Catégorie Tableau maladie professionnelle
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BDSP5 Thésaurus > Politique groupe population > Politique travailleurs > Tableau maladie professionnelle
Synonyme(s)Tableau des maladies professionnellesVoir aussi |
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Article
Le système de réparation des accidents du travail mis en place en 1898 a fait l'objet de profondes remises en cause ces dix dernières années. Ces remises en question se sont accélérées depuis 2002 avec l'affirmation jurisprudentielle d'une "obli[...]
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[BDSP. Notice produite par CREDES 0r5R0xsl. Diffusion soumise à autorisation]. Malgré les mesures de prévention mises en oeuvre depuis plus de dix ans, les troubles musculo-squelettiques (TMS) représentent aujourd'hui 53% des maladies profession[...]
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[BDSP. Notice produite par CREDES hvfR0x1h. Diffusion soumise à autorisation]. La législation française a complété en 1993 le système de reconnaissance des maladies professionnelles, jusque-là fondé uniquement sur la présomption d'origine. Un sy[...]
