Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Travail > Histoire professionnelle > Licenciement
LicenciementSynonyme(s)Licenciement économique |
Documents disponibles dans cette catégorie (307)
Article
Le vieillissement de la population est aujourd'hui au centre des préoccupations des économistes, des politiques et aussi des directions d'entreprise. Il pose le problème de la gestion d'un personnel de plus en plus âgé. Ainsi l'allongement de l[...]Article
Le refus de titularisation d'un agent stagiaire de la fonction publique peut être prononcé en raison de son insuffisance professionnelle ou de son comportement. Il peut également être prononcé du fait de la suppression d'emploi décidée par l'aut[...]Article
Eddy Fougier, réal. ; Jacques CHIRAC ; Dominique DE VILLEPIN ; et al. ; Erik IZRAELEWICZ ; Lionel Jospin ; Alain MADELIN ; Yves MAMOU ; Stéphane MARCEL ; Sophie MEUNIER ; Hélène PLISSON ; Stéphane ROZES ; Emmanuel Todd ; Fédérico VACAS |Face à la mondialisation, la position des Français semble plutôt paradoxale. La France, en effet, figure parmi les pays les plus ouverts aux investissements et aux capitaux étrangers ; elle est l'un des principaux investisseurs mondiaux ; elle e[...]Ouvrage
Délocalisations, précarité, chômage : avec la mondialisation qui s'accélère, les grandes peurs sont devant nous. Que restera-t-il de nos emplois demain ? Quels salaires et quelles conditions de t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0183
Article
Départs en retraite non remplacés, contrats à durée déterminée non renouvelés, suspension du recours à l'intérim... après ces premières mesures jugées insuffisantes, certains hôpitaux annoncent des licenciements et des restructurations d'activit[...]Rapport
La loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale a un double objet : inscrire dans le marbre de la loi les engagements de programmation budgétaire pris par le gouver[...]Article
Tabac, alcool, cannabis : bien que le sujet soit souvent tabou, tout employeur ou délégué s'est un jour trouvé confronté à un problème de drogue dans l'entreprise. Face à un état d'ivresse, l'employeur peut avoir recours à un test d'alcoolémie m[...]Article
Sélection des candidatures, rémunération, tutorat, formation...Les règles de mise en oeuvre du parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat sont arrêtées. A cet article fait suite le point de vue[...]Article
Le 14 juin 2005, Liaisons sociales a organisé une matinée sur le thème : "Inaptitude du salarié : les éclairages indispensables". Dans le cadre de cette matinée, Sylvie Bourgeot, ancien conseiller référendaire à la chambre sociale de la Cour de [...]Article
La direction des affaires civiles et du sceau du ministère de la justice vient de publier un rapport intitulé "1993 à 2003 : le droit du travail en perspective contentieuse". L'article reproduit ci-après, expurgé des tableaux et graphiques, la p[...]Article
Edifié à la Libération, le "modèle français" qui a prospéré pendant les Trente Glorieuses poursuit un chemin plus chaotique depuis. Le "modèle français", dont le devenir agite la classe politique, a connu une formidable expansion jusqu'au premi[...]Article
Deuxième d'une série consacrée au licenciement économique, ce numéro traite plus particulièrement des mesures d'accompagnement et de l'indemnisation du salarié licencié. Il rappelle notamment les obligations de l'employeur vis à vis du salarié o[...]Article
La loi n°2005-32 du 18 janvier 2005 relative à la cohésion sociale est une loi de programmation qui prévoit la mobilisation de 12,7 milliard d'euros de 2005 à 2009, dans trois grands domaines : l'emploi, le logement et l'égalité des chances. Cet[...]Article
Agir simultanément en faveur de l'emploi, du logement et de l'égalité des chances, telle est l'ambition de la loi de cohésion sociale n° 2005-32 du 18 janvier 2005. Le titre premier de la loi rassemble des mesures de mobilisation en faveur de l'[...]Article
Jean-Emmanuel RAY, préf. ; Xavier Prétot, préf. ; Christophe Radé, préf. ; Bernard Teyssié, préf. |Programmée sur cinq ans, la loi de cohésion sociale s'articule autour de trois axes : l'emploi, le logement et l'égalité des chances.Article
Sophie Fantoni-Quinton ; J.M. BRILLET ; A. CHATFIELD ; F. DERENONCOURT ; P. Frimat ; D. JOSEPH ; Direction régionale du travail de l'emploi et de la Formation Professionnelle. Les Arcades de Flandre. Lille. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xRQaNn. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : La décision d'inaptitude est difficile à prendre en raison, non seulement de ses conséquences, mais également de l'absence d'encadrement réglementaire [...]Article
