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Rapport
Ce document recense et analyse, dans les établissements de santé, les évolutions récentes de la pratique de la chimiothérapie des cancers en France : nombre de malades traités, part de la chimiot[...]Ouvrage
, 224p. pdf 10/2009[BDSP. Notice produite par CNAMTS R0xnlAJD. Diffusion soumise à autorisation]. Ce guide rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du minis[...]Article
La tarification à l'activité a transformé en profondeur le mode de financement des hôpitaux et les a incité à améliorer leur efficacité et leur performance. De quels moyens disposent-ils pour y parvenir ? S'il existe un lien entre tarification à[...]Rapport
, 171p. pdf 09/2009[BDSP. Notice produite par IRDES R0xnB9kE. Diffusion soumise à autorisation]. Dans son rapport 2009, le Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie analyse l'état des comptes de la sécurité[...]Article
Voici quatre années que la Haute Autorité de Santé existe. Une réforme du système de santé se met en place avec la loi HPST. Le moment est venu de faire un bilan et de regarder les perspectives dans ce contexte.Article
La connaissance statistique de la dette hospitalière est incertaine. Selon la Cour des comptes, la dette des hôpitaux s'élevait à la fin de l'année 2007 à 16,7milliards d'. Cette situation peut être rapprochée de l'estimation dans les graphique[...]Article
Lorsqu'on examine attentivement les dispositions de la loi n° 2004-810 du 13 août 2004, on ne peut pas vraiment dire que les produits de santé soient au coeur de la réforme. D'un point de vue économique, il est vrai que le médicament, principal [...]Article
M. Jardin ; A. Bocquier ; C. MILLON ; S. Nauleau ; P. Verger |[BDSP. Notice produite par ORSRA mHBnR0xA. Diffusion soumise à autorisation]. Malgré leur intérêt pour l'observation sanitaire, les bases de remboursements de l'assurance-maladie sont peu exploitées à l'échelle territoriale, cela en partie en ra[...]Article
Jacqueline FLAUSS-DIEM, dir. ; C. Manaouil, dir. ; L. MORLET, dir. ; L'indemnisation du dommage corporel : de la diversité à l'harmonisation ? (27/03/2008; Amiens. Université de Picardie Jules-Verne) |Cette journée d'étude consacrée à l'indemnisation du dommage corporel a son origine dans le constat d'injustice selon qu'il s'agit d'un accident du travail, de la circulation ou médical. En effet, comment un travailleur peut-il admettre que son [...]Article
Stéphanie BENZ, coor. ; JULIAN (Sébastien) / réal ; Emmanuel LECHYPRE, coor. ; Danièle LICATA, réal. ; Béatrice Mathieu, réal. ; Benjamin NEUMANN, réal. |Spécialités menacées, égalité d'accès aux soins compromise, praticiens démotivés les maux de l'hôpital s'aggravent. Et, malgré ses ambitions, la loi Bachelot, déjà controversée, aura du mal à inverser la tendance. A la une de ce dossier : être [...]Article
L'auteur s'intéresse au cas particulier de l'obligation alimentaire invoquée par un parent à l'égard de son enfant. L'existence d'une obligation alimentaire requiert que soient établis, d'une part, les besoins de la personne qui réclame les alim[...]Article
En dépit de différences notables entre les systèmes de santé et d'assurance maladie nationaux, on a partout recours à des réformes de plus ou moins grande envergure, dont la réalisation concrète se heurte (ou non) à des obstacles divers, selon l[...]Article
Dans son dernier rapport, l'observatoire de l'accès aux soins de Médecins du Monde souligne : "Pour nos dirigeants, le problème n'est pas que 13,3 % de la population française vivent sous le seuil de pauvreté, mais qu'il puisse y avoir une petit[...]Rapport
Ce rapport, après avoir dressé un état de la mobilité des patients et de leurs droits dans l'Union européenne, présente les dispositions de la proposition de directive relative à l'application de[...]Ouvrage
Agences régionales de santé, franchises, parcours de soin, limitation des arrêts de travail. Les gouvernements accumulent les mesures et pourtant le déficit de l'assurance maladie continue d'exis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1403
Article
Alors que l'Union européenne annonce une récession de 1,8 % en France en 2009, les licenciements se multiplient et le chômage augmente. La crise économique mondiale devient une crise sociale qui n'épargnera pas l'Hexagone. Les personnes en situa[...]Ouvrage
L'augmentation du ticket modérateur, la multiplication des forfaits et franchises, le développement des dépassements d'honoraires remettent en cause, en France, les conditions de l'égal accès aux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0410
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0412
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0443
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0486
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES AoR0xkEB. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre en date du 3 octobre 2008, le Premier ministre a chargé le secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES qHHsFR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Notre système de protection sociale est confronté à de réelles difficultés, tenant notamment à l'importance des pathologies lourdes et à la crise financière. Dégradati[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lmDR0xF9. Diffusion soumise à autorisation]. À la suite de la réévaluation du service médical rendu (SMR), les veinotoniques ont été déremboursés. La décision d'arrêter les veinotoniques est principalement pr[...]Article
Oana-E VASILIU ; Jennifer-M BISSETTE ; DOLAN (Carrie-B) : USA. Williamsburg Community Health Foundation. Williamsburg. VA. ; Nicholas-H GAFFGA, éd. ; MAYS (Marissa-Je) : USA. Health Management Corporation. Richmond. VA. ; SIRBU (Corina-M) : USA. Department of Epidemiology. Michigan State University. East Lansing. MI. ; STOVER (Jeffrey-A) : USA. Department of Epidemiology and Community Health. School of Medicine. Virginia Commonwealth University. Richmond. VA. ; Hillard WEINSTOCK, éd. ; Division of Std Prevention. National Center for Hiv Viral Hepatitis Std and Tb Prevention. Centers for Disease Control and Prevention. Atlanta. GA. USA ; Office of Epidemiology. Division of Disease Prevention. Virginia Department of Health. Richmond. VA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS BnHHER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. We investigated the effect of providing mailing cost reimbursements to local health departments on the timeliness of the reporting of sexually transmi[...]Rapport
Par leur caractère durable et évolutif, les maladies chroniques engendrent des incapacités et difficultés personnelles, familiales, professionnelles et sociales importantes. Elles constituent un [...]Ouvrage
Le régime social des indépendants a voulu apporter sa contribution au chantier actuel de la refonte de l'assurance maladie. Leurs réflexions et leurs propositions faites lors d'une journée de col[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0426
Article
