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Responsabilité professionnelle |
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L'article présente de manière synthétique les différentes sanctions susceptibles d'être prises à l'encontre des agents de la fonction publique hospitalière : avertissement, blâme, radiation du tableau d'avancement, abaissement d'échelon, exclusi[...]Article
Focus sur les courriers que l'autorité hiérarchique adresse aux agents dans le cadre d'une sanction disciplinaire. Ceux-ci doivent obéir à des règles de forme et de fond décrites ici.Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC oR0xppAA. Diffusion soumise à autorisation]. A l'hôpital Avicenne de Bobigny (93), une consultation de médecine des voyages accueille un public composé en majorité de migrants. En accord avec le chef de service[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8EFE9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. S'établir comme infirmière libérale nécessite une expérience professionnelle de deux ans et le respect du cadre réglementaire régi par le Code de la santé publique. [...]Article
Commentaire des arrêts de la chambre sociale du 18 mars 2009 et du Conseil d'Etat du 2 septembre 2009 visants des salariés coupables d'actes de maltraitance sur les personnes accueillies au sein de leur institution sociale et médico-sociale.Article
Ce numéro de Vie sociale complète et enrichit la réflexion menée autour de la responsabilité lors du séminaire de recherche organisé au CNAM en 2008-2009 par la Chaire Travail social, le laboratoire interdisciplinaire pour la sociologie économiq[...]Article
Dossier constitué de sept articles : 'L'évolution de la responsabilité de la puissance publique', 'La responsabilité de la puissance publique pour carence', 'Enfants délinquants ou en danger : la responsabilité du gardien', 'Le nouveau visage de[...]Article
CHAMOUX (A.) : FRA. Institut de médecine du travail. Ufr médecine. Université Clermont I. Chu de Clermont-Ferrand. Clermont Ferrand. ; F. COUDURIER ; C. DANG ; A. Descatha ; F. DOLVECK ; P. Havette ; S. LEPREST ; SOULA (M.C.) : FRA. Pôle santé. Ifas. Paris. ; Drte-Fp. Ile-de-France. Paris. FRA ; Samu 92-Smur de Garches. Chu Poincaré. Ap-Hp. Garches. FRA ; Service de santé au travail. Psa Peugeot Citroën automobile. Paris. FRA ; Unité de pathologie professionnelle environnementale et d'insertion. Chu Poincaré. Ap-Hp. Uvsq. Garches. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xqrn8s. Diffusion soumise à autorisation].Article
COLLINS (Molly-E) : USA. Department of Medicine. Hospital of the University of Pennsylvania. Philadelphia. PA. ; Robert-M Arnold ; BLOCK (Susan-D) : USA. Center for Psycho-Oncology and Palliative Care Research. Dana-Farber Cancer Institute. Boston. MA. ; CHRISTAKIS (Nicholas-A) : USA. Department of Health Care Policy. Harvard Medical School. Boston. MA. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 8pEsR0xl. Diffusion soumise à autorisation]. Official policy-making bodies and experts in medical error have called for a shift in perspective to a blame-free culture within medicine, predicated on the basis[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Dn98R0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Une étude générale de jurisprudence liée à la pratique des soins infirmiers, par le comité de lecture de Droit, Déontologie et Soin. Seront traités les chapitres sui[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7R0xolrF. Diffusion soumise à autorisation]. La Cour d'appel d'Amiens a rendu le 7 janvier 2009 un arrêt concernant un infirmier exerçant en libéral qui a été condamné pour mise en danger d'autrui. Retour sur l[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8R0xmG88. Diffusion soumise à autorisation]. La fin d'année 2008 a été marquée par la dramatique affaire survenue à l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul à Paris : le décès d'un jeune enfant à la suite de l'administr[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9rm78R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article porte sur une décision de justice, en l'occurence un arrêt de Cour de cassation, chambre criminelle, du 2 décembre 2008. Le sujet : une jeune femme est d[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC GAR0xpAr. Diffusion soumise à autorisation]. Alternative à l'hospitalisation traditionnelle, l'HAD permet de soigner l'enfant dans son cadre familial. Liberté, responsabilités, éducation à la santé : les puéric[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC C99I9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. En cas de faute, une infirmière est passible de sanction, parfois lourdes, mais celles-ci restent rares. La responsabilité, plus qu'une menace, est aussi un gage d'a[...]