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Rapport
Ce document recense et analyse, dans les établissements de santé, les évolutions récentes de la pratique de la chimiothérapie des cancers en France : nombre de malades traités, part de la chimiot[...]Ouvrage
, 224p. pdf 10/2009[BDSP. Notice produite par CNAMTS R0xnlAJD. Diffusion soumise à autorisation]. Ce guide rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du minis[...]Article
La tarification à l'activité a transformé en profondeur le mode de financement des hôpitaux et les a incité à améliorer leur efficacité et leur performance. De quels moyens disposent-ils pour y parvenir ? S'il existe un lien entre tarification à[...]Rapport
, 171p. pdf 09/2009[BDSP. Notice produite par IRDES R0xnB9kE. Diffusion soumise à autorisation]. Dans son rapport 2009, le Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie analyse l'état des comptes de la sécurité[...]Article
Voici quatre années que la Haute Autorité de Santé existe. Une réforme du système de santé se met en place avec la loi HPST. Le moment est venu de faire un bilan et de regarder les perspectives dans ce contexte.Article
La connaissance statistique de la dette hospitalière est incertaine. Selon la Cour des comptes, la dette des hôpitaux s'élevait à la fin de l'année 2007 à 16,7milliards d'. Cette situation peut être rapprochée de l'estimation dans les graphique[...]Article
Lorsqu'on examine attentivement les dispositions de la loi n° 2004-810 du 13 août 2004, on ne peut pas vraiment dire que les produits de santé soient au coeur de la réforme. D'un point de vue économique, il est vrai que le médicament, principal [...]Article
M. Jardin ; A. Bocquier ; C. MILLON ; S. Nauleau ; P. Verger |[BDSP. Notice produite par ORSRA mHBnR0xA. Diffusion soumise à autorisation]. Malgré leur intérêt pour l'observation sanitaire, les bases de remboursements de l'assurance-maladie sont peu exploitées à l'échelle territoriale, cela en partie en ra[...]Article
Jacqueline FLAUSS-DIEM, dir. ; C. Manaouil, dir. ; L. MORLET, dir. ; L'indemnisation du dommage corporel : de la diversité à l'harmonisation ? (27/03/2008; Amiens. Université de Picardie Jules-Verne) |Cette journée d'étude consacrée à l'indemnisation du dommage corporel a son origine dans le constat d'injustice selon qu'il s'agit d'un accident du travail, de la circulation ou médical. En effet, comment un travailleur peut-il admettre que son [...]Article
Stéphanie BENZ, coor. ; JULIAN (Sébastien) / réal ; Emmanuel LECHYPRE, coor. ; Danièle LICATA, réal. ; Béatrice Mathieu, réal. ; Benjamin NEUMANN, réal. |Spécialités menacées, égalité d'accès aux soins compromise, praticiens démotivés les maux de l'hôpital s'aggravent. Et, malgré ses ambitions, la loi Bachelot, déjà controversée, aura du mal à inverser la tendance. A la une de ce dossier : être [...]Article
L'auteur s'intéresse au cas particulier de l'obligation alimentaire invoquée par un parent à l'égard de son enfant. L'existence d'une obligation alimentaire requiert que soient établis, d'une part, les besoins de la personne qui réclame les alim[...]Article
En dépit de différences notables entre les systèmes de santé et d'assurance maladie nationaux, on a partout recours à des réformes de plus ou moins grande envergure, dont la réalisation concrète se heurte (ou non) à des obstacles divers, selon l[...]Article
Dans son dernier rapport, l'observatoire de l'accès aux soins de Médecins du Monde souligne : "Pour nos dirigeants, le problème n'est pas que 13,3 % de la population française vivent sous le seuil de pauvreté, mais qu'il puisse y avoir une petit[...]Rapport
Ce rapport, après avoir dressé un état de la mobilité des patients et de leurs droits dans l'Union européenne, présente les dispositions de la proposition de directive relative à l'application de[...]Ouvrage
Agences régionales de santé, franchises, parcours de soin, limitation des arrêts de travail. Les gouvernements accumulent les mesures et pourtant le déficit de l'assurance maladie continue d'exis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1403
Article
Alors que l'Union européenne annonce une récession de 1,8 % en France en 2009, les licenciements se multiplient et le chômage augmente. La crise économique mondiale devient une crise sociale qui n'épargnera pas l'Hexagone. Les personnes en situa[...]Ouvrage
L'augmentation du ticket modérateur, la multiplication des forfaits et franchises, le développement des dépassements d'honoraires remettent en cause, en France, les conditions de l'égal accès aux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0410