Abdulmuhsen-M ALSHAMMARI ; HUX (Janet-E) : CAN. Institute for Clinical Evaluative Sciences. Toronto. ON. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 78FJR0xJ. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : On préconise de plus en plus l'utilisation des demandes de paiement de services médicaux et autres données administratives pour la surveillance des mal[...]Article
MILLER (Edward-Alan) : USA. Taubman Center for Public Policy. Brown University. Providence. RI. ; LILI WANG (.) : USA. School of Community Resources and Development. Arizona State University. Phoenix. AZ. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS AtI78R0x. Diffusion soumise à autorisation]. This study proposes that exogenous shocks emanating from national governments can significantly change health policy processes among subnational units. The releva[...]Article
Michele Tremblay ; Annie MONTREUIL ; Yves PAYETTE ; Institut national de santé publique du Québec. Montreal. QC. CAN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 9R0xHmq9. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : Depuis octobre 2000, les timbres et les gommes de nicotine de même que le bupropion sont remboursés par le régime public d'assurance médicaments du Qué[...]Article
Sommaire du dossier : Chapitre 1 - Eléments de rémunération soumis à cotisations : rémunération en espèces; avantages en nature; frais professionnels; frais d'entreprise; indemnités de rupture du contrat de travail. Chapitre 2 - Calcul des cotis[...]Rapport
Le régime de prise en charge des affections de longue durée (ALD), créé en 1945 en même temps que la sécurité sociale, vise à permettre l'accès aux soins aux personnes exposées à des pathologies [...]Article
La dépense publique liée à la prise en charge de la perte d'autonomie va s'accroître fortement dans les années à venir en raison du vieillissement de la population. Pour faire face à ces nouveaux enjeux, l'idée d'un nouveau champ de la protectio[...]Rapport
Les interrogations relatives à la place respective de l'obligation alimentaire des enfants et de l'aide sociale dans la prise en charge des personnes âgées en France ont amené le service juridiqu[...]Rapport
, 55p. pdf 25/09/2008[BDSP. Notice produite par IRDES pIJR0x8o. Diffusion soumise à autorisation]. Le Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie (HCAAM) a rendu le 29 juin 2006 son avis consacré au médicament.[...]Rapport
, 13p. pdf 25/09/2008[BDSP. Notice produite par IRDES R0xJG9DJ. Diffusion soumise à autorisation]. Comme lors des travaux de juin 2006 le haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie s'est attaché essentiellemen[...]Rapport
Afin de prendre toute sa place dans le débat sur le cinquième risque et la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées, le Sénat a créé une mission commune d'information, composée[...]Rapport
Dans la première partie du document, la rapporteure met en avant les progrès réalisés et les nouvelles perspectives offertes par la science et la technologie dans le domaine de la compensation du[...]Article
Ce dossier se décline en quatre parties : 1) La pensée économique : Les économistes classiques ; La microéconomie ; Keynes et les keynésiens ; Panorama de la pensée économique contemporaine. 2) Comportements et interdépendances : Le circuit éco[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES oG9R0xBp. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport 2008 du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie, adopté le 10 juillet 2008 à la majorité de ses [...]Article
Le droit de la responsabilité civile fluctue constamment, essentiellement sous l'effet de la jurisprudence. Les dernières évolutions concernent plus particulièrement les établissements sociaux et médico-sociaux qui accueillent des mineurs. Quels[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 2R0xrlRy. Diffusion soumise à autorisation]. L'année 2006 voit la mise en place des contrats dits "responsables" pour les organismes complémentaires santé. L'enquête annuelle de la DREES auprès des mutuelles,[...]Article
Pascal Paubel ; Martine AOUSTIN ; Jean-Michel Descoutures ; Sarah HAUSER ; Pascal RATHELOT ; Jean-Pierre REYNIER ; Christine RIEU ; Bernard TEISSEIRE |Ce dossier consacré aux médicaments à l'hôpital permet de prendre connaissance : -des différentes modalités de financement des médicaments administrés au cours du séjour hospitalier et de l'impact de la T2A sur ce financement -des pratiques de r[...]Article
Le contrat de bon usage a pour principal objectif d'inciter, favoriser, voire intensifier une démarche dynamique d'amélioration et de sécurisation du circuit des médicaments et des dispositifs médicaux stériles. Par ce contrat, l'établissement d[...]Article
4,53 milliards d'euros en 2006, soit plus de 18% du marché des médicaments : le marché français des spécialités pharmaceutiques vendues à l'hôpital, tous établissements et activités confondus, se porte bien. Caractérisé par une très forte concen[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA pjpl9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude a deux objectifs. Le premier est la comparaison, du point de vue de l'Assurance Maladie, du coût pat patient de la prise en charge des troubles dépressifs [...]Rapport
Suite à une demande de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale, la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité soci[...]Article
La campagne de Michel-Edouard Leclerc joue sur l'inquiétude des Français vis à vis de tout ce qui touche à leur santé, avec un seul objectif : faire changer le code de la santé publique pour accéder à un marché, sans se soucier de l'intérêt et d[...]Article
Il faut, pour le financement de la santé, estime l'Uniopss, trouver le juste équilibre entre accroître les ressources, mettre à contribution l'usager et maîtriser la dépense, ce à quoi la création de Agences régionales de santé devrait aider. L'[...]Ouvrage
Le présent ouvrage s'inscrit dans une démarche d'optimisation du processus de facturation lancée par la Mission nationale d'expertise et d'audits hospitaliers. Il a pour ambition d'apporter à l'e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0028
Article
Première de la nouvelle législature, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 foisonne de mesures affectant les assurés sociaux. La plus emblématique : l'instauration de franchises médicales, entrées en vigueur le 1er janvier. La l[...]Article
Des malades chroniques, en France, ont entamé une grève des soins pour protester contre le paiement de sommes forfaitaires pour les médicaments, les transports en ambulance et les visites médicales. Périlleux, le mode d'action rappelle que la sa[...]Ouvrage
Les EHPAD sont aujourd'hui confrontés à l'obligation de présenter à leurs usagers une documentation de qualité dont fait partie le contrat de séjour. Il décrit avec précision les termes de la rel[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0762
Rapport
This book provides a detailed review of the role of health technology assessment (HTA) in the European Union. It examines related methodological and process issues in the prioritization and finan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT80/0048
- Localisation : Rennes | Cote : MT80/0049
- Localisation : Rennes | Cote : MT80/0050
- Localisation : Rennes | Cote : MT80/0051
