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Responsabilité professionnelle |
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Ouvrage
Sandra Dual, nous raconte ici le quotidien de sa vie de médecin dans une " cité ", elle décrit avec un humour grinçant la perte de ses illusions, et la dérision d'avoir à soigner la société. A tr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB20/0156
Article
Dominique HENON ; Olivier DERVILLERS, collab. |La gestion administrative des Organismes de Sécurité sociale fait traditionnellement intervenir trois acteurs : un conseil d'administration (ou assemblée générale), un directeur et un agent comptable, en respectant une efficace règle de séparati[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS YR0xKMWL. Diffusion soumise à autorisation]. A decline in people's trust of the US health care system has been documented. But do parents of pediatric patients have specific safety worries ? If so, what are [...]Ouvrage
" Penser autrement la pratique infirmière, c'est relever le défi de prendre acte des difficultés vécues par les infirmières et leur permettre de redéployer leur capacité de penser le sens de ce q[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE20/0354
Article
PLANAS (Lourdes-G) : USA. Department of Clinical and Administrative Sciences. College of Pharmacy. University of Oklahoma. Oklahoma City. OK. ; David-B BRUSHWOOD ; Charles-D HEPLER ; Carole-L KIMBERLIN ; SCHLENKER (Barry-R) : USA. Department of Psychology. College of Liberal Arts and Sciences. University of Florida. Gainesuille. FL. ; Richard SEGAL ; University of Florida. College of Pharmacy. Department of Pharmacy Health Care Administration. Gainesville. FL. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS X7axR0xU. Diffusion soumise à autorisation]. Pharmacists in community and ambulatory care settings are in a unique position to reduce drug-related morbidity and to optimize patient outcomes by identifying, r[...]Article
C. Riot |La responsabilité médicale s'inscrit, depuis quelques années, au cur d'importantes études doctrinales. Il est ainsi devenu classique d'établir une distinction entre praticiens libéraux et hospitaliers afin de déterminer l'étendue de leur respon[...]Article
Depuis une quinzaine d'années, les travailleurs sociaux voient leur responsabilité de plus en plus souvent engagée à l'égard des usagers et des condamnations pénales sont prononcées à leur encontre. Afin de mieux cerner les questions de responsa[...]Article
A l'occasion d'un arrêt du 9 novembre 2004 de la Cour de cassation qui écarte la responsabilité indemnitaire de la sage-femme dans la mesure où le dommage est intervenu dans le cadre de l'exercice des fonctions qui lui avaient été confiées par l[...]Article
Alors que les négociations sur la permanence des soins vont repartir sur d'autres bases, les réquisitions se multiplient. Face aux incertitudes juridiques? Cet article fait le point sur les formes de réquisitions et les droits et les devoirs des[...]Article
Un recensement effectué en 2004 comptabilisait 80 "maisons médicales de garde" en France. Quels sont leurs modes d'organisation et de financement ? Une étude réalisée dans sept régions tente de cerner un mouvement qui est en train de changer l'o[...]Article
En 1983 (Travail et emploi n° 17), Anne-Marie Daune-Richard étudiait le rôle des lignées féminines dans l'articulation travail professionnel et travail domestique. Elle y considérait un objet "travail" unique, qui renvoie à la fois aux sphères d[...]Article
L'importante loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique parue au Journal officiel cet été (JO 11 août 2004) comporte de nombreuses dispositions qui s'appliquent à des domaines très variès. Il est bien entendu imposs[...]Article
Olivier JARDE ; Chrystelle BOILEAU ; Catherine Draperi ; Georges Fauré ; M. GRASER ; Cécile MANAOUIL ; Dimitrios PAPANIKOLAOU ; SWEERTVAEGHER (Stéphane) et al. ; Annie VERRIER ; Faculté de droit et de science politique. Centre de Droit Privé et de Sciences Criminelles d'Amiens. (C.E.P.R.I.S.C.A.). Amiens. FRA (Amiens) ; Equipe médicale : approche pluridisciplinaire (11/10/2003; Paris (FRA)) |Dans un premier temps, ce colloque s'interroge sur la réalité de la notion d'équipe médicale, puis cette étape franchie, il décline les divers aspects de l'équipe médicale qu'il s'agisse d'aspects institutionnels, relationnels, philosophiques, é[...]Article
L'enquête Conditions et organisation du travail réalisée en 2003 par la Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) auprès d'un échantillon de 5 000 salariés des établissements de santé (publics ou privés) pe[...]Article
Françoise ALT-MAES ; Faculté de droit. Institut d'études judiciaires. Rouen. FRA (Rouen, FRA) ; Journée d'étude sur les évolutions récentes en matière de réparation du préjudice médical. (24/06/2004; Rouen (FRA)) |Il existe à la fois une faute contre la science médicale, la faute technique, et une faute contre la conscience, la faute éthique. La loi du 4 mars 2002 vient de donner une nouvelle place à ces deux aspects de la faute en permettant une extensio[...]Article