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0412
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0443
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0486
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES AoR0xkEB. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre en date du 3 octobre 2008, le Premier ministre a chargé le secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES qHHsFR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Notre système de protection sociale est confronté à de réelles difficultés, tenant notamment à l'importance des pathologies lourdes et à la crise financière. Dégradati[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lmDR0xF9. Diffusion soumise à autorisation]. À la suite de la réévaluation du service médical rendu (SMR), les veinotoniques ont été déremboursés. La décision d'arrêter les veinotoniques est principalement pr[...]Article
Oana-E VASILIU ; Jennifer-M BISSETTE ; DOLAN (Carrie-B) : USA. Williamsburg Community Health Foundation. Williamsburg. VA. ; Nicholas-H GAFFGA, éd. ; MAYS (Marissa-Je) : USA. Health Management Corporation. Richmond. VA. ; SIRBU (Corina-M) : USA. Department of Epidemiology. Michigan State University. East Lansing. MI. ; STOVER (Jeffrey-A) : USA. Department of Epidemiology and Community Health. School of Medicine. Virginia Commonwealth University. Richmond. VA. ; Hillard WEINSTOCK, éd. ; Division of Std Prevention. National Center for Hiv Viral Hepatitis Std and Tb Prevention. Centers for Disease Control and Prevention. Atlanta. GA. USA ; Office of Epidemiology. Division of Disease Prevention. Virginia Department of Health. Richmond. VA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS BnHHER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. We investigated the effect of providing mailing cost reimbursements to local health departments on the timeliness of the reporting of sexually transmi[...]Rapport
Par leur caractère durable et évolutif, les maladies chroniques engendrent des incapacités et difficultés personnelles, familiales, professionnelles et sociales importantes. Elles constituent un [...]Ouvrage
Le régime social des indépendants a voulu apporter sa contribution au chantier actuel de la refonte de l'assurance maladie. Leurs réflexions et leurs propositions faites lors d'une journée de col[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0426
Article
Abdulmuhsen-M ALSHAMMARI ; HUX (Janet-E) : CAN. Institute for Clinical Evaluative Sciences. Toronto. ON. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 78FJR0xJ. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : On préconise de plus en plus l'utilisation des demandes de paiement de services médicaux et autres données administratives pour la surveillance des mal[...]Article
MILLER (Edward-Alan) : USA. Taubman Center for Public Policy. Brown University. Providence. RI. ; LILI WANG (.) : USA. School of Community Resources and Development. Arizona State University. Phoenix. AZ. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS AtI78R0x. Diffusion soumise à autorisation]. This study proposes that exogenous shocks emanating from national governments can significantly change health policy processes among subnational units. The releva[...]Article
Michele Tremblay ; Annie MONTREUIL ; Yves PAYETTE ; Institut national de santé publique du Québec. Montreal. QC. CAN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 9R0xHmq9. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : Depuis octobre 2000, les timbres et les gommes de nicotine de même que le bupropion sont remboursés par le régime public d'assurance médicaments du Qué[...]Article
Sommaire du dossier : Chapitre 1 - Eléments de rémunération soumis à cotisations : rémunération en espèces; avantages en nature; frais professionnels; frais d'entreprise; indemnités de rupture du contrat de travail. Chapitre 2 - Calcul des cotis[...]Rapport
Le régime de prise en charge des affections de longue durée (ALD), créé en 1945 en même temps que la sécurité sociale, vise à permettre l'accès aux soins aux personnes exposées à des pathologies [...]Article
La dépense publique liée à la prise en charge de la perte d'autonomie va s'accroître fortement dans les années à venir en raison du vieillissement de la population. Pour faire face à ces nouveaux enjeux, l'idée d'un nouveau champ de la protectio[...]Rapport
Les interrogations relatives à la place respective de l'obligation alimentaire des enfants et de l'aide sociale dans la prise en charge des personnes âgées en France ont amené le service juridiqu[...]Rapport
