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BDSP5 Thésaurus > Sciences économiques > Concept économique > Financement > Indemnisation
IndemnisationSynonyme(s)Indemnité ;Réparation Réparation pénale |
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La responsabilité a un rôle de correction à l'égard de l'administration de l'hôpital. Elément de la décision médicale, elle participe aussi à la modification de l'image de l'hôpital. Pour identifier la responsabilité, à travers la jurisprudence [...]Article
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Revue française du dommage corporel, L'évaluation des traumatisés crâniens graves : congrès international de l'European Brain Injury Society (EBIS), Versailles, 21-22 mai 1992
François DANZE ; W.T.S. BRAITHWAITE ; Claude Fournier ; Dominique LAPLANE, préf. ; Alain PAPELARD ; Antoine ROGIER ; J. Sherrod TAYLOR ; André TOMADINI ; Jean-Luc Truelle, post face ; Arne VOSS ; European Brain Injury Society -EBIS-. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) , 1993Au sommaire de ce congrès : - les besoins des états végétatifs chroniques ; aspects médico-légaux des états végétatifs chroniques ; - l'avis médical et l'expertise ; - évaluation concrète des besoins en tierce personne ; - les finalités de la ré[...]Article
Claude Fournier ; European Brain Injury Society -EBIS-. L'évaluation des traumatisés crâniens graves. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) |S'il est relativement facile de cerner le préjudice économique subi par la famille du patient en état végétatif chronique et le coût global des soins optimaux nécessités par cet état, il est beaucoup plus difficile de déterminer la somme qui doi[...]Article
J. Sherrod TAYLOR ; European Brain Injury Society -EBIS-. L'évaluation des traumamtisés crâniens graves. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) |Aux Etats-Unis, les problèmes juridiques posés par les traumatisés crâniens graves constituent ce que l'on appelle la "Neurolaw". Cette discipline nouvelle regroupe les nombreuses questions auxquelles sont confrontés les médecins et les juristes[...]Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : BC00/0150
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Etude des séquelles des maladies professionnelles indemnisées dans les Pays de Loire en 1990 et 1991
L'étude de l'évaluation en 1990 et 1991 par le service médical de la région Nantes des taux d'incapacité permanente des maladies professionnelles consolidées à mis en évidence les affections entraînant le plus de séquelles indemnisables. Elle a [...]Article
Aucune règle ne prévoit les modalités d'évaluation dans le cadre du droit commun. Rappelant la notion de préjudice spécifique de contamination, les modalités prévues par le barême des accidents du travail (décrets de 1993) et les "outils" dont d[...]Bulletin : Article
Réadaptation, Evaluation des traumatisés crâniens graves : aspects médicaux et expertise médico-légale
J.F. DARTIGUES ; N. Attal ; J. DE LABARTHE ; P. Erny ; P.A. JOSEPH ; D. LAPLANE, préf. ; P. MADINIER ; F. Masson ; P. MAURETTE ; J.M. MAZAUX ; F. MEHRHOFF ; E. RICHER ; R. SALMI ; H. SCHMIEDER WASMUTH ; J.L. TRUELLE, post face ; M. VANIER ; European Brain Injury Society -EBIS-. Congrès international. Evaluation des traumatisés crâniens graves : aspects médicaux et expertise médico-légale.. (21/05/1992; Versailles) , 1993Evaluation médico-sociale des traumatisés crâniens et fondements de leur expertise médico-légale. Protocole québécois d'évaluation. Programmes et centres de réhabilitation allemands. Point de vue des blessés et de leurs familles. Prise en charge[...]