Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Processus > Interruption
Interruption
Commentaire :
#3-2001.
Synonyme(s)Suspension |
Documents disponibles dans cette catégorie (81)
Article
L’objectif de cet article est d’analyser les engagements et les solutions de gestion des interruptions de tâche (IT) retenues par des équipes ayant bénéficié d’un programme d’amélioration des interactions entre professionnels, en vue d’établir d[...]Article
COVID-19 : répercussions du confinement sur l’activité de délivrance des médicaments en rétrocession
Introduction : Du fait de la pandémie de COVID-19, la France a été confinée pour la première fois du 17 mars au 10 mai 2020. But de l’étude : L’objectif de ce travail est d’étudier les répercussions du confinement sur la venue des patients en r[...]Article
À l’aune de l’entrée en vigueur de la loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 et de la mise en place progressive de l’obligation vaccinale contre le Covid-19, nombre d’organismes gestionnaires craignaient une multiplication de litiges liés à la suspensi[...]Article
Par une ordonnance du 11 octobre 2021, le juge des référés du TA de Besançon a pris le contrepied de la position de son homologue du TA de Cergy-Pontoise, en admettant qu'un personnel soignant en arrêt de travail peut être suspendu de ses foncti[...]Article
Faut-il verser le complément de salaire à un personnel suspendu faute de vaccination ou de présentation du passe sanitaire, mais qui se trouverait empêché pour maladie ? Des outils juridiques pourraient permettre de contrer d’éventuels détournem[...]Article
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2021 comporte plusieurs dispositions sur les réformes, entreprises ou en cours d'élaboration, du financement des activités hospitalières. Il prévoit le report de la mise en oeuv[...]Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Arrêt du Conseil d'Etat du 5 février 2020 (n°422922) : limites au pouvoir de suspension d'un praticien hospitalier par le directeur d'hôpital -Arrêt du Conseil[...]Article
La crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid a impacté les marchés publics et les concessions des établissements de santé. S’agissant des prestations de cafétéria, téléviseurs, ou encore conciergerie, les modifications ou interruptions de servi[...]Article
Suite à la crise sanitaire, l'Etat a choisi d'adapter les règles de passation et d'exécution des contrats de la commande publique. L'ordonnance n°2020-319 du 25 mars 2020 régit trois situations : la suspension de l'exécution des prestations, leu[...]Article
Le Conseil d'Etat rappelle la diversité des autorités susceptibles d'intervenir pour décider la suspension d'un professeur des universités-praticien hospitalier dans l'attente d'une procédure disciplinaire. Le directeur de l'hôpital dispose, en [...]Article
Pascal Barreau, coor. |Au sommaire : La place de l'homme ; Pour une nouvelle écologie managériale dans les institutions soignantes ; L'écologie managériale, question d'équilibre ; L'écologie managériale, une faillite de la pensée sociales et politiques ? ; L'écologie [...]Article
Dans un contexte de surpopulation carcérale et de prévalence des préoccupations sécuritaires, les établissements pénitentiaires n'apparaissent pas en mesure de garantir des conditions de fin de vie digne et apaisée aux personnes détenues. La mes[...]Article
Le Conseil d'Etat a construit une jurisprudence relative à la suspension du praticien hospitalier nommé à titre permanent qui est aujourd'hui bien établie. Le directeur d'établissement ne peut suspendre un praticien titulaire que s'il existe un [...]Article
Pour le Conseil d'État, le pouvoir de suspension du directeur d'un hôpital à l'égard d'un praticien hospitalier ne trouve à s'appliquer qu'en présence d'une situation exceptionnelle mettant en péril, de manière imminente, la continuité du servic[...]Article
Pascal Barreau, coor. ; Carole Sylvestre |Au sommaire de ce dossier : - Un enjeu pas seulement sécuritaire ; Les interruptions de tâches à l’épreuve de la psychologie ; - L’infirmière dédiée aux interruptions de tâches, un maillon essentiel ; - Interruptions de tâches dans les services [...]Article
L’administration des médicaments est une étape critique de la prise en charge médicamenteuse (PECM). La réduction des interruptions des tâches (IT) est donc un enjeu sécuritaire. Ainsi un protocole, dit de la tâche unique, a été mis en place dan[...]Article