, 55p. pdf 25/09/2008[BDSP. Notice produite par IRDES pIJR0x8o. Diffusion soumise à autorisation]. Le Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie (HCAAM) a rendu le 29 juin 2006 son avis consacré au médicament.[...]Rapport
, 13p. pdf 25/09/2008[BDSP. Notice produite par IRDES R0xJG9DJ. Diffusion soumise à autorisation]. Comme lors des travaux de juin 2006 le haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie s'est attaché essentiellemen[...]Rapport
Afin de prendre toute sa place dans le débat sur le cinquième risque et la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées, le Sénat a créé une mission commune d'information, composée[...]Rapport
Dans la première partie du document, la rapporteure met en avant les progrès réalisés et les nouvelles perspectives offertes par la science et la technologie dans le domaine de la compensation du[...]Article
Ce dossier se décline en quatre parties : 1) La pensée économique : Les économistes classiques ; La microéconomie ; Keynes et les keynésiens ; Panorama de la pensée économique contemporaine. 2) Comportements et interdépendances : Le circuit éco[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES oG9R0xBp. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport 2008 du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie, adopté le 10 juillet 2008 à la majorité de ses [...]Article
Le droit de la responsabilité civile fluctue constamment, essentiellement sous l'effet de la jurisprudence. Les dernières évolutions concernent plus particulièrement les établissements sociaux et médico-sociaux qui accueillent des mineurs. Quels[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 2R0xrlRy. Diffusion soumise à autorisation]. L'année 2006 voit la mise en place des contrats dits "responsables" pour les organismes complémentaires santé. L'enquête annuelle de la DREES auprès des mutuelles,[...]Article
Pascal Paubel ; Martine AOUSTIN ; Jean-Michel Descoutures ; Sarah HAUSER ; Pascal RATHELOT ; Jean-Pierre REYNIER ; Christine RIEU ; Bernard TEISSEIRE |Ce dossier consacré aux médicaments à l'hôpital permet de prendre connaissance : -des différentes modalités de financement des médicaments administrés au cours du séjour hospitalier et de l'impact de la T2A sur ce financement -des pratiques de r[...]Article
Le contrat de bon usage a pour principal objectif d'inciter, favoriser, voire intensifier une démarche dynamique d'amélioration et de sécurisation du circuit des médicaments et des dispositifs médicaux stériles. Par ce contrat, l'établissement d[...]Article
4,53 milliards d'euros en 2006, soit plus de 18% du marché des médicaments : le marché français des spécialités pharmaceutiques vendues à l'hôpital, tous établissements et activités confondus, se porte bien. Caractérisé par une très forte concen[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA pjpl9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude a deux objectifs. Le premier est la comparaison, du point de vue de l'Assurance Maladie, du coût pat patient de la prise en charge des troubles dépressifs [...]Rapport
Suite à une demande de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale, la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité soci[...]Article
La campagne de Michel-Edouard Leclerc joue sur l'inquiétude des Français vis à vis de tout ce qui touche à leur santé, avec un seul objectif : faire changer le code de la santé publique pour accéder à un marché, sans se soucier de l'intérêt et d[...]Article
Il faut, pour le financement de la santé, estime l'Uniopss, trouver le juste équilibre entre accroître les ressources, mettre à contribution l'usager et maîtriser la dépense, ce à quoi la création de Agences régionales de santé devrait aider. L'[...]Ouvrage
Le présent ouvrage s'inscrit dans une démarche d'optimisation du processus de facturation lancée par la Mission nationale d'expertise et d'audits hospitaliers. Il a pour ambition d'apporter à l'e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0028
Article
Première de la nouvelle législature, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 foisonne de mesures affectant les assurés sociaux. La plus emblématique : l'instauration de franchises médicales, entrées en vigueur le 1er janvier. La l[...]Article
Des malades chroniques, en France, ont entamé une grève des soins pour protester contre le paiement de sommes forfaitaires pour les médicaments, les transports en ambulance et les visites médicales. Périlleux, le mode d'action rappelle que la sa[...]Ouvrage
