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BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Processus > Harmonisation
Harmonisation
Commentaire :
#3-2001.
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Documents disponibles dans cette catégorie (181)
Mémoire
La lutte contre le dopage a un double objectif : garantir l'éthique sportive et limiter les risques sanitaires posés par la prise de substances dopantes. Ces dernières sont dans leur grande major[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ08/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OJ08/0002
Ouvrage
L'Europe a été marquée, durant les trois dernières décennies, par des réformes importantes de ses systèmes sociaux et sanitaires. Ces réformes affectent de manière considérable les professionnels[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE20/0366
Article
Le processus de convergence tarifaire intersectorielle est relancé par l'article 42 de la loi de financement de la sécurité sociale 2008, qui modifie l'article 33 de la LFSS 2004, et l'oriente désormais vers les tarifs des établissements de sant[...]Article
Cet article reproduit un extrait du rapport n° 3384 de l'Assemblée nationale sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 (tome II). Il expose les mesures prévues pour 2007 pour poursuivre les efforts de modernisation des[...]Article
La loi n° 2006-405 du 5 avril 2006 et ses deux décrets d'application ont renforcé le dispositif national de lutte contre le dopage (I) en procédant à une double opération. La première tient de la méthode. Le législateur a en effet opté pour une [...]Mémoire
Céline EPISSE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , réf. 5p. , 2007L'étude des établissements des Vals d'Aunis et de Saintonge a servi de base à une réflexion sur la direction commune. En plein essor, celle-ci permet d'établir une coopération sans remettre en ca[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX07/0034
Ouvrage
L'espace judiciaire européen est un projet ancien - le concept a été lancé pour la première fois par Valéry Giscard d'Estaing en 1997 - dont la réalisation a été progressive en raison de sa proxi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0306
Mémoire
Marguerite-Marie Defebvre , coor. , Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , 24p. , 2007La région Nord-Pas-de-Calais est la plus souvent classée en dernière position au niveau des indicateurs de santé et les conditions socio-économiques de la population retentissent sur son état de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE07/0029
Mémoire
Le métier de secrétaire médicale subit de nombreuses mutations comme en témoigne l'étude menée par l'Observatoire National des Métiers de la Fonction Publique Hospitalière. Les secrétaires médica[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA07/0044
Ouvrage
Ce livre est composé de deux parties. Différentes quant à leur méthode et leur style, elles ont le même objectif : progresser dans la connaissance des différentes conceptions et systèmes de servi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0299
Article
Dans son rapport sur la Sécurité sociale en 2005, la Cour des comptes déplore l'opportunité gâchée de réformer les modalités d'acquisition des droits à retraite dans les régimes spéciaux, à l'occasion de leur adossement au régime général. Sur le[...]Article
Dans cet article les auteurs s'intéressent à l'utilisation convergente des outils de gestion et plus précisément des modèles de qualité dans l'Union européenne, en étudiant la diffusion, l'implantation et les résultats du cadre d'auto-évaluation[...]Rapport
Le cadre général de la "tarification à l'activité", communément dénommée T2A, a été fixé par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2004. Le nouveau mode d'allocations des ressources a[...]Rapport
Dans ce rapport annuel 2006, le Haut conseil dresse un bilan de la situation financière de l'assurance maladie et présente les principales évolutions en matière de reste à charge et d'accès aux s[...]Rapport
Insérée dans le plan Hôpital 2007, la tarification à l'activité se présente comme une réforme majeure du mode de financement des établissements de santé. Sa mise en oeuvre étant effective depuis [...]