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BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Processus > Fonctionnement
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Article
Laure Lemarcis de Decker, 41 ans, docteur en médecine interne et gériatrie, exerce comme praticien hospitalier au CHU de Nantes depuis 2003. Fondatrice et responsable de l'équipe mobile de gériatrie, elle est titulaire d'un master Recherche en g[...]Article
L'article présente le dispositif des Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux : composition, fonctionnement intérêt de la procédure. Un encadré fait le point sur la responsabilité pénale du médecin. En ram[...]Article
L'affaire du Mediator qui a entraîné l'Afssaps dans la tourmente cet hiver devrait aboutir à une nouvelle refonte du système de sécurité sanitaire.(...)Article
Claude Évin, coor. ; Isabelle Grémy, coor. |Ce dossier très complet revient sur les missions et le fonctionnement des agences régionales de santé (ARS) et fait le point sur leurs nouveaux outils d'intervention et de concertation (projet régional de santé, conférence régionale de la santé [...]Article
Mises en place le 1er avril 2010, les agences régionales de santé (ARS) sont dotées de pouvoirs importants afin d'organiser, autoriser, réguler et contrôler les acteurs de l'ensemble du champ de la santé. Cet article fait le point sur les missio[...]Article
Les agences régionales de santé (ARS) disposent de nouveaux outils d'intervention et de concertation. L'objectif de cet article est de présenter un certain nombre d'entre eux de manière générale et de manière plus spécifique en présentant leur m[...]Article
Sommaire du dossier : Travail de réforme et réforme du travail. Métiers en évolution, émergence d'un encadrement - Les délégations territoriales, terres à conquérir - Structurer l'animation territoriale : un défi pour les délégations territoria[...]Article
Fermeture de la chirurgie cardiaque à Henri-Mondor, abandon de la reconstruction du CHIPS à Chambourcy, mais aussi ouverture de plusieurs milliers de places en médico-social Pour le moins, Claude Evin, en quelques mois à la direction de l'ARS I[...]Article
La directrice du service d'éducation et de soins spécialisés à domicile des pupilles de l'enseignement public de Corrèze (SESSAD PEP 19) présente dans cet article les partenariats existants dans son activité entre les secteurs sanitaire et médic[...]Article
Le mécanisme de la convergence tarifaire, étendu avec la loi de financement de la sécurité sociale 2010 aux unités de soins de longue durée, apparaît injuste et inacceptable aux yeux de certains acteurs du secteur social et médico-social : utili[...]Article
La loi de financement de la sécurité sociale 2010 a étendu le principe de convergence tarifaire aux unités de soins de longue durée (USLD). L'auteur dénonce ici le mécanisme qu'il juge inacceptable. En effet, l'application de ce mécanisme pourra[...]Article
L'auteur livre son analyse critique sur la convergence tarifaire - qui touche de façon arbitraire un grand nombre d'établissements et, doublée de suppression de personnel, ne permet pas de suivre pleinement les recommandations de l'ANESM. Face à[...]Article
La réforme de la biologie médicale était attendue (ordonnance n° 2010-49, du 13 janvier 2010). Texte novateur dont la source principale est le rapport présenté le 23 septembre 2008 par M. Ballereau, conseiller général des établissements de santé[...]Article
Le système mis en place par le législateur pour couvrir les dommages résultant de l'activité des professionnels de santé réalisant des actes de prévention de diagnostic ou de soins, est un subtil équilibre de nouveau et d'ancien, de responsabili[...]Article
Ce texte est issu d'une conférence faite à l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique en juin 2010 auprès d'Inspecteurs de l'Action Sanitaire et Sociale et de Conseillères techniques en travail social. Il propose quelques réflexions sociologiqu[...]Article
Depuis de nombreuses années, l'IME Léon Doudard, à Montaudin, dans les Pays-de-Loire, a mis en place une méthode particulière pour aborder la sexualité avec les jeunes déficients. Tous les personnels ont été associés à cette démarche et ont béné[...]Article
En dix mois, les 26 nouvelles administrations ont pu parachever leur construction et adopter, chacune, des spécificités locales. Entre autonomie vis-à-vis de l'Etat et exécution des politiques nationales de santé, où les ARS se placent-elles ? (...)Rapport
A l'occasion de la mise en place du dispositif "2011, Année des patients et de leurs droits", trois missions préparatoires avaient été constituées pour nourrir la réflexion et proposer des pistes[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7IAIrR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Première fiche d'une série consacrée aux structures et organisations en santé. Autorité indépendante, le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) pour les scienc[...]Article
Au 1er janvier 2011, les plafonds de ressources à ne pas dépasser pour bénéficier de l'aide à l'acquisition d'une couverture complémentaire santé sont portés au niveau des plafonds de la CMU complémentaire majorés de 26%. L'article détaille les [...]Article
L'article présente le dispositif du revenu de solidarité active (RSA) et détaille les montants de l'allocation suivant la situation du bénéficiaire.Ouvrage
Consacrer un ouvrage synthétique, mais également complet, sur le CHSCT dans les établissements de santé et médico-sociaux constitue une véritable nécessité pour tous les professionnels, dirigeant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1714
Article
En France, les réformes des trente dernières années ont à la fois consacré et renforcé la place des collectivités territoriales dans la conduite des politiques publiques. Mais elles ont également dessiné un paysage institutionnel et financier do[...]Ouvrage
Depuis la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002, chaque établissement de santé public ou privé, syndicat inter-hospitalier et groupement de coopération sanitaire autorisé à assurer les missions dun éta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2423
Article
La fiche technique présente de manière synthétique le projet régional de santé, créé par le décret d'application de la loi HPST n°2010-514 du 18 mai 2010 : la présentation du contexte de création, des bases juridiques et du contenu du PRS permet[...]Mémoire