Les EHPAD sont aujourd'hui confrontés à l'obligation de présenter à leurs usagers une documentation de qualité dont fait partie le contrat de séjour. Il décrit avec précision les termes de la rel[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0762
Rapport
This book provides a detailed review of the role of health technology assessment (HTA) in the European Union. It examines related methodological and process issues in the prioritization and finan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT80/0048
- Localisation : Rennes | Cote : MT80/0049
- Localisation : Rennes | Cote : MT80/0050
- Localisation : Rennes | Cote : MT80/0051
Ouvrage
, 233p. 2008La formulation des politiques pharmaceutiques soulève des difficultés spécifiques liées à la nécessité de concilier, d'une part, des objectifs essentiels de la politique de santé - garantir l'acc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0255
Ouvrage
La Sécu est malade depuis plus de 30 ans, et les gouvernements qui se succèdent proposent chaque fois la réforme de la dernière chance.La réforme de 2004 n'échappe pas à la règle. Elle devait per[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3953
Ouvrage
Direction Générale de la Santé. (D.G.S.). Comité Technique des Vaccinations. Paris. FRA , 444p. , 2008Ce guide a pour objectif d'aider les professionnels de santé à actualiser leur connaissance sur la vaccination, en leur donnant les informations les plus récentes dans ce domaine. Il a été conçu [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DM00/0072
Article
Cet article présente la loi de financement de la Sécurité sociale pour l'année 2008. L'essentiel de ce qu'il faut retenir dans cette nouvelle loi : La loi n° 2007-1786 du 19 décembre de financement de la Sécurité sociale pour 2008 a été publiée [...]Ouvrage
Franchises, parcours de soins, limitation des arrêts de travail Les gouvernements accumulent les mesures et pourtant le déficit de l'assurance maladie continue d'exister. Peut-on maîtriser l'aug[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1401
Article
M. DEVAUX ; N. GRANDFILS ; C. Sermet |[BDSP. Notice produite par IRDES kNR0xdPw. Diffusion soumise à autorisation]. Suite à la vague de déremboursement du 1er mars 2006, les médecins généralistes ont baissé de moitié la prescription de mucolytiques et d'expectorants pour le traiteme[...]Article
La réflexion actuellement engagée sur la réforme des ALD s'oriente vers une refonte du dispositif qui conduit certains à vouloir l'intégrer dans un système de "bouclier sanitaire" encore en gestation, dont le principe repose sur l'exonération du[...]Article
L'assurance-maladie constitue l'une des composantes majeures du système de sécurité sociale mis en place en France à partir de 1945. Aujourd'hui, son bilan apparaît largement positif, tant sur le plan sanitaire qu'en matière de cohésion sociale.[...]Article
La fixation du prix des médicaments est un facteur clé de la maîtrise des dépenses pharmaceutiques. Les compétences en matière de fixation des prix et d'accès au remboursement continuent de relever de la souveraineté des Etats membres. La France[...]Article
Alors que les dépenses de santé sont appelées à croître, le système des franchises est-il une réponse adaptée à la crise que connaît notre système de protection sociale ? Deux experts, Marc Guillaume et Bruno Palier, confrontent leurs analyses.Article
La rentrée parlementaire française de cet automne sera indéniablement marquée par les débats autour du projet de loi sur le financement de la Sécurité sociale pour 2008. Un PLFSS dont le cadre a déjà été esquissé lors de la présentation du plan [...]Article
Il s'agit d'une étude de cas relative à une innovation importante dans la fourniture de soins de santé aux ruraux pauvres : le régime Yeshasvini d'assurance maladie pour les agriculteurs et les paysans au Karnataka, en Inde. Ce régime, sans dout[...]Article
Afin de mieux évaluer les rôles de la sécurité sociale et des politiques sociales dans la détermination du bien-être, cet article introduit le "taux de sécurité démarchandisée" (TSD), un instrument d'évaluation d'une mission importante de l'Etat[...]Rapport
Ce rapport a pour but d'éclairer les principaux problèmes que poserait l'institution d'un "bouclier santé". Dans la première partie, les auteurs présentent les objectifs de la réforme : meilleure[...]Article
