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Police
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#4-2006
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Ouvrage
Les femmes insérées socialement sont doublement invisibles dans les mondes de la drogue. Les recherches académiques, dispositifs sociosanitaires et répressifs liés aux drogues se focalisent sur u[...]
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Commissaire de police, Wanda Wrona n’aurait jamais pensé être un jour détachée dans un CHU. Le monde de la santé lui était peu ou prou inconnu et cette immersion n’a encore de cesse de susciter chez elle étonnement, questionnements et, parfois, [...]Article
Clément Barricault ; Claire Duconget ; Juliette Elchinger ; Amélie Jean, introd. ; Rudy Chouvel, introd. |Contentieux médicaux, protection fonctionnelle, conseil juridique, lien avec la justice et les forces de l’ordre, conventions, sécurisation juridique des procédures, déontologie, médecine légale, protection des patients ou des agents, accueil de[...]Article
Le 12 janvier 2022, le CHU de Clermont-Ferrand a signé avec le procureur de la République, les services de l’État, de la police et de gendarmerie un protocole d’accueil et de prise de préplainte simplifiée des victimes de violences conjugales. S[...]Article
Commissariat et Gendarmerie. 1 - Consolider les pratiques des intervenants sociaux : Si la présence des professionnels du social en commissariat et gendarmerie se multiplie à travers l’Hexagone, son efficacité s’avère encore difficilement mesura[...]Ouvrage
Ce manuel se présente en deux tomes (1.Les sources et le juge ; 2. L’action administrative). En dépit d’un rapprochement relatif avec le droit privé, le droit administratif conserve sa spécificit[...]
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Ouvrage
Cet ouvrage présente l’essentiel des connaissances sur le droit administratif autour de quatre parties : le principe de légalité administrative, l’organisation administrative, l’action administra[...]
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L’urgence a pris une place prépondérante dans les secteurs psycho-médico-sociaux. D’où vient-elle ? Comment les professionnels adaptent-ils leur méthodologie, voire leur cadre d’intervention, à ces situations qui réclament réactivité et soupless[...]Ouvrage
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon d[...]
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Ouvrage
Le droit public général constitue la principale épreuve des concours de catégorie A et B de la fonction publique, à l’écrit comme à l’oral. Cet ouvrage est structuré en 10 leçons qui traitent l’e[...]
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Ouvrage
Quelles sont aujourd’hui les contraintes qui pèsent sur la production de connaissances sur la société ? Quelles sont les contingences qui la rendent possible et celles qui la menacent ? Quand o[...]
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Ouvrage
Cet ouvrage présente l’essentiel des connaissances sur le droit administratif autour de quatre parties : le principe de légalité administrative, l’organisation administrative, l’action administra[...]
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Mémoire
Le directeur d’un établissement public de santé dispose d’un pouvoir réglementaire propre, qui lui permet d’organiser l’établissement. Cependant, ce pouvoir le distingue des autres organes exécut[...]
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Ouvrage
Au fil des ans, les crises semblent se multiplier : crise financière, crise sanitaire, crise environnementale, crise des exilés, crise du patriarcat, crise de la démocratie, et selon certains mêm[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0912
Article
Le Conseil constitutionnel a validé la loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire avec quelques réserves. Cette décision s'inscrit dans la continuité de sa jurisprudence depuis le début de l'épidémie fondée sur la recherche d'u[...]Rapport
Pourquoi l’État, à qui incombe la responsabilité exclusive de la politique de la santé, semble-t-il éprouver autant de difficultés à réduire les inégalités territoriales d’accès aux soins ? Les a[...]Mémoire
Grégoire Charle , Diplôme : Master SHPS Situation de handicap et participation sociale , 101p. , 2021L’accompagnement des blessés de la gendarmerie est une préoccupation majeure pour l’institution, par le volume de personnels concernés année après année, les conséquences des blessures ou patholo[...]
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Ouvrage
Au sein du droit français, le droit administratif est une composante du droit public et s’applique à l’activité administrative des personnes recrutées par l’État. Il suit un programme politique d[...]
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Ouvrage
L'auteur suit les policiers en civil dans leurs enquêtes entre filatures, planques, interrogatoires, entrevues avec les indic’, interpellations, contrôles d’identité, mais aussi pendant les temps[...]