" Il existe en Lorraine une discordance entre la labellisation de LISP et l'activité de bon nombre de structures " : voilà le constat dressé par le Docteur Régis Aubry, coordonnateur de la missio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF11/0004
Article
Le Dr Jean-Paul Roquebrune a conçu un dossier médical informatisé destiné à être utilisé, quels que soient le type d'établissement de santé et la spécialité, par les médecins, infirmières, paramédicaux et secrétaires. "Reador" a été ainsi adapté[...]Article
L'efficacité de la programmation et de la réalisation des examens d'imagerie dépend de la qualité des informations contenues dans la demande, de la fluidité de la circulation de cette demande et de la mise à jour des données relatives au patient[...]Article
La tarification à l'activité (T2A), qui a vu son développement renforcé par les plans Hôpital 2008-2008 et Hôpital 2008-2012, est la conséquence de l'utilisation d'un codage des séjours, par l'intermédiaire des groupes homogènes de malades (GHM)[...]Article
Créée dans l'objectif d'aider les établissements à accroître leur performance, l'Agence nationale d'appui à la performance (ANAP) bouscule le secteur médico-social. Si elle peut, selon certains, apporter des outils techniques qui font aujourd'hu[...]Ouvrage
Beaucoup d'organismes aux sigles un peu barbares participent à la décision en santé publique. Il est souvent difficile de s'y retrouver. Qui intervient dans la politique concernant les hôpitaux, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0501
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0502
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 185p. pdf , 2011Ce volume 2 présente dans le détail les dix-sept formes juridiques de coopération, fonctionnelles et organiques, parmi lesquelles les CHT (Communauté Hospitalière de Territoire), les GCS (Groupe[...]Ouvrage
Ce guide pratique aborde de manière pragmatique les questions clés de la vie associative (création, développement, gestion financière, organisation du bénévolat) dans leurs dimensions juridiques,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IS00/0099
Ouvrage
Cet ouvrage a pour objectif d'expliquer le fonctionnement interne de l'hôpital et son environnement. Après un rappel historique, la première partie fait le point sur les établissements publics de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2385
Mémoire
Le concept de qualité est longtemps resté flou. Conçu comme l'absence de défaut dans le secteur industriel, il a été érigé en principe managérial et associé à un processus d'amélioration continu [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE11/0014
Ouvrage
Outre la description des politiques et des institutions européennes, cet ouvrage propose une analyse de l'Europe politique : il s'intéresse aux pratiques et processus implicites/informels et port[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0327
Article
Améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et l'accès à l'emploi des publics en situation de handicap sont les deux grandes ambitions de ce texte d'origine parlementaire. La loi comporte en outre des dispos[...]Ouvrage
Les MDPH ont été créées par la loi du 11 février 2005 "pour l'égalité des droits et des chances, pour la participation et la citoyenneté des personnes handicapées" qui a rénové le champ du handic[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ11/0161
Ouvrage
L'économie sociale et solidaire fait aujourd'hui figure de nouvelle alternative au capitalisme. De fait, son objectif premier n'est pas de dégager du profit, mais de produire des biens et service[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MD00/0122
Mémoire
Sonia VIGNOT , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 60p. , 2011Ce travail se base sur l'analyse après trois ans de la fusion du GHAM, selon le modèle SWOT utilisé lors d'entretiens auprès des professionnels et des partenaires institutionnels.Face aux obligat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX11/0016
Article
Le groupement de coopération sanitaire (GCS) et le groupement de coopération sanitaire, social et médico-social (GCSMS) sont des outils privilégiés de la coopération. Ils ont pour principal objet de dépasser les clivages public/privé, et de dépa[...]Rapport
Lors de sa première réunion, la mission a décidé de dresser le bilan de l'architecture des agences sanitaires et plus largement des organismes oeuvrant dans le domaine de la santé et de proposer [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xn98B7. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport sur l'organisation de la radiothérapie en Ile-de-France a pour objectifs : d'effectuer un état des lie[...]Ouvrage
L'outil incontournable pour gérer un site industriel en toute confiance. Le début des années 2000 a vu le droit des installations classées connaître une série d'évolutions majeures liées notammen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0119
Article
Cet article dresse quelques traits caractéristiques de l'identité professionnelle et institutionnelle des SESSAD. La première partie donne les caractériqtiques globales des services : dénomination, territoires de compétences, nombre et nature de[...]Ouvrage
Cet ouvrage est le fruit d'une collaboration entre des spécialistes de la surveillance épidémiologique. La première partie est un véritable guide pratique à l'attention de tous les acteurs des ré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BC00/0231
Article
La comparaison des textes législatifs anciens et nouveaux depuis la loi HPST sur la commission médicale d'établissement, le comité technique d'établissement et la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT) perm[...]Article
La loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite loi HPST, incite fortement les établissements de santé à coopérer. Son titre III, intitulé "Favoriser les coopération[...]Article
Nathalie DA CRUZ, coor. ; Yann Bourgueil ; Jean-Michel Chabot ; François Simon |Si les maisons de santé pluriprofessionnelles ont le vent en poupe depuis quelques années et apparaissent comme une solution miracle pour lutter contre les déserts médicaux, de nombreuses inconnues demeurent concernant tant leur rapport coût/eff[...]Article
La loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires a décliné à toutes les professions de santé le modèle des Unions régionales des médecins libéraux et l'a fait évoluer pour créer une représentation exhaustive de la santé libérale à l'échelle région[...]