Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Processus > Harmonisation
Harmonisation
Commentaire :
#3-2001.
|
Documents disponibles dans cette catégorie (181)
Article
Jean-Marie BERNARD ; Jacques BUES ; Patrice Cossalter ; Brice GOLFIER ; Jean-Marc PEYRICAL ; Gilbert RAMUS |L'ordonnance n° 2004-566 du 17 juin 2004 est venue réformer la loi MOP sans néanmoins lever toutes les incertitudes liées à : des terminologies différentes en droits communautaire et national ; un régime à préciser pour le mandat ; la notion flu[...]Article
L'émergence de convergences fortes marque aujourd'hui les systèmes de santé et donc les hôpitaux d'Europe : aux défis similaires répondent des solutions proches, sinon identiques. Les pays européens doivent faire face à des dépenses de santé cro[...]Article
Le 19 juin 1999, vingt-neuf ministres signaient la déclaration de Bologne proposant la création d'un espace européen de l'enseignement supérieur. Les réformes engagées sont rapides et auront un impact considérable. Cinq ans ! Période étonnamment[...]Article
La question de l'efficacité des procédures d'application du droit du travail, par les tribunaux, l'administration et la voie négociée, selon le cadre analytique retenu par A. Supiot en 1991 (n°47). Se pose de la même façon au niveau national et [...]Article
Un peu plus de six ans après le sommet de Luxembourg (1997), les observations empiriques dont nous disposons permettent d'étudier le changement qu'a pu produire l'introduction, dans le traité d'Amsterdam, du principe de mise en uvre d'une "stra[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JR0x37Vh. Diffusion soumise à autorisation]. En 1999, les accords de Bologne ont ouvert dans toute l'Europe un vaste chantier au sein de l'université. En France, à l'heure de la décentralisation, les formations[...]Article
O. GUPTA, coor. ; J. AVEROUS ; et al. ; J.P. MERCIER |Les grands principes de sûreté nucléaire sont identiques dans tous les pays. Toutefois, les différences dans leur application peuvent aboutir à des différences dans les exigences de sûreté, voire à des niveaux de sûreté diffférents. Pour faire l[...]Article
Pierre-Louis Laget ; Yann Bubien ; Jean Debeaupuis ; Louis Dubouis ; Jean-Pol Durand ; Denis DURAND DE BOUSINGEN ; Rachel Even ; Olivier GALAVERNA ; Pascal Garel ; Bernard GLORION ; Françoise Salaün ; Paolo TEDESCHI |La diversité des situations qui prévalent en Europe souligne le paradoxe d'une Europe hospitalière largement fondée sur des principes communs mais déployant des structures et des organisations d'une étonnante variété. D'un côté une histoire mutu[...]Article
Vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 47, paragraphe 2, et ses articles 55 et 95 , la passation de marchés conclus dans les Etats membres pour le compte de l'Etat, des collectivités territoriales et d'autres [...]Article
L'Union européenne a changé de taille. Dix nouveaux pays y ont fait leur entrée le 1er mai dernier. Profitons-en pour effectuer un bilan de santé de ce corps européen. Voyons si les professionnels infirmiers participent à la constitution d'une "[...]Article
Jean-François Guillaume, réal. ; Frédéric DESCHENAUX ; et al. ; Amélie-Elsa FERLAND-RAYMOND ; Andrée FORTIN ; Eric Gagnon ; Stéphanie GAUDET ; Claude LAFLAMME ; Jocelyne Lamoureux ; Danielle MAISONNEUVE ; Annick MERCIER ; Simone Pennec ; Anne Queniart, réal. ; Paul REED ; Bernard Roudet ; Myriam SIMARD ; Laurent WILLEMEZ |Sommaire du dossier : 1) Engagement, individualisation et subjectivisation : - Entre responsabilisation et individualisation : les évolutions de l'engagement associatif - On est des entêté(e)s. Pensez pas nous épuiser - Participation sociale et [...]Article
De même que cela c'est fait pour la liberté de circulation des personnes et des biens, certains envisagent aujourd'hui le pari à moyen terme du libre accès aux soins au sein de l'Union européenne. Ainsi, les citoyens de l'UE pourraient avoir rec[...]Communication
Ministère des solidarités de la santé et de l'industrie (Paris, FRA) ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie de Travailleurs Salariés (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA ; Ministère de l'Economie des Finances et de l'Industrie. Paris. FRA ; Ministère de l'emploi du travail et de la cohésion sociale (Paris, FRA) , 2004Les risques professionnels encourus par les salariés sont aujourd'hui au cur des questions de santé publique, des interrogations de la société sur les risques générés par le progrès, des incertitudes sur les "effets différés" et des questions s[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC eR0x748r. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis une trentaine d'années, des réformes successives ont été engagées en Europe de l'Ouest pour harmoniser les dispositifs de formation en soins infirmiers. Une p[...]Article
Pour de nombreux auteurs, l'ensemble du contentieux de l'indemnisation des accidents médicaux devrait être confié au juge de l'ordre judiciaire. Le législateur se refuse cependant à consacrer ce principe qui sécuriserait les victimes face à une [...]