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[BDSP. Notice produite par APHPDOC ER0x3xpq. Diffusion soumise à autorisation]. Parce qu'il est un secteur en pleine mutation, le monde de la santé doit s'adapter à l'évolution des pratiques et des mentalités tout en respectant les contraintes f[...]Article
L'unité mobile de gériatrie est une équipe de professionnels qui assurent une aide spécialisée et polyvalente pour la prise en charge des patients âgés hospitalisés dans les secteurs à vocation non gériatrique. Elle comprend au minimum un médeci[...]Article
Entre le tout-domicile et le tout-institution, l'accueil temporaire constitue un maillon essentiel du maintien à domicile et du soutien à l'intégration. Mais il reste des obstacles à lever pour développer une formule dont l'efficacité nécessite [...]Article
Consacré au plan législatif par la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004, le nouveau contrat de professionnalisation a pour objectif de favoriser l'insertion ou la réinsertion professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans révolus et des demandeurs d'emploi [...]Article
Les récents débats au sein du Haut Conseil de l'assurance maladie au sujet des "surcoûts" de l'hôpital public ont pu laisser l'impression, habituelle, que les hôpitaux publics français coûtaient beaucoup plus cher que les établissements privés p[...]Article
Après trois décennies, du fait de la décentralisation, on a assisté à une fragmentation des rôles et des compétences en faveur du département. De la notion "d'aide sociale", on est passé au concept "d'action sociale", plus dynamique et réactif. [...]Article
Alors que l'hôpital de Saint-Afrique, en Aveyron, a bataillé en octobre 2003 contre le projet de sa fermeture afin de continuer à assurer des soins de proximité, la place des hôpitaux locaux dans les schémas d'organisation des soins (SROS) est r[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xXLKHT. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article clarifie le concept d'unité mobile de gériatrie (définition, mode de fonctionnement) puis dresse un état des lieux et décrit quelques expériences. Il propose[...]Article
Après la tempête médiatique sur Cyclamed et avant la publication du rapport de l'IGAS demandé par Philippe Douste-Blazy, le Bulletin de l'Ordre avait demandé l'avis des pharmaciens sur l'avenir de l'organisation de la collecte des MNU Cyclamed. [...]Article
Le système français de pharmacovigilance repose sur une collaboration étroite entre les professionnels de santé, les 31 CRPV, les laboratoires pharmaceutiques et l'Afssaps qui assure la coordination de l'ensemble. La notification spontanée, malg[...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS R0x1ZWSl. Diffusion soumise à autorisation]. Répondant à une analyse critique sur le Fonds global de lutte contre le sida, la malaria et la tuberculose, parue dans le numéro précédent de la revue ("Le Fonds globa[...]Article
Elie Alfandari ; Maryse Badel ; Jean-Pierre Hardy ; Jean-Marc Lhuillier ; Philippe LIGNEAU ; Arnaud Vinsonneau |Après un rappel des principaux objectifs et dispositions (I) de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 dite de "rénovation de l'action sociale et médico-sociale", les diverses contributions formant ce dossier s'efforcent d'expliciter, à la lumière d[...]Article
Cécile BEYLEMANS, réal. ; Patrick LECHAUX ; Véronique MARCIQUET ; Paul PICAN |Problématiques sociales de plus en plus complexes et optimisation des moyens poussent institutions et professionnels à travailler en réseau.Article
L'unité d'accueil des jeunes victimes de l'hôpital Armand-Trousseau à Paris offre une prise en charge spécifique aux mineurs victimes (ou en situation de risques) de violences physiques, psychologiques ou sexuelles. Elle apporte également son ai[...]Article
L'importante loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique parue au Journal officiel cet été (JO 11 août 2004) comporte de nombreuses dispositions qui s'appliquent à des domaines très variès. Il est bien entendu imposs[...]Article
L'article 50-7 du projet de loi de simplification du droit, en cours d'adoption au Parlement, autorise le gouvernement à prendre par ordonnance toutes mesures pour "réformer les règles de fonctionnement des établissements publics de santé, les r[...]Article
Après plusieurs années de maturation dans certains hôpitaux pilotes, le concept de pôle médico-administratif, structure liée à la notion de pilotage médico-économique, est de plus en plus repris et intégré par bon nombre d'établissements hospita[...]Article
Henri ROUILLEAULT ; Catherine Brun ; Véronique CAZALS ; André HOGUET ; Dominique OLIVIER ; François PELLET ; Xavier POUPART ; Marc REBOULLET ; Bernard Salengro ; Jean-Claude Valette ; Véronique Vigne-Lepage |Le stress au travail : un phénomène aux causes multiples, dont la prévention nécessite la mobilisation de tous les acteurs de l'entreprise et une coopération pluridisciplinaire. Grâce à son expertise sur le travail et son appui technique au dial[...]Article
Cet article est le quatrième de la série lancée par Futuribles en juin 2004 avec le groupe Aleph du Commissariat général du Plan. Cette série vise à éclairer le lecteur sur les centres de réflexion prospective et stratégique oeuvrant, à l'étrang[...]Article
L'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, centre hospitalier régional et universitaire de Paris et de l'Ile-de-France, est l'une des composantes de la Fédération hospitalière de France. Sa taille et les missions spécifiques qui incombent aux serv[...]Article
En 2004, la Fédération hospitalière de France et le Centre national de l'expertise hospitalière (CNEH) fêtent l'anniversaire de leur création, que sépare un demi-siècle de vie hospitalière. Le CNEH qui, à trente ans, atteint à peine l'âge de la[...]Article
Fonctionnement et missions statutaires de la Fédération hospitalière de France, association à but non lucratif fondée en 1924 et chargée de promouvoir l'hôpital public, d'informer les professionnels de la santé et de représenter les établissements.Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR 5MR0xZVf. Diffusion soumise à autorisation]. Le réseau ADDICA a mis en place des outils de travail communautaire et propose à ses membres, médecins et non médecins, une aide à la prise en charge des toxicomanes a[...]Article
Le conseil de la vie sociale doit être mis en place dans les établissements et services assurant un hébergement ou un accueil de jour continu ; les centres d'aide par le travail. Les établissements et services ne répondant pas à ces condition d'[...]Article
