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Responsabilité professionnelle |
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Benoît GUIMBAUD ; Claude DELPOUX ; Michelle DIONNE ; Judith-A NAPIER ; Frank-H REDDERING ; Hervé REVILLON |Gestion des risques et gestion de la qualité sont plus que liées : elles font partie d'un même processus. Au travers des expériences concrètes présentées au cours du colloque, la démarche proposée par la SHAM peut constituer un premier pas dans [...]Article
L'activité du pharmacien d'officine, à l'origine corporative, manuelle et artisanale, était contrôlée par les pouvoirs publics par le biais de la corporation en raison même de la caractéristique de la profession, "un métier du danger". Aujourd'h[...]Article
Chaque professionnel de santé doit exercer dans le respect d'un certain nombre de règles professionnelles et de droit prévues par des textes spécifiques. Qu'il y ait ou non poursuite devant les tribunaux, des instances spécialisées peuvent venir[...]Article
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[BDSP. Notice produite par DRASS51 c5R0xaE3. Diffusion soumise à autorisation]. L'organisation des services d'urgences est un domaine que le juge connaît bien. Les recueils de jurisprudence font également état de condamnations d'établissement po[...]Article
Il existe plusieurs types de responsabilité juridique. Outre la responsabilité pénale (non traitée dans cet article), les soignants ou l'établissement qui les emploie peuvent être responsables sur le plan civil et administratif. (R.A.).Article
[BDSP. Notice produite par DRASS51 RZR0xnIr. Diffusion soumise à autorisation]. La mise en oeuvre d'une politique de prévention des risques passe par plusieurs étapes. Elle suppose de posséder des outils d'information et de communication perform[...]Article
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En première approche, il peut sembler que la réforme ne modifie ni les modalités de gestion, ni la distribution des responsabilités en matière de personnel et qu'elle affecte bien plutôt le secteur de la planification et le dispositif d'allocati[...]Article
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[BDSP. Notice produite par DH 3v0R0x60. Diffusion soumise à autorisation]. Contrairement au médecin, le directeur d'hôpital n'est pas encore familiarisé avec les tribunaux correctionnels... Toutefois, le risque "pénal" n'a jamais été bien loin e[...]Article
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