Ouvrage
, 233p. 2008La formulation des politiques pharmaceutiques soulève des difficultés spécifiques liées à la nécessité de concilier, d'une part, des objectifs essentiels de la politique de santé - garantir l'acc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0255
Ouvrage
La Sécu est malade depuis plus de 30 ans, et les gouvernements qui se succèdent proposent chaque fois la réforme de la dernière chance.La réforme de 2004 n'échappe pas à la règle. Elle devait per[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3953
Ouvrage
Direction Générale de la Santé. (D.G.S.). Comité Technique des Vaccinations. Paris. FRA , 444p. , 2008Ce guide a pour objectif d'aider les professionnels de santé à actualiser leur connaissance sur la vaccination, en leur donnant les informations les plus récentes dans ce domaine. Il a été conçu [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DM00/0072
Article
Cet article présente la loi de financement de la Sécurité sociale pour l'année 2008. L'essentiel de ce qu'il faut retenir dans cette nouvelle loi : La loi n° 2007-1786 du 19 décembre de financement de la Sécurité sociale pour 2008 a été publiée [...]Ouvrage
Franchises, parcours de soins, limitation des arrêts de travail Les gouvernements accumulent les mesures et pourtant le déficit de l'assurance maladie continue d'exister. Peut-on maîtriser l'aug[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1401
Article
M. DEVAUX ; N. GRANDFILS ; C. Sermet |[BDSP. Notice produite par IRDES kNR0xdPw. Diffusion soumise à autorisation]. Suite à la vague de déremboursement du 1er mars 2006, les médecins généralistes ont baissé de moitié la prescription de mucolytiques et d'expectorants pour le traiteme[...]Article
La réflexion actuellement engagée sur la réforme des ALD s'oriente vers une refonte du dispositif qui conduit certains à vouloir l'intégrer dans un système de "bouclier sanitaire" encore en gestation, dont le principe repose sur l'exonération du[...]Article
L'assurance-maladie constitue l'une des composantes majeures du système de sécurité sociale mis en place en France à partir de 1945. Aujourd'hui, son bilan apparaît largement positif, tant sur le plan sanitaire qu'en matière de cohésion sociale.[...]Article
La fixation du prix des médicaments est un facteur clé de la maîtrise des dépenses pharmaceutiques. Les compétences en matière de fixation des prix et d'accès au remboursement continuent de relever de la souveraineté des Etats membres. La France[...]Article
Alors que les dépenses de santé sont appelées à croître, le système des franchises est-il une réponse adaptée à la crise que connaît notre système de protection sociale ? Deux experts, Marc Guillaume et Bruno Palier, confrontent leurs analyses.Article
La rentrée parlementaire française de cet automne sera indéniablement marquée par les débats autour du projet de loi sur le financement de la Sécurité sociale pour 2008. Un PLFSS dont le cadre a déjà été esquissé lors de la présentation du plan [...]Article
Il s'agit d'une étude de cas relative à une innovation importante dans la fourniture de soins de santé aux ruraux pauvres : le régime Yeshasvini d'assurance maladie pour les agriculteurs et les paysans au Karnataka, en Inde. Ce régime, sans dout[...]Article
Afin de mieux évaluer les rôles de la sécurité sociale et des politiques sociales dans la détermination du bien-être, cet article introduit le "taux de sécurité démarchandisée" (TSD), un instrument d'évaluation d'une mission importante de l'Etat[...]Rapport
Ce rapport a pour but d'éclairer les principaux problèmes que poserait l'institution d'un "bouclier santé". Dans la première partie, les auteurs présentent les objectifs de la réforme : meilleure[...]Article
Dans une première partie, l'auteur présente brièvement le système sanitaire espagnol et fait le point sur les particularités de la prestation pharmaceutique : paramètres réglementaires, bénéficiaires, système de copaiement. Puis dans une seconde[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA ihR0xzhi. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : Étudier les raisons pour lesquelles le Québec a mis en place un partenariat public/privé unique en Amérique du Nord pour couvrir l'ensemble de sa population[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE LR0x2uPK. Diffusion soumise à autorisation]. En 2006, le marché pharmaceutique a été marqué par un ralentissement de la croissance des ventes de médicaments remboursables (+0,9% contre+6,7% en 2005. 50% du ch[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES uR0xDgw5. Diffusion soumise à autorisation]. La méthode d'évaluation de la médecine basée sur les preuves ne rend compte que de la partie émergée des symptômes et des maladies explicitement formalisées. Certains [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xB99JF. Diffusion soumise à autorisation]. De 1990 à 2006, la dépense de médicament en France est passée de 18 à 32 milliards d'euros. Ainsi, en 2006, elle représente 20% de la consommation médicale totale.[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AGp7R0xm. Diffusion soumise à autorisation]. Le système public du médicament en Pologne se caractérise par une industrie locale à préserver, fortement basée sur le générique et une dépense de médicaments très[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES pR0x29yH. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article vise à faire le point sur la manière dont différents systèmes de santé prennent en compte l'innovation pharmaceutique. Nous avons ainsi essentiellement ide[...]Article
Les affections de longue durée (ALD) sont progressivement devenues un enjeu sanitaire, financier et politique majeur. C'est la conséquence combinée du vieillissement de la population, et du développement du nombre des pathologies chroniques et d[...]Article
Les dépenses de soins des 12 % d'assurés bénéficiant de la prise en charge en ALD représentent 60 % des remboursements de l'assurance maladie. Il existe une grande disparité des coûts selon les affections. La maîtrise des dépenses de santé passe[...]Article
Le parcours de soins et les procédures de protocolisation des soins sont les axes de l'amélioration de la prise en charge des patients en ALD. La haute Autorité de santé intervient dans l'établissement de la liste des ALD, et émet des recommanda[...]Article
Suite à la condamnation de la Belgique par la cour de justice des communautés européennes pour sa réglementation relative aux dispositifs médicaux, la France, suite à cet arrêt, s'est trouvée dans l'obligation de modifier sa propre réglementatio[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES xo6cR0xi. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude propose une évaluation du dispositif d'aide à l'acquisition d'une assurance maladie complémentaire en santé appelé Aide complémentaire santé (ACS), depuis [...]Article
Dans le cadre d'un dossier spécial "SVP juridique", l'équipe du centre de droit jurisanté du Cneh fait le point sur plusieurs thématiques touchant le secteur sanitaire, médico-social et social. Parmi les thèmes abordés, figure celui des droits e[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES VR0xf06v. Diffusion soumise à autorisation]. Près de 47% des ménages étaient endettés à titre privé début 2004. Ils étaient 43% début 1992. Cette différence est plutôt due à la diffusion du crédit à la consommati[...]Article
