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Rapport
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) , 334p. , 2020/12/03Dans cette édition, la vue d’ensemble porte sur l’impact social de la crise sanitaire de la Covid-19 et du confinement, dans des domaines tels que la santé, l’emploi, les inégalités femmes-hommes[...]
Ouvrage
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) , 292p. , 2019/11Cet ouvrage transversal de la collection « Insee Références » propose d’abord un éclairage sur 40 ans d’évolutions de la société française. La population vieillit, mais la fécondité a-t-elle vrai[...]
Article
Le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu entrera en vigueur le 1er janvier 2019. Après avoir rappelé les éléments structurants de cette importante réforme, l'instruction n° 18-0022 du 6 juin 2018 présente les actions et les différente[...]
Ouvrage
Cet ouvrage transversal de la collection «Insee Références» offre un large panorama de la situation sociale de la France à travers des dossiers et des fiches thématiques. Il propose tout d’abord [...]
Article
Rémi Pellet, coor. ; Henri Sterdyniak ; Jacques Bichot ; Agnès Schweitzer |Ce dossier thématique aborde la question du financement de l'assurance maladie et de la santé sous les angles du droit et de l'économie en mettant en confrontation différents points de vue qui permettent d'enrichir le débat. Après un commentaire[...]
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES CIC8kR0x. Diffusion soumise à autorisation].
Article
Sommaire du dossier : Morale et politique ; "Tout çà pour çà" 40 ans après mai 68 ; Les nouvelles figures de la précarité, un défi complexe pour la gauche ; Redistribution bien ordonnée ou l'art d'empêcher les pauvres de s'endormir sur leurs la[...]
Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA oqGR0x8q. Diffusion soumise à autorisation]. La réalisation d'un atlas du cancer dans l'agglomération grenobloise avait permis de révéler des disparités de répartition spatiale de l'incidence du cancer du poumon [...]
Article
Cet article aborde la fiscalité des groupements de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS). Le ministère des finances diffuse sa doctrine en la matière et apporte quelques précisions relatives au régime applicable au regard des différentes[...]
Article
Les réformes ont contribué à l'évolution des notions sociales et fiscales d'enfant à charge (I) qui ont dû intégrer un certain nombre de données issues du droit civil. Ainsi, ces deux matières ont pris en compte des éléments tels que l'âge de l'[...]
Article
Publiée au Journal officiel du 28 décembre 2001, la loi de Finances pour 2002 a été amputée de quatre de ses articles par le Conseil constitutionnel qui s'est prononcé le 27 décembre. Considérés comme étrangers au domaine des lois de Finances il[...]
Article
La loi de Finances pour 2001 a été publiée au JO du 31 décembre 2000 amputée de trois dispositions censurées par le Conseil constitutionnel comme étant étrangères au domaine des lois de Finances. Il s'agit notamment des dispositions qui prévoyai[...]
Article
Harvey LAZAR ; Peter STOYKO ; Carleton University. Ottawa. CAN ; Queen's University. Kingston. CAN |Le présent document analyse les tensions qui existent, dans les pays développés à économie capitaliste, entre le besoin croissant d'une sécurité sociale et les nouvelles pressions en faveur d'une réduction progressive de l'Etat social. Les éléme[...]
Article
Grâce à la diversité des aides, pratiquement aucune situation de famille, en France, n'est laissée de côté. Cependant, la superposition entre les prestations familiales et le mécanisme du quotient familial ainsi que la complexité de ces deux sys[...]
