Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Politique groupe population > Politique travailleurs > Hygiène & sécurité > Inspection du travail
Inspection du travailVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (58)
Ouvrage
En matière de salaire, de formations, de promotions, les femmes sont toujours moins bien traitées que les hommes ! Et près de 50 ans après la première loi relative à l’égalité de rémunération ent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB20/0059
Ouvrage
L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la réglementation sociale est présenté dans cet ouvrage. Il intègre les textes législatifs et réglementaires les plus récents, notam[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KA10/0166
Ouvrage
La santé au travail est un sujet sensible, qui concerne tous les salariés et toutes les entreprises, petites ou grandes. Ce guide aborde toute la thématique de la santé et la sécurité au travail [...]Nouveauté
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0323
Ouvrage
Matthieu Lépine dénombre les accidents du travail mortels depuis plus de quatre ans. Son ouvrage dévoile le bilan terrifiant de ce recensement inédit. Chiffres, témoignages, analyses, L’Hécatombe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0305
Article
Principale mission pour l’inspection du travail : contrôler la bonne application du droit du travail dans les entreprises. Elle est dotée pour cela de différents moyens d’action. Dans les procédures de licenciement d’un salarié protégé et de rup[...]Ouvrage
L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles du droit du travail et du droit de la protection sociale est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KA10/0163
Ouvrage
Scandales sanitaires, violences policières, pollutions environnementales, manquements au Code du travail, évaluations de politiques publiques… Dans ces circonstances, extraordinaires ou non, sais[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NA00/0200
Ouvrage
Alors que le droit social est sans doute la discipline la plus fluctuante du droit, cette matière s’avère riche d’enseignements sur le monde professionnel. Cet ouvrage, à jour des réformes législ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0047
Ouvrage
Depuis une vingtaine d'années, l'évaluation des interventions visant à favoriser ou préserver la santé des personnes est l'objet d'un questionnement scientifique international : quand, où, commen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0269
Article
Il n’est pas exagéré d’affirmer que les services d’inspection du travail traversent depuis au moins une dizaine d’années une crise existentielle partout en Europe. À de rares exceptions près, les effectifs ont été réduits, alors que les tâches d[...]Rapport
Ce rapport se compose de deux tomes. Le premier expose une sélection d’observations et de recommandations de la Cour et des chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC). Le second prés[...]Article
Marianne De Troyer, coor. ; Laurent Vogel, coor. |L'égalité entre les hommes et les femmes au travail est un des objectifs les plus anciens de la politique sociale européenne. Quarante ans après l'adoption d'une première directive et malgré de nombreuses initiatives prises depuis par l'Union eu[...]Article
De manière pour le moins surprenante, l'article L. 4624-1 du code du travail permet à l'inspecteur du travail, depuis 1946, de remettre en cause, et ce de manière rétroactive, les avis d'aptitude ou d'inaptitude des salariés rendus par les médec[...]Ouvrage
Depuis les années 1990, les conditions de travail se sont peu à peu imposées dans le débat social. Néanmoins, la situation reste critique. Les risques traditionnels n’ont pas disparu : les manute[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0218
Article
Le principe des vases communicants : là où une instance perd de son influence, une autre en gagne. Ainsi, les règles du jeu du pouvoir n’ont-elle pas deux natures : celles qui sont posées par la loi, la réforme HPST en dernier lieu, et celles qu[...]Article
PONCE DEL CASTILLO (Aida Maria), coor. |La Commission veut que l’Europe devienne une « société du recyclage » à l’horizon 2020. Soit une société qui limiterait sa production de déchets et les utiliserait comme une ressource. Cette «économie circulaire» devrait permettre de mieux prot[...]Article
Certains prédisaient l’Apocalypse pour la chimie européenne. Six ans après l’entrée en vigueur du règlement REACH sur le commerce et l’utilisation des produits chimiques dans l’Union européenne (UE), l’industrie chimique du Vieux Continent est t[...]Ouvrage
Les auteurs exposent l'ensemble des règles encadrant l'Inspection du travail, à partir de l'examen de tous les textes, nationaux et internationaux qui régissent son exercice, et de l'analyse de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KA10/0142
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xpHIrG. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article fait un bilan de l'activité de l'Inspection générale du travail pour 2010 en France, à partir du rapport d'activité produit par l'institution. Cette éditio[...]Ouvrage
Consacrer un ouvrage synthétique, mais également complet, sur le CHSCT dans les établissements de santé et médico-sociaux constitue une véritable nécessité pour tous les professionnels, dirigeant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1714
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 98R0xp98. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport s'intéresse au coeur de métier des sections d'inspection du travail, avec un contrôle non seulement du[...]Rapport
Cet ouvrage, dans cette nouvelle édition, présente le système français de prévention des risques professionnels, les principaux volets de la politique conduite en 2009 en matière de santé et sécu[...]Ouvrage
Cet ouvrage ne mettra pas fin aux démantèlements de l'Etat. Mais en décrivant les mécanismes à l'uvre, en insistant sur leurs contradictions, en soulignant les fissures existantes dans les group[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0411
