Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Travail > Histoire professionnelle > Licenciement
LicenciementSynonyme(s)Licenciement économique |
Documents disponibles dans cette catégorie (307)
Article
Paul-Henri ANTONMATTEI ; Guy Carcassonne ; Maurice COHEN ; Gérard Couturier ; Béatrice Laperou-Scheneider ; Antoine Lyon-Caen ; Nicole MAGGI-GERMAIN ; Antoine MAZEAUD ; Nicolas MOIZARD ; Xavier Prétot ; Jean-Emmanuel RAY ; Claude ROY-LOUSTAUNAU ; Yves Struillou ; Raymonde VATINET ; Philippe WAQUET |Numéro spécial consacré à la loi de modernisation sociale. Les contributions traitent de l'avis du Conseil Constitutionnel, du licenciement économique, du plan social, des comités d'entreprise, du harcellement, de la formation professionnelle co[...]Ouvrage
Dans un premier chapitre, l'auteur expose, tout d'abord, les règles statutaires et les principes juridiques qui régissent l'activité du fonctionnaire hospitalier, puis il présente les mesures dis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2391
Article
Le loi n°2001-1066 du 16 novembre 2001 relative à la lutte contre les discriminations a été définitivement publiée au JO du 17 novembre 2001. Ces dispositions relatives à la lutte contre les discriminations au travail devaient à l'origine consti[...]Article
Article
L'allongement de la vie est une question d'actualité, plutôt discutée du côté de l'offre sur le marché du travail. Mais la question cruciale qui se pose est celle du comportement des entreprises, et des possibilités de modifier la tendance à l'é[...]Article
A quelles conditions le salarié sous contrat de droit privé peut-il faire grève au sein de la collectivité publique qui l'emploie ?Article
La protection des représentants du personnel concerne les candidats aux élections ainsi que les représentants en cours de mandat (délégués du personnel, membres du comité d'entreprise ou du CHSCT, délégués syndicaux, etc.) et les anciens représe[...]Article
Le législateur a institué au profit des représentants du personnel une protection sociale en matière de licenciement. Ce dossier expose ce statut qui repose avant tout sur le rôle-clé conféré à l'inspecteur du travail.Article
"Faire laver son linge chez son patron" C'est sous ce titre que récemment, un hebdomadaire national (Le Point n°1425 du 7 janvier 2000) relatait une pratique nouvelle (venue des Etats Unis, bien entendu) consistant pour les employeurs à proposer[...]Ouvrage
L'étude des rapports entre le droit et le vieillissement est enrichie par la comparaison entre les droits français et américain. Elle permet d'affiner la distinction entre les références légales [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0066
Article
Sommaire du dossier : L'embauche - La gestion de l'emploi - Le licenciement Les préretraites.Article
L'enquête menée auprès des jeunes sortis du dispositif montre que 6% d'entre eux entrent en formation. 56% retrouvent un emploi, dans deux cas sur cinq en contrat à durée indéterminée, et dans neuf cas sur dix à temps plein. Si un tiers des jeun[...]Article
Article
Grâce aux partenaires sociaux, à la Cour de cassation et au législateur, le salarié malade bénéficie d'un certain statut protecteur. Les problèmes juridiques liés à la maladie du salarié restent cependant multiples et complexes. Nous traiterons [...]Article
La convention de conversion est proposée aux salariés licenciés pour motif économique pour les aider à se reclasser. Afin d'évaluer les avantages du dispositif en termes de retour à l'emploi comme de qualité de l'emploi retrouvé, on a comparé le[...]Article
Article
Réforme. Adieu sécurité de l'emploi et revalorisations automatiques à l'ancienneté. Bonjour rupture du contrat de travail et salaire au mérite. La Suisse rénove en profondeur le statut de ses fonctionnaires... sans déclencher la révolution. Déso[...]Article
Etude consacrée à l'analyse des situations découlant de la présence de l'outil informatique dans l'exécution de la prestation de travail.Article
Les conflits dans les relations de travail sont confiés au juge par le législateur pour protéger le salarié. Le juge prud'homal est le juge exclusif du contrat individuel. Les grèves font la plupart du temps l'objet de procédures de référés. La [...]Article
Ouvrage
Depuis la loi du 11 octobre 1946 qui impose la médecine du travail dans les entreprises, le médecin du travail est un élément essentiel du bon niveau de santé de la population, au même titre que [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1228
