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Depuis l’ordonnance n° 2017-84 du 26 janvier 2017, la Haute Autorité de santé dispose d’une nouvelle compétence. « Dans le cadre des missions confiées à la Haute Autorité de santé, une commission spécialisée de la Haute Autorité […] est chargée [...]Article
La rénovation des instances est une des conditions de la nécessaire modernisation du dialogue social hospitalier. Elle passe par la mise en place d’une instance unique issue de la fusion CTE et du CHSCT dont les attributions sont largement redon[...]Article
Acte II de la concertation sur la politique d’emploi des personnes handicapées. Le gouvernement va, à présent, se pencher sur l’offre de services. Au programme : renforcer la coordination de Pôle emploi et des Cap emploi, réformer les deux fonds[...]Rapport
Les perturbateurs endocriniens sont des substances chimiques qui altèrent le fonctionnement du système endocrinien et nuisent à la santé des personnes et des animaux. Ils p[...]Article
Retards de signature, négociations bâclées ou inexistantes, objectifs sans moyens ou moyens sans objectifs : la généralisation des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) - devenus obligatoires pour certains établissements et servi[...]Article
La biologie médicale en France fait l’objet depuis 2010 d’un encadrement strict par un dispositif législatif très exigeant accompagné d’une concentration importante des laboratoires de biologie médicale (LBM) et d’une exigence de qualité prouvée[...]Article
Les articles du présent numéro étudient les nouveaux fondements et contours de l’action publique sous deux angles. Tout d’abord, de manière transversale, avec les différentes conceptions de ce que peut être une action publique responsable, comme[...]Article
Le label Hospitalité, mis en place à l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris début 2017, est un des leviers moteurs qui contribuent à la prise en compte par les équipes de ce qu’est l’expérience patient. Ce label participe à l’attractivité, au c[...]Article
Du 3 au 6 décembre 2018, les agents de la fonction publique hospitalière élisent leurs représentants pour quatre ans dans les instances paritaires. Au niveau des établissements, il s’agit des comités techniques d’établissement (CTE), ayant vocat[...]Article
L’état global du dialogue social à l’hôpital public est au mieux morose, au pire délétère. Qualifié de système à bout de souffle par la ministre des Solidarités et de la Santé, Agnès Buzyn, en décembre 2017, l’hôpital fait face à une situation d[...]Article
Reprenant les accords de Bercy signés en 2008, la loi de 2010 visait à rénover profondément le dialogue social. Le bilan demeure décevant eu égard aux ambitions des signataires, soutenus par le législateur. La loi donne aux acteurs un cadre qui [...]Article
Les patients disposent d’un savoir spécifique sur leur maladie. L'expérience sur le vécu de la maladie, les traitements existants, les parcours de soins, les besoins, enrichit l’évaluation des produits (ou technologies) de santé. La HAS évalue l[...]Article
À l'instar de la loi dite « Rebsamen » du 17 août 2015 pour le secteur privé, la loi Déontologie du 20 avril 2016 a introduit dans le droit de la fonction publique un dispositif de « représentation proportionnée » des femmes et des hommes pour l[...]Article
Les infections à "Mycobacterium chimaera" compliquant une chirurgie cardiaque ont permis de découvrir le risque infectieux lié à la contamination de l’eau contenue dans les générateurs thermiques utilisés pendant les circulations extracorporelle[...]Article
Dans ses dernières recommandations de bonnes pratiques, la Haute Autorité de Santé (HAS) insiste sur un diagnostic et une prise en charge les plus précoces possibles. Mais la laquelle ? Car sur le terrain le nombre de modèles se multiplie, sans[...]Article
Photographie, état des lieux, diagnostic, baromètre, il existe de multiples façons et raisons de réaliser une analyse des besoins sociaux. Mais à l’heure où la compétence sociale est de plus en plus portée par les CIAS, les ABS s’envisagent plus[...]Article
Depuis la loi du 9 juin 1999, toute personne malade dont l’état le requiert a le droit d’accéder à des soins palliatifs (SP) et à un accompagnement (article L. 1110-9 du Code de la santé publique). Avec l’allongement de l’espérance de vie, une p[...]Article
