Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (643)
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES wq94oR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Une étude a été réalisée par les médecins conseil de l'assurance maladie en 1998 dans le Nord-Pas de Calais pour vérifier si l'espérance de vie réputée courte (deux à[...]Article
Des prises de position exprimées par le Syndicat national de l'industrie pharmaceutique aux propositions de l'Association française de l'industrie pharmaceutique pour une automédication responsable, c'est tout le parcours du médicament et, du mê[...]Article
Article
M.K. WYNIA ; D.S. CUMMINS ; J.B. VANGEEST ; I.B. WILSON ; Institute for Ethics. American Medical Association. Chicago. IL. USA |[BDSP. Notice produite par INIST dR0xPine. Diffusion soumise à autorisation]. Context Health plan utilization review rules are intended to enforce insurance contracts and can alter and constrain the services that physicians provide to their pati[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES KR0xZV0B. Diffusion soumise à autorisation]. Ce carnet statistique présente pour 1998 les principaux résultats du régime général en matière de dépenses de prestations. Ces résultats sont issus de la chaîne stati[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 2yKR0x23. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du programme régional de l'URCAM (Union Régionale des Caisses d'Assurance Maladie) de Poitou-Charentes, un groupe de travail a réalisé, en 1998, une enq[...]Article
Les conditions mises à la prise en charge des spécialités remboursables aux assurés sociaux ont fait l'objet de mesures législatives et réglementaires qui se sont succédé depuis l'ordonnance n° 96-345 du 24 avril 1996, et la loi n° 96-452 du 28 [...]Article
Les dépenses de santé augmentent dans tous les pays industrialisés plus rapidement que le produit intérieur brut (PIB), ce phénomène suscitant depuis bien des années de vives inquiétudes, ayant été à l'origine déjà de nombreux projets de réforme[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG N8IR0x8d. Diffusion soumise à autorisation]. Les règles d'assurance maladie applicables aux immigrés retraités sont complexes. Elles varient selon la nationalité de l'intéressé - ressortissant ou non d'un Etat-memb[...]Article
Article
Ce document décrit les principales caractéristiques des arrêts de maladie remboursés par le Régime Général en 1997. Un prochain "point stat" traitera de l'évolution de ces arrêts sur les dernières années.Article
Le développement des injonctions au bon usage adressées aux professionnels de santé est-il corrélé à celui d'un corpus informatif de référence constitué à leur intention ? l'incidence de la norme juridique sur l'encadrement de la spécialité phar[...]Ouvrage
Cet ouvrage, le second traitant de la jurisprudence de la Santé, vous donne les clés pour appréhender et comprendre les traits fondamentaux qui ont marqué précisément l'évolution du droit de la S[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1581
Article
Face aux géants américains, britanniques, suisses ou allemands, les laboratoires français indépendants font-ils encore le poids ? Peut-on rivaliser avec des mastodontes dont le chiffre d'affaires se calcule en plusieurs dizaines de milliards de [...]Article
Baisse massive des taux de remboursement et révision des prix : le gouvernement a engagé un sévère bras de fer avec l'industrie pharmaceutique. Car, avec un déficit de 12 millards de francs, l'assurance-maladie reste le mauvais élève de la Sécu.Article
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 8FX7R0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule donne la structure des dépenses de remboursement pour le régime général en France en 1997 : facteurs d'évolution des prestations, évolution des prestatio[...]Article
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES LR0x4sWX. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article aborde les différentes stratégies de tarification pharmaceutique menées par les pays de l'Union européenne. Les discussions engagées au sein de la Commiss[...]Article
Article
Article
Article
Article
Mme Martine Aubry, ministre de l'Emploi et de la Solidarité, a présente, au Conseil des ministres du 3 mars 1999, le projet de loi relatif à la couverture maladie universelle qui devrait bénéficier à environ six millions de personnes.Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 3nHCR0xf. Diffusion soumise à autorisation]. La réforme des prix et du système de remboursement des médicaments est actuellement en souffrance au Royaume-Uni. Pourtant le gouvernement souhaite améliorer l'effica[...]Article