Dans une première partie, l'auteur présente brièvement le système sanitaire espagnol et fait le point sur les particularités de la prestation pharmaceutique : paramètres réglementaires, bénéficiaires, système de copaiement. Puis dans une seconde[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA ihR0xzhi. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : Étudier les raisons pour lesquelles le Québec a mis en place un partenariat public/privé unique en Amérique du Nord pour couvrir l'ensemble de sa population[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE LR0x2uPK. Diffusion soumise à autorisation]. En 2006, le marché pharmaceutique a été marqué par un ralentissement de la croissance des ventes de médicaments remboursables (+0,9% contre+6,7% en 2005. 50% du ch[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES uR0xDgw5. Diffusion soumise à autorisation]. La méthode d'évaluation de la médecine basée sur les preuves ne rend compte que de la partie émergée des symptômes et des maladies explicitement formalisées. Certains [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xB99JF. Diffusion soumise à autorisation]. De 1990 à 2006, la dépense de médicament en France est passée de 18 à 32 milliards d'euros. Ainsi, en 2006, elle représente 20% de la consommation médicale totale.[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AGp7R0xm. Diffusion soumise à autorisation]. Le système public du médicament en Pologne se caractérise par une industrie locale à préserver, fortement basée sur le générique et une dépense de médicaments très[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES pR0x29yH. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article vise à faire le point sur la manière dont différents systèmes de santé prennent en compte l'innovation pharmaceutique. Nous avons ainsi essentiellement ide[...]Article
Les affections de longue durée (ALD) sont progressivement devenues un enjeu sanitaire, financier et politique majeur. C'est la conséquence combinée du vieillissement de la population, et du développement du nombre des pathologies chroniques et d[...]Article
Les dépenses de soins des 12 % d'assurés bénéficiant de la prise en charge en ALD représentent 60 % des remboursements de l'assurance maladie. Il existe une grande disparité des coûts selon les affections. La maîtrise des dépenses de santé passe[...]Article
Le parcours de soins et les procédures de protocolisation des soins sont les axes de l'amélioration de la prise en charge des patients en ALD. La haute Autorité de santé intervient dans l'établissement de la liste des ALD, et émet des recommanda[...]Article
Suite à la condamnation de la Belgique par la cour de justice des communautés européennes pour sa réglementation relative aux dispositifs médicaux, la France, suite à cet arrêt, s'est trouvée dans l'obligation de modifier sa propre réglementatio[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES xo6cR0xi. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude propose une évaluation du dispositif d'aide à l'acquisition d'une assurance maladie complémentaire en santé appelé Aide complémentaire santé (ACS), depuis [...]Article
Dans le cadre d'un dossier spécial "SVP juridique", l'équipe du centre de droit jurisanté du Cneh fait le point sur plusieurs thématiques touchant le secteur sanitaire, médico-social et social. Parmi les thèmes abordés, figure celui des droits e[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES VR0xf06v. Diffusion soumise à autorisation]. Près de 47% des ménages étaient endettés à titre privé début 2004. Ils étaient 43% début 1992. Cette différence est plutôt due à la diffusion du crédit à la consommati[...]Article
M. GOBERT ; D. DELIEGE |[BDSP. Notice produite par OBRESA WR0xVLfJ. Diffusion soumise à autorisation]. Enquête auprès des dentistes sur l'évolution de leur activité professionnelle et les perspectives d'accès à l'offre de soins dentaires pour la population belge. L'art[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xHa5nL. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est de présenter les programmes santé des candidats à la présidence de la République française pour 2007 : projet UMP, projet PS, projet UDF,[...]Article
P.L. Bras ; E. GRASS ; O. OBRECHT |[BDSP. Notice produite par IRDES IR0xRhyZ. Diffusion soumise à autorisation]. Après avoir présenté le dispositif français de couverture des restes à charge importants et en avoir analysé les limites, cet article propose la création d'un mécanism[...]Article
Sommaire : 1) Les apports législatifs et les améliorations au niveau ordinal et professionnel : A - La structure de l'ordre des pharmaciens modifiée. B - Une formation pharmaceutique continue. 2) Les apports législatifs et les réalisations ratta[...]Article