Les États généraux de la bioéthique viennent de se clore, après six mois de consultations et de discussions, dans l’optique d’une révision de la législation prévue cette année. Ils visent à mieux cerner les attentes des Français, tout en les inc[...]Article
Les condamnations, par la justice ordinale, de médecins ayant attesté de harcèlement moral ou sexuel au travail ont choqué la communauté médicale et les associations de victimes. Ces décisions ignorent la parole des femmes et compromettent la pr[...]Article
L’article examine l’émergence d’un marché de l’assurance santé complémentaire en France au cours des vingt dernières années. Nous y développons l’idée que, loin d’avoir suivi une trajectoire univoque, cette évolution résulte de la rencontre de p[...]Article
Le dossier de ce numéro invite à une analyse et à une réflexion sur les « régulateurs de la santé » auxquels était consacré le cycle de conférences organisé par la chaire de santé de Sciences-Po en 2017. Régulation sanitaire, régulation médicale[...]Article
La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé a renforcé le rôle et les missions des agences régionales de santé (ARS) au niveau local. Les ARS se sont vues confier la transformation du service public[...]Article
Fin 2016, le ministère de la Santé a mis en œuvre un premier plan d’action triennal de sécurisation des établissements de santé. Financièrement accompagné par l’intermédiaire des agences régionales de santé, il a notamment pour objectif de rédui[...]Article
Marie-Anne Montchamp ; Noémie Gilliotte, interv. |Alors que le secteur social et médico-social est engagé dans de nombreux travaux de transformation de l'offre, Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) rappelle les principes fondateurs d'une [...]Article
De quoi la perte d’attractivité de la formation aide-soignante est-il le symptôme ? Sans doute d’un mal plus profond qui touche à la fois le milieu professionnel, le métier et les conditions de son exercice. Au sein de l’agence régionale de sant[...]Article
Loïc Martin, coor. ; Isabelle Louis-Burlat, coor. |Selon la Haute Autorité de Santé, le chemin clinique a pour but de décrire, pour une pathologie donnée, tous les éléments du processus de prise en charge en suivant le parcours du patient. Cette méthode vise à planifier, rationaliser et standard[...]Article
Chaque année, la FEHAP met à l'honneur des travaux de recherche en sciences sociales lors de la cérémonie de remise des prix et bourses de l'Institut de Formation Supérieure des Cadres Dirigeants (IFSCD). En 2016, Dominique Maison a été récompen[...]Article
Didier Sicard ; Bruno Saintôt, interv. ; François Euvé |Dans cet entretien, l’ancien président du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) réfléchit sur la qualité des débats bioéthiques en France. Le danger est d’agir au gré des vents du moment et de privilégier l’émotion. On demande à la médeci[...]Article
Les historiens des hôpitaux tendent à considérer que le "xenodocheion" fondé à Lyon au VIe siècle par Childebert et Ultrogothe passe pour le premier véritable établissement hospitalier qui ait vu le jour dans notre pays, au sens des institutions[...]Article
L’Institut Pasteur vient de se doter d’un des plus puissants microscopes au monde. Doté de capacités hors norme, le nouveau Titan Krios™ (Thermo Scientific™ Krios™ Cryo-TEM) va permettre de visualiser virus, composants d’une cellule, ou encore c[...]Article
Comme pour tout produit, la distribution des produits de santé, s’inscrit dans un contexte concurrentiel fort, qui implique, pour les fabricants, la mise en place de techniques d’identification du produit facilitées pour le consommateur, dans un[...]Article
L'Institut français de l'expérience patient a été créé en janvier 2016 afin de fédérer l'ensemble des acteurs concernés (professionnels, institutions de santé, patients) et d'accélérer la prise en compte de l'expérience patient dans le système d[...]Article
Au lendemain de la publication de la loi n° 2018-727 du 10 août 2018 « pour un État au service d'une société de confiance », il convient de s'interroger sur l'utilité des dispositions votées vis à vis des entreprises dans le cadre des relations [...]Article