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0418
Ouvrage
Travailler plus pour souffrir plus ! Harcèlement moral, dépressions, troubles musculo-squelettiques cancers. Autant de maux liés au travail. Chômage de masse et mondialisation ont accentué la pre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0191
Article
Thème emblématique de l'époque, la santé et la sécurité au travail alimente un important contentieux social, qu'il s'agisse de la maladie du salarié, de son aptitude médicale, des accidents du travail, des maladies professionnelles (hors sécurit[...]Article
VACHER (Jean-Claude) / édit. ; et al. ; Brice HORTEFEUX, introd. |Ce dossier comprend deux chapitres : les enjeux et les risques psycho-sociaux ; les acteurs et les stratégies de prévention. Comme complément trois articles : l'Organisation international du Travail et la santé au travail en Europe, un rappel hi[...]Ouvrage
La maternité et la paternité sont des faits biologiques différents, la construction sociale qui s'est édifiée sur cette différence biologique était profondément inégalitaire au détriment de la fe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0148
Article
Ce numéro de liaisons sociales analyse de façon détaillée le volet "temps de travail" de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. Les nouvelles dispositions de la loi concerne[...]Article
La création d'une partie consacrée à la santé et à la sécurité au travail dans le nouveau code du travail traduit l'importance attachée à cet enjeu majeur des relations de travail. Elle permet une architecture du texte porteuse de sens et fidèl[...]Article
Muriel Tremeur, réal. ; Denis CONSIGNY ; Stéphanie PALAZZI ; Yannick Sauveur |Les employeurs ont l'obligation d'assurer la sécurité et la santé des salariés. Certains font de la prévention des risques professionnels le point de départ d'une action efficace pour la qualité de vie au travail. Trois témoignages pour rendre c[...]Article
Avec 1000 décès par an, la Péninsule détient un triste record. Pour inverser la tendance, le gouvernement met en oeuvre pour la période 2007-2011 une batterie de mesures radicales : sanctions pénales, contrôles renforcés, sous-traitance limitée.[...]Article
Obligatoire dans toutes les entreprises d'au moins 20 salariés, le règlement intérieur précise les règles d'hygiène et de sécurité applicables dans l'entreprise, les règles relatives à la discipline ainsi que les dispositions relatives aux droit[...]Article
Le ministre délégué aux Relations du travail, Gérard Larcher, a présenté le 17 février 2005 un "plan santé au travail" 2005-2009. Le but de ce plan est de faire reculer les risques professionnels et d'encourager la diffusion d'une véritable cult[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Article
Lancée le 13 avril 2004 par Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale et par Gérard Larcher, ministre délégué aux relations du travail, le plan santé au travail résulte d'un travail mené entre juillet et octob[...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP 2JR0xB3y. Diffusion soumise à autorisation]. Lancée le 13 avril 2004 par Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale et par Gérard Larcher, ministre délégué aux relations du trava[...]Ouvrage
Chaque jour en France, 2000 personnes sont victimes d'un accident du travail nécessitant une interruption d'activité. Le coût global cumulé des accidents et des maladies professionnels s'élève à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0134
Rapport
Conformément à l'obligation internationale, le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité publie son rapport 2002 sur l'inspection du travail en France. Ce rapport comprend n[...]Article
Annie Thébaud-Mony, réal. ; J.F. CAILLARD ; A. COTTEREAU ; T. DWYER ; F. ENGELS ; et al. ; G. FILOCHE ; S. Hamon-Cholet ; G. MARKOWITZ ; D. MERLLIE ; A.F. MOLINIE ; P. PAOLI ; H. PEZERAT ; P. ROCHE ; D. ROSNER ; V. VIET ; L. VOGEL |Les atteintes à la santé d'origine professionnelle sont devenues une question sociale majeure dès le XIXe siècle. La plupart des pays industrialisés ont alors réglementé progressivement la protection de la santé des travailleurs et l'indemnisati[...]Article
Réglementation. Conditions de travail déplorables, salaires de misère, journées à rallonge... les droits élémentaires sont parfois allègrement violés dans l'Hexagone. De l'agriculture à la confection, du BTP au transport maritime, les dérives so[...]Ouvrage
Ce rapport public de l'IGAS est la synthèse de sept enquêtes menées durant l'année 2000. Toutes consacrées à l'analyse de l'accueil et de la prise en charge des usagers, elles ont observé le fonc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4755
Article
Bernard Teyssié ; Paul-Henri ANTONMATTEI ; Yves Mayaud ; Patrick Morvan ; Xavier Prétot ; Didier REBUT ; Jacques-Henri Robert ; Bruno SILHOL |Sur le droit pénal du travail sept articles sont développés : responsables et responsabilité, la répression, l'inspection du travail et le choix de l'action pénale, le droit répressif non pénal (droit du travail et de la protection sociale), le [...]Article
Frédérique PALLEZ ; Blanche SEGRESTIN ; Claude-Emmanuel TRIOMPHE ; Centre de gestion scientifique (C.G.S.). Ecole des mines de Paris. Paris. FRA |Le droit du travail est né en 1841. L'Inspection du travail, telle qu'on la connaît aujourd'hui, date elle de 1892. Sa mission initiale, faire respecter le droit étatique, s'est élargie au début des années quatre-vingt au contrôle des convention[...]Article
Il y a plus de cent ans qu'a été créée l'Inspection du travail pour garantir l'application du droit du travail. Aujourd'hui, c'est le droit lui-même qui semble perdre ses repères : il subit les assauts de la diversification des formes du travail[...]Article
Article
Article
Les plans sociaux présentent des caractéristiques fort différentes. Un même dispositif juridique est appliqué à des situations d'entreprises très variés quant à leur environnement économique, financier ou social. Cependant, la mobilisation des d[...]Article
Article