Alain BAUMELOU ; Françoise BICHERON ; et al. ; Réjane ROUBEYRIE ; Colloque de l'Association d'accueil aux médecins et personnels de santé réfugiés en France. (06/03/2004; Pitié-Salpétrière, Paris) |Les objectifs de ce colloque sont : d' approfondir la connaissance de la situation des professionnels de santé à diplôme non communautaire en France et en Europe ; proposer des perspectives et des réponses aux situations actuelles ; resserrer le[...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS 87NVR0xd. Diffusion soumise à autorisation]. Dans cet article, l'auteur commente les résultats d'une étude menée en 2003 pour apprécier les résultats précoces de la mise en oeuvre des programmes financés par le F[...]Article
G. BAILLON, coor. ; B. BENATTAR ; C. Bonnet ; J. CANNEVA ; et al. ; C. Finkelstein ; M. LECUYER ; J. OURY ; P. PRUNGNAUD |L'avenir de la psychiatrie va dépendre de la capacité des professionnels sanitaires et sociaux, aux côté des usagers, pour obtenir des élus, non pas un saupoudrage de quelques mesures pour les soins et quelques autres pour le social, mais l'élab[...]Article
Philippe Jahan ; Michel Calmon ; et al. ; Christine Girier-Diebolt ; Yves MAMIE ; Martine Orio ; Laetitia PECARARO ; Christian QUEYROUX |L'Association des élèves et anciens élèves de l'ENSP, filière des directeurs d'hôpital, s'est constituée le 11 décembre 1961 dans le but d'entretenir, promouvoir et défendre le métier de directeur d'hôpital. Ce dossier présente les caractéristiq[...]Article
Créé en 1984 et formalisé en 1999 sous le statut de groupement d'intérêt public (GIP), Ascodocpsy, réseau documentaire en santé mentale, réunit aujourd'hui 80 adhérents. Cet article nous présente ses différentes commissions de travail et les réa[...]Article
Guillaume Filhon ; Angelo CASTELLETTA ; Jacques Delors ; Michel DOLLET ; Vincent RAVOUX ; Edith VOISIN |Ce dossier : Le management de la protection sociale, tendances et évolutions, commence par l'article : Le droit à l'information. Exercice légitime d'arithmétique amusante. Il se poursuit par le Chèque emploi Associatif. Suivent Un article sur la[...]Article
Pour être viable, la sécurité sociale doit être réformée. Il est nécessaire de considérer non seulement les caractéristiques du système (comme le niveau et la durée des prestations, la population assurée), mais également la répartition des respo[...]Article
Le deuxième rapport du Conseil d'orientation des retraites (COR) intitulé : " Retraites : les réformes en France et à l'étranger ; le droit à l'information " a été remis le 3 juin au Premier ministre. Il est fortement marqué par les suites de la[...]Article
Depuis plus de vingt ans, les difficultés financières de l'assurance maladie ont mis les budgets hospitaliers sur la sellette. Contraints à respecter une enveloppe globale et soumis à une réévaluation annuelle de leurs ressources en fonction de [...]Article
Les pouvoirs publics français visent simultanément à maîtriser les dépenses hospitalières tout en préservant une certaine égalité dans l'accès aux soins hospitaliers. La planification hospitalière, et les autorités qui l'a conduisent, se trouven[...]Article
Contrôler l'argent public au sens large, c'est-à-dire les fonds de l'Etat, des collectivités et d'établissements publics, de la Sécurité sociale et des organismes recevant des concours financiers publics, participer à l'information des citoyens [...]Article
Chaque jour, de nombreuses scintigraphies sont réalisées dans des services de médecine nucléaire sur des patients externes ou hospitalisés, mais rares sont ceux qui connaissent ce domaine d'exploration et de thérapie. Cet article a été conçu com[...]Article
Jean-Philippe BEZAT ; Nicolas BASTUCK ; Paul Benkimoun ; Sandrine Blanchard ; Régis GUYOTAT ; Jean-Yves Nau ; Antoine REVERCHON ; Delphine SAUBABER ; Catherine Simon ; Jean-Pierre TENOUX ; Stéphane THEPOT |La multiplication des appels de médecins pour la défense du service public a confirmé, ces derniers mois, que les établissements de soins sont en crise. Au-delà du manque d'effectifs et de la difficile application des 35 heures, les personnels h[...]Article
L'auteur dénonce avec vigueur le mépris avec lequel et traitée, en France, la recherche scientifique ; Il dénonce son manque de moyens et les dangers que cela présente pour l'avenir à moyen et à long terme. Mais il va plus loin et propose un vér[...]Article
Que l'hôpital public soit amené à se restructurer, qu'il élabore une stratégie, qu'il collabore avec ses voisins , tout cela a été dit. Mais comment doit-il procéder, qui décide ? Les juristes préciseront que la forme juridique de l'établissemen[...]Article
Suivant la loi du 18 janvier 1994 qui régule la prise en charge de la santé des patients placés sous main de justice par le service public hospitalier, la France a vu naître plusieurs unités d'hospitalisation sécurisées réparties sur le territoi[...]Article
Instituée en 1972, l'aide juridictionnelle permet, pour les personnes les plus démunies, d'obtenir le concours des auxiliaires de justice et la dispense partielle ou totale des frais liés à l'action en justice. TSA fait le point sur ce dispositi[...]Article
J. Lefebvre ; J.M. BARTOLI ; D. BRIAND ; B. COMAS ; J. D'ARMAGNAC ; G. DESSELLI ; D. Faure ; M. GIANG ; D. GIBASSIER ; C. KERTESZ ; T. LUGBULL ; E. Martin ; M. MERY ; A. MIRAULT ; D. OLIVA-GABARDA ; H. ROCHAT ; M. Séraqui ; M. VINCENT ; Hopitech. (08-10/10/2003; Marseille. FRA) |[BDSP. Notice produite par ANFH 48R0x3tB. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier réunit des contributions présentées lors des journées des techniques et de l'ingénierie hospitalière HOPITECH 2003. Sur le premier thème "les enjeux du plan [...]Article
Marie Bonnet, coor. ; Philippe MICHARD |L'institut Paoli-Calmettes (IPC), centre de lutte contre le cancer de Marseille, et l'Assistance publique Hôpitaux de Marseille ont signé le 11 septembre 2003 une convention portant création du pôle de référence en oncologie PACA Ouest. La signa[...]Article
Marie Bonnet, coor. ; Didier DELMOTTE ; Jean FAIVRE |En 1996, la Conférence des présidents de CME de CHU ouvre une réflexion sur l'organisation en cancérologie dans les hôpitaux universitaires. La Fédération nationale de cancérologie des CHU voit officiellement le jour le 7 octobre 1998. En avril [...]Article
Dans le plan Cancer 2003, il a été défini une organisation de la prise en charge des patients à plusieurs niveaux : national avec l'Institut national du cancer, régional avec les pôles régionaux et, dans chaque établissement, avec les centres de[...]Article
L'auteur étudie les conditions juridiques de l'hospitalisation psychiatrique sous contrainte à la lueur de la jurisprudence, en distinguant l'hospitalisation sur demande d'un tiers ou HDT (I) et l'hospitalisation d'office ou HO (II). Pour chaque[...]Article
Le projet associatif, véritable référentiel de valeurs, permet aux structures de redonner du sens à leur action. Et devient un outil de management efficace.Thierry Delahaye, consultant au cabinet Panama, a contribué à la réflexion sur la définit[...]Article