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Article
Dans les quartiers populaires, policiers et éducateurs se croisent, se trouvent, se méfient souvent et se parlent parfois. Légitime apparaît la colère des éducateurs quand des violences policières viennent mettre à mal leur travail et briser le [...]Article
A priori police et social ne font pas bon ménage. La méfiance est d'ailleurs souvent de mise entre les forces responsables du maintien de l'ordre et les acteurs du travail social qui interviennent plutôt en matière de prévention ou d'accompagnem[...]Ouvrage
Photographie de droit de la sécurité publique et du droit pénal au sortir du confinement, ce grand angle réunit une sélection d'articles issus des revues Dalloz : l'Actualité juridique collectivi[...]
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Article
Johanne Saison-Demars, dir. ; François Lenoir, dir. ; Laora Tilman |L’hôpital, la police et la justice forment trois institutions par nature très différentes dont les activités se rencontrent régulièrement, voire même quotidiennement. Il n’est pas rare qu’un usager pris en charge par un établissement de santé fa[...]Rapport
La mission d’information sur les services publics face à la radicalisation a été créée par la commission des Lois de l’Assemblée nationale le 2 octobre 2018. L’objectif était double : dresser un [...]Article
Les établissements de soins doivent se préparer à une attaque terroriste. Cette préparation passe par l’élaboration d’une stratégie adaptée à la structure et la connaissance des autres acteurs de gestion de crise. Lorsqu’une attaque arrive, des [...]Ouvrage
En 2016, le Défenseur des droits a conduit une enquête de grande envergure intitulée «Accès aux droits». Cette enquête répond à la nécessité d’établir un état des lieux des situations relevant de[...]
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Ouvrage
94 % des Français s’estiment heureux de vivre dans leur pays, selon un sondage de mars 2018. Mais alors, pourquoi, six mois après, 280 000 Gilets jaunes déferlent-ils dans toute la France et, des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0419
Article
L’intervention de la police, au sens large, dans un établissement public de santé, social ou médicosocial peut être liée à plusieurs hypothèses et dans des cadres différents. L’audition des personnes présentes (usagers ou personnel) est souvent [...]Ouvrage
Les trois fonctions publiques et la Sécurité sociale sont confrontées depuis plusieurs années à des changements qui bouleversent en profondeur leurs modes de fonctionnement et leurs pratiques. Ce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0459
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0459
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Article
Les auteurs commentent la décision n°1/180 du 17 janvier 2017 dans laquelle le Tribunal correctionnel de Nîmes a condamné quatre infirmiers et aide-soignants pour des violences commises envers des patients atteints de troubles mentaux sévères. [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC CR0xsC8D. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce dossier consacré aux soignants face aux attentats : Les plans de secours en situation de crise - Les interventions sur le théâtre d'opération - La [...]Ouvrage
Drames, catastrophes et violences n’épargnent pas les enfants. Ils les ressentent avec d’autant plus de violence qu’ils n’ont pas les ressources des adultes pour comprendre ce qu’ils subissent. T[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0249
Ouvrage
Le CGLPL indique avec constance depuis sa création que le respect des droits fondamentaux en prison, en garde à vue, en rétention ou dans le cadre d’une hospitalisation sans consentement est dire[...]
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La société française d'aujourd'hui affiche un bilan en demie-teinte, entre réels atouts et lacunes sociales non négligeables ; entre permanence des tendances structurelles et changements plus superficiels. malgré des secteurs porteurs, l'économi[...]Ouvrage
Ce livre rassemble les contributions d'un panel international de chercheurs parmi les meilleurs spécialistes. Comment mesurer la violence à l'école et comment la définir - du harcèlement à la vio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : XA00/0107
Ouvrage
Le droit administratif regroupe l'ensemble des règles spécifiques applicables à l'organisation et à l'action de l'administration, ainsi qu'à son contrôle. Discipline complexe, le droit administra[...]
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Ouvrage
Maltraitance, violences physique ou psychologique, agressions sexuelles, abandon... aujourd'hui encore, des enfants sont régulièrement victimes de faits pénalement répréhensibles, non seulement d[...]
