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BDSP5 Thésaurus > Politique groupe population > Politique travailleurs > Réparation risque professionnel
Réparation risque professionnelSynonyme(s)FCAATA ;Fonds de cessation anticipée d'activité travailleurs amiante Réparation des risques professionnels |
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Article
Les facteurs professionnels pèsent d'un grand poids sur la santé des populations. Les maladies d'origine professionnelle sont nombreuses et diverses, les facteurs de risque sont eux-mêmes très variés. La santé au travail est un domaine qui fait [...]Article
Le dispositif de prévention et de réparation des risques professionnels et complexe. Il associe, au niveau national, partenaires sociaux, organismes de sécurité sociale, Etat et organismes de recherche ; se combinant sur le terrain avec l'inspec[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 1F5BTR0x. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par IRDES Ov6ZxR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine les racines historiques des contradictions du régime des AT-MP et ses conséquences.Article
L'Etat assume une responsabilité dans la survenance du drame de l'amiante, ainsi que l'attestent les carences dont il a fait preuve tant en matière d'information sur le risque qu'en matière de réglementation sur ce dernier (I). Il est également [...]Rapport
Après un regard préliminaire sur l'histoire de l'amiante, la première partie du rapport traite de la gestion de l'amiante en place et fait le point sur : -le traitement de l'amiante dans les bât[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8qHd0R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Recent research in medicine and public health highlights differences in health related to race, ethnicity, socioeconomic status, and gender. These inequalities, often [...]Ouvrage
L'amélioration de la prévention des risques professionnels dépend tout autant de la capacité à renforcer la cohérence d'ensemble des dispositifs législatifs et réglementaires que de l'action conj[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4271
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES AfR0xZ91. Diffusion soumise à autorisation]. Dans la perspective de l'approche économique dite de la valeur de la vie humaine, cet article traite de l'indemnisation des victimes contaminées par le virus VIH par t[...]Rapport
Après six mois d'auditions et de déplacements, la mission d'information commune, créée en février 2005 pour établir le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante, a rendu public [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x8Pt7S. Diffusion soumise à autorisation]. Les pouvoirs publics français ont créé bon nombre de fonds dans le domaine de la protection sociale. La Commission des comptes de la Sécurité sociale a été amenée de c[...]Ouvrage
L'amélioration de la prévention des risques professionnels dépend tout autant de la capacité à renforcer la cohérence d'ensemble des dispositifs législatifs et réglementaires que de l'action conj[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3191
Article
M. GRASER ; O. Jarde ; C. Manaouil |La législation sur les maladies professionnelles prévoit une réparation forfaitaire, toutefois, la victime ou ses ayants droit ont la possibilité d'obtenir une réparation intégrale des préjudices subis en cas de faute inexcusable de l'employeur.[...]Article
P. BILGER ; O. BADOUIN ; P. Bonnet ; M. LAROZE |[BDSP. Notice produite par CNAMTS cNKPR0xK. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude a mis en évidence la sous-déclaration des cancers professionnels dans la circonscription de Montpellier. Parallèlement à des actions de sensibilisation de[...]Article
Consacré à la prévention des risques professionnels, ce dossier comprend trois articles. Le premier présente l'engagement des entreprises dans la prévention des risques et analyse les difficultés de mise en oeuvre du décret du 5 novembre 2001. C[...]