La réforme de la "gouvernance hospitalière", initiée dans le cadre du plan Hôpital 2007, est une des clés pour assouplir le fonctionnement interne de l'hôpital public. Les principes fondateurs de cette réforme : la liberté d'organisation, l'éval[...]Article
La procédure administrative contentieuse est l'ensemble des règles régissant la conduite des procès devant les juridictions administratives. Le plus souvent, ce contentieux opposera la puissance publique aux particuliers, et mettra en balance l'[...]Article
La curatelle est un régime de protection des personnes, intermédiaire entre la tutelle et la sauvegarde de justice. Elle est liée à une incapacité partielle de la personne protégée et prend la forme d'un régime d'assistance. Cet article présente[...]Article
Présentation du revenu mimum d'activité, créé par la loi n° 2003-1200 du 18 décembre 2003, en quatre points : 1-les principales caractéristiques du contrat (forme, rémunération du salarié, cumul d'activité, fin du contrat) 2-les acteurs du contr[...]Article
La politique d'admission est importante pour les établissements, car elle engage la vie de l'établissement, son fonctionnement au quotidien, dès lors que le type de personnes âgées qui s'y trouvent détermine cette future vie interne au sein de l[...]Article
L'allocation budgétaire revêt, à partir de 2004, un caractère particulier en raison du changement du système de financement des établissements de santé. Aussi paraît-il opportun d'expliquer tout d'abord le système de la tarification à l'activité[...]Article
Le coût des prestations en clinique, encore appelé "redevances", supporté par les médecins fait l'objet de nombreux contentieux. Mieux vaut mettre les choses à plat d'emblée.Article
Hier, aujourd'hui nos bibliothèques deviennent des médiathèques : l'hôpital de demain, avec le formidable essor des moyens audiovisuels (radio, télévision, informatique ) utilisera l'ensemble des outils de communication à sa disposition, au ser[...]Article
L'arrêté du 8 septembre 2003 relatif à la charte des droits et libertés de la personne accueillie a été récemment publié. On mesure l'importance que cette charte va prendre dans la vie quotidienne et dans le fonctionnement des établissements d'[...]Article
Les soins palliatifs se sont fortement développés lors des dernières années. Ils sont maintenant reconnus, font l'objet de programmes nationaux, d'un comité de suivi du second programme 2002-2005 et de recommandations. Bilan et perspectives.Article
Le Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie a remis le 23 janvier 2004, son "Rapport pour l'avenir de l'assurance maladie" au ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. Installé le 13 octobre par le Premier minist[...]Article
L'accueil familial thérapeutique concerne l'accueil de malades mentaux au domicile de personnes recrutées par le directeur de l'établissement ou du service de soins. Cet article fait le point sur les modalités d'accueil des malades, sur les obli[...]Article
Basé sur une recherche menée au sein de quatre groupes de parole dans deux institutions hospitalières de la région liégeoise, cet article définit les règles de fonctionnement des groupes de parole et montre l'importance de ces groupes dans la pr[...]Ouvrage
Tous les jours, de très nombreux parents confient leur enfant à des professionnels dans des crèches collectives, des haltes-garderies, chez des assistantes maternelles, dans des écoles maternelle[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0201
Ouvrage
Le droit de la protection de l'enfance a fait l'objet depuis peu d'une intense activité législative et réglementaire. Le droit de la famille a été modifié par les trois lois du 4 mars 2002 à trav[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0398
Ouvrage
Cet ouvrage définit les formes, les modalités et les conditions de l'aide sociale actuelle. Un premier chapitre est consacré à l'aide sociale à l'enfance et décrit les règles de fonctionnement du[...]
- Localisation : Paris | Cote : KG10/0146
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0146
Ouvrage
A l'heure d'une nouvelle avancée de la décentralisation, cet ouvrage s'intéresse aux mécanismes de l'articulation entre l'action sociale et le politique, considérés à l'échelon local. L'auteur a [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0449
Ouvrage
Pendant deux ans, l'auteur a sillonné la France des institutions sociales avec pour objet premier de transmettre à celles et à ceux qui y travaillent le contenu et les implications de la loi n° 2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1198
Article
Les décrets n° 2001-461 et 2003-462 du 21 mai 2003 ont procédé à une profonde rénovation du Code de la santé publique. En effet, alors que le décret n° 2003-461 abroge près d'une centaine de textes réglementaires dont les dispositions étaient dé[...]Ouvrage
Cette nouvelle édition actualisée est largement augmentée par les récentes évolutions législatives et réglementaires de l'été 2004. Le droit hospitalier est en constant changement. Dernièrement, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0183
Ouvrage
Prolongeant le Tome 1 du Cours de droit hospitalier, la nouvelle édition du tome 2 de ce cours, actualisée et augmentée, est un complément indispensable à ceux qui veulent connaître un aspect par[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0184
Article
Dans le cadre de la préparation du Débat national sur l'avenir de l'Ecole, la DEP (Direction de l'évaluation et de la prospective) a effectué des synthèses sur dix-huit sujets relatifs au fonctionnement du système éducatif : le collège est-il un[...]Rapport
L'une des priorités du plan cancer est de faire évoluer de façon très volontariste l'organisation des soins autour du patient. La coordination de l'ensemble des acteurs de la prise en charge du c[...]Ouvrage
En déléguant certaines fonctions à des tiers spécialisés, l'entreprise peut se concentrer sur son métier de base. Elle a ainsi une vision claire du budget consacré à l'activité externalisée et el[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NJ00/0049
Article
Le groupement de coopération sanitaire pose, par les modalités de son fonctionnement prévues dans l'ordonnance du 4 septembre 2003, un nouveau jalon dans une gestion commune des équipements et des ressources humaines de la santé. Le GCS, appelé [...]Ouvrage
L'aggravation et la diversification de la grande précarité et de l'exclusion est une donnée à laquelle le dispositif des CHRS (centres d'hébergement et de réinsertion sociale) tente d'offrir une [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH11/0001
Article
Alors que la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (FNEHAD) fête ses trente ans d'existence, il convenait de " faire le point sur l'hospitalisation à domicile ". Même si le développement des HAD s'est confirmé (199[...]Rapport