La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 a renouvelé les projets régionaux de santé (PRS) avec pour objectif de les simplifier et d'améliorer l'approche transversale, au profit de l'organisation des parcours de santé.[...]Article
La décision d’abaissement de la posologie maximale du baclofène par le directeur général de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ne saurait être annulée par le juge du Palais royal dès lors qu’elle a été prise co[...]Article
Au premier trimestre 2019, le législateur devra construire la troisième réforme programmée du droit de la bioéthique. Il sera guidé dans son travail d’équilibriste notamment par l’avis n° 126 du Comité consultatif national d’éthique (CCNE), par [...]Article
Le RGPD, applicable le 25 mai 2018, offre un nouveau cadre juridique de la protection des données à caractère personnel. La loi française dite « Informatique et Libertés (LIL) » a été modifiée en conséquence par la nouvelle loi relative à la pro[...]Article
La médecine générale est présentée dans tous les systèmes de soins comme particulièrement bien placée pour évaluer les besoins de santé d’un individu, connaître ses conditions de vie, l’appréhender dans son environnement familial et social. Près[...]Article
2018 est l’année de réforme pour les centres de santé. Confortés dans leur rôle de structures sanitaires de proximité dispensant des soins de premier recours, ils s’ouvrent davantage à l’extérieur. Le décloisonnement ville/hôpital est désormais [...]Article
Critère de qualité de la gouvernance pour les uns, substitut à l’élection et à la logique de représentation pour les autres, la transparence est au cœur de nombreux débats. La récente multiplication de dispositifs contraignants et ambitieux se r[...]Article
En 2016, la fonction publique hospitalière a atteint un taux d’emploi de travailleurs handicapés de 5,51%. Néanmoins, ce taux de travailleurs handicapés parmi les effectifs de la FPH correspond pour l’essentiel à des situations de maintien dans [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES BqHmR0xq. Diffusion soumise à autorisation]. Les manifestations des troubles psychiatriques des adolescents donnent souvent lieu à une prescription médicamenteuse dite de "sécurité", tant pour les adolescents eux[...]Article
Le règlement REACH (Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals) a introduit l’analyse socio-économique comme outil d’aide à la décision pour la gestion des risques générés par les substances chimiques. Par son caractère[...]Article
Créés par la loi de financement pour 2016, les contrats d'amélioration de la qualité et de l'efficience des soins sont entrés en vigueur le 1er janvier 2018. Se substituant à plusieurs autres contrats préexistants, ils ont pour objet de simplifi[...]Article
La fixation du prix du médicament constitue une entrée très ciblée dans notre système de santé. Il s’agit pourtant d’un sujet très présent dans le débat public, comme en témoignent les interrogations concernant les traitements innovants du cance[...]Article
Dans un contexte post-attentat, l’AP-HP a acté en décembre 2015 un renforcement majeur de la sécurisation de ses établissements au travers de la systématisation d’une nouvelle carte professionnelle électronique, support de l’authentification de [...]Article
Lors des XIème Journées du Grand Sud de l'Information Médicale 2018, qui se sont tenues les 14 et 15 juin 2018 à Aix-en-Provence, des représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM) ont présenté le nouveau guide du contrôle exter[...]Article
Les directives anticipées (DA) ne sont pas suffisamment appliquées en milieu hospitalier gériatrique malgré leur large diffusion depuis la publication de la loi Claeys-Leonetti. L’objectif de cette étude était d’analyser l’état des connaissances[...]Article
Le marché du médicament connaît une transformation rapide de son modèle économique et est caractérisé par une accélération de l’innovation. Le développement et la mise sur le marché de nouveaux médicaments, dont certains sont qualifiés d’innova[...]Article
