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BDSP5 Thésaurus > Travail > Histoire professionnelle > Licenciement
LicenciementSynonyme(s)Licenciement économique |
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La mission Camdessus, chargée d'identifier les freins à la croissance française, a remis son rapport le 19 octobre 2004 au ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Ce rapport dresse un bilan sans concession de l'état économique de[...]Article
Jean-Marie Peretti ; Charles-Henri BESSEYRES DES HORTS ; Valérie DEVILLECHABROLLE ; Sandrine Foulon ; Catherine LEVI |Aux oubliettes, les chefs du personnel, bienvenue aux DRH. En ce milieu des années 80, on innove chez Thomson, Renault et autres BSN. Mission de ces nouveaux directeurs des ressources humaines : adapter, restructurer et mobiliser les salariés. D[...]Article
Le décret n° 2004-760 du 28 juillet 2004 relatif à la réforme de la médecine du travail apporte de nombreuses modifications aux dispositions du code du travail relatives aux services de santé au travail. Passage à un rythme biennal de l'examen p[...]Ouvrage
La fin du monopole des grandes entreprises publiques françaises se vit dans la douleur, avec pour principales victimes les employés. Afin de se préparer au marché concurrentiel, France Télécom a [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0139
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Elus par les salariés de l'entreprise, les délégués du personnel ont pour rôle de faciliter les relations entre l'employeur et l'ensemble du personnel. Ce numéro spécial revient sur cette institution de proximité à travers sa mise en place, l'ex[...]Article
L'auteur dénonce avec vigueur le mépris avec lequel et traitée, en France, la recherche scientifique ; Il dénonce son manque de moyens et les dangers que cela présente pour l'avenir à moyen et à long terme. Mais il va plus loin et propose un vér[...]Article
La rupture du contrat de travail à durée indéterminée par l'employeur constitue un licenciement. Pour pouvoir mettre fin au contrat de travail à durée indéterminée d'un salarié et donc le licencier, l'employeur doit justifier d'un motif réel et [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC QqLNR0xk. Diffusion soumise à autorisation]. En matière de contrat de travail, les parties liées par ledit contrat ne peuvent, pendant toute sa durée, déroger par un accord particulier, sauf dispositions plus f[...]Article
L'aptitude ou l'inaptitude, temporaire ou définitive, d'un salarié à occuper son poste de travail, ne peut être constatée que par un médecin du travail. L'employeur doit chercher à reclasser le salarié en suivant l'ensemble des propositions du m[...]Ouvrage
Dans sa pratique de psychothérapeute, Marie Romanens le constate : de plus en plus de patients témoignent d'une souffrance physique ou morale due à leurs conditions de travail. Certes, si nous ne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0129
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G. ADAM ; P.H. ANTONMATTEI ; J. BARTHELEMY ; J.M. BELORGEY ; G. BORENFREUND ; Michel Borgetto ; B. BRUNHES ; F. De Singly ; Jean-Jacques Dupeyroux ; et al. ; A. Euzeby ; F. FAVENNEC-HERY ; T. GRUMBACH ; R. LAFORE ; C. RADE ; M.A. SOURIAC ; A. Supiot |Sommaire du dossier : Une jeunesse en droit de l'emploi - SMIC et réduction du temps de travail - Droit de la durée du travail : la tendance à la contractualisation - Mutations dans le droit de la durée du travail - Le droit du licenciement coll[...]Ouvrage
L'insécurité fait l'objet de discours et de mesures répressives sans que ses causes soient expliquées. Or, c'est plutôt d'insécurité sociale que souffrent nos sociétés européennes, avec le dévelo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0337
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Face à des pratiques sectaires d'une assistante maternelle impliquant les enfants qu'elle accueille à titre permanent, plusieurs solutions peuvent être adoptées par le département. En effet, le retrait de l'agrément et le licenciement disciplina[...]Article
Le Parlement européen et le Conseil des ministres des Quinze ont adopté, le 23/09/01, une directive communautaire modifiant celle du 09/02/76 sur la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre les hommes et les femmes en ce qui conc[...]Article
La loi de modernisation sociale du 17 juillet 2002 a réformé en profondeur le droit de licenciement économique. En pratique elle se traduit par une complexification accrue des règles propres au licenciement économique en terme de procédure. L'am[...]