Les interruptions de tâches (IT) lors de la préparation et de l’administration médicamenteuse sont associées à une augmentation des erreurs de 12,7%. L’objectif de cette étude était de mettre en place de nouveaux outils et organisations adaptés [...]Article
La loi Clayes-Leonetti du 2 février 2016 n'est pas le résultat d'un consensus mais d'un compromis entre les partisans d'un "droit à mourir" et ses opposants. Ce compromis résistera-t-il aux injonctions paradoxales faites aux médecins de s'absten[...]Article
L’auteur aborde la question de l’intérêt du service en jurisprudence pour le praticien (en recherchant des illustrations concrètes propres à guider le directeur dans sa prise de décision). Quelles sont les hypothèses concrètes où l’intérêt du se[...]Article
Carole Sylvestre, coor. ; Loïc Martin, coor. |Le stage, dans la formation des infirmiers, occupe une place primordiale dans une logique d'alternance entre théorie et pratique. C'est un espace stratégique et fondamental pour l'acquisition et le développement des compétences techniques et att[...]Article
Si l'exercice d'astreintes ne constitue pas un droit, le Conseil d'État admet que le refus illégal opposé à un agent d'y participer est de nature à lui ouvrir droit à indemnisation. (R.A.)Article
Le directeur général de la Fédération des acteurs de la solidarité analyse de manière critique l'idée d'imposer quelques heures d'activité en échange de l'attribution du revenu de solidarité active. (R.A.)Article
Il est des hypothèses où la présence d’un agent n’est pas susceptible de participer à la sérénité de l’exercice des fonctions, ou la sécurité des patients accueillis. Le droit hospitalier permet que l’intéressé soit alors écarté du service, sous[...]Article
Depuis une ordonnance du 17 janvier 2018, le contrôle de l'autorisation et du fonctionnement des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) ainsi que des lieux de vie et d'accueil (LVA) obéit à de nouvelles règles. Ce dossier j[...]Article
Les dispositions encadrant les modalités de contrôle des établissements et services sociaux et médico-sociaux présentaient jusqu'à présent une grande hétérogénéité et étaient mal articulées entre elles. Une ordonnance du 17 janvier 2018 vient si[...]Article
Ce document commente le texte : CE, 4 décembre 2017 : n° 4000224 L'intérêt de cet arrêt réside dans le contrôle par le juge de cassation de la qualification juridique des faits de nature à justifier une mesure de suspension des activités cliniq[...]Article
À l’occasion d’une procédure d’insuffisance professionnelle à l’encontre d’un médecin ordonnée par l’Ordre des médecins, les experts missionnés peuvent-ils élargir leur acte de saisine et, sur cette base, l’autorité ordinale peut-elle éventuell[...]Article
Pour quels motifs un directeur d'hôpital peut-il suspendre un praticien hospitalier ? Quel contrôle exerce le Conseil d'État, en tant que juge de cassation, sur une telle mesure ? Telles sont les deux questions - peu évidente pour la première, i[...]Mémoire
ATTENTION : certaines images peuvent heurter la sensibilité des plus jeunes ainsi que des personnes non averties. Pour remédier aux dysfonctionnements préjudiciables à la Santé Publique rencon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PHISP18/0003
Article
La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 a apporté des modifications significatives en matière de déontologie et de droits et obligations des fonctionnaires. Cet article se propose d'approfondir une des mesures relatives aux procédures disciplinaires[...]Article
Un praticien hospitalier peut être légalement suspendu pendant toute la durée de la procédure pénale qui le vise, même lorsque cette suspension dure huit ans. Cependant, le préjudice grave qui résulte de la perte de compétence professionnelle du[...]Article
La suspension conservatoire, qui consiste à écarter un agent de la fonction publique en cas de fautes graves présumées, est une mesure de protection du service et de l'agent. C'est une mesure urgente, à caractère provisoire, prise par l'autorité[...]Ouvrage
La gestion d’une procédure disciplinaire par l’autorité de nomination n’est pas chose facile tant les règles applicables sont nombreuses. Elle l’est d’autant moins que la moindre erreur est synon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0336