Fin 2003, une étude conduite sur 210 DRH des hôpitaux publics et privés a permis de décrire les perceptions des DRH à l'égard du vieillissement et la gestion des salariés âgés et les solutions adoptées pour affronter le vieillissement et la pénu[...]Article
La mission Camdessus, chargée d'identifier les freins à la croissance française, a remis son rapport le 19 octobre 2004 au ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Ce rapport dresse un bilan sans concession de l'état économique de[...]Article
Jean-Marie Peretti ; Charles-Henri BESSEYRES DES HORTS ; Valérie DEVILLECHABROLLE ; Sandrine Foulon ; Catherine LEVI |Aux oubliettes, les chefs du personnel, bienvenue aux DRH. En ce milieu des années 80, on innove chez Thomson, Renault et autres BSN. Mission de ces nouveaux directeurs des ressources humaines : adapter, restructurer et mobiliser les salariés. D[...]Article
Le décret n° 2004-760 du 28 juillet 2004 relatif à la réforme de la médecine du travail apporte de nombreuses modifications aux dispositions du code du travail relatives aux services de santé au travail. Passage à un rythme biennal de l'examen p[...]Ouvrage
La fin du monopole des grandes entreprises publiques françaises se vit dans la douleur, avec pour principales victimes les employés. Afin de se préparer au marché concurrentiel, France Télécom a [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0139
Article
Elus par les salariés de l'entreprise, les délégués du personnel ont pour rôle de faciliter les relations entre l'employeur et l'ensemble du personnel. Ce numéro spécial revient sur cette institution de proximité à travers sa mise en place, l'ex[...]Article
L'auteur dénonce avec vigueur le mépris avec lequel et traitée, en France, la recherche scientifique ; Il dénonce son manque de moyens et les dangers que cela présente pour l'avenir à moyen et à long terme. Mais il va plus loin et propose un vér[...]Article
La rupture du contrat de travail à durée indéterminée par l'employeur constitue un licenciement. Pour pouvoir mettre fin au contrat de travail à durée indéterminée d'un salarié et donc le licencier, l'employeur doit justifier d'un motif réel et [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC QqLNR0xk. Diffusion soumise à autorisation]. En matière de contrat de travail, les parties liées par ledit contrat ne peuvent, pendant toute sa durée, déroger par un accord particulier, sauf dispositions plus f[...]Article
L'aptitude ou l'inaptitude, temporaire ou définitive, d'un salarié à occuper son poste de travail, ne peut être constatée que par un médecin du travail. L'employeur doit chercher à reclasser le salarié en suivant l'ensemble des propositions du m[...]Ouvrage
Dans sa pratique de psychothérapeute, Marie Romanens le constate : de plus en plus de patients témoignent d'une souffrance physique ou morale due à leurs conditions de travail. Certes, si nous ne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0129
Article
G. ADAM ; P.H. ANTONMATTEI ; J. BARTHELEMY ; J.M. BELORGEY ; G. BORENFREUND ; Michel Borgetto ; B. BRUNHES ; F. De Singly ; Jean-Jacques Dupeyroux ; et al. ; A. Euzeby ; F. FAVENNEC-HERY ; T. GRUMBACH ; R. LAFORE ; C. RADE ; M.A. SOURIAC ; A. Supiot |Sommaire du dossier : Une jeunesse en droit de l'emploi - SMIC et réduction du temps de travail - Droit de la durée du travail : la tendance à la contractualisation - Mutations dans le droit de la durée du travail - Le droit du licenciement coll[...]Ouvrage
L'insécurité fait l'objet de discours et de mesures répressives sans que ses causes soient expliquées. Or, c'est plutôt d'insécurité sociale que souffrent nos sociétés européennes, avec le dévelo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0337
Article
Face à des pratiques sectaires d'une assistante maternelle impliquant les enfants qu'elle accueille à titre permanent, plusieurs solutions peuvent être adoptées par le département. En effet, le retrait de l'agrément et le licenciement disciplina[...]Article
Le Parlement européen et le Conseil des ministres des Quinze ont adopté, le 23/09/01, une directive communautaire modifiant celle du 09/02/76 sur la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre les hommes et les femmes en ce qui conc[...]Article
