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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Assurance maladie maternité décès [NI] > Assurance maladie > Prestation nature > Prise charge > Remboursement > Frais séjour
Frais séjourSynonyme(s)Frais de séjour Frais d'hospitalisationVoir aussi |
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Article
[BDSP. Notice produite par DRASS51 f2SR0xvr. Diffusion soumise à autorisation]. Des évolutions sont apparues dans les possibilités de recouvrir les frais dus par les débiteurs d'aliments. Le législateur a clarifié en 1993 les procédures de mise [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG iR0xBdAr. Diffusion soumise à autorisation]. L'entrée en institution d'une personne âgée est le plus souvent la conséquence de la démarche d'un tiers et s'apparente à une institutionnalisation forcée. L'auteur décr[...]Article
L'utilisation des données du PMSI pour moduler l'allocation budgétaire hospitalière prendra effet dès 1996. Au vu de l'hétérogénéité des patients d'un GHM, il semble nécessaire de tenir compte des séjours particulièrement coûteux. Une analyse pl[...]Article
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L'hôpital public ne peut rechercher le paiement des frais d'hospitalisation auprès de la soeur d malade sur le fondement de l'engagement souscrit en application de l'article 22 du décret du 29 décembre 1959 dès lors sue préalablement à la souscr[...]Ouvrage
L'objet du présent guide est de décrire les différentes procédures applicables à la gestion des dossiers d'hospitalisation, depuis la décision d'hospitalisation des patients jusqu'à la facturatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0711
Mémoire
J.P. LEPETIT , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - Option - Personnes âgées , 78 p.$1 ann.14 p. , 1994Défini comme partie intégrante du dispositif d'aides et de soutien à domicile, l'hébergement temporaire de personnes âgées peut devenir un moyen efficace de prévention et de lutte contre la dépen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 680 - OW94/0050
Mémoire
La mise en place de la dotation globale par la loi n° 83-25 du 19.1.83 n'a pas supprimé pour les hôpitaux soumis à des impératifs de trésorerie et à des contraintes budgétaires, l'intérêt d'un re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA90/0189
- Localisation : Rennes | Cote : OA90/0192
Mémoire
Recherche d'un système plus satisfaisant de participation des malades aux frais d'hospitalisation - pour l'hôpital public - en France. - Bref historique du paiement de l'hôpital, intérêt économiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0111
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0112
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2011
Mémoire
Laurence LECOUSTRE , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 51p.+35p.Ce mémoire tentera de définir les origines des difficultés de recouvrement des hôpitaux qui pèsent de plus en plus sur leur trésorerie. Les origines sont à la fois internes et externes à l'hôpita[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0085
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0088