Conformément à l'obligation internationale, le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité publie son rapport 2002 sur l'inspection du travail en France. Ce rapport comprend n[...]Ouvrage
" L'objet de la psychologie a une spécificité, son caractère " idéologique " et changeant avec le monde, en même temps qu'il le change. Il importe, si nous voulons évaluer correctement les apport[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB10/0102
Ouvrage
Thierry-S RENOUX , 2004Institution sui generis, le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) s'impose désormais comme une clé du passage de l'éthique au droit dans les domaines de la bioéthique et de la santé publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0137
Ouvrage
Alors que s'installent et commencent à juger les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation créées par la loi du 4 mars 2002, que certains avis sont déjà connus, se posent encore d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2959
Rapport
Le nouveau dispositif pour la vie autonome vise à développer, pour les personnes en situation de handicap, l'accès aux moyens de compensation des incapacités que sont les aides techniques, les ad[...]Rapport
La prévention spécialisée est une intervention sociale à finalité éducative en direction des jeunes et des groupes de jeunes, en voie de marginalisation ou déjà marginalisés, menée dans leur mili[...]Article
Trois textes successifs viennent de donner un cadre juridique et un contenu aux droits des usagers des établissements sociaux et médico-sociaux. Il y a tout d'abord la reconnaissance de ces droits au travers d'une Charte des droits et libertés d[...]Ouvrage
Cet ouvrage présenté sous la forme d'un classeur aide à la rédaction du règlement de fonctionnement que chaque institution sociale doit mettre en oeuvre avant fin mai 2004. Il est composé de deux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4395
Ouvrage
Les groupes régionaux oeuvrant dans le domaine de l'accessibilité sont une structure qui regroupe majoritairement des personnes handicapées bénévoles chargées de promouvoir l'accès des produits e[...]Article
Mis en place en 1995 et réformé à plusieurs reprises, le contrat initiative emploi a pour objet de faciliter l'insertion professionnelle, dans le secteur marchand, de personnes éloignées de l'emploi. La loi de finances pour 2002 a recentré le di[...]Article
La société n'est pas faite avec d'un côté les psychiatres et les fous et de l'autre les normaux. Elle est plutôt constituée de gens qui vont plus ou moins mal, avec autour d'eux des parents, des amis, des voisins, des élus, des travailleurs soci[...]Article
I. GASQUET ; C. DOS SANTOS ; B. FALISSARD ; M.-C. Hardy-Baylé ; Viviane Kovess-Masfety ; O. VALLET ; A. VERDIER ; S. VILLEMINOT |Deux questionnaires de mesure de la satisfaction de la population à l'égard de l'offre de soins ont été construits à partir d'outils validés aux Etats-Unis (le Consumer Satisfaction Survey questionnaire ou CSS et le Visit-specific Satisfaction Q[...]Article
La loi n° 2003-591 du 2 juillet 2003 habilitant le gouvernement à simplifier le droit voudrait combattre un tel postulat en s'inscrivant dans une démarche volontariste de lutte contre " la propension néfaste de notre droit à multiplier les règle[...]Article
Pour l'hôpital en France, l'organisation des services de soins doit s'appuyer sur le point de vue des usagers pour se fixer des objectifs d'amélioration. Cet article présente les principaux enseignements d'une étude de perception des usagers d'u[...]Article
L'Ined étudie les populations de la France et des pays étrangers dans une perspective démographique associée à d'autres approches : histoire, géographie, sociologie, anthropologie, économie, épidémiologie, biologie de la reproduction. Parmi ses [...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH 3K0TR0xk. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente l'unité de préparation centralisée des anticancéreux, située au sein du secteur production de la pharmacie du CHU d'Angers. Sont décrits les locaux[...]Article
L programme de prévention du suicide de Poitou-Charentes est basé sur le partenariat des institutions et un fonctionnement en réseaux des intervenants.Article
Les exigences de maîtrise des dépenses de santé et de qualité des soins amènent aujourd'hui l'ensemble des systèmes de santé européens à réfléchir, et parfois à revoir leur organisation hospitalière. De nouveaux modes de gestion interne sont mis[...]Article
L'une assure la coordination service bloc opératoire/salle de surveillance posinterventionnelle, l'autre la coordination service clinique/pôle des maladies cardiovasculaires : garante de la traçabilité des informations, ces deux fiches de liaiso[...]Article
Les hôpitaux sont des entreprises de plus en plus complexes, sur le plan des technologies en jeu, des diversités de personnel en présence, des enjeux logistiques et des exigences de qualité de services et de prestations, dans un environnement p[...]Article
Annoncé par Jean-François Mattéi en novembre 2002, le plan Hôpital 2007 entend être un pacte de modernité avec l'hospitalisation. Il s'articule autour d'une réforme combinée de l'environnement hospitalier et de l'organisation interne des établis[...]Article
L'été caniculaire 2003 a révélé des points faibles et des appréciations inquiétantes concernant la vie des personnes âgées et très âgées. Leur isolement , leur fragilité et leur vulnérabilité sont ressortis comme des éléments majeurs d'une fin d[...]Article
Le supplément de Social Pratique sur "Les services de santé au travail" a été scindé en plusieurs parties elles-mêmes divisées en chapitres. Tout d'abord l'organisation des services de santé au travail. La deuxième partie : Service de santé au t[...]Article
Y. SCHWEITZER ; Jean-Pierre Hardy ; Patrice Legrand ; Agnès MARIE-EGYPTIENNE ; Isabelle PERSEC ; A. VIGNON |Du revenu minimum d'insertion au revenu minimum d'activité dont le projet fait actuellement l'objet d'une deuxième lecture à l'Assemblée nationale, en passant par le plan vermeil, le chantier des réformes continue à s'étendre . Mais c'est le pl[...]Article
Jean-Pierre Claveranne ; Gérard de Pouvourville ; Stéphane FRAISSE ; Olivier LENAY ; Etienne Minvielle ; Jean-Claude Moisdon ; Christophe Pascal ; David PIOVESAN ; Magali Robelet ; Joseph Tedesco ; Didier Vinot |Sommaire du dossier : - L'hôpital en chantier : du ménagement au management - Du système d'information médicalisée à la tarification à l'activité. Trajectoire d'un instrument de gestion du système hospitalier - La clinique privée, un objet de g[...]Article
L'unification du mouvement mutualiste français s'est réalisée début 2002. Cet évènement majeur dans l'histoire sociale de notre pays a vu la Fédération des mutuelles de France (FMF) se regrouper au sein de la Mutualité française ou Fédération na[...]Article