Ouvrage
Cet ouvrage sur CD Rom regroupe un maximum de données sur le régime disciplinaire des agents des établissements sanitaires et sociaux publics. Il fait une large place aux décisions de la juridict[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0337
Article
Michel Sfez, coor. ; Jacques Fabry, coor. ; Guillaume André, coor. ; Jean-François Gravié, coor. ; Jean-François Quaranta, coor. |Processus complexe mettant en oeuvre de nombreux intervenants aux compétences différentes, le bloc opératoire apparaît comme le principal lieu d'événements indésirables graves (43%) à l'hôpital. Il est aussi un poste financier important et doit [...]Article
Les règles de gestion des agents des établissements relevant de la fonction publique hospitalière sont multiples, les employeurs devant se référer, bien sûr, aux nombreux dispositifs de droit public concernant les agents titulaires et contractue[...]Article
Les interruptions et les distractions au cours du processus d’administration des médicaments peuvent être à l’origine d’événements indésirables. Une étude d’observation de l’administration des médicaments par 72 infirmiers diplômés d’État (IDE) [...]Article
L'interruption de tâche (IT) représente à l'heure actuelle une problématique majeure au sein du processus de soin, touchant à la fois à l'organisation des soins, au bien-être des soignants, et à la sécurité des patients. L'objectif de cet articl[...]Article
Cet article revient sur la procédure disciplinaire à mettre en œuvre dans le cadre d'une suspension d'un praticien hospitalier.Article
L'article L.110-5 du code de santé publique, s'il ne présente pas explicitement un droit à ne pas subir d'obstination déraisonnable, impose aux professionnels une obligation de ne pas poursuivre les actes de prévention, d'investigation ou de soi[...]Article
L'article étudie la question des pouvoirs de suspension d'urgence accordés aux directeurs d'établissements de santé sur les praticiens hospitaliers dans le cas de circonstances exceptionnelles. En effet, lorsque le comportement d'un praticien ho[...]Article
Le phénomène d’interruption en formation infirmière est connu par l’ensemble des professionnels en charge de la formation. L’étude présentée ici a pour objectif de détecter les facteurs prédictifs à l’interruption de formation en institut de for[...]Article
La loi du 15 août 2014 sur l'individualisation des peines introduit des changements notables à la mesure de suspension de peine pour raison médicale accordée à des détenus gravement malades ou dont l'état de santé est incompatible avec la détent[...]Article
A. LAGARRIGUE ; P. Bayle ; F. DEDOUIT ; D. ROUGE ; N. TELMON |[BDSP. Notice produite par APHPDOC stnR0xG9. Diffusion soumise à autorisation]. L'exécution d'une peine privative de liberté peut être modulée par de nombreux aménagements permettant au condamné de ne pas purger l'intégralité de sa peine en déte[...]Rapport
Huit ans après l'introduction de la tarification à l'activité dans les établissements de santé comme mode de financement de la médecine, de la chirurgie et de l'obstétrique (MCO), la mission d'év[...]Article
KALKOWSKA (Dominika-A) : NLD. Delft Institute of Applied Mathematics. Delft University of Technology. Delft. ; Radboud-Jduintjer TEBBENS ; Kimberly-M THOMPSON ; Kid Risk. Inc. Newton. MA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xI78At. Diffusion soumise à autorisation]. The Global Polio Laboratory Network maintains active surveillance for circulating live polioviruses by obtaining and testing stool samples from patients with acut[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC GR0xC89F. Diffusion soumise à autorisation]. Des arrêts récents du Conseil d'État permettent de faire le point sur ce droit complexe, et vital pour les professionnels de santé : inscription au Tableau, procédur[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8oCmlR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le Conseil d'État, en référé, suspend un décret qui interdisait une série de techniques médicales en esthétique, car le danger allégué n'était pas établi. La loi HPS[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC BR0xC88F. Diffusion soumise à autorisation]. Un praticien hospitalier peut être suspendu par le directeur du Centre national de gestion (CNG) en cas de faute disciplinaire ou d'insuffisance professionnelle ou p[...]Article
