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BDSP5 Thésaurus > Sciences économiques > Concept économique > Financement > Indemnisation
IndemnisationSynonyme(s)Indemnité ;Réparation Réparation pénale |
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Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0992
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Réflexions sur les liens entre la psychiatrie et les comportements criminels et examen du sort psychique des agresseurs et des victimes.Article
L'indemnisation des victimes d'accidents d'automobile au Québec est réglementée par une loi spécifique sur l'assurance. La gestion des sinistres revient à la société de l'assurance automobile au Québec, qui dispose de services médicaux et de la [...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0208
Ouvrage
L'insertion sociale des personnes handicapées est un processus qui met en jeu aussi bien leurs caractéristiques individuelles que les dimensions administrative, médicale, économique, socio-politi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2250
Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, Tierce personne et dépendance : 29ème congrès de la FFAMCE, La Rochelle, 14-15 mai 1993
C. Rousseau, préf. ; Jean-Paul AMAT, préf. ; Pierre ANCIAUX, préf. ; Isabelle Bessières-Roques, préf. ; Philippe COLBEAU-JUSTIN, préf. ; Denis DAUPLEIX, préf. ; Jean DUCOS, préf. ; Christophe GRAVIER, préf. ; Philippe HINGRAY, préf. ; Alain LEJEUNE, préf. ; Jean-Michel LIEF, préf. ; Françoise NADAU, préf. ; Alain PAPELARD, préf. ; Antoine ROGIER, préf. ; Fédération française des associations de médecins conseils experts en évaluation du dommage corporel (France) ; Association des médecins experts en évaluation du dommage corporel du Centre Ouest. Congrès.. 1993-05-14. La rochelle , 1994Ce numéro contient la plupart des communications présentées lors du congrès de la Rochelle. Il constitue une contribution à la recherche de solutions techniques, juridiques, sociales et économiques aux problèmes des aides humaines nécessaires au[...]Article
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