Article
Article
Dans ce numéro est présenté l'exposé des motifs commenté (en tant que besoin) du projet de loi sur la CMU. Gageons que le texte sera amendé après son passage au Conseil d'Etat. De quelle ampleur seront les modifications ? Nous estimons nécessair[...]Article
Article
Martine Aubry, tenait le 12 février dernier, une conférence de presse pour faire le bilan de l'avancement des réformes engagées pour moderniser l'assurance maladie et notre système de santé, depuis son arrivée, il y a désormais, dix huit mois, r[...]Ouvrage
La création de la Sécurité Sociale en France, promulguée par les ordonnances de 1945 et de 1946, date aujourd'hui d'un demi-siècle. Cette institution fonctionne mais son déficit s'accroît d'année[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KB00/0017
Ouvrage
L'intérêt d'une gestion active de la dette est de minimiser, à chaque instant, les frais financiers de l'établissement. L'ambition de cet ouvrage est de fournir une méthode en réduisant au strict[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1174
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES jENR0xxl. Diffusion soumise à autorisation]. Comprendre comment les ménages font leurs choix d'assurance maladie est important pour l'évaluation des questions d'équité et d'efficacité dans les marchés des systèm[...]Article
Deux études sur échantillon, conduites l'une en France, l'autre aux Etats-Unis, permettent de mettre en lumière certains déterminants dans le recours aux médicaments anti-hypertenseurs. Des deux côtés de l'Atlantique, l'importance du risque, pré[...]Article
J. Berthier ; M.N. DAMON ; M. RICATTE ; G. WEILL |[BDSP. Notice produite par CREDES 4jR0xXg0. Diffusion soumise à autorisation]. Le service médical de la région Alsace-Moselle a réalisé une étude sur la prescription des médicaments antihypertenseurs pour connaître : la part des dépenses due aux[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xdw2a5. Diffusion soumise à autorisation]. La parution de l'arrêté du 17 juillet 1996 modifiant la nomenclature et les tarifs des chaussures orthopédiques paraissant de nature inflationniste en terme de coût, [...]Article
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES JTcR0xP7. Diffusion soumise à autorisation]. Les soins d'hygiène générale et les soins infirmiers sont essentiels au maintien à domicile des personnes âgées. En France, ces soins sont dispensés sur prescription [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES QeFR0xW0. Diffusion soumise à autorisation]. Présentation de la ventilation par la région ou Caisse Primaire d'Assurance Maladie des prestations servies en France en 1997 par le Régime Général de l'Assurance Mal[...]Article
Article
Cet article est un commentaire des arrêts du 28 avril 1998 de la cour de justice des communautés européennes dans les affaires C-120/95 (Decker) et C-158/96 (Kohll) portant sur le remboursement des frais médicaux engagés dans un autre Etat membr[...]Article
Après que le conseil de l'UEMASS ait retenu parmi les soins de santé, le médicament, un groupe préparatoire a été chargé de la mise en oeuvre de cette réflexion de l'UEMASS. Deux réunions de travail ont eu lieu à Paris en 1997 et 1998 où des méd[...]Article
Article
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES UsdR0x9n. Diffusion soumise à autorisation]. Jusqu'à présent, les études sur l'accès aux plans de santé des bénéficiaires de Medicare aux Etats-Unis (personnes de plus de 65 ans) se sont surtout concentrées sur [...]Article
L'Assemblée Nationale s'apprête à discuter le projet de loi de financement de la Sécurité sociale. Mais les mesures structurelles résistent rarement à une conjoncture défavorable. Le statut de l'assurance-maladie ne viendra que de l'introduction[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente un panorama de la Jurisprudence de la Santé, rendue en 1997 et au début de l'année 1998. Le Droit de la Santé connaît une évolution rapide. Les textes législatifs et réglemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1582
Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA RfKZAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cette étude réalisée dans le cadre de l'appel d'offre "Programme d'analyses secondes des données de l'enquête sur la santé et les soins médicaux 1991-19[...]Article