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Rapport
[BDSP. Notice produite par OFDT AsEEHR0x. Diffusion soumise à autorisation].Rapport
[BDSP. Notice produite par OFDT BER0xB8E. Diffusion soumise à autorisation].Article
Au cours de l’été 2013, des événements graves mettant en péril la sécurité des personnels et des patients se sont déroulés à l’Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM), conduisant le directeur général à interpeller les pouvoirs publics [...]Article
Les contributions rassemblées dans ce numéro spécial prolongent le colloque de la revue Politique et management public organisé les 25 et 26 octobre 2013 à Paris sur le thème : "Les politiques du chiffre - entre managérialisation du politique et[...]Mémoire
L’habitat est indigne lorsqu’il ne permet pas aux occupants de vivre dignement et suppose un risque réel pour la santé et la sécurité des occupants et du voisinage. La Mission de Lutte contre l’H[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL14/0008
Ouvrage
Destiné aux professionnels hospitaliers, cet ouvrage a pour but de répondre aux nombreuses questions qui se posent lors de la prise en charge d’un mineur à l’hôpital. Autour de huit chapitres, il[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3968
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0082
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Article
Pierre-Marie LEHUCHER ; François Bérard ; et al. ; Mattias Guyomar ; Bernard Pêcheur ; 1er colloque des Cahiers de la fonction publique (12/04/2013; Paris (FRA)) |Le premier des colloques organisé le 12 avril 2013 par la revue "Cahiers de la fonction publique" était consacré au thème "la fonction publique face à la déontologie". Ce numéro reproduit intégralement les interventions de ce colloque qui ont ab[...]Article
Estimer l'importance des violences subies par les femmes migrantes en France en situation de précarité et vérifier si elles y sont plus vulnérables. Déterminer l'impact ressenti des violences sur leur santé et analyser le rôle dans le repérage d[...]Ouvrage
Le benchmarking se définit comme une méthode de management par l'évaluation compétitive. Cet instrument gestionnaire a conquis le monde et colonisé la gestion des RH dans les services publics fra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0581
Rapport
La Cimade a mené une enquête nationale approfondie sur les multiples atteintes au droit à la santé dans les centres de rétention et envers les expulsés. Le rapport établit un bilan circonstancié [...]Ouvrage
L’État est souvent représenté comme une entité bureaucratique abstraite et neutre. Or il se constitue à travers des discours, des pratiques et des relations qui en font une réalité concrète et si[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA40/0055
Ouvrage
Comment la loi articule-t-elle les relations entre le monde sanitaire et le monde judiciaire au travers du serment d'Hippocrate ? Quels sont les cadres d'intervention des services de police et de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0284
Rapport
La consommation excessive d'alcool des jeunes lors de certains rassemblements (soirées étudiantes, week-ends d'intégration, apéros géants ) constitue à la fois un problème de société et un problè[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC slIsJR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les armes à impulsions électriques (Taser) sont utilisées lors de différentes situations de crise. Récemment, de nombreuses polémiques entourant la sécurité de l'app[...]Article
Les " gendarmes " du monde sanitaire, et plus précisément du secteur des établissements de santé, sont de plus en plus nombreux et actifs. On semble assister à une montée en charge progressive et irrépressible, voire illimitée. Cette situation e[...]Article
Xavier Molénat, coor. |Depuis une dizaine d'années, des réformes de grande ampleur ont été menées pour rendre l'action publique plus efficace. Ce nouveau management public, comme on l'appelle, considère que l'Etat peut et doit être géré comme une entreprise. La diffus[...]Article
Dans les quartiers, des intervenants sociaux et des villes organisent des rencontres entre les jeunes et les forces de l'ordre pour renouer le dialogue rompu et apaiser les tensions. Efficaces, elles ne remplacent cependant ni une police proche [...]Ouvrage
La politique de la peur, c'est celle qui, menée par la droite comme par la gauche, empile les lois liberticides, développe sans relâche les techniques de surveillance et les fichiers, et choisit [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZA00/0194