En 2006, la publicité pour les médicaments a continué à se développer de façon plus ou moins déguisée : plans promotionnels démesurés en regard de l'intérêt thérapeutique ; promotion intensive auprès du grand public de médicaments destinés au ma[...]Rapport
Le 26 septembre 2006, la Commission européenne a lancé une consultation publique concernant une possible action communautaire dans le domaine des services de santé. Cette consultation a un triple[...]Article
Philippe Pignarre, spécialiste de l'industrie pharmaceutique (pour laquelle il a travaillé pendant 17 ans), révèle dans ce forum quelques unes des règles de fonctionnement de ce monde bien particulier. Il évoque notamment l'existence, dans de no[...]Ouvrage
Aujourd'hui, en France, la dépression touche plus de trois millions de personnes et la moitié d'entre elles ne se soignent pas. Mieux connaître la maladie, c'est pouvoir en parler, accepter de tr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0187
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0193
Article
Cet article s'appuie sur une recherche consacrée au traitement des réclamations dans des caisses d'allocations familiales. Elle montre que les caisses qui se sont organisées localement pour améliorer a priori les modalités d'application du droit[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HinbbR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La diminution progressive de la prise en charge collective pour les soins qui ne concernent pas les affections longue durée, laissant peu à peu la place aux assurances[...]Rapport
Ce rapport annuel de la Cour des comptes se subdivise en deux parties. Dans la première partie consacrée à la situation des comptes sociaux en 2006, la Cour donne tout d'abord son avis sur la coh[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1681
Rapport
Le Ministre de la Santé a chargé M. Alain Coulomb et le professeur Alain Baumelou de mener une réflexion sur les conditions de développement du secteur de l'automédication en France. Ce rapport n[...]Article
Sommaire du dossier. - L'état de la jurisprudence de la CJCE relative au libre accès aux soins de santé à l'intérieur de l'Union européenne après l'arrêt du 16 mai 2006. 1) Régime de l'article 22 du règlement n°1408/71. 2) Régime prétorien au re[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC aVR0xqxU. Diffusion soumise à autorisation]. Cette partie comprend plusieurs études sur les sujets suivants : La connaissance des structures hospitalières et l'organisation médicale, le contenu du dossier médic[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xKHYWY. Diffusion soumise à autorisation]. L'ordonnance du 2 mai 2005 complétée par celle du 1er septembre 2005, a introduit la réforme du régime budgétaire et comptable des établissements publics de santé. L[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES d5tdR0xO. Diffusion soumise à autorisation]. La couverture complémentaire maladie d'entreprise proposée à 72% des salariés, d'après l'enquête sur la Protection sociale complémentaire en entreprise (PSCE), est loi[...]Article
La Cour des comptes demande la fin du mécanisme de la rétrocession hospitalière le jugeant trop coûteux et peu justifié en termes de santé publique. Mais au-delà de ce verdict, c'est la question des moyens attribués aux pharmacies à usage intern[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 7R0xbY4w. Diffusion soumise à autorisation]. La régulation tarifaire des médicaments apparaît justifiée par le dérapage financier des organismes de Sécurité Sociale, dont la croissance de la consommation pharmace[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 6VuB3R0x. Diffusion soumise à autorisation]. A partir d'une enquête menée fin 2003 auprès d'entreprises, cette étude montre qu'en matière de couverture maladie collective, les cadres cumulent les avantages : plus[...]Article
La Haute Autorité de santé (HAS), qui a le statut d'autorité publique indépendante à caractère scientifique, a été créée par la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie. La HAS formule des recommandations et rend des avis i[...]Article
Déficitaire en 2006 et probablement en 2007, le système de santé américain Medicare, entré dans une nouvelle phase, continue de susciter de vives controverses. Analyse.Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xaOT9S. Diffusion soumise à autorisation]. L'année 2005 a été marquée par un ralentissement de la croissance des volumes de soins de ville remboursés par le régime général (+3.6% contre+3.8% en 2004), notam[...]