Article
Dans deux arrêts rendus le même jour, la CJCE a jugé qu'une législation nationale subordonnant à une autorisation préalable la prise en charge de frais d'optique et de frais de soins délivrés dans un autre pays de l'Union était incompatible avec[...]Article
Article
La loi du 11 mai 1998 sur l'entrée et le séjour des étrangers en France a consacré le principe de l'égalité de traitement entre étrangers et nationaux en matière de prestations sociales non contributives. La nouvelle loi reconnaît un droit au sé[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES BeR0xm5O. Diffusion soumise à autorisation]. L'Allemagne est souvent citée comme exemple pour son modèle de fixation des prix de médicaments basé sur des prix de référence. Introduit en 1989-1990 suite à la réun[...]Article
Article
Article
[BDSP. Notice produite par FNG wFR0xo3d. Diffusion soumise à autorisation]. Les valeurs que privilégient les systèmes de santé peuvent être appréciées au travers de certaines caractéristiques qui permettent de rendre compte de la manière dont le[...]Article
Ouvrage
Il est mis l'accent sur le fait que l'industrie pharmaceutique se situe au carrefour de contraintes économiques, de problèmes humains et d'exigences éthiques. Elle a évolué de l'artisanat vers de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4741
Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
Ce guide divisé en six parties présente sous formes de synthèses différents aspects du médicament : l'objet médicament ; l'environnement du médicament ; les thérapeutiques ; les formes galéniques[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0225
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES Jit98R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Présentation de la ventilation par la région ou Caisse Primaire d'Assurance Maladie des prestations servies en France en 1996 par le Régime Général de l'Assurance Mal[...]Article
Article
Jacques GRISONI ; Claire BAZY-MALAURIE, préf. ; Gérard Berthier, collab. ; Dominique DE PENANSTER, collab. ; Jean-Marc Laurent-Vo, collab. ; Yves SERVANT, collab. ; G. TOUSSAINT |Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0x1lS25. Diffusion soumise à autorisation]. L'AAPCC (Adjusted Average Per Capita Cost Payment Methodology), méthode de Medicare pour rembourser les plans type managed care basé sur l'ajustement au risque créé d[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES JY7S4R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule donne la structure des dépenses de remboursement pour le régime général en France en 1996 : facteurs d'évolution des prestations, évolution des prestatio[...]Article
J.M. MANN ; A. BAMEZAI ; G.A. MELNICK ; J. ZWANZIGER |[BDSP. Notice produite par CREDES O11RR0xf. Diffusion soumise à autorisation]. A partir des données des enquêtes annuelles de 1983 à 1995 de l'American Hospital Association, cet article a pour but de connaître quels sont les les hôpitaux américa[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES pAYcR0xY. Diffusion soumise à autorisation]. L'évolution du volume des soins hospitaliers non payés est analysée pour six Etats américains, de 1983 à 1995. Les résultats, tous à la baisse, sont commentés, et son[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES hTH3RR0x. Diffusion soumise à autorisation]. A partir des données de l'American Hospital Association de 1994, cette analyse décrit les hôpitaux américains qui dispensent de nombreux soins qui ne sont pas payés e[...]Article
Article
D. FOISSY ; J.P. BRICARD ; Michel Calmon, préf. ; C. CHAMPONNOIS ; A. CHEVER ; A. CLAUDIN ; V. ETIENNOT ; P. LACOSTE |Ce guide méthodologique élaboré par des directeurs et des cadres administratifs de la Haute-Marne constitue une contribution fort utile pour un meilleur recouvrement des frais d'hébergement auprès des obligés alimentaires. Les fiches jointes se [...]Article
[BDSP. Notice produite par DH R0x9bKSL. Diffusion soumise à autorisation]. Les établissements publics de santé et les maisons de retraite publiques sont de plus en plus confrontés à des difficultés liées à la prise en charge des frais de séjour.[...]Article
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R6xBNR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Menée en 1994 auprès de divers réseaux de soins coordonnées (HMO, réseau/IPA HMO and PPO). Cette enquête permet de mieux cerner les évolutions des plans proposés dans[...]Ouvrage