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC sI9R0xF9. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro d'Informations Sociales est consacré à l'analyse des enjeux, des notions et des pratiques issues du face-à-face entre l'éducation et la prévention. Dans un[...]Article
R. Moulias ; F. BUSBY ; F. RAVEY |[BDSP. Notice produite par FNG ksjp9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Pour lutter contre la maltraitance envers les personnes vulnérables, aux systèmes officiels de recueil des plaintes insuffisamment utilisé : Parquet, Conseils Généraux, [...]Ouvrage
Cet ouvrage ne mettra pas fin aux démantèlements de l'Etat. Mais en décrivant les mécanismes à l'uvre, en insistant sur leurs contradictions, en soulignant les fissures existantes dans les group[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0411
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0418
Article
Eric Fouassier ; Hélène VAN DEN BRINK ; Les crises sanitaires. Congrès de l'Association latine d'analyse des systèmes de santé. (25-27/10/2007; Marseille) |Dans un contexte particulièrement sensible - canicule, grippe aviaire, chikungunya -, les pouvoirs publics français se sont efforcés d'adapter le système de santé afin de lui permettre d'apporter, dans l'avenir, des réponses efficaces aux menace[...]Rapport
Par note du 1er août 2007, les ministres de l'Intérieur, de la Justice, de la Défense et de la Santé ont chargé leurs inspections générales d'une mission d'évaluation de la procédure d'ivresse pu[...]Article
La circulaire du 3 mai 2007 porte sur les conventions de financement dont l'objet est de fixer la répartition des contributions de l'Etat, de l'exploitant et des collectivités territoriales ou de leurs groupements pour la mise en uvre de certa[...]Article
Dans le cadre d'un dossier spécial "SVP juridique", l'équipe du centre de droit jurisanté du Cneh fait le point sur plusieurs thématiques du domaine sanitaire, médico-social ou social. Parmi les thèmes abordés, figure celui du pouvoir et des com[...]Article
Dans le cadre d'un dossier spécial "SVP juridique", l'équipe du centre de droit jurisanté du Cneh fait le point sur plusieurs thématiques du domaine sanitaire, médico-social ou social. Parmi les thèmes abordés, figure celui des relations entre h[...]Ouvrage
Dans les années cinquante, au large de Boston, sur un îlot nommé Shutter Island, se dresse un hôpital psychiatrique pour assassins, gardé comme une forteresse. Un marshal et son adjoint sont appe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LIRE/0811
Article
D'ici la fin de l'année, quinze nouveaux coordinateurs sociaux s'installeront dans un commissariat ou une gendarmerie pour ajouter un traitement social à la prise en charge policière. Au total, une cinquantaine de postes existent en France. Alli[...]Article
L'hôpital n'est plus un sanctuaire. A l'instar d'autres services publics, il fait face, depuis plusieurs années, à une violence urbaine à laquelle ses missions d'accueil et de soins ne l'avaient pas préparé. Au cours de l'année 2006, nous avons [...]Article
"Les politiques de sécurité". La justice des mineurs en débat où Mme Wyvekens rappelle les grandes lignes de cette ordonnance qui privilégie l'approche éducative et qui accorde une place particulière au juge et à l'éducateur. L'apparition massiv[...]Article
Chapitres du dossier : L'Etat et sa police... administrative - La sécurite relève de l'Etat - La répartition des compétences en matière de police administrative locale - Polices municipales : la décentralisation aléatoire d'une fonction régalien[...]Article
Sommaire du dossier : Des quartiers en danger aux quartiers "dangereux" - Patrouilles conviviales à Chicago - Envahissants experts de la tolérance zéro - Omniprésence médiatique. Ces articles rendent compte d'une certaine stratégie qui vise à un[...]Article : Ouvrage
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De récentes études estiment qu'en Australie 50 à 90% des femmes déficientes intellectuelles sont victimes d'abus sexuels. Cependant, rares sont les plaintes judiciaires qui aboutissent. Les auteurs analysent les difficultés rencontrées devant un[...]Article
La génétique va révolutionner la médecine et il s'agit de se préparer à cette perspective inéluctable au bénéfice de tout un chacun. Mais la question se pose en d'autres termes : est-il fondé de vouloir imposer une telle médecine alors qu'il n'y[...]Article
Etre gendarme comporte un risque psychique pris en compte par l'institution depuis 1998 par la création d'un dispositif de sanction. Les auteurs expliquent les fondements de ce dispositif et les modes d'intervention possibles au sein de cette in[...]