Alors que l'accès aux soins des détenus condamnés a été facilité par la création de nouveaux dispositifs comme les UCSA et les UHSA, et réaffirmé dans la loi HPST, rien n'a encore été prévu dans les textes pour les détenus placés en détention pr[...]Article
Fin du dossier consacré au dispositif mis en place par la loi du 28 septembre 2010 pour lutter contre l'absentéisme scolaire avec la présentation de la procédure de suspension et de suppression des allocations familiales, sanction ultime des abs[...]Article
L'article relate l'histoire de Jean Brousse, un détenu gravement malade dont le témoignage nous éclaire sur l'épreuve de la maladie en prison et les difficultés d'application de la suspension de peine pour raisons médicales. Puis François Bès et[...]Article
Sylvie BOYER ; Paule-Christiane BILE ; Cécile-Renée BONONO ; Isabelle CLERC ; Fabienne MARCELLIN ; VENTELOU (Bruno) : FRA. Greqam. Cnrs. Marseille. ; Inserm. U912 Economic & Social Sciences. Health Systems & Societies. Marseille. FRA ; Ors Paca. Observatoire Régional de la Santé Provence Alpes Côte d'Azur. Marseille. FRA ; Socio-anthropological Research Institute Irsa Catholic University of Central African States. Yaoundé. CMR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS lR0x9lA7. Diffusion soumise à autorisation]. In low-income countries, health system deficiencies may undermine treatment continuity and adherence to antiretroviral therapy (ART) that are crucial for the succ[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8skR0x9B. Diffusion soumise à autorisation]. Analyse des chroniques et arrêts de jurisprudence : - Le juge des référés au secours du service hospitalier : il se révèle comme le rempart contre toute décision ill[...]Article
En juin 2010, près d'une décennie après le lancement du Recueil des directives pratiques du BIT sur le VIH/sida, l'OIT s'apprête à franchir une étape majeure dans la riposte globale au VIH/sida avec le vote de la Conférence internationale du Tra[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS rR0xpICn. Diffusion soumise à autorisation]. While working with trained interpreters in health care is strongly recommended, few studies have looked at the subtle differences in communication processes betwe[...]Ouvrage
Irène Frachon, médecin des hôpitaux, spécialiste de pneumologie, revient, dans cet ouvrage rédigé sous la forme d'un journal, sur toutes les étapes d'une enquête de trois ans qui l'a conduite à d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0021
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JskptR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les chroniques de jurisprudence abordent les sujets suivants : le référé liberté fondamentale (tout justiciable peut demander au juge administratif de prendre toute [...]Article
L'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, publiée au JO le 8 mai 2009, transpose la directive 2007/66/CE du 11 décembre 2007 relative à l'amélioration de l'efficac[...]Mémoire
Le secteur de la santé connaît des évolutions comme l'amélioration globale de la santé et l'allongement de la durée de vie. Cette tendance entraîne une augmentation de la population âgée. Ces évo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG09/0017
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC I9AR0xjp. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur apporte des réponses aux questions suivantes : Quels sont les droits et obligations vis à vis du praticien hospitalier ? Le contrat d'activité libérale est-[...]Article
Dispositif inédit instauré en vue de "répondre aux carences de l'autorité parentale", le contrat de responsabilité parentale est opérationnel depuis un peu plus d'un an. En cas de refus ou de non-respect, les parents " défaillants " peuvent voir[...]Article
Instituée par la loi de finances de 2006, l'allocation temporaire d'attente s'est substituée à l'allocation d'insertion depuis le 16 novembre dernier. Elle est destinée à assurer un minimum de ressources aux demandeurs d'asile pendant la durée d[...]Article
Les lois relatives à certains grands dossiers de la profession sont comme l'Arlésienne. On s'en préoccupe beaucoup mais on ne les voit jamais. Parfois, même quand elles sont votées, leurs décrets d'application tardent. Formation, dispositifs méd[...]Article