Le ministre de la Santé l'avait annoncé, la loi du 2 juillet 2003 habilitant le gouvernement à simplifier le droit l'avait autorisé, bien que de manière un peu plus restrictive. L'ordonnance du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organi[...]Ouvrage
Ce document constitue le rapport d'évaluation du dispositif pilote de lutte contre la toxicomanie du 18e arrondissement de Paris. Il a été finalisé après la formulation d'observations, par le com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL40/0299
Article
[BDSP. Notice produite par FNG e0R0xho2. Diffusion soumise à autorisation]. Apparu dans la loi de 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, le conseil d'établissement s'appelle désormais (loi du 2 janvier 2002) Conseil de la vi[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG qyMlBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La FIAPA a été crée le 26/09/1980 par la France, Belgique, Espagne et Italie. Depuis lors, elle a connu une expansion considérable : 54 pays et 144 associations ou fédér[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 4Pf1oR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Crée par un décret du 4 août 1982, le CNRPA est un organisme consultatif qui "assure la participation des retraités et des personnes âgées à l'élaboration, à la mise en [...]Rapport
Ce rapport d'évaluation est organisé autour des principaux questionnements, arrêtés avec le comité de pilotage au moment de l'établissement du référentiel, qui ont guidé la démarche d'évaluation.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL40/0300
Article
Aide alimentaire ou resocialisation ? Au delà de l'objectif de base affiché, qui est de répondre aux besoins les plus immédiats et les plus élémentaires des publics en situation de précarité, les épiceries sociales jouent un rôle clé en matière [...]Article
La prise en charge sanitaire des détenus est confiée au service public hospitalier. 26 services médico-psychologiques régionaux et 189 unités de consultations et de soins ambulatoires interviennent dans les établissements pénitentiaires dans des[...]Article
Sommaire :1) La Cour d'Assises : composition et fonctionnement - 2) Les témoins - 3) Le positionnement des responsables administratifs, des travailleurs sociaux et des familles d'accueil - 4) Le secret professionnel et le témoignage en justice, [...]Article
Les CLIC lancés officiellement en mars 2001 ont pour vocation d'aider les personnes âgées et leur entourage à mieux appréhenter les problèmes liés au vieillissement. Où en est-on après deux ans de fonctionnement ?Article
Le problème de l'emploi et du chômage est devenu une priorité brûlante en Algérie depuis les années quatre-vingt et c'est dans ce contexte difficile qu'un système d'indemnisation des chômeurs a été mis en place avec la création de la Caisse Nati[...]Article
Cet article a pour principale préoccupation d'analyser l'expérience sénagalaise en matière de gestion des institutions de sécurité sociale qui se caractérise par un pluralisme institutionnel et par une autonomie de gestion. Ce principe d'autonom[...]Article
Cet article analyse les régimes de prestations à long terme au Maroc et en Tunisie : protection en cas d'invalidité, protection des travailleurs âgés, protection de la veuve et de l'orphelin. La coordination de ces régimes et leur harmonisation [...]Article
Cet article retrace l'historique des régimes de sécurité sociale en Afrique orientale et décrit le contexte actuel pour chaque pays (Tanzanie, Ouganda, Kenya) en précisant les structures mises en place, le niveau de couverture de la population e[...]Rapport
Consacré aux politiques de santé, le séminaire 2003 de l'ENA, promotion "Léopold Sédar Senghor" a donné lieu à la rédaction de plusieurs rapports collectifs. Le lecteur aura accès ici au travail [...]Ouvrage
Le droit de la santé poursuit l'évolution rapide qu'il connaît depuis plusieurs années. Les textes législatifs et réglementaires se succèdent, étendant toujours plus les domaines soumis au droit [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1578
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES KUeR0xlx. Diffusion soumise à autorisation]. Ce texte présente l'émergence et le développement aux Etats-Unis d'une approche nouvelle, l'éthique clinique. Depuis 1992, l'accréditation hospitalière rend obligatoi[...]Article
Maxence Cormier ; Marie-Hélène BERNIER ; Laurent CASTRA ; Anne DE CREVOISIER ; Bruno Fabre ; Marguerite GHEBALI-BAILLY ; Eric Gherardi ; Gilles GUIHEUX ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Jean-Marc Lhuillier ; Bernard Lucas ; Jacques Petit ; Didier Truchet |La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale est un dispositif ambitieux : dépassant la simple révision de la loi du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, elles affiche clairement u[...]Article
Au delà de la révision de la loi 1975 qui régissait le secteur social et médico-social, la loi du 2 janvieer 2002 redéfinit l'ensemble de son fonctionnement. En matière de régulation, elle s'inspire des instruments du dispositif hospitalier.Article
V. RIALLE ; L. BAJOLLE ; J. DEMONGEOT ; F. DUCHENE ; J.B. LAMY ; N. MOHA ; N. NOURY ; G. VIRON |[BDSP. Notice produite par FNG BxR0xHr0. Diffusion soumise à autorisation]. Le concept d'Habitat Intelligent pour la Santé émerge de la rencontre de trois domaines d'investigation scientifique et technologique : le domaine de la physique, celui [...]Article
Ce rapport fait suite aux études de l'Office parlementaire sur la sûreté des installations nucléaires et les déchets radioactifs. Il examine la durée de fonctionnement restant à courir pour le pa[...]Article
La surcharge pondérale et l'obésité constituent actuellement dans les pays industrialisés des pathologies de la santé publique. La France n'est bien sûr pas épargnée par cette évolution puisqu'en 2000, l'étude ObEpi totalisait 17 millions d'adul[...]Article
Depuis des années, de nombreux établissements ont constitué des groupements de commandes pour les achats de produits pharmaceutiques et furent pionniers en matière de coopérations hospitalières. Le décret du 7 mars 2001 portant code des marchés [...]Article
Soins palliatifs, diabète, gérontologie, les résaux sont en marche vers l'institutionnalisation. Les résaux Soubie disparaîtront à la fin de 2004 et le Faqsv à la fin de 2006. Place aux réseaux de santé, au fonctionnement plus structuré, financé[...]Article
L'Académie nationale de médecine n'a pas pour vocation d'élaborer une réforme d'ensemble de l'hôpital public. Cela ne l'empêche cependant pas de saisir l'occasion d'une analyse de l'enquête qu'elle a menée sur les chefs de service des hôpitaux g[...]Article
Après deux ans de fonctionnement, la consultation "souffrance et travail", qui offre, entre autres, une écoute psychologique centrée sur la question du travail, répond à de réels besoins. Ses capacités d'accueil sont d'ailleurs presque saturées.Article
Cette étude met en évidence la spécificité des interventions auprès des patients à domicile atteints d'une maladie chronique à un stade évolué. Les réponses proposées (réanimation et hospitalisation) n'étaient pas toujours justifiées. De plus, e[...]Article
Avec la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, les réseaux de santé se sont substitués aux réseaux de soins. Intégrant les missions dévolues aux anciens réseaux inter-hospitaliers et aux réseaux e[...]Article
Les auteurs présentent dans ce document les différents éléments de manière succinte, non exhaustive, au risque d'être schématique pour faciliter l'information, la compréhension de chacun et permettre le débat.Article
Ce numéro spécial détaille la mise en place et le fonctionnement du comité d'entreprise, au regard des textes législatifs et de la jurisprudence. Les thèmes abordés sont les suivants : champ d'application, effectifs, composition des comités, org[...]Article
La convention remplira-t-elle le mandat qui lui a été confié au Sommet de Laeken ? Il s'agissait de simplifier le fonctionnement de l'Union européenne, d'en préciser l'identité, de trouver les moyens de progresser dans la solidarité avec trente[...]Article
La prise en charge sanitaire des personnes handicapées fait partie intégrante des missions du service public. Forte d'une expérience ancienne, l'AP-HP a souhaité renforcer la qualité de la prise en charge des personnes handicapées au sein de ses[...]Article
Un réseau se caractérise par la mise en uvre d'un dispositif où les différents acteurs, dans le respect d'une même éthique, décident d'officialiser leurs liens afin de coordonner leurs actions, d'informer le mieux possible les usagers, patients[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES edCFR0xK. Diffusion soumise à autorisation]. La prise en charge médicale des mourants est caractérisée par le développement d'un modèle spécifique des soins en fin de vie ou modèle des soins palliatifs. Apparu i[...]Article
De négociations en renégociations, les conventions entre les médecins et les caisses d'assurance maladie font régulièrement parler d'elles. L'élaboration d'un nouveau dispositif est aujourd'hui au plein coeur de l'actualité. Quelques clés pour c[...]Article
Vanessa BARRESI ; Marilou Follez-Leighton ; Claire GABILLAT ; Françoise Klein ; Caroline LAMORTHE ; Loan TRANTHIMY |Le modèle actuel de gestion hospitalière a-t-il atteint ses limites ? L'hôpital pourra-t-il affronter les missions de demain, dans un soucis de productivité et d'efficacité croissant, avec une organisation désormais dépassée ? L'hôpital étouffe.[...]Article
En novembre 2002, Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées présentait en conseil des ministres le plan Hôpital 2007. L'ambition du gouvernement étant de redonner aux établissements hospitaliers publi[...]Article
La première partie de ce numéro présente la mise en oeuvre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) en Ille et Vilaine : contexte démographique du département, mise en oeuvre par le conseil général avec des actions de communication et le [...]Article : Ouvrage
La gouvernance des universités est aujourdhui au cur des débats autour du renforcement de lautonomie des universités et ce dossier, coordonné par Jean-Louis Darréon et Daniel Filâtre, en éclaire les enjeux au travers de neuf contributions don[...]Article
Le décret du 17 décembre 2002, publié au J.O. du 18 décembre 2002, fixe les conditions d'organisation, de fonctionnement et d'évaluation des réseaux de santé susceptibles de bénéficier de financements publics et de l'assurance maladie. Il introd[...]Article
Une solution pour les personnes en difficulté : avoir un vrai logement avec les pensions de famille.
C'est en 1996 qu'un groupe de travail préconise la création de pensions de familles pour les personnes souffrant d'isolement. Après un appel à projets en avril 1997 auprès des services départementaux de l'Etat, ce sont dix-huit projets qui sont [...]Ouvrage
Cette deuxième édition du tome 1 du Cours de droit hospitalier du professeur Jean-Marie Clément confirme le suivi des écrits de ce spécialiste reconnu du droit hospitalier. Juriste convaincu, l'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1906
Mémoire
Thomas DEREGNAUCOURT , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , 86p. , 2003En partant du constat de l'insuffisance des dispositifs destinés aux jeunes déscolarisés du secteur de Roubaix Tourcoing, l'objet de ce mémoire est de montrer en quoi une réponse différente peut [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX03/0077
Ouvrage
La gestion de proximité, dans les établissements de santé sous dotation globale, consiste à confier à un centre de responsabilité, dont le périmètre et les prérogatives doivent être préalablement[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1936
Article
M.T. BOISSEAU, préf. ; C. Barral ; A.M. COMITO FECCHIO ; C. DELORME ; H. FAIVRE ; M. FARDEAU ; B. GAURIER ; P. GRAPIN ; R. HURST ; T. LAMBERT ; J. LAPEYRE ; M. LYAZID ; E. MOLINIE ; Odile Quintin ; Jean-Luc Simon |L'année Européenne des Personnes Handicapées en 2003 doit permettre un changement de regard porté sur les personnes handicapées et leurs familles et une amélioration de leur condition de vie en société. Elle doit aussi favoriser, notamment dans [...]Ouvrage
Le secteur de l'action sociale traverse une période déterminante de son histoire. Projets d'établissement et de service, individualisation et contractualisation de la prise en charge, centration [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY10/0155
Ouvrage
La santé, l'hygiène et la sécurité sur les lieux de travail représentent les domaines d'action privilégiés de la médecine du travail. Les évolutions rapides, tant en France qu'au sein de l'Union [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0044
Ouvrage
Pivot du système de santé, l'hôpital relève d'un statut complexe. Pour comprendre les évolutions qui touchent l'organisation et le fonctionnement des établissements de santé, le Mémento du profes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1886
Article
Institution originale où se côtoient représentants des états, salariés, employeurs, l'Organisation internationale du travail défend, depuis sa création en 1919, les libertés syndicales et les droits des travailleurs partout dans le monde et comb[...]Article
Léo GRENEL ; Guy Benloulou, interv. ; Edmond CHESNAIS ; Katia Rouff, interv. |Les Centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) se heurtent aujourd'hui à de nombreuses difficultés et charges supplémentaires dans la prise en charge des publics en difficulté de plus en plus variés. Devant ce constat, les associatio[...]Mémoire
Créés par la loi d'orientation du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions, le PRAPS est un outil essentiel dans la lutte contre les inégalités en matière de santé. Il s'inscrit [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF03/0072
Rapport
Les résultats scientifiques présentés dans ce rapport de manière synthétique montrent la diversité des sujets et la nécessité impérative de poursuivre la construction et l'adaptation des systèmes[...]Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OK03/0007
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC BOrR0xur. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro entièrement consacré aux résidences sociales, est une recherche conduite en 2001 et 2002 pour la Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la C[...]Ouvrage
La santé des populations qui, au XIXe siècle, apparaissait du ressort des initiatives individuelles et caritatives, a été progressivement prise en charge par la collectivité. Deux grands modèles [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS90/0103
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xGi8SD. Diffusion soumise à autorisation]. Health systems are inherently relational and so many of the most critical challenges for health systems are relationship and behaviour problems. Yet the disciplin[...]Article
La pharmacie de l'établissement de santé entrait à l'origine dans le champ réglementaire de la pharmacie d'officine. Le Conseil d'Etat par un arrêt du 21 mai 1986 est venu rappeler que les textes applicables à la pharmacie d'officine s'appliquai[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 2KuR0x8V. Diffusion soumise à autorisation]. L'enceinte stérile (ou bulle) est conçue pour accueillir les enfants de moins de 5 ans ou d'une taille inférieure à 120 cm qui présentent une pathologie comportant u[...]Article
Convaincue de la nécessité d'offrir des prestations chirurgicales ambulatoires de qualité, l'auteur pense que le développement, le regroupement de cette activité sur un seul site et l'uniformisation de la prise en charge, quelle que soit la spéc[...]Ouvrage
Tout miser sur la recherche fondamentale est-elle la seule réponse pour faire face à la maladie d'Alzheimer ? La réponse est évidemment non, car en dépit d'un considérable effort dans ce domaine,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FS00/0001
Article
Le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA), créé par la loi de finances de la Sécurité sociale pour 2001, a pour principale mission d'assurer la réparation intégrale des préjudices liés à une exposition à l'amiante que celle-ci ai[...]Article
Voici une note sur les principes de la collecte des archives des administrations centrales datée du 20 février 1975. Huit principes sont énoncés : 1-assurer une couverture administrative par un comité composé d'administrateurs, d'historiens et d[...]Article
Chaque année la Cour des comptes établit un rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale. En ce mois, où le Parlement est en train d'analyser avant de voter, sans souvent bien en comprendre les complexes subtilités, e[...]Article
Xavier Robert ; Robert Badinter ; Laurence BURGORGUE-LARSEN ; Hélène GAUDIN ; Jean-Louis QUERMONNE |La réforme des institutions européennes avec notamment le projet d'élaboration d'une constitution européenne est à l'ordre du jour. Face à cette réforme, de nombreuses personnalités prennent position et participent au débat. Aussi, pour cerner c[...]Article
L'auteur liste les difficultés qui se présentent lorsque l'on est directeur de cabinet ou conseiller technique d'un ministre qui a en charge les affaires sociales : manque d'experts ayant un vision générale des choses, absence d'idées nouvelles [...]Article
Les moins de seize ans trouvent au Cafézoïde un lieu d'expérimentation à leur échelle, un ailleurs pour grandir. Ils peuvent y consommer une boisson ou une pâtisserie, mais également s'initier à la peinture, à la musique, aux échecs, au droit. I[...]Article
Le CSPP (Conseil Supérieur des Professions Paramédicales) réunit les représentants des professions paramédicales, pour débattre de questions socioprofessionnelles. Organe consultatif, le CSPP influe peu sur les décisions prises par le gouverneme[...]Article
Cette étude présente le développement d'un outil informatique constitué d'une base de données technique et environnementale et d'un SIG. Il est basé sur un diagnostic du fonctionnement des ouvrages d'assainissement collectifs présents en zone li[...]Article
L'accréditation : il s'agit d'une procédure externe à un établissement de santé dont l'objectif est d'obtenir une appréciation indépendante de la qualité de cet établissement. Le but de cette procédure administrative est donc de motiver la confi[...]Article
Le présent document analyse les systèmes officiels de sécurité sociale dans deux pays du Sud de l'Asie, L'Inde et le Sri Lanka. Malgré des caractéristiques économiques et démographiques différentes, les deux pays présentent des similitudes au ni[...]Article
Le présent article présente les principales caractéristiques des systèmes de sécurité sociale dans cinq pays d'Asie du Sud-Est (Indonésie, Malaisie, Philippines, Singapour, Thaïlande) et traite de l'orientation à donner aux réformes. La mise en [...]Article
S. Malard ; M. DUMETZ ; et al. ; C. SCHWEBEL |[BDSP. Notice produite par APHPDOC YR0xa1Wq. Diffusion soumise à autorisation]. Deux contributions composent ce Cahier du management, l'une faisant le point sur le fonctionnement des transmissions ciblées depuis leur mise en place au CHU de Gren[...]Article
Cet article analyse la loi n° 2001-1248 du 21 décembre 2001 relative aux chambres régionales des comptes et à la cour des comptes ainsi que les modifications qu'elle apporte. Ces modifications sont de trois ordres : redéfinition des missions, no[...]Article
Le bilan 2001 montre l'activité de la Direction Equipements-Financements dans le domaine : des établissements et services de l'aide sociale. Il retrace donc les axes principaux de la politique sociale du Conseil Général en faveur du secteur de l[...]Article
La loi du 2 janvier 20O2 rénovant l'action sociale et médico-sociale transforme en profondeur les règles d'organisation et de fonctionnement des établissements et services sociaux et médico-sociaux dédiés à quatre grandes catégories de populatio[...]Article
Marianne Brun ; Laure Bédier ; Claude BEUZELIN ; Laurent BONELLI ; Carole Mauduit ; Sébastian Roché ; Anne Wyvekens |La loi n° 2002-1094 du 29/08/02 d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure comporte peu de dispositions normatives. Ses 2 premiers articles approuvent les orientations de la politique de sécurité intérieure pour les années 200[...]Article
Madeleine Estryn-Behar ; C. BRUNELLI ; N. DEMANGEOT ; S. DOMINGUEZ ; S. GUILLOTIN ; G. MILANINI ; A. REBOUCHE ; V. SCIALOM ; M.T. THIBAULT |L'équipe ergonomique contribue à déterminer les orientations architecturales et techniques du bâtiment en prenant en compte des critères d'efficacité, de protection de la santé des personnels et de qualité de l'accueil. Dans le cadre d'un labora[...]Article
Jean-Michel Budet ; E.V.E. DREVON ; Herve Leteurtre ; Patrick Martin ; Philippe RENAULD ; 5èmes Rencontres financières des décideurs hospitaliers. (28/03/2002; Paris) |Sommaire du débat : - Définition de l'accréditation - Les difficultes - Les résultats des comptes-rendus - Le référentiel de l'engagement qualité - Les principes fondamentaux du processus - Les freins à l'application du référentiel ANAES - L'aut[...]Article
Le partenariat public-privé se définit comme le recours au secteur privé pour concevoir, construire, exploiter, financer des infrastructures, des équipements publics, qui sont générateurs de recettes ou non.Article
Sommaire du dossier : La déconcentration en France : évolutions et permanences - Les expériences récentes de territorialisation des services des collectivités locales : enjeux et obstacles - Déconcentration et décentralisation - Loire-Atlantique[...]Article
La Cellule inter-établissements d'assurance qualité de l'Ain (CIAQA) accompagne depuis deux ans les projets qualité de quatorze maisons de retraite publiques et dix hôpitaux locaux du département. L'originalité de la démarche, une action mutuali[...]Article
L'utilisation de l'outil de modélisation numérique pour le diagnostic et le dimensionnement des réseaux d'assainissement par temps de pluie est de plus en plus courante. Cette utilisation met en oeuvre des méthodes qui reposent traditionnellemen[...]Article
La formule est un peu obscure pour désigner une idée très simple : chacun de nous sait quelque chose et nous pouvons tous échanger. Il suffisait de penser à organiser des rencontres. C'est fait et ça ne demande qu'à se multiplier. Explications. [...]Article
Groupement d'intérêt public, l'ARH dirigée par un directeur et une commission exécutive fonctionne avec les moyens de l'Etat et l'assurance maladie déterminés par la convention constitutive approuvée par le préfet lors de la création de l'agence.Ouvrage
Tous les chercheurs dont les travaux font appel à des sujets humains doivent désormais soumettre leurs projets à des comités d'éthique qui en font l'évaluation et sont chargés d'en suivre l'évolu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0043
Article
Joseph COMETA ; Jean-René BEASSE ; Jean-Luc BOISSAY ; Jean-Yves GAUQUELIN ; Yves LECRIQUE ; Yvonne SAGOU |La réforme tant attendue de la loi de 1975 sur les institutions sociales et médico-sociales est intervenue par le vote de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002. des nouveautés issues de longues réflexions et concertations sont introduites dans cett[...]Article
La crise économique a mis en évidence la nécessité d'une réforme du dispositif de santé publique existant, articulé autour d'une forme sociale de médicalisation intensive. L'expérimentation des réseaux depuis le milieu des années 1980 semble rép[...]Article
Edouard Couty, introd. ; Dominique BLAES ; Pierre COURANT ; Ronan Dubois ; G. DURANT ; Michel ESCOFFIER ; Eric GINESY ; B. Gruson ; J.P. GUERIN ; Yves HELOURY ; Sidonie LASCOLS ; Jacques METAIS ; Richard OZWALD ; J.P. Segade ; G. UPPFELDT |En organisant le 9 janvier 2002, un colloque sur la contractualisation interne dans les établissements de santé, la DHOS avait pour objectif de faciliter le partage d'expériences. Les procédures de contractualisation se généralisent de plus en p[...]Article
Le CHU de Nantes conduit sa démarche de contractualisation depuis plus de quatre ans. Dans cet établissement important et marqué par une gestion centralisée, des pôles ont été créés, qui bouleversent les notions traditionnelles de services et de[...]Article
L'hôpital Saint-Luc mélange une organisation verticale décentralisée et une organisation transversale. Dans cet établissement où les cadres dirigeants sont choisis autant pour leurs connaissances médicales que pour leurs compétences de gestion, [...]Article
L'hôpital Karolinska a initié sa décentralisation en 1959 en transformant ses services cliniques en centres de profit autonomes, tout en préservant la centralisation de certaines fonctions transversales. Cette démarche a amené les cadres dirigea[...]Article
La réforme des hôpitaux universitaires de Genève a démarré en 1996. Elle a consisté en un double mouvement de centralisation des instances dirigeantes et de décentralisation des structures de base. La démarche a été menée en concertation avec le[...]Article
L'ordonnance n°96-346 du 24 avril 1996 incite les directeurs d'établissements publics de santé à la contractualisation interne. Cette contractualisation purement facultative repose sur un montage juridique complexe. Six ans après l'entrée en vig[...]Article
L'avenir des retraites appelle une réforme d'ensemble qui va s'imposer comme une priorité du nouveau gouvernement. L'UIMM (Union des industries et métiers de la métallurgie), fidèle à sa position de fer de lance social, a fait paraître, le mois [...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS 6MR0x7nz. Diffusion soumise à autorisation]. Les groupes de paroles sont présentés comme des pratiques à la mode. Mais qu'est-ce qu'un groupe de parole, comment y entrer, comment l'animer, quelles sont les règles,[...]Article
La médecine du travail et, plus largement, la réglementation sur l'hygiène et la sécurité, ont été fondées sur la notion de risque à l'intégrité physique, c'est à dire le risque d'atteinte au corps du salarié du fait du travail. Si cette idée fo[...]Article
L. CAILLOT ; M. LELIEVRE ; P. PETOUR |[BDSP. Notice produite par CREDES 2cVlsR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de la mise en stratégie européenne de cohésion sociale, la France a remis en 2001 à la Commission un plan d'action contre la pauvreté et l'exclusion soc[...]Article
En juin 1999, un réseau de centralisation des alertes a été créé au sein de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) avec pour mission la surveillance des événements d'ordre sanitaire et nutritionnel susceptibles d'affecter [...]Article
Il y a un peu plus d'un an, en mars 2001, la Direction Générale envoyait un courier à l'Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé pour engager les établissements des HCL dans l'accréditation. Le premier sur la liste était l'hôpit[...]Article
Le décret du 3 juillet 2001 sur les conditions de fonctionnement et de financement des centres d'hébergement et de réinsertion sociale (C.H.R.S.) dispose que les personnes accueillies doivent acquitter une participation financière à leurs frais [...]