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Fonction publique territoriale
Commentaire :
#3-2001.
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Article
Jean-Charles Savignac ; Pierre JUDITH ; Jean-Laurent NGUYEN KHAC ; Jérôme SADDIER ; Claude SORET-VIROLLE |Consacré à la protection sociale des fonctionnaires, ce dossier fait le point sur le régime en vigueur puis met en lumière certaines caractéristiques du système. Dans le premier article, Jean-Charles Savignac présente les textes fondateurs et fa[...]Article
Sommaire du dossier : Historique de la décentralisation - Décentralisation : les conséquences pour les personnels - L'impact de la décentralisation et de la déconcentration sur l'organisation des administrations sanitaires dans les régions et le[...]Article
Pour d'aucuns, la loi n° 84-53 du 26/01/84 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et premier statut applicable à l'ensemble du personnel administratif local, serait "mal née" . Ainsi, Olivier Schrameck rap[...]Article
Pierre LOUART, coor. ; Jean-Louis BAJU ; Christel BEAUCOURT ; Yves CHAIMBAULT ; Guy FEREZ ; Pierre LUSSIANA ; Elisabeth PROVOST ; Emeline TAVENEAU ; Pascale TREVISANUT |A travers ce dossier, est proposé une ouverture assez large sur la GRH dans les fonctions publiques. C'est une sorte d'introduction à ce qui, dans cette revue, deviendra une rubrique régulière en relation avec les thèmes abordés chaque mois. La [...]Article
Le régime de retraite des fonctionnaires de l'Etat, territoriaux et hospitaliers est modifié au 1er janvier 2004. Les fonctionnaires civils et militaires relèvent, pour leur couverture vieillesse, de régimes de retraite spéciaux. Ces régimes son[...]Article
Le projet de loi entend modifier, au 1er janvier 2004, le régime de retraite des fonctionnaires de l'Etat, de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière.Article
Moins de médecins attirés par la prévention, moins de spécialistes motivés par la fonction publique territoriale.., les services de protection maternelle et infantile (PMI) comptent leurs troupes, inégalement réparties sur le territoire.Article
Cette 2ème partie du rapport sur les rémunérations et les pensions de retraite dans la Fonction publique (1ère partie W n° 74/02 du 23/11/02) expose leur régime juridique. S'agissant plus particulièrement des pensions de retraite, il rappelle le[...]Article
0En application de l'article 15 de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, le gouvernement dépose tous les deux ans, en annexe au projet de la loi de Finances, un rapport sur les rémunérations versées au cours[...]Article
Alain DELCAMP, dir. ; John LOUGHLIN, dir. |Cet ouvrage constitue la seconde édition de l'étude intitulée "les collectivités décentralisées de l'Union européenne" parue il y a huit ans. Depuis cette date, le mouvement de décentralisation s'est généralisé et constitue un fait majeur de l'é[...]Article
Dominique SAVARY ; Magali BOSC ; Michel DIDION ; Elisabeth GRANDCOLAS ; Martial JEUDY ; David MERIGONDE ; Faouzi MOKTAR |En 2003, environ 23 000 jeunes verront leur emploi jeune arriver à échéance. La question de leur intégration dans la fonction publique territoriale, par le biais des concours ou d'un recrutement direct, se pose.Article
Nouvelle figure parmi les médecins publics, le médecin territorial reste encore assez largement méconnu à l'extérieur de sa collectivitBe bien que l'on en recense près de 8 000. Cette relative méconnaissance tient avant tout au caractère récent [...]Article
Sommaire du dossier : Les agents contractuels ou la mauvaise conscience de la Fonction publique - L'évolution des personnels non titulaires de la fonction publique hospitalière entre 1995 et 1999 - Les agents non titulaires dans les collectivité[...]Article
Les administrations sociales font très rarement l'objet d'études, alors que leur poids est allé croissant au cours de dernières décennies. L'Etat, les départements, les communes et leurs établissements publics interviennent dans le cadre de comp[...]Article
Mireille Elbaum, introd. ; J. BARBOT ; R. BERCOT ; A.M. BROCAS ; M. BURDILLAT ; V. DE LUCA ; L. Demailly ; W. GENIEYS ; Hassenteufel, Patrick ; J. MAGAUD ; L. MURARD ; Albert Ogien ; D. Renard ; François-Xavier Schweyer ; P. URFALINO ; A. Valette |Chapitres du dossier : 1) Politiques publiques et administrations sanitaires et sociales. 2) Les registres d'action : des outils, des savoirs et des dispositifs. 3) La diversité des corps professionnels : professionnalité et modes de coopérations.