M. GOBERT ; D. DELIEGE |[BDSP. Notice produite par OBRESA WR0xVLfJ. Diffusion soumise à autorisation]. Enquête auprès des dentistes sur l'évolution de leur activité professionnelle et les perspectives d'accès à l'offre de soins dentaires pour la population belge. L'art[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xHa5nL. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est de présenter les programmes santé des candidats à la présidence de la République française pour 2007 : projet UMP, projet PS, projet UDF,[...]Article
P.L. Bras ; E. GRASS ; O. OBRECHT |[BDSP. Notice produite par IRDES IR0xRhyZ. Diffusion soumise à autorisation]. Après avoir présenté le dispositif français de couverture des restes à charge importants et en avoir analysé les limites, cet article propose la création d'un mécanism[...]Article
Sommaire : 1) Les apports législatifs et les améliorations au niveau ordinal et professionnel : A - La structure de l'ordre des pharmaciens modifiée. B - Une formation pharmaceutique continue. 2) Les apports législatifs et les réalisations ratta[...]Article
En 2006, la publicité pour les médicaments a continué à se développer de façon plus ou moins déguisée : plans promotionnels démesurés en regard de l'intérêt thérapeutique ; promotion intensive auprès du grand public de médicaments destinés au ma[...]Rapport
Le 26 septembre 2006, la Commission européenne a lancé une consultation publique concernant une possible action communautaire dans le domaine des services de santé. Cette consultation a un triple[...]Article
Philippe Pignarre, spécialiste de l'industrie pharmaceutique (pour laquelle il a travaillé pendant 17 ans), révèle dans ce forum quelques unes des règles de fonctionnement de ce monde bien particulier. Il évoque notamment l'existence, dans de no[...]Ouvrage
Aujourd'hui, en France, la dépression touche plus de trois millions de personnes et la moitié d'entre elles ne se soignent pas. Mieux connaître la maladie, c'est pouvoir en parler, accepter de tr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0187
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0193
Article
Cet article s'appuie sur une recherche consacrée au traitement des réclamations dans des caisses d'allocations familiales. Elle montre que les caisses qui se sont organisées localement pour améliorer a priori les modalités d'application du droit[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HinbbR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La diminution progressive de la prise en charge collective pour les soins qui ne concernent pas les affections longue durée, laissant peu à peu la place aux assurances[...]Rapport
Ce rapport annuel de la Cour des comptes se subdivise en deux parties. Dans la première partie consacrée à la situation des comptes sociaux en 2006, la Cour donne tout d'abord son avis sur la coh[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1681
Rapport
Le Ministre de la Santé a chargé M. Alain Coulomb et le professeur Alain Baumelou de mener une réflexion sur les conditions de développement du secteur de l'automédication en France. Ce rapport n[...]Article
Sommaire du dossier. - L'état de la jurisprudence de la CJCE relative au libre accès aux soins de santé à l'intérieur de l'Union européenne après l'arrêt du 16 mai 2006. 1) Régime de l'article 22 du règlement n°1408/71. 2) Régime prétorien au re[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC aVR0xqxU. Diffusion soumise à autorisation]. Cette partie comprend plusieurs études sur les sujets suivants : La connaissance des structures hospitalières et l'organisation médicale, le contenu du dossier médic[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xKHYWY. Diffusion soumise à autorisation]. L'ordonnance du 2 mai 2005 complétée par celle du 1er septembre 2005, a introduit la réforme du régime budgétaire et comptable des établissements publics de santé. L[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES d5tdR0xO. Diffusion soumise à autorisation]. La couverture complémentaire maladie d'entreprise proposée à 72% des salariés, d'après l'enquête sur la Protection sociale complémentaire en entreprise (PSCE), est loi[...]Article
La Cour des comptes demande la fin du mécanisme de la rétrocession hospitalière le jugeant trop coûteux et peu justifié en termes de santé publique. Mais au-delà de ce verdict, c'est la question des moyens attribués aux pharmacies à usage intern[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 7R0xbY4w. Diffusion soumise à autorisation]. La régulation tarifaire des médicaments apparaît justifiée par le dérapage financier des organismes de Sécurité Sociale, dont la croissance de la consommation pharmace[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 6VuB3R0x. Diffusion soumise à autorisation]. A partir d'une enquête menée fin 2003 auprès d'entreprises, cette étude montre qu'en matière de couverture maladie collective, les cadres cumulent les avantages : plus[...]Article
La Haute Autorité de santé (HAS), qui a le statut d'autorité publique indépendante à caractère scientifique, a été créée par la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie. La HAS formule des recommandations et rend des avis i[...]Article
Déficitaire en 2006 et probablement en 2007, le système de santé américain Medicare, entré dans une nouvelle phase, continue de susciter de vives controverses. Analyse.Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xaOT9S. Diffusion soumise à autorisation]. L'année 2005 a été marquée par un ralentissement de la croissance des volumes de soins de ville remboursés par le régime général (+3.6% contre+3.8% en 2004), notam[...]Ouvrage
L'évaluation du bénéfice des médicaments pour le patient dans le cadre des essais cliniques précède l'évaluation de l'impact populationnel. Cet impact va dépendre lui-même, outre la valeur intrin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0241
Rapport
Dans ce rapport annuel 2006, le Haut conseil dresse un bilan de la situation financière de l'assurance maladie et présente les principales évolutions en matière de reste à charge et d'accès aux s[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE dPR0xE6q. Diffusion soumise à autorisation]. En 2005, la croissance des ventes de médicaments remboursables (+6.7%) reste soutenue par un nombre restreint de classes thérapeutiques. Vingt-cinq classes thérape[...]Article
En 2004 les ventes en France de médicaments remboursables ont progressé en valeur de près de 6% par rapport à l'année précédente. Dix classes de médicaments ont été responsables de 70% de cette croissance. Les spécialités de moins de deux ans d'[...]Article
S'ils n'ont pas l'intention de se substituer au régime obligatoire, les organismes complémentaires d'assurance maladie entendent peser sur le système de soins.Article
