la loi[...]