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BDSP5 Thésaurus > Politique santé > Sécurité sanitaire > Gestion risque > Risque technologique
Risque technologiqueSynonyme(s)Industrie dangereuse Risque industriel |
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Article
L'intégralité de ce supplément juridique a été réalisé par les rédactions d'Environnement Magazine et Droit de l'environnement. La loi Grenelle 2 y est décodée sous différents angles : classement thématique, sélection des avancées majeures, des [...]Article
Suite à la première partie publiée dans notre numéro 298 de juillet-août, ce deuxième article poursuit l'exposé des dispositions majeures du texte de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dit projet de loi "[...]Article
Si les discours et la finalité des textes semblent clairs -maîtriser l'urbanisation de manière à limiter les risques du fait de la proximité entre entreprises industrielles et les autres constructions notamment celles à usage d'habitation -l'exa[...]Article
Mathilde Caron ; André ANTONI ; Sonia Desmoulin-Canselier ; Laetitia Driguez ; Sophie Fantoni-Quinton ; Bérengère Legros ; Cécile OILLIC-TISSIER ; Jacques PACHOD ; Pierre-Yves Verkindt |Sommaire du dossier : Le droit de la sécurité sociale confronté aux nouveaux risques professionnels - La réforme de la médecine du travail à la lumière des risques collectifs et incertains - Les obligations du décideur public en matière de santé[...]Article
Hervé Arbousset ; Eric DESFOUGERES ; et al. ; Caroline Lacroix ; Centre Européen de Recherches sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes. (C.E.R.D.A.C.C). Mulhouse. FRA |A travers différents exemples, cet article analyse l'exercice de la prévention et des réparations (indemnisation et responsabilité) pour les risques naturels et technologiques.Ouvrage
Cet ouvrage, à jour de la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, se propose de rendre accessible ce droit nouveau et novateur en présenta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0115
Article
L'article présente le contexte réglementaire et les objectifs de la circulaire du 5 janvier 2009 qui encadre, pour toutes les installations classées (IPCE) soumises à autorisation, les rejets de substances dangereuses dans les eaux (RSDE). Sa mi[...]Ouvrage
Jusqu'à présent, le caractère local de nombreux danger n'a pas fait l'objet d'un investissement coordonné à une échelle pluridisciplinaire. Or la gestion des risques mobilise non seulement les éc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL80/0030
Article
Sylvie AVIGNON ; Isabelle CADET ; K. DAVID (Patricia) ; Laurence-Claire LEMMET ; Colloque Oriane (Organiser les entreprises, les institutions et les associations en présence du risque) (01-02/10/2008) |Dossier spécial consacré au colloque ORIANE des 1er et 2 octobre 2008, qui présente quatre interventions dans les articles suivants : 'Les entreprises de transport routier de marchandises diminueront-elles leurs gaz à effet de serre grâce au dro[...]Article
L'article donne des définitions indispensables pour se repérer dans le monde des 'nanos' et présente les enjeux liés à l'utilisation et au développement des nanotechnologies (propriétés justifiant l'intérêt suscité par les nanoparticules, source[...]Article
"L'autorité environnementale" est un nouvel outil qui permet de mettre en pratique le concept d'évaluation environnementale, qui repose sur la directive 85/337 relative aux projets, et sur la directive 2001/42 relative aux plans et programmes qu[...]Article
Johan AUDOUY ; Yann AGUILA, dir. ; WARENE BERTI ; Andy CONTESSO ; Poppée DE NERCY ; Laure DUFOUR ; Corentin GOUPILLIER ; Fanny GUIMON-QUATREVENT ; François-Guy Trébulle, dir. |L'année 2009 qui démarre nous offre l'occasion d'enrichir de nouveau la revue "Droit de l'environnement" avec la création d'une nouvelle rubrique : la Synthèse annuelle. Chaque mois, un éminent spécialiste ou un collectif présentera ainsi la syn[...]Article
A la suite de l'accident AZF, la volonté de maîtriser les risques technologiques a poussé les pouvoirs publics à réagir rapidement. Et force est de constater que l'action initiée par la France fait d'elle un leader en la matière. La loi du 30 ju[...]Article
Le développement durable relie une réflexion sur le principe de responsabilité intergénérationnelle à un questionnement sur la poursuite du type de modernisation. Afin de ne pas s'égarer dans des controverses intellectuelles, il est nécessaire [...]Ouvrage
Chaque Toulousain se souvient du coup de " tonnerre " du 21 septembre 2001 à 10 h17 lorsque l'usine AZF a explosé : la catastrophe a tué 30 personnes, (dont 22 sur le site de l'usine), a blessé, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL80/0028