La notation d'un établissement public de santé est effectuée par une agence spécialisée et évalue le risque de non remboursement d'un emprunt émis sur le marché. Elle peut répondre à un objectif d'émission sur les marchés de capitaux, à un besoi[...]Article
Un an après avoir été mis en place par la convention et seulement trois mois après qu'il s'applique intégralement, le parcours de soins fonctionne. Malgré un lancement médiatique calamiteux que les partenaires conventionnels ont décidé de redres[...]Article
Le Parlement européen a adopté la très controversée directive sur les services, dite directive de BolKestein, après en avoir largement limité la portée. Le secteur de la santé est totalement exclu du champ d'application de ce texte, que ce soit [...]Article
Corinne SIMONI ; Cécile BENEZET ; W. CHATELIER ; Vanessa Cottin ; Christine LANGLOIS ; Franck Lecas ; C OBEZ ; Laurent Perazzo |Sommaire du dossier : Le contrat de bon usage - La fixation des prix des médicaments - Oser auditer son circuit du médicament - Créer son logiciel d'aide à la décision en antibiothérapie - La gestion des médicaments en EHPAD - Aide à la prise et[...]Article
Déclin français ? Ces mots sont sur toutes les lèvres depuis que le Premier Ministre, Dominique de Villepin, s'est fixé pour règle de démentir les prévisions de ceux qu'il a d'ailleurs brocardé en les désignant comme des "déclinologues". Quelles[...]Ouvrage
Chevalier blanc ", " Zorro " ou " Lucky Luke " : les surnoms n'ont pas manqué pour qualifier Claude Frémont, directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Nantes. Il quitte la Sécu en je[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3954
Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xBEhh5. Diffusion soumise à autorisation]. Les somnifères ou hypnotiques, médicaments psychotropes destinés à lutter contre les troubles du sommeil, occupent le cinquième rang des médicaments les plus vendus en F[...]Article
SOETERS (Robert) : NLD. Public health and financing consultant to Cordaid. CC Den Haag. ; EVANS (David) : CHE. Department of Health Systems Financing. World Health Organization. Geneva. ; Christian HABINEZA ; PEERENBOOM (Peter-Bob) : NLD. Public health and institutional development consultant to Cordaid. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xaWUzc. Diffusion soumise à autorisation]. Des éléments provenant de pays asiatiques à faible revenu montrent qu'un financement dépendant des résultats (en tant que forme particulière d'externalisation) es[...]Article
La réglementation relative aux médicaments génériques se caractérise par son caractère très évolutif. Il est vrai que le législateur cherche à préserver les intérêts des laboratoires qui mettent sur le marché des spécialités innovantes, tout en [...]Rapport
Le présent rapport porte sur les préparations hospitalières, ainsi que sur les préparations magistrales et officinales et les produits officinaux divisés. Il comporte trois parties. La première p[...]Ouvrage
Patients, attention ! Vous allez payer plus ! Médecins, prenez garde ! Votre responsabilité est en jeu ! Demain, ne rêvez pas, la santé sera trop chère pour vous ! Voilà de sévères avertissements[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0371
Article
Nouveautés 2006 pour les assurés et les établissements sanitaires et sociaux. Ce qu'il faut retenir : l'ONDAM est fixé à 140,7 milliards d'euros ; La protection sociale des détenus libérés et des chômeurs indemnisés qui reprennent une activité p[...]Article
Le déséquilibre croissant des comptes de l'assurance maladie met en danger la pérennité du système français de sécurité sociale. Une loi a été votée en août 2004 visant un meilleur usage du système de soins susceptible d'infléchir l'évolution de[...]Article
La récupération des prestations d'aide sociale consiste dans la possibilité laissée au département ou à l'Etat de récupérer, sur le bénéficiaire ou sur ses ayants droit, tout ou partie des sommes versées ou prises en charge au titre de l'aide so[...]Article
Sommaire du dossier : Les tensions entre le droit de la santé et le droit de la sécurité sociale - Le médecin traitant, révélateur des nouvelles fonctions de la protection sociale complémentaire - L'invention du médecin traitant : un regard phil[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xY02n0. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis plusieurs années, l'IRDES cherche à évaluer les niveaux de garanties proposés par les contrats de couverture complémentaire santé et à mesurer leur impact sur l[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES VmeAR0xH. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article fait une analyse de la politique de régulation des dépenses pharmaceutiques mise en place en France depuis les années 1986 : fixation des prix, évaluation [...]Article
L. NGUYEN-KIM ; Zeynep Or ; V. PARIS ; C. Sermet |[BDSP. Notice produite par IRDES 5JLmvR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre des recherches menées à l'IRDES sur le médicament, cette étude compare les modes de régulation et le contenu du panier de médicaments pris en charge dans[...]Article
B. FAUTREL ; V. ADAM ; P. Bourgeois ; A.E. CLARKE ; C. DONALDSON ; V. FOLTZ ; F. GUILLEMIN ; N.Y. NICOLAS ; J.R. PENROD |[BDSP. Notice produite par ORSRA 2737XR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Objectifs : 1 - Évaluer la faisabilité d'une enquête de propension à payer (PAP) portant sur un traitement hypothétique permettant de guérir une maladie chronique et i[...]Article
Dans le contexte français, l'objectif du système d'assurance-maladie est de garantir un niveau homogène de la qualité dans tous les établissements de santé, non à en faire un facteur de discrimination comme dans le système concurrentiel nord-amé[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE v4KsR0x6. Diffusion soumise à autorisation]. En 2004, les dépenses de soins de ville remboursées par le régime général ont crû de 4,5% en valeur, soit une augmentation moins importante que l'année précédente.[...]Article
Depuis sa création après la seconde guerre mondiale, l'instauration du régime de l'assurance maladie, a démontré un fort comportement social de solidarité. Cependant, devant l'aggravation incessante des déficits, il est devenu impératif pour l'e[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE IFdUR0x5. Diffusion soumise à autorisation]. Selon les données du GERS (Groupement pour l'élaboration et la réalisation de statistiques), les ventes de médicaments remboursables s'élevaient en 2004 à 16,8 mil[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ZCR0xWiI. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête annuelle de la Drees sur l'assurance maladie complémentaire, réalisée auprès des groupements mutualistes, des institutions de prévoyance et des sociétés [...]Article
M.Youri Titov, arrivé en France en 1972 de l'ex-URSS, s'est vu reconnaître la qualité de réfugié politique. Il a été plusieurs fois hospitalisé. Les frais du séjour hospitalier de 1987 n'ayant pas été pris en charge ni par l'assurance maladie (p[...]Article
Après la réforme de l'Assurance maladie, Philippe Douste-Blazy livre ici sa vision de l'hôpital. Certes, les CHU sont des pôles d'excellence. Mais les hôpitaux privés sont de plus en plus performants. Pour répondre à l'émulation entre profession[...]Article
