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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité > Responsabilité professionnelle
Responsabilité professionnelle |
Documents disponibles dans cette catégorie (649)
Ouvrage
Les hôpitaux constituent aujourd'hui un maillon essentiel de l'organisation sanitaire de notre pays. Leurs missions et leurs activités, très étendues, ont connu au cours des années récentes une é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0192
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Des malformations foetales non diagnostiquées durant la grossesse incitent souvent les parents à engager une action en responsabilité à l'encontre du praticien. L'appréciation de la faute, du préjudice et du lien de causalité est malaisée. Des d[...]Mémoire
Cette recherche analyse l'évolution des régimes de responsabilité civile et pénale concernant le secteur social et médico-social. Elle tente de déterminer les modes de désignation des responsable[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0433
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Ouvrage
L'objet des 50 questions est d'expliquer aux praticiens, qu'ils soient chirurgiens, médecins, pharmaciens, paramédicaux, aux directeurs des établissements de santé publics et privés, aux présiden[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0108
Ouvrage
Même malade, le patient hospitalisé demeure avant tout une personne et un citoyen. A ce titre, il s'est récemment vu reconnaître par les textes et la jurisprudence un large éventail de droits : -[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0927
Article
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Ouvrage
L'auteur fait le point sur les évolutions récentes de la responsabilite hospitalière, qu'il s'agisse des nouvelles dispositions du droit pénal, de la jurisprudence sur la responsabilité sans faut[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0206
Ouvrage
Ce manuel offre à la fois une approche globale des problèmes infirmiers et une présentation détaillée des différents questions de droit que pose la pratique du quotidien. Plusieurs aspects sont a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0128
Ouvrage
A l'aube d'une ère nouvelle, en pleine guerre économique, en période de crise et de chômage, dans un monde industriel en changement, le management par projet est un choix stratégique qui s'offre [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0239
Article
Dans deux cas de naissance, évitable d'enfant handicapé, la Cour de Cassation admet l'existence d'un lien de causalité direct entre la faute des praticiens et le handicap des enfants et un préjudice réparable en totalité. Ces deux décisions répo[...]Article
P. RIIS ; A. BARTON ; A.S. DAAR ; C. GRANT ; T.K. KRISHNA MURTHY IYER ; R. MANCINI RUEDA ; Y. MASHALLA ; J. MONTT MOMBERG ; R.Z. QIU |[BDSP. Notice produite par INIST 6gR0xrjK. Diffusion soumise à autorisation].Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0246
Article
Congrès
Article
Article
[BDSP. Notice produite par INIST 9nR0xiSL. Diffusion soumise à autorisation]. Based on a claims experience that was extremely low and malpractice insurance rates that remained at "commercial" rates, the Congress concluded in 1992 that coverage o[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST 7R0xAWKf. Diffusion soumise à autorisation]. The National Practitioner Data Bank became operational September 1,1990, as a flagging system to identify health care practitioners who may have been involved in incid[...]Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0065
Article
Causes et mises en cause : innovation sociotechnique et jugement moral face aux accidents du travail
L'article analyse les processus d'imputation causale en cas d'accident dans des contextes industriels. Il s'appuie sur une enquête ethnographique menée auprès de plusieurs acteurs concernés : inspecteurs, ingénieurs, techniciens, magistrats. Il [...]Mémoire
William DEBOUZIE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 71p.+50p. , 1994Ce travail rend compte de la transformation d'une Association et de son établissement dans le cadre de l'évolution des politiques sociales. Une étude du contexte législatif et des particularités [...]Article
Des interrogations secouent tout le monde social actuellement en pleine mutation. Est-ce l'absence de repères, de codes, de références qui sont à l'origine de ce questionnement ? Ce dossier est consacré à la déontologie, la légitimité et la resp[...]Article
Bulletin : Article
Nouveau mascaret (Le), Actes des journées d'études nationales de l'ADC ENSP : Bordeaux, les 4, 5 et 6 novembre 1992
Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP), Association des Directeurs Certifiés (ADC) (Rennes, FRA) ; Association des Directeurs Certifiés de l'Ecole Nationale de la Santé Publique, Délégation régionale Nord-Pas-de-Calais. Journées d'études nationales. Réussir le métier de directeur. (02/06/1993; Bruxelles) , 1993Le secteur social comprend 5.300 directeurs d'établissements et services, dont 2.300 certifiés. Après la présentation d'une enquête nationale tentant de dégager le profil de ces personnels, on rend compte d'interventions portant sur la fonction,[...]Article
Principe, exceptions (pas de secret en cas de mandat judiciaire), nouvelles dispositions du code pénal à partir de septembre 1993.Mémoire
Le présent guide analyse les principes généraux qui régissent la responsabilité des établissements publics d'hospitalisation à raison de leur activité médicale et permet grâce à un index détaillB[...]Article
Mémoire
Fabienne FOUCHER-MERY , 83p.Ce mémoire est divisé en trois parties : 1ere partie : La responsabilitBe à l'hôpital : Le sort de plus en plus difficile fait aux établissements. (A : L'évolution des fondements de la responsabi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0049
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0052
Mémoire
Mémoire
Claude DELONCA , 98p.Ouverte trois cent soixante cinq jours par an, la MAS de la Jasse en Cévennes est un établissement de long séjour pour handicapés mentaux profonds. Les effets de l'aggravation des pathologies phy[...]Mémoire
Marianne Perreau Saussine , 80p.L'éthique à l'hôpital n'est pas du domaine exclusif des médecins. Le directeur d'hôpital est lui aussi confronté à des enjeux éthiques. En l'absence de nombreuses références sur ce sujet, nous av[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0132
Mémoire
Benoît JEANNE , 84p.L'hôpital se trouve confronté aux évolutions récentes de la jurisprudence administrative de la responsabilité des actes médicaux. Au-delà des solutions que les Pouvoirs Publics devraient adopter [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0131
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE99/0013
- Localisation : Rennes | Cote : OE99/0014
Mémoire
François DEZECACHE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Adulte Handicapé , 66p.Les Centres d'Aide par le Travail constituent une pièce du dispositif de la politique d'intégration des personnes handicapées aux circuits économiques, industriels et laborieux de notre société. [...]Mémoire
Considérant la responsabilisation dans son acception la plus large : "donner aux acteurs le sens des responsabilités", l'étude se consacre en un premier temps à une définition des concepts de res[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG94/0071
- Localisation : Rennes | Cote : OG94/0072