Cet article présente les différents aspects de la détermination du prix des médicaments remboursables en France. Nous abordons la manière dont les prix des médicaments sont fixés selon le statut du médicament, en ville (princeps et génériques) e[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9Gl9R0xH. Diffusion soumise à autorisation]. La publicité pour les médicaments est plus ou moins autorisée en France selon qu'elle est destinée aux professionnels de santé ou au grand public, et selon les médicam[...]Article
L’article 12 de la Convention relative aux droits des personnes handicapées conteste l’idée fausse selon laquelle les personnes ayant un handicap mental, entre autres, ne sont pas capables de prendre des décisions pour elles-mêmes. Tout d’abord,[...]Article
Depuis 2012, la négociation sur le prix des médicaments innovants entre l’État et les industriels prend en compte un « avis sur l’efficience » émis par une commission de la Haute Autorité de santé. Cette nouvelle procédure mobilise des savoirs é[...]Article
Les liens entre expositions professionnelles et atteintes à la santé, chez les personnels de la fonction publique hospitalière, paraissent largement démontrés. Les services de santé au travail demeurent pourtant peu valorisés au sein des hôpitau[...]Article
Les personnes en situation de handicap rencontrent de nombreuses difficultés d’accès aux soins. Leurs droits doivent être aussi mieux respectés et leur autonomie préservée. En raison de cette situation, la Haute Autorité de santé (HAS) a réalisé[...]Article
Les directeurs généraux des Agences Régionales de Santé sont chargés d'assurer le contrôle de la facturation des séjours facturés par les établissements de santé et ont le pouvoir de prononcer une sanction financière qui peut se révéler très sév[...]Article
Créée en 2010 à l’institut de formation des cadres de santé (IFCS) de l’AP-HP, la séquence «Management pour la qualité et la gestion des risques» a pour but d’intégrer dans le management d’une équipe d’un secteur d’activité la démarche d’amélior[...]Article
L’inaptitude des salariés au travail est une des préoccupations majeures de l’hôpital. En ce sens, la prévention des risques professionnels constitue un véritable enjeu et va de pair avec une gestion personnalisée des agents présentant des restr[...]Article
Depuis le 2 mars 2018, les cliniques peuvent créer des centres de santé dont les missions sont par ailleurs élargies et le fonctionnement modifié. Cette fiche fait le point sur les centres de santé (définition, gestion, fonctionnement, contrôle [...]Article
Ce dossier a pour objectif d’évaluer les enjeux de la prévention en termes de santé publique et d’économie de la santé, mais aussi de discuter de ses aspects historique et sociologique et du passage d’une pratique basée sur la demande de soin à [...]Article
La Haute Autorité de santé conduit depuis 2013 un programme expérimental d’amélioration continue du travail en équipe (Pacte) en établissement de santé, qui pourrait à terme être incorporé à la certification. Ce programme a pour objectif d'améli[...]Article
L’équipe chirurgicale et anesthésique de l’hôpital Robert-Debré a appliqué les démarches et approches de la récupération rapide après chirurgie (RAAC) à l’ensemble des prises en charge chirurgicales, privilégiant une prise en charge centrée sur [...]Article
Comment se réapproprier son outil de travail ? Après avoir établi une cartographie des dysfonctionnements du service de chirurgie orthopédique de l’hôpital Bicêtre, deux cadres de santé ont décidé de mettre en place un plan d’action pour mobilis[...]Article
Historiquement, les mouvements de parents ont permis de rendre visible le handicap et d'impulser des solutions sous le signe de la solidarité. A l'heure où la posture gouvernementale interroge la notion de solidarité nationale (réduction de l'of[...]Article
Assurer aux personnes âgées un accueil, un accompagnement et des soins plus dignes : une urgence selon les professionnels des Ehpad et de l'aide à domicile, relayée par le Conseil économique, social et environnemental (Cese). Dans un avis adopté[...]Article
Structure atypique, la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) remplit un rôle de financeur en centralisant les crédits destinés aux personnes âgées et handicapées tout en menant une réflexion sur la transformation du modèle de pr[...]Article
Les dispositions encadrant les modalités de contrôle des établissements et services sociaux et médico-sociaux présentaient jusqu'à présent une grande hétérogénéité et étaient mal articulées entre elles. Une ordonnance du 17 janvier 2018 vient si[...]Article