S. NEVANEN ; A. Fagot-Campagna ; S. FOSSE ; P. LECOMTE ; D. Simon ; J. TAMBEKOU ; Michel Varroud-Vial ; A. WEILL ; Centre hospitalier régional universitaire Bretonneau. Tours. FRA |[BDSP. Notice produite par INVS bKR0xw5L. Diffusion soumise à autorisation]. Les données de l'Assurance maladie ont permis d'estimer la prévalence du diabète traité à 11,2% des personnes âgées de 65 ans et plus en France en 1998. Alors que la po[...]Rapport
Par lettre de mission du 23 août 2004, le ministre de la santé et de la protection sociale et le ministre délégué aux personnes âgées ont souhaité que soient étudiées les solutions envisageables [...]Article
La convention nationale des médecins signée le 12 janvier 2005 a été agréée par le ministre chargé des Solidarités, de la Santé et de la Famille. Cette convention s'applique pour cinq ans au plus, soit jusqu'au 11 janvier 2010. Elle met en place[...]Article
Au delà de la grogne de certaines professions de santé, c'est la réaction de l'opinion lorsque les mesures sur les remboursements seront effectives qui pourrait mettre le gouvernement en difficulté.Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xrNHwd. Diffusion soumise à autorisation]. L'état de santé des individus n'est pas indépendant de leur niveau de vie et les prélèvements aux régimes publics d'assurance maladie sont liés aux revenus. Les pr[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xPYkIV. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent article a pour objet d'étudier en quoi la prise en compte de quelques indicateurs significatifs pourrait permettre de mieux identifier les départements [...]Article
PATI (Susmita) : USA. Departments of Pediatrics and Internal Medicine. Columbia University College of Physicians & Surgeons. New York. NY. ; CARRASQUILLO (Olveen) : USA. Division of Health Policy and Management. Mailman School of Public Health. Columbia University. ; RABINOWITZ (Daniel) : USA. Department of Statistics. Columbia University College of Physicians & Surgeons. New York. NY. ; SHEA (Steven) : USA. Division of Epidemiology. Mailman School of Public Health. Columbia University. ; Columbia University College of Physicians and Surgeons. Department of Medicine. Division of General Internal Medicine. New York. NY. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xj5RgI. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. We assessed the ability of managed care gatekeeping strategies (i.e., requiring a designated primary care provider to authorize referrals) to control [...]Article
TOWSE (Adrian) : GBR. Office of Health Economics. London. ; Lincoln CHEN, introd. ; ELZINGA (Gijs) / introd. : NLD. National Institute of Public Health and the Environment. Po Box1. BA Bilthoven. ; Piya HANVORAVONGCHAI, introd. ; KETTLER (Hannah) : USA. Bill and Melinda Gates Foundation. Seattle. ; Harvard University. Global Equity Initiative. Cambridge. MA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 4R0xT0k1. Diffusion soumise à autorisation]. Le monde a besoin de nouveaux médicaments et de nouveaux vaccins pour s'attaquer aux maladies de la pauvreté dans les pays à revenus faibles et moyens. Le manque [...]Article
La vente de médicaments au public par les établissements de santé est en principe interdite. Toutefois, dans l'intérêt de la santé publique, certains hôpitaux ou cliniques sont susceptibles de délivrer des médicaments à des malades non hospitali[...]Article
Comité d'alerte sur l'évolution des dépenses de l'assurance maladie, Comité économique des produits de santé, Union nationale des caisses d'assurance maladie, Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire et Union nationale d[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x0J4Wr. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude tente d'analyser les dépenses de soins de ville, par poste, remboursées par le régime général d'assurance maladie en 2003.Article
La loi du 13 août 2004 réformant l'assurance maladie ne sera pas sans conséquence sur les entreprises qui ont négocié un contrat sur les frais de santé. Fini le temps où l'assurance complémentaire pouvait s'abriter derrière le régime obligatoire[...]Article
La Haute Autorité de santé, organisme public indépendant à caractère scientifique, est un élément important de la nouvelle organisation du paysage sanitaire français. Créée dans le cadre de la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie, [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xSYPwb. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis plusieurs années, l'IRDES étudie le marché de la couverture complémentaire et a élaboré, en 1998,2000 et 2002, une typologie des niveaux de garantie des contrat[...]Article
B. JACQUEME ; C. CHANUT ; C. COUDERT ; J.-C. MABRIEZ |Les auteurs rapportent comment sont appliquées les recommandations de l'Association Française pour l'Assurance Qualité en Anatomie et Cytologie Pathologique), concernant la qualité technique et diagnostique des frottis ainsi que celles de l'ANAE[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC A8i6R0xj. Diffusion soumise à autorisation]. En finir avec un déficit financier perpétuel, réconcilier les professionnels de santé avec la Sécurité sociale, revoir le projet paritariste de 1945, réduire les iné[...]Article
La loi du 13 août 2004 mise principalement sur la "responsabilisation" des assurés sociaux pour freiner la croissance des dépenses de santé.Article
Le dossier médical est apparemment une décision "de bon sens" : chaque assuré social doit avoir un "dossier médical" qui centralise les informations, qui donne son histoire médicale. Mais la déviation commence avec la généralisation, la mise sur[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES qFR0xe0V. Diffusion soumise à autorisation]. Après un historique sur les plans de redressement de l'assurance maladie en France, cet article analyse les cinq standards principaux des réformes de l'assurance malad[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 6vuaR0x1. Diffusion soumise à autorisation]. Les médicaments qui sortent de la réserve hospitalière changent de statut, ils deviennent des médicaments à prescription initiale hospitalière. Ce changement de statut[...]Article
Le numéro 33 de la revue "Actualités JuriSanté" consacré à "SVP juridique" : Questions choisies a remporté un vif succès. Elle a décidé de renouveler l'expérience avec la publication d'un numéro Spécial "SVP", afin de répondre aux questions juri[...]Article
Une instance chargée d'évaluer les médicaments dotée de pouvoirs étendues, des prérogatives élargies pour les caisses maladie en matière de taux de remboursement et des compétences renforcées pour le Comité économique des produits de santé (CEPS[...]Article
Dans l'Europe entière, le destin du système de protection sociale associé à l'assurance-maladie est aujourd'hui l'objet de débats contradictoires, voire de violentes polémiques. Ce qui motive le plus souvent ces débats, si l'on fait ici abstract[...]Article
Les dépenses de médicaments remboursables en 2003. Une contribution renforcée des produits nouveaux.
