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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité > Responsabilité professionnelle
Responsabilité professionnelle |
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J. BLONDEAU ; J.L. BESSON ; Mariane Binst ; A. DE VILPIAN ; François Ewald ; A. HASSAN ; N. KERBEC ; D. KESSLER ; G. LOBJEOIS ; J. MONIER ; F. Morin ; B. ROUSSET ; Y. SIMON ; H. STRAUSS ; D. VASTEL |Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : Société. XXIe siècle le siècle de l'assurance (entretiens) ; Techniques. Nouveaux métiers, nouvelles compétences ; Analyses. Nouveaux risques, nouvelles responsabilités ; Chronique. L