Le droit communautaire pharmaceutique poursuit un double objectif : la protection de la santé publique et la libre circulation du médicament. Le marché unique du médicament, marché de haute quali[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2862
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES AKb6YR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Medicare couvre les personnes âgées tandis que Medicaid couvre principalement les personnes à bas revenus. Cependant, 13% des bénéficiaires de Medicare reçoivent auss[...]Article
Article
Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA R0xemKeG. Diffusion soumise à autorisation]. L'Union Européenne se caractérise par une grande diversité de principes et de mécanismes de régulation de la dépense pharmaceutique. Si les politiques de réglementati[...]Article
Article
Article
Article
Article
Article
[BDSP. Notice produite par DRASS51 f2SR0xvr. Diffusion soumise à autorisation]. Des évolutions sont apparues dans les possibilités de recouvrir les frais dus par les débiteurs d'aliments. Le législateur a clarifié en 1993 les procédures de mise [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA 06U4KR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Deux lois (20/12/1988 et 21/12/1992) ont introduit un changement très profond dans l'ensemble du système de santé allemand à la fois sous l'angle offre de soins et so[...]Article
En dix ans, la politique du médicament a subi une véritable révolution en Allemagne. Si la réforme Blüm n'a pas réussi en 1988 à maîtriser les dépenses de médicaments, les premiers résultats de la loi Seehofer sont spectaculaires. En 1993, cette[...]Article
Mémoire
L'existence d'une surconsommation de soins due à la générosité de la protection sociale a fait l'objet de recherches dans les pays anglo-saxons principalement. Des études ont montré que l'abaisse[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1577
Article
P. GUEX ; A. Beck ; P. DAYER ; C. DELUZE ; J. DIEZI ; J. DIEZI, introd. ; J.L. DUC ; J.P. FRAGNIERE ; M. GIGER ; P. Robert ; I. ROSSI ; R. SALLER ; B. SANTOS-EGGIMANN ; T.L. VISCHER |Ouvrage
Les instruments de la maîtrise médicalisée des dépenses de santé sont progressivement mis en oeuvre depuis 1993 et contribuent à modifier profondément le paysage de la santé publique en France. A[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1484
Ouvrage
Les mutuelles (régies en France par le code de la mutualité) intervenant sur le terrain du remboursement des frais de santé se sont toujours avérées jusqu'à ces dernières années franchement solid[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3966
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xyGo1a. Diffusion soumise à autorisation]. Structures des dépenses de remboursement pour le régime général en France en 1995 : facteurs d'évolution des prestations, évolution des prestations par types d'assura[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES bR0xTepz. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule présente les prestations de Sécurité sociale servies en France selon les différents régimes de protection sociale pour l'année 1995 : répartition des pre[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 6XUR0xs1. Diffusion soumise à autorisation]. Présentation de la ventilation par la région ou Caisse Primaire d'Assurance Maladie des prestations servies en France en 1994 par le Régime Général de l'Assurance Mal[...]Article
Article
La réglementation pharmaceutique communautaire maintenant trentenaire est marquée par les caractéristiques suivantes : un corpus juridique impressionnant... essentiellement normatif en vue de la mise sur le marché du médicament. Son apogée est m[...]Article
Créée en 1945, la sécurité sociale a permis une révolution dans la prise en charge de la santé des Français. L'un des maillons - le médicament - a sa propre histoire au sein de cet organisme quinquagénaire. Rétrospective. (R.A.).Article
Article
M. LAMURE ; G.Y. DANSETTE ; Gérard Duru ; J.L. JIROU NAJOU ; C. SAPEDE ; A. THURIEZ |[BDSP. Notice produite par ORS-RA 93DLR0xP. Diffusion soumise à autorisation]. La nécessité de maîtriser les dépenses de santé a fait émerger un nouveau type d'études en économie de la santé : les études pragmatiques. L'objectif de ces études es[...]