[BDSP. Notice produite par IRDES 6D38R0xs. Diffusion soumise à autorisation]. A partir des données du GERS (Groupement pour l'Elaboration et la Réalisation de Statistiques), ce document propose une analyse des dépenses de médicaments remboursabl[...]Article
D.Y. HAENE ; G. ARCEGA ; D. BARDELAY ; D. BOUCHER ; A. COULOMB ; R. FONTENEAU ; M. GOUËLLO ; M. GRIGNON ; P. NEGARET ; D. Polton ; S. THOMSON ; Centre National d'Etudes Supérieures de Sécurité Sociale (CNESSS) (Saint-Etienne, FRA) |Ce fascicule spécial de la revue du Cnesss rassemble les contributions de différents spécialistes ou décideurs en santé sur le thème de l'évolution de la protection sociale en Europe. Les thèmes abordés sont les suivants : paniers de biens et se[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES vawrrR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En France, les dépenses de médicaments progressent à un rythme élevé depuis le début des années 1980. Afin de mieux maîtriser cette progression, les pouvoirs publics o[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xn7axt. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document propose un panorama économique des institutions de prévoyance en France en 2001 : montant et types de prestations versés ; nombre de cotisants ; part des c[...]Article
La sécurité sociale a été, et demeure encore, un incomparable système de vulgarisation de la santé parmi la population. Elle a contribué, depuis plus d'un demi siècle, à favoriser l'essor des techniques médicales, à réduire la mortalité infantil[...]Article
Une étude montre que les hypolipémiants, utilisés pour la prévention des maladies cardio-vasculaires et premier poste en montant des médicaments remboursés, sont trop souvent prescrits pour des risques faibles ou sans évaluation préalable de ceu[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES J9mZR0x6. Diffusion soumise à autorisation]. Le déficit de la branche maladie du régime général devrait s'élever en 2004 à 13 md - Pour chaque remboursement de 10 - 1 - seulement n'est financé que par la croissan[...]Article
Vanessa BARRESI, réal. ; Gilles Noussenbaum, réal. |La réforme du système de santé a été menée sans inclure un volet sur l'hôpital. Au-delà des multiples attentes des acteurs et des projets engagés par Jean-François Mattei, Philippe Douste-Blazy se doit de dévoiler son plan d'action.Article
F. Naudin ; C. Sermet ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par IRDES 77ovzR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre des recherches menées à l'IRDES (ex CREDES) sur les pratiques médicales, l'objectif de cette étude est de dresser un bilan de la prescription des médicam[...]Rapport
, 55p. pdf 06/2004Ce premier rapport de gestion de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) porte sur l'année 2003 et a pour objectif de rendre des comptes sur la gestion du se[...]Article
Nathalie Bajos ; Jean Bouyer ; Danielle Hassoun ; Nadine JOB-SPIRA ; Henri Leridon ; Pascale OUSTRY ; Equipe Cocon. FRA |[BDSP. Notice produite par IRDES OWyv6R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Certaines innovations techniques tendent à se diffuser à un rythme inégal dans les différents groupes sociaux ou culturels avant de connaître un usage généralisé. La c[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES ms2R0xhV. Diffusion soumise à autorisation]. A partir de l'Enquête Annuelle auprès des Entreprises (EAE), les auteurs dressent le bilan de l'activité des officines pharmaceutiques (chiffre d'affaires en 2001, év[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES nNwrGR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Entre 1995 et 2002, le volume d'activité des pharmacies s'est accru de 4,4% en moyenne par an, contre 3% pour l'ensemble du commerce de détail. Les 23 400 pharmacies [...]Article
Pour le patient se rendant à l'étranger afin d'y suivre un traitement médical ou d'y acheter un produit médical, il existe deux possibilités : l'application de l'article 22 du règlement 1408/71 (autorisation préalable) et l'application des princ[...]Article
Robert LEBLANC ; Mathieu BARATAS ; Didier Bazzocchi ; Bernard CARON ; Michel CHEVILLET ; Marc Guillaume ; Gilles Johanet ; Daniel Laurent ; Claude Le Pen ; Mathias MATALLAH ; Yanick Philippon ; Manuel PLISSON ; Jean-Claude SEY ; Jean-Marie SPAETH |Sommaire du dossier : Quelques repères - Pour une adaptation de l'assurance maladie - Peut-on réformer le système de santé sans sacrifier la solidarité ? - Pourquoi les assureurs complémentaires demandent-ils à disposer des données de soins ? - [...]Article
Il y a de nombreuses bonnes raisons de réformer l'assurance maladie. Ce dossier présente ses raisons point par point : l'inorganisation de l'offre de soins, les différents niveaux de prise en charge, les inégalités sociales face à la maladie et [...]Article
I - Droit pharmaceutique : Projet de loi :Transfert des officines de pharmacie - Cour de cassation, chambre civile , 14 octobre 2003, n°02-30-602 : Prestations, pharmacie hospitalière, fourniture de produits pharmaceutiques, malades ambulatoires[...]Article
P. Roussel ; Ministère de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xQ0UP5. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document propose un panorama économique de la mutualité en France en 2001 : effectifs et structures de l'ensemble des groupements mutualistes ; montant et types de[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES CYp8R0x7. Diffusion soumise à autorisation]. Le CREDES étudie régulièrement le fonctionnement et l'organisation de l'assurance maladie complémentaire, en particulier grâce à l'enquête Santé et protection sociale[...]Article
Hausse de participation des assurés aux dépenses d'hospitalisation, hausse du forfait hospitalier, baisse du remboursement de l'homéopathie, le ministre de la Santé a présenté cet automne un nouveau plan d'économies pour l'assurance maladie obli[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES QmR0xXRL. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document propose un bilan au 30 juin 2003 de la Couverture maladie universelle (CMU) : nombre de bénéficiaires ; part des bénéficiaires ayant l'option organisme co[...]Ouvrage
La conciliation entre la libre concurrence et la protection sociale est aujourd'hui l'un des enjeux clefs de l'intégration européenne, non seulement parce que les États-Providence européens se so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KS10/0145
Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA vg4R0x5A. Diffusion soumise à autorisation]. Japanese Governments and other developed countries try to control payment to health care providers facing expansion of medical expenditure. Although the diagonis-relat[...]Article
P.H. DEPREZ ; H. Allemand ; F. CHINAUD ; S. CLECH ; J.L. CORNILLE ; P. FENDER ; J. GERMANAUD ; N. VALLIER ; A. WEILL |[BDSP. Notice produite par CNAMTS bGkR0x2G. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article a pour objectifs d'évaluer et de décrire la population des bénéficiaires du régime général ayant été remboursés de médicaments de la classe des antiasthma[...]Article