J.L. BOURGAIN ; F. COFFINET ; et al. ; B. GOUGET |[BDSP. Notice produite par APHPDOC 54DmMR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier rassemble les sujets traités aux VIIIes assises nationales les 20-21 novembre 2003 à Paris. Ces journées, sous le parrainage du ministère de la santé, de [...]Article
La question de savoir si la vente de médicaments via Internet est possible ou non sur le territoire français est posée depuis plusieurs années. Dès 2000, l'Ordre national des pharmaciens a manifesté des réserves sur le développement des pharmaci[...]Article
Réintégrer des stocks de Cyclamed dans les rayons de l'officine peut coûter très cher à leurs auteurs. De récents procès le confirment. Mais c'est la profession tout entière qui pourrait être éclaboussée par les agissements de quelques-uns. De q[...]Article
Vacciner un nourrisson ou un enfant est un geste quotidien en médecine générale. Le médecin généraliste est un acteur de santé publique incontournable en matière de prévention individuelle et collective des maladies infectieuses et de leurs comp[...]Article
Les infirmières de santé publique au Québec exercent un rôle essentiel mais mal connu. Titulaires en général d'un baccalauréat et éventuellement d'une formation complémentaire en santé communautaire, elles exercent essentiellement en Centres loc[...]Article
Infirmières et santé publique. La santé publique et les formations d'infirmières et cadres de santé.
L'enseignement de la santé publique s'est développé progressivement dans les formations infirmière et cadre, en lien avec l'évolution de ces professions et les besoins de la population, pour occuper aujourd'hui une place identifiable dans les pr[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nR0xyQWl. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier reprend les interventions lors de la journée d'études organisée par l'Institut d'études politiques de Rennes le 21 octobre 2003. Il comprend deux parties [...]Article
En étudiant un arrêt de la Cour de cassation du 4 février 2003, cet article met en lumière le revirement jurisprudentiel en matière de responsabilité médicale, causé par l'entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades et [...]Article
L'auteur étudie le devenir de la responsabilité du fait d'autrui après la loi du 4 mars 2002. Elle s'interroge tout d'abord sur l'existence de ce concept dans la loi (I) pour ensuite s'interroger sur son utilité (II) pour les victimes ou les pro[...]Article
Jean-Louis Baudouin ; Université Jean Moulin. Lyon. FRA ; XVIèmes entretiens du Centre Jacques-Cartier (01-03/12/2003; Lyon (FRA)) |Cet article est extrait des XVIèmes entretiens du centre Jacques-Cartier consacrés aux droits et obligations des patients. Pour l'auteur, une lecture critique de la loi et de la jurisprudence québécoises révèle deux grands axes de développement.[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC MRR0xk1O. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente la seconde partie d'un dossier ayant pour thème "la responsabilité". Cette seconde partie traite plus particulièrement des responsabilités auxqu[...]Article
L'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 2 décembre 2003 est un exemple de l'application de la loi du 10 juillet 2000 tendant à redéfinir les contours de la responsabilité pénale des personnes physiques en matière d'infraction[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Hs6TR0xO. Diffusion soumise à autorisation]. Le thème de la responsabilité est certainement une des questions les plus complexes qui soit posée aux professionnels de santé aujourd'hui. La question de la respons[...]Article
Le médecin qui conserve par-devers lui les comptes rendus opératoires et ne les joint pas dans le dossier médical de chacun de ses patients hospitalisés commet une faute justifiant une sanction. Tel est le jugement rendu par le Conseil d'Etat du[...]Article
De nombreux textes ont érigé la prise en charge de la douleur en véritable droit reconnu aux patients. Dès lors, l'absence de prise en charge ou une mauvaise prise en charge de la douleur, peuvent engager la responsabilité du praticien. Analyse [...]Article
Lin Daubech ; XVIIIème Atelier du C.E.R.D.E.S. "La démocratie sanitaire : aspects théoriques et pratiques hospitalières" (19/09/2003; Nantes) |Sommaire : I - L'information des patients : Une question de principe - L'information non médicale - Le dossier médical. II - Les incapables : Les mineurs - Les majeurs incapables. III - La responsabilité médicale : La conciliation et son seuil [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ZrG5NR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le cas pratique présenté ici est une simulation d'expertise judiciaire. Cet exercice d'analyse est demandé aux professionnels infirmiers se préparant au DU Droit, ex[...]Article
J.F. BION ; Richard ABRAMS ; Scott HASLER ; J.E. HEFFNER ; Robert MCNUTT ; Rush University Medical Center. Department of Medicine. Chicago. IL. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS CTR0xyZ4. Diffusion soumise à autorisation]. Health care providers, hospital administrators, and politicians face competing challenges to reduce clinical errors, control expenditure, Increase access and thro[...]Article