Un pilotage financier rigoureux est l'une des clés de réussite de la maîtrise budgétaire. Néanmoins, pour en assurer la mise en œuvre, il faut également disposer d'équipes mobilisées et prêtes à affronter la transformation sans engendrer de coût[...]Article
Le métier de pharmacien et de préparateur en pharmacie est avant tout celui d’un partenaire de soins au service du patient. Les développements récents de la pharmacie clinique, comme la validation des prescriptions, l’éducation thérapeutique ou [...]Article
La bioéthique, dont la loi sera bientôt révisée, porte la marque d’une transition individualiste vers le primat de la liberté individuelle. Ce phénomène n’est pas propre à la France : il est perceptible dans la plupart des sociétés occidentales.[...]Article
L’équipe du service anesthésie-réanimation de la Timone (AP-HM) a mis au point un outil informatique mobile qui permet aux patients, hospitalisés en réanimation, de communiquer avec les soignants et avec leur famille. Baptisé Bob, cet outil a ét[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x7s99q. Diffusion soumise à autorisation]. Les anti-inflammatoires sont rarement recommandés en pathologies infectieuses courantes, et de nombreuses études interrogent sur les risques éventuels liés à ces presc[...]Article
Dans une étude publiée dans le British Journal of Healthcare Management, nous démontrions l’écart existant, en matière d’usages et de technologies, entre les solutions proposées par les professionnels de santé et celles proposées par l’industrie[...]Article
En novembre et décembre 2016, deux décrets ont précisé les périmètres des événements indésirables graves associés à des soins (Eigas) et des dysfonctionnements graves devant être déclarés aux autorités sanitaires par les professionnels de santé [...]Article
S'il a pendant longtemps pu apparaître en retrait par rapport au médicament, le dispositif médical (DM) fait l'objet d'un intérêt grandissant pour le législateur, national comme européen. L'encadrement des dispositifs médicaux s'est avéré néces[...]Article
Le groupe des Hôpitaux universitaires Paris Île-de-France Ouest (HUPIFO) a initié en juin 2017 une démarche de lean management baptisée «excellence patient». Le développement de cette démarche fait partie des projets institutionnels de l’AP-HP, [...]Article
Les réhospitalisations précoces des personnes âgées sont fréquentes, coûteuses et sources d’évènements indésirables et de perte de qualité de vie. Leur réduction constitue un enjeu majeur de santé publique. L’objectif principal de cette étude ét[...]Article
Du 14 au 22 octobre 2017, la promotion Hippocrate des élèves directrices et directeurs d’hôpital (EDH) s’est rendue en Grèce pour son voyage d’étude. Pour la première fois, trois internes en santé publique et trois élèves infirmiers accompagnaie[...]Article
Au sein des hôpitaux universitaires Paris-Seine-Saint-Denis (HUPSSD), un nouvel outil de communication et de transmission de données au service de la personne soignée, des équipes paramédicales et médicales et des étudiants de toutes les filière[...]Article
Rémi Casalis ; Rudy Chouvel ; Quentin Hénaff ; et al. ; Pierre de Montalembert, introd. |Dans ce dossier, des élèves directeurs et directrices d’hôpital ou d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, en formation à l’École des hautes études en santé publique (EHESP), témoignent des systèmes de santé qu’ils ont pu observe[...]Article
Au cours de leur formation, les élèves directeurs de l’EHESP ont l’opportunité de réaliser un stage de deux mois à l’étranger. En août 2017, six d’entre eux, encadrés par Paula Cristofalo, enseignante chercheure à l’EHESP, se sont rendus en Arge[...]Article
La Haute Autorité de santé (HAS) expérimente depuis 2013 un programme d’amélioration continue du travail en équipe (Pacte). Testé en 2014-2015 sur une vingtaine d’équipes, puis en 2016-2017 sur une cinquantaine d’autres équipes représentatives d[...]Article
La présente technique résume les attributions et les moyens d’action du CSE dans le domaine de la santé, de la sécurité et des conditions de travail suite à l’entré en vigueur de l’ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouve[...]Article