S. SCATURRO ; A. Fagot-Campagna ; S. Petit ; D. Simon ; N. VALLIER ; Michel Varroud-Vial ; A. WEILL ; Association nationale de coordination des réseaux diabète. Montgeron. FRA ; Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale. (I.N.S.E.R.M.). Unité 258. Villejuif. FRA |[BDSP. Notice produite par INVS ieLR0xAW. Diffusion soumise à autorisation]. L'article décrit la fréquence et les caractéristiques des hospitalisations chez les personnes diabétiques traitées en France métropolitaine, ainsi que les caractéristiq[...]Article
A. Fagot-Campagna ; E. ESCHWEGE ; K. IHADDADENE ; S. SCATURRO ; D. Simon ; N. VALLIER ; Michel Varroud-Vial ; A. WEILL ; Association nationale de coordination des réseaux diabète. Montgeron. FRA ; Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale. (I.N.S.E.R.M.). Unité 258. Villejuif. FRA |[BDSP. Notice produite par INVS sdU8R0xR. Diffusion soumise à autorisation]. L'étude Entred (échantillon national témoin représentatif des personnes diabétiques) a deux objectifs : décrire, évaluer et surveiller l'état de santé des personnes dia[...]Article
F. LIVINEC ; A. Fagot-Campagna ; H. Isnard ; D. Simon ; N. VALLIER ; Michel Varroud-Vial ; A. WEILL ; Association nationale de coordination des réseaux diabète. Montgeron. FRA ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. Service Médical. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA ; Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale. (I.N.S.E.R.M.). Unité 258. Villejuif. FRA |[BDSP. Notice produite par INVS 5C9R0x77. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article a pour objectif de décrire en 2001, à partir de l'échantillon national témoin représentatif des personnes diabétiques (ENTRED), les caractéristiques de l'ét[...]Article
A l'heure où apparaît à nouveau pour les pouvoirs publics la nécessité de moderniser le fonctionnement interne de l'hôpital, et peut-être davantage, les responsables du Forum européen de managers de santé/France ont organisé en mars dernier un d[...]Article
P. HA VINH ; H. CLAVAUD ; L. SAUZE ; Caisse Maladie Régionale de Provence. (C.M.R.). Marseille. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA 3QR0x7pq. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cette étude était de déterminer, parmi les femmes de 60 à 69 ans, la part de celles sous Traitement Substitutif de la Ménopause (THS) depuis 5 ans ou plu[...]Article
F. Taboulet ; F. HARAMBURU ; P. LATRY |[BDSP. Notice produite par MRPS BR0xTfry. Diffusion soumise à autorisation]. Les médicaments génériques représentaient 13,9% du marché remboursable en valeur en 2001. Leur principal intérêt se trouvant dans leur prix, les recherches portent esse[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA HR0xaw8x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article représente une synthèse du séminaire de l'ALASS qui s'est tenu les 16 et 17 mai 2003 à Bruxelles, sur les différents systèmes nationaux de financement des [...]Article
Le Bundesrat, chambre haute du parlement, a adopté en octobre la réforme du système de santé allemand, qui avait fait l'objet d'un compromis entre la coalition et l'opposition. Les remboursements sont limités, sollicitant les assurés et randant [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES pR0xk5KG. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude tente d'analyser les dépenses de soins de ville remboursées par le régime général d'assurance maladie sur la période de 1988 à 2002.Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xzm6vq. Diffusion soumise à autorisation]. L'endettement des ménages peut être étudié à partir de l'enquête Patrimoine réalisée sous l'égide de l'Insee en 1997-19981 qui retrace leur histoire conjugale, profes[...]Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS 7H4ZR0xd. Diffusion soumise à autorisation]. Cinq ans après les arrêts "pionniers" rendus dans les affaires KOHLL et DECKER, la Cour de justice des communautés européennes a franchi un nouveau pas dans l'ouvertu[...]Rapport
, 84p. 07/2003Quatre aspects de la politique du médicament seront analysés. En matière de sécurité sanitaire, deux types de questions se posent : comment répondre aux demandes de la société qui souhaite des pr[...]Article
A. Pigeon ; E. Pelletier ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. (D.S.E.). Département Médicament et Dispositifs Médicaux. (D.M.D.M.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 70CAR0x1. Diffusion soumise à autorisation]. L'étude GENERICAM présente les chiffres-clés des médicaments génériques remboursés par le régime général en 2000 et en 2001. Outre la présentation de tableaux relatif[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 3R0x5R95. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document propose un bilan au 31 décembre 2002 de la Couverture maladie universelle (CMU) : nombre de bénéficiaires ; part des bénéficiaires ayant l'option organism[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES M8R0xFh9. Diffusion soumise à autorisation]. A partir des données du GERS (Groupement pour l'élaboration et la réalisation de statistiques), ce document propose une analyse des dépenses de médicaments remboursab[...]Article
Le projet de réforme de la politique européenne du médicament risque d'accroître le pouvoir des laboratoires pharmaceutiques, sans les contraindre à plus d'innovation. La revue "Prescrire" souligne : "Le médicament est avant tout perçu comme une[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES q7R0xZq4. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document propose un panorama économique de la mutualité en France en 2000 : effectifs et structures de l'ensemble des groupements mutualistes ; montant et types de[...]Article
Sommaire de la rubrique : DROIT PHARMACEUTIQUE : 1) Actualité législative et réglementaire : Projet de révision de la loi Huriet, du 20 décembre 1988, relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales - Arrêté [...]Article
Reconfigurer l'assurance maladie en redéfinissant le champ de compétences entre assurances de base et assurances complémentaires, tel est le scénario présenté par Jean-François Chadelat dans son rapport sur la "répartition des interventions entr[...]Article
La maîtrise des dépenses de santé est un échec. En 2002, alors que l'objectif de dépenses remboursées par la Sécurité sociale était fixé à 105,9 milliards d'euros, les dépenses réellement remboursées ont atteint 116,7 milliards, soit un dépassem[...]Article
J. LECADET ; H. Allemand ; B. BARIS ; P. BIDAL ; P. FENDER ; N. VALLIER ; Groupe Médipath. Saint Raphael. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xkyJ6o. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente les résultats d'une exploitation des bases de données de remboursement de l'assurance maladie à partir du codage pharmacie qui a été réalisée pou[...]Article
D. CLAROUX-BELLOCQ ; H. Allemand ; F. CHINAUD ; S. DE BAILLIENCOURT ; P. FENDER ; F. SAINT-JEAN ; N. VALLIER ; A. WEILL ; Groupe Médipath. Saint Raphael. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES NdzR0xrw. Diffusion soumise à autorisation]. Le développement important des traitements médicamenteux de substitution est un des phénomènes marquant de la prise charge des usagers d'opiacés au cours de ces derni[...]