Les assistantes familiales bénéficient depuis le 1er janvier d'un nouveau statut consacré par la loi du 27 juin 2005 et ses décrets d'application. Cette réforme a introduit de nouvelles modalités d'agrément, délivrance, renouvellement, contrôle,[...]Article
A compter du 1er janvier 2007, les travailleurs handicapés accueillis dans les établissements ou services d'aide par le travail (ESAT) bénéficieront d'un statut rénové. Toujours usagers d'une structure médico-sociale, ils se voient reconnaître d[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xhakHF. Diffusion soumise à autorisation]. Les chroniques et arrêts de jurisprudence parus en 2005 et 2006 sur la suspension en urgence des praticiens hospitaliers, le refus de renouvellement du contrat et dr[...]Article
Les médecins experts peuvent être sollicités dans le cadre particulier de la suspension de peine pour raison médicale. La suspension de peine peut être ordonnée que si deux expertises médicales distinctes établissent de manière concordante que s[...]Article
Le contentieux des autorisations sanitaires s'inscrit dans la logique classique du contentieux administratif et entre dans le cadre de la loi n° 2000-597 du 30 juin 2000 relative au référé devant les juridictions administratives qui permet à un [...]Rapport
Par note du 27 octobre 2005, le directeur du cabinet du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire a demandé à l'inspection générale de l'administration de procéder à une étude sur[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS bR0xN4NO. Diffusion soumise à autorisation]. This paper investigates how, in the delivery of diagnostic news, participants to the delivery may engage in meaning assessment or interpreting the news. It draws [...]Ouvrage
A l'heur ou la pratique de la médecine est soumise à des instances économiques, juridiques et biopolitiques qui légitiment une déontologie défensive, il devient nécessaire de revivifier les valeu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB70/0053
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES N3R0xJe1. Diffusion soumise à autorisation]. Comme tout processus de sélection/adhésion, la démarche de fécondation in vitro peut s'observer sous deux angles : les candidats retenus, les couples investis dans la [...]Article
Issu de la fusion des contrats emploi-solidarité et des contrats emploi consolidé, le contrat d'accompagnement dans l'emploi vise à faciliter l'insertion professionnelle des personnes rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi.[...]Article
Il y a quatre ans, débutaient les premiers essais cliniques d'interruption programmée du traitement. Controverse : bien que ces interruptions aient pour objectif de faciliter un meilleur suivi des trithérapies, ne risquent-elles pas d'être plus [...]Article
Dans l'arrêt "Vo c/France" rendu le 8 juillet 2004, la Cour européenne des droits de l'homme a jugé que la France n'a pas violé l'article 2 de la Convention (le droit de toute personne à la vie est protégé par la loi) en ne retenant pas la quali[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC VWrR0xhz. Diffusion soumise à autorisation]. L'étude de l'article 720-1-1 du code de procédure pénale relatif à la suspension de peine revêt un intérêt certain en ce qu'elle oblige à s'interroger sur le sens de[...]Article
L'abstention ou l'interruption de traitements à visée curative peuvent-elles être légitimes et à quelles conditions ? Les possibilités accrues de maintien de la vie ouvertes par les techniques médicales actuelles confèrent à cette question une a[...]Article
Le milieu carcéral connaît des avancées sanitaires lentes et hésitantes. Dernier acte du gouvernement Jospin en ce domaine, le Programme national pour l'amélioration de la prévention et de la prise en charge sanitaire des personnes détenues, pré[...]Article
La loi n° 2001-647 du 20 juillet 2001 a mis en place, depuis le 1er janvier 2002, l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) qui s'adresse aux personnes âgées dans l'incapacité d'assumer les conséquences du manque ou de la perte d'autonomie li[...]Article
D. COSTAGLIOLA ; S. MATHERON ; T. MAY ; P. MORLAT, dir. ; F. RAFFI ; D. Salmon |Les indications et les modalités de prévention primaire des infections opportunistes dans la prise en charge des patients immuno-déprimés ont peu évolué depuis les recommandations publiées en 1996. La restauration de l'immunité observée chez la [...]