Le rapport de la Commission pollution et santé publiée dans la revue The Lancet le 9 octobre 2017 « vise à accroître la sensibilisation mondiale à la pollution, à mettre fin à l’inaction face aux maladies liées à la pollution et à mobiliser les [...]Article
Depuis plus d'une décennie, les médias relatent épisodiquement des faits de rapts d'enfants dans les maternités. Ces cas sont rares et exceptionnels, mais il y a néanmoins plusieurs tentatives chaque année. Il en va de même pour les fugues de pa[...]Article
Quatre élèves directeurs d'hôpital de l'EHESP (promotion Camille-Claudel) ont choisi le Maroc comme destination de leur stage international de deux mois, s'investissant dans trois hôpitaux -deux établissements privés sans but lucratif et un CHU-[...]Article
Les notions de parcours, de coordination, de travail en réseau impliquent de partager des informations entre professionnels. Comment concilier ces logiques avec le respect de la vie privée des usagers, l'obligation de discrétion ou le secret pro[...]Article
Créées par la loi de santé de 2016, les structures régionales d’appui à la qualité des soins et à la sécurité des patients apportent aux établissements de santé et du secteur social et médico-social une expertise en amont, grâce à des actions de[...]Rapport
Responsable de 48 000 décès prématurés chaque année, la pollution de l'air constitue la principale cause environnementale de mortalité en France. Malgré la baisse continue des émissions et des co[...]Article
La loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2008 (loi n°2017-1836 du 30 décembre 2017) modifie les prestations des branches famille et vieillesse et poursuit un objectif de "recherche d'efficience et de meilleure adéquation entre l'[...]Article
Voilà déjà plusieurs années que la transformation numérique est en marche au sein des établissements de santé, sociaux ou médico-sociaux. Les systèmes d’information sont aujourd’hui des outils de partage et d’échanges incontournables au bénéfice[...]Article
Si la qualité des soins prodigués à l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) n’est globalement pas remise en cause, le caractère vieillissant de son appareil médico-administratif est souvent pointé du doigt, tant par ses usagers que par l[...]Article
Votée en 2017, l'absorption de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) par la Haute Autorité de Santé (HAS) devient effective le 1er avril 2018. Certains redoutent que [...]Article
Lancée en 2013, la filière de la silver économie devait insuffler une forte dynamique pour favoriser le bien-être des plus de 60 ans et doper la croissance d’un secteur en plein boom. Cinq ans plus tard, les résultats ne sont pas à la hauteur de[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nqIR0xlj. Diffusion soumise à autorisation]. Un premier texte publié le 29 décembre 2017 constitue déjà une petite révolution dans le monde de la santé ; il s'agit du décret qui permet à quatre directeurs génér[...]Article
L’ordonnance du 3 janvier 2018, complétée du décret du 19 février 2018, vient simplifier et moderniser les régimes d’autorisation des activités de soins et d’équipements matériels lourds. Le ministère de la Santé commence également à réunir des [...]Article
L’adoption par la CME de l’AP-HP, en janvier 2017, de la charte du management de l’équipe médicale, constitue un temps fort de la mise en oeuvre du plan dit «RHPM». D’une gestion des ressources humaines médicales centrée sur la gestion statutair[...]Article
Parce qu'il est issu d'une concertation large et respectueuse des spécificités des territoires et d'un travail collégial, il crée les conditions favorables à l'élaboration d'une politique locale de santé. La première vague a permis de valoriser [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC kD8CR0x7. Diffusion soumise à autorisation]. En prévoyant que les hommes ayant des relations homosexuelles devaient rester exclus des personnes pouvant donner leur sang, le ministre de la santé, qui agit dans l[...]Article
En 2017, le Resah commandait une étude portant sur la fonction achat commune des groupements hospitaliers de territoire (GHT). Cette étude souligne la structuration progressive et concertée de la fonction achat commune au sein des 135 groupement[...]