Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité > Responsabilité professionnelle
Responsabilité professionnelle |
Documents disponibles dans cette catégorie (649)
Ouvrage
L’ouvrage explore et explicite le concept d’empowerment et répertorie les formes de «pouvoir d’agir» que les chefs de service vivent au sein des institutions et des équipes de direction : •Il don[...]
- Localisation : Paris | Cote : HY40/0045
- Localisation : Paris | Cote : HY40/0045
- Localisation : Rennes | Cote : HY40/0045
Rapport
Ce guide est destiné à tous les acteurs de la recherche,quels que soient leur appartenance disciplinaire, leur niveau de responsabilité et leur statut. Il vise aussi à répondre aux[...]Ouvrage
La gestion d’une procédure disciplinaire par l’autorité de nomination n’est pas chose facile tant les règles applicables sont nombreuses. Elle l’est d’autant moins que la moindre erreur est synon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0336
Ouvrage
Cet ouvrage sur CD Rom regroupe un maximum de données sur le régime disciplinaire des agents des établissements sanitaires et sociaux publics. Il fait une large place aux décisions de la juridict[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0337
Article
Les données récentes de la littérature rapportent l’existence de nombreuses comorbidités somatiques chez les patients atteints de pathologie mentale. Ces patients ont longtemps été traités hors du système de santé général, en centres spécialisés[...]Ouvrage
L'imprécision de la définition de la fonction de cadre de santé et les contraintes économiques et institutionnelles font de l'exercice d'encadrement une véritable gageure. Cependant, et parce que[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN70/0079
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xDED9E. Diffusion soumise à autorisation]. Cette affaire est survenue en 2008 à l'hôpital Saint-Vincent-de Paul (AP-HP) et concerne un enfant de 3 ans décédé suite à une erreur médicamenteuse. Un jugement par[...]Article
Le patient peut être mal accompagné ou pas accompagné du tout. Dans les deux cas cela devient vite un problème. Il y a différentes façons d'être mal accompagné : une famille peut être malveillante, voire violente à l'égard du patient. Il arriven[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xBIB77. Diffusion soumise à autorisation]. Les services des urgences sont-ils plus exposés que les autres à l'engagement de leur responsabilité ? Bien sûr, car l'activité est nécessairement à risques. mais sa[...]Article
L'exigence de continuité du service public est au coeur de l'accomplissement de la fonction de tout agent public ; le retard de l'agent entre en contradiction directe avec cette règle élémentaire d'accomplissement des missions d'intérêt général.[...]Article
Le médecin coordonnateur est sorti en quinze ans d'un statut flou pour devenir le pivot central de la bientraitance dans les établissements. Mais avec l'adoption d'un véritable statut, est apparu de nouvelles responsabilités sources de contentie[...]Ouvrage
Depuis la décentralisation, les missions du service de l'aide sociale à l'enfance relèvent de la collectivité départementale. Mais quel chemin parcouru ! Les missions fondamentales n'ont pas chan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG20/0145
- Localisation : Rennes | Cote : KG20/0145
- Localisation : Rennes | Cote : KG20/0145
Article
Catherine Taglione, coor. ; Martine Guigon ; Nadine Parenty ; et al. |Recherché, assumé ou redouté par l’individu, le risque est l’un des moteurs de la vie. Pour le professionnel, dans l’exercice de sa mission, le risque renvoie cependant pour l’essentiel à la crainte largement partagée d’être exposé à l’engagemen[...]Ouvrage
Le métier de cadre dans le secteur social et médico-social s'est professionnalisé ces dernières années avec la formation Caferuis. Le cadre est un pilote de l'interface entre le service et son en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY40/0036
- Localisation : Rennes | Cote : HY40/0036
- Localisation : Rennes | Cote : HY40/0036
Ouvrage
Le rapprochement des mondes sociaux accompagne l’émergence d’organisations recomposées en pôles territoriaux et de compétences, où les logiques de projet et de développement ont remplacé les logi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY40/0037
- Localisation : Rennes | Cote : HY40/0037
- Localisation : Rennes | Cote : HY40/0037
- Localisation : Rennes | Cote : HY40/0037
Ouvrage
Assumant sous l’autorité et la responsabilité des directeurs l’organisation et le fonctionnement du service ou de l’établissement, les chefs de service sont également responsables du projet élabo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY40/0038
- Localisation : Rennes | Cote : HY40/0038
Ouvrage
L'enfant est aujourd'hui au coeur d'un système de responsabilités partagées. On pense d'abord à la responsabilité de ses parents, mais il faut aussi prendre en compte la responsabilité de ses pro[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG20/0146
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JR0xnoHB. Diffusion soumise à autorisation]. La jurisprudence, c'est l'ensemble des décisions de justice rendues par les cours les tribunaux français. En matière de surveillance des patients et de responsabilit[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xC9p9q. Diffusion soumise à autorisation]. Les aides-soignants, comme tous les professionnels de santé, exercent en fonction de compétences reconnues par le droit et, en cas de faute, ils engagent leur respon[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC B8R0x9l9. Diffusion soumise à autorisation]. La responsabilité civile d'un praticien exerçant en libéral dans une clinique est retenue par la mauvaise prise en charge d'un syndrome infectieux (CA Bordeaux, 1 av[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC EIR0xl77. Diffusion soumise à autorisation]. Une faute caractérisée n'est pas nécessairement une faute détachable. Une juridiction pénale ne peut déduire de la qualification l'existence d'une faute détachable, [...]Article
Les erreurs de diagnostic entraînent probablement le décès de 6 000 à 12 000 patients par an en France. Contrairement à d’autres événements indésirables, elles ne font pas l’objet de déclarations exhaustives, d’analyse de causes ou de risque. La[...]Article
Anne Laude, coor. ; Didier Tabuteau, coor. |Au sommaire de ce dossier: - Référentiels, bonnes pratiques et recommandations : nouvelles normes ou "quasi normes" en santé ? - Les recommandations des autorités sanitaires : quelle valeur juridiques ? - La norme en jurisprudence. - Nature [...]Article
Un arrêt de la Cour de cassation vient repréciser la situation des médecins libéraux participant à la permanence des soins : si l'intervention d'un médecin dans le cadre de la permanence des soins présente plusieurs traits de la collaboration oc[...]Article
Les comptables publics sont personnellement et pécuniairement responsables du contrôle de la production des pièces justificatives des dépenses dont ils assurent les paiements. Lorsque les pièces justificatives fournies sont insuffisantes pour ét[...]