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Rapport
Ce rapport présente la 19ème édition de l’état des lieux sur la permanence des soins ambulatoires réalisé par le Conseil national de l'Ordre des médecins. Cet état des lieux a été réalisé à parti[...]
Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Cass. Civ. du 3 décembre 2020 (n°20-10.122 et 19-16.670) : Incendie en établissement médico-social, le contrat de séjour n'est pas un contrat de bail de nature[...]Rapport
Ce rapport présente la 18ème édition de l’état des lieux sur la permanence des soins ambulatoires réalisé par le Conseil national de l'Ordre des médecins. Ce travail est avant tout rendu possible[...]Article
La pénurie endémique de praticiens hospitaliers seniors, dans la plupart des établissements publics de santé, pose aujourd’hui la question de la participation de certains médecins à des services, notamment de garde somatique, distincts de leur s[...]Article
Face à une pénurie sévère de radiologues dans l’un puis l’autre des deux établissements hospitaliers militaires d’Ile-de-France, la mise en place de la mutualisation des gardes en imagerie a permis la résilience en ressource humaine, la stabilis[...]Article
Dans un jugement du 3 octobre 2019, le tribunal administratif de Poitiers a retenu que les gardes de nuit assurées par des infirmiers anesthésistes ne peuvent être payées sur la base d'un régime de permanence qui n'existe pas. (R.A.)Article
Si le temps passé dans un logement mis à la disposition d'un agent hospitalier pour les périodes d'astreinte ne constitue pas du temps de travail effectif, il en va toutefois autrement lorsque l'agent est tenu de demeurer à la disposition perman[...]Article
Il est reconnu que la transition vers le milieu scolaire est une étape cruciale et complexe pour tous les enfants et leurs familles, et particulièrement pour les enfants ayant des besoins particuliers. La présente revue narrative vise à identifi[...]
Mise à jour
Ce classeur est un répertoire complet des 21 statuts des personnels médicaux hospitaliers et hospitalo-universitaires. Chaque statut fait l’objet d’une fiche distincte organisée en 10 rubriques: [...]
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 28p. , 2019/03L’insuffisance de coordination entre les différentes prises en charge, sanitaire, sociale et médico-sociale, ainsi que le recours non pertinent à l’hospitalisation sont les causes principales de [...]
Mise à jour
On trouvera dans ce classeur les textes législatifs de base et leurs éventuelles modifications concernant les personnels médicaux. Ces textes sont classés par statut (étudiants en médecine, en ph[...]Article
Depuis 2011, la commission des affaires médicales de la Conférence des directeurs généraux de centres hospitaliers régionaux universitaires (CHRU) réalise un bilan social inter-CHU, par la mise en commun d'un certain nombre de données. Cette com[...]
Mémoire
Les services des urgences de l’AP-HM semblent pâtir du manque de médecins de garde en ville aux horaires de fermeture des cabinets médicaux, le soir, les week-ends et jours fériés. Or, en dépit d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES GqR0xC8A. Diffusion soumise à autorisation]. Pour la 15ème année consécutive, le Conseil national de l'Ordre des médecins a entrepris une enquête nationale sur la[...]
Ouvrage
Ce classeur propose 80 fiches pour mieux gérer et sécuriser les gardes de direction. Il fait le point sur le rôle du directeur de garde, examine les mesures pour organiser et maintenir la permane[...]