WEEKS (William-B) : USA. Department of Community and Family Medicine. Dartmouth Medical School. Hanover. NH. ; Bcsurott KIMBERLY ; WALLACE (Amy-E) : USA. Substance Abuse Services. Va Medical Center. White River Junction. VT. ; Dartmauth Medical School. Department of Psychiatry. Hanover. NH. USA ; Va Medical Center. Vha National Center for Patient Safety. White River Junction Field Office. White River Junction. VT. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS tbIlfR0x. Diffusion soumise à autorisation]. To improve identification of contributors to manuscripts, editors of medical journals have developed authorship responsibility criteria. Some have specified an ac[...]Ouvrage
Pour être médecins, nos consoeurs n'en sont pas moins femmes, ce qui est heureux pour nous, mais qui n'est pas sans poser des problèmes spécifiques. Il leur faut souvent assurer à la fois les exi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4448
Article
Evelyne ANDRAUD ; Laurent BENAIOUN ; Elisabeth Chamboredon ; Isabelle EYMERY ; Lydie FELGINES ; Claire Gatecel ; Marie-Christine Moll ; Claire NOE ; Marie-Catherine Pons |[BDSP. Notice produite par APHPDOC K7N2R0xy. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article sur la gestion des risques a été publié par un groupe de travail du mastère spécialisé en gestion des risques de santé de l'école Centrale de Paris ; il [...]Article
Le droit médical est resté longtemps paisible quant à la responsabilité des médecins privés ou publics, protégés, les uns par l'arrêt Mercier du 20 mai 1936, les autres par la faute lourde. Petit à petit, un changement a été opéré pour mieux sat[...]Congrès
Cet ouvrage évoque les conséquence de la judiciarisation de la médecine dans la relation médecin-malade. Il expose le point de vue du magistrat et celui du patient entre droit et revendication. I[...]Congrès
La crise démographique que traversent certaines spécialités médicales pourrait-elle être la cause d'une re-définition d'autres spécialités, ou encore de l'extension du domaine de compétences de c[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS PL0R0xwv. Diffusion soumise à autorisation]. The notion that the tort liability system deters negligence in health care has been invoked to make the "business case for patient safety." However, existing data[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 7R0xe2uS. Diffusion soumise à autorisation]. Although leaders and other commentators have called for the medical profession's greater engagement in improving systems of care and population health, neither me[...]Ouvrage
Une réflexion sur la nécessité de redonner sa place au manager de proximité. Des pistes et conseils pratiques pour revaloriser cette fonction. Les conditions du succès pour être un bon manager de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0412
Ouvrage
Cet ouvrage analyse l'évolution des divers régimes de responsabilité concernant les personnes et les institutions du secteur social. Dans une première partie, l'auteur étudie les différents fonde[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1194
Ouvrage
Ce livre présente une synthèse du droit de la responsabilité du médecin, dans ses trois aspects : civil, pénal et disciplinaire. Cet ouvrage concret, qui se réfère à de nombreux exemples tirés de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0140
Ouvrage
L'analyse des risques professionnels est aujourd'hui une obligation pour toutes les entreprises, en application de la directive cadre n°89/396 CEE du 12 Juin 1989 transposée par la loi n° 91-1414[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0184
Article
Comment la victime d'un accident médical peut-elle obtenir réparation de ses dommages ? A qui doit-elle s'adresser ? La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a prévu des dispositions innovantes po[...]Article
Sauf dérogation légale, les pharmaciens bénéficient du monopole de la préparation et de la dispensation au public des médicaments et des produits ou objets de santé visés à l'article L. 4211-1 du Code de la santé publique (CSP). Ce monopole est [...]Article
Révolution juridique, la loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades renforce l'information médicale du patient. Si la nouvelle loi ne change rien à la responsabilité des infirmières, l'apparition de cette loi peut être l'occasion pour elles, [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC vQ8pR0xJ. Diffusion soumise à autorisation]. Le cas d'espèce est relatif à une faute commise par une infirmière, dont la responsabilité civile est engagée pour défaut de précautions pendant une injection intram[...]Article
Depuis 1 an, le droit de la responsabilité médicale à l'hôpital s'est considérablement enrichi grâce à la contribution du juge administratif et du législateur. Cette chronique de jurisprudence prend en considération les premières décisions jurid[...]