Article
Article
Article
Article
Ouvrage
Comme tout employeur, l'établissement public de santé peut être amené à recruter des contractuels dans des cas particuliers, déterminés réglementairement par le décret du 6 février 1991, et le re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0686
Article
Les repères qui ont fondé depuis trente ans la gestion sociale des entreprises sont en train d'éclater. La mobilité sous toutes ses formes est devenue une préoccupation permanente des entreprises et des salariés. Les entreprises se transforment [...]Article
Comment concilier la logique des ressources humaines qui valorise la participation, la culture d'entreprise, le projet commun, la formation, etc., avec l'impératif de rentabilité financière à court terme, synonyme de flexibilité, de réduction de[...]Article
Article
Dans ce dossier les thèmes suivants sont développés : Un outil de gestion de carrière. Entreprises et salariés redécouvrent les vertus des bilans de compétences. Leur nombre a augmenté de plus de 25% entre 1996 et 1997. Plus intéressant encore, [...]Article
Les entreprises connaissent des transformations socio-économiques (plans sociaux, restructurations, licenciements, fermetures de sites) dont les conséquences sur le plan humain inquiètent les médecins du travail. Les pertes d'emplois ou les mena[...]Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0971
Article
Les dispositions particulières aux assistantes maternelles n'excluent l'application du droit commun du travail que dans la mesure où celui-ci est expressément écarté ou présente une incompatibilité liée au caractère spécifique de la profession. [...]Article
Cet article présente les différences qui existent, d'un point de vue juridique, entre l'examen préalable à la reprise du travail sollicité par le salarié, et l'examen de reprise du travail à la charge de l'employeur à l'issue des périodes de sus[...]Article
Le licenciement pour motif personnel donne lieu à un contentieux abondant. Si l'employeur peut user d'un large panel de motifs pour justifier la rupture du contrat de travail (maladie du salarié, insuffisance professionnelle ou de résultats, més[...]Article
Article
Article
Article
Article
Le terme de "travailleur social" ne fait l'objet d'aucune définition légale. L'expression permet de désigner "une nébuleuse de professionnels les plus divers'exerçant dans le champ du" travail social "dont la définition des contours et du conten[...]Article
Article
L'effet ambivalent de l'assurance sociale du point de vue de la politique de l'emploi fait l'objet de la présente contribution. En outre, dans une première étape, les thèmes de la protection contre les licenciements du fait de l'employeur, les s[...]Article
A partir de l'analyse de la jurisprudence, sont précisées les modalités de licenciement pour inaptitude physique et l'obligation de reclassement faite à l'employeur.Article
Ce numéro spécial traite de la définition, de la prévention des licenciements qui se traduit par l'obligation mise à la charge de l'employeur de reclasser ou d'adapter ses salariés, et des procédures de licenciement qui varient selon le nombre d[...]Article
Ce numéro spécial est consacré aux mesures d'accompagnement destinées à éviter ou limiter les licenciements, à faciliter le reclassement des salariés licenciés. A l'idemnisation des salariés licenciés qui perçoivent notamment de l'employeur une [...]Article
Malgré un cadre légal favorable aux salariés et l'existence de mesures destinées à favoriser le maintien dans l'emploi, une décision d'inaptitude aboutit souvent à un licenciement. Les délais de mise en oeuvre, le manque d'anticipation sont quel[...]Article
Les plans sociaux présentent des caractéristiques fort différentes. Un même dispositif juridique est appliqué à des situations d'entreprises très variés quant à leur environnement économique, financier ou social. Cependant, la mobilisation des d[...]Article
Denis Clerc ; Idier Barbier ; Robert BOSQUET ; Jacques CALTOT ; Daniel CARDOT ; Dominique Charpentier ; Anne-Marie COUPE ; Christian DUFOUR ; Jean-Christophe DUIGOU ; Marie-Claude JACQUOT ; Marie-Thérèse LE GUET ; Bernard NIGLIO |Les 210 sociétés sélectionnées dans ce dossier constituent un échantillon représentatif des situations d'emploi dans les secteurs privé et parapublic. Elles emploient plus d'un million de salariés. Côté service, outre des banques et des compagni[...]