La loi de modernisation sociale du 17 juillet 2002 a réformé en profondeur le droit de licenciement économique. En pratique elle se traduit par une complexification accrue des règles propres au licenciement économique en terme de procédure. L'am[...]Article
Partie 1 : Analyse d'un dossier pendant devant une juridiction de première instance. Partie 2 : Actualité droit des contrats. Cinq décisions commentées : Cour de cassation, 1ère chambre civile, 08/01/02, incidence de la cession d'une clinique et[...]Article
La loi dite de modernisation sociale du 17 janvier 2002 a réformé le droit du licenciement économique et l'auteur étudie ici les modifications relatives aux motifs du licenciement, aux critères de licenciement et à l'obligation de reclassement. [...]Article
Ce numéro traite : De la prévention des licenciements qui se traduit par l'obligation mise à la charge de l'employeur de reclasser ou d'adapter ses salariés préalablement à toute mesure de licenciement. La prévention passe également par la conce[...]Article
L'intégration communautaire, traduite notamment dans la directive sur l'information et la consultation des travailleurs, impose un "modèle continental" caractérisé par la consultation, l'élaboration d'un plan social et le respect d'un certain fo[...]Article
Sommaire du dossier : - Les discriminations : dispositif général, pouvoir normatif de l'employeur et discrimination (règlement intérieur et détermination de l'ordre des licenciements), droits collectifs et discrimination (intervention des représ[...]Article
Le volet "licenciement économique" de la loi de modernisation sociale n°2002-73 du 17 janvier 2002 fait l'objet d'une série de textes d'application, pris in extremis par le précédent gouvernement avant sa démission, mettant en oeuvre certaines d[...]Article
Le comité d'entreprise vient de connaître au cours des deux dernières années une forte montée en puissance. Son rôle en matière économique a été successivement redynamisé par la loi du 15 mai 2001 sur les nouvelles régulations économiques et la [...]Article
La loi traduit l'ambition de favoriser la stabilité de l'emploi, mais aussi d'inscrire l'emploi dans une perspective dynamique : maintient dans un emploi, congé de reclassement, amélioration condition travail, lutte contre le harcèlement moral, [...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS 5R0xw7M3. Diffusion soumise à autorisation]. Le travail et le chômage ont des conséquences de plus en plus importantes sur la santé mentale des personnes. Les épreuves personnelles vécues par le salarié peuvent av[...]Article
Article
Ce dossier sur la médecine du travail se compose de trois grandes parties dans lesquels les sujets suivants sont développés : 1) Organisation des services de santé au travail : champs d'application. Modes d'organisation. Le recours à des experts[...]Article
Le second volet de la loi de modernisation sociale est consacré au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle. Définitivement adoptée par l'Assemblée nationale le 19 décembre 2001, puis aussitôt déférée devant le Conseil constitutionn[...]Article
Définitivement adoptée le 19 septembre 2001, examinée par le Conseil constitutionnel le 12 janvier 2002, la loi n°2002-73 de modernisation sociale du 17 janvier 2002, amputée d'une partie de son volet consacré à la lutte contre les licenciements[...]Article
La loi de modernisation sociale (loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 publiée au JO du 18 janvier 2002) comprend 224 articles, dont 31 (articles 93 à 123) réforment en profondeur le droit du licenciement économique.Article
[BDSP. Notice produite par FNG 31lR0xP2. Diffusion soumise à autorisation]. Pour les salariés vieillissants, l'avance en âge s'accompagne d'une certaine exclusion, voire même d'une discrimination de la part des entreprises. Quatre aspects de la [...]Ouvrage
Plus de mille usines en France font travailler près de cent mille handicapés, sans contrôle aucun ni de l'Inspection du travail ni des Ddass. Les travailleurs handicapés y sont exploités, le Smic[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0437
Article
La loi de modernisation sociale du 17 juillet 2002 a réformé en profondeur le droit du licenciement économique. Cette réforme vise à renforcer la protection des salariés, à accroître les capacités d'intervention des représentants du personnel et[...]Ouvrage
L'exercice des fonctions des nombreux personnels non médicaux peut-être perturbé jusqu'au licenciement. Quelles sont les hypothèses permettant de licencier un agent en dehors de toute faute ? Exi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2403