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Fonction publique territoriale
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#3-2001.
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Santé, hygiène et sécurité sont des termes distincts qui recouvrent des réalités proches et voisines. La promotion de l'amélioration des conditions de travail ainsi que la prévention médicale fon[...]
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Approcher dans le détail la réglementation et l'ensemble des statistiques relatives aux travailleurs handicapés en France, telle est l'ambition affichée de cet ouvrage rédigé par deux spécialiste[...]
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L'acte II de la décentralisation a engagé un processus de longue haleine. Sont progressivement transférées vers l'initiative locale des compétences étendues, des moyens considérables, des pans en[...]Article
Jean-Louis Helary ; Jean BASSERES ; Jean BAUMES ; et al. ; Brice HORTEFEUX ; Bernadette Malgorn ; Hugues PARANT ; Jean-Yves Raude |Si la loi du 13 août 2004, deuxième étape de la décentralisation, a transféré nombre de compétences de l'Etat aux départements, certains se posent la question de son devenir face notamment aux régions et à la réforme de l'Etat qui appelle à une [...]Article
La Caisse des dépôts est gestionnaire de plusieurs régimes de retraite publique dont celui de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l[...]Article
Les fonctions publiques représentent environ 25 % des salariés travaillant en France métropolitain et dans les DOM. Le défi démographique auquel va être confrontée la société française, avec les départs massifs à la retraite et l'entrée sur le m[...]Article
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Comment réduire le nombre d'accidents du travail et des maladies professionnelles dans les fonctions publiques territoriale et hospitalière ? En agissant sur la santé au travail. Tel est l'objectif du Fonds national de prévention de la Caisse na[...]Article
La qualité de vie au travail passe par la qualité de son organisation, de sa prescription, des démarches de progrès et de prévention des risques, et par la qualité des relations de travail. C'est le champ d'intervention et d'investigation du rés[...]Article
Le PACTE permet aux jeunes les moins qualifiés d'intégrer la fonction publique en qualité de titulaires, sans passer de concours, au terme d'un parcours alternant formation et stage. Le PACTE est l'une des mesures prises par ordonnance, l'été de[...]Article
Jean-Pierre JOURDAIN ; Bertrand DACOSTA ; Vincent FELLER ; Olivier GIRARDIN ; Jean-Charles Savignac |Ce dossier est consacré consacré aux "Oeuvres sociales et avantages en nature" dans la fonction publique. Après un bref historique l'article présente l'action sociale au profit des agents de la fonction publique de l'Etat, telle qu'elle est pilo[...]Article
Le fonds national de prévention de la Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales a été mis en place pour réduire les accidents du travail et les maladies professionnelles auxquels sont exposés les agents des collectivités[...]Rapport
Le rapport annuel dresse un panorama des effectifs, des salaires et des conditions d'emploi dans la fonction publique de l'Etat mais aussi dans les fonctions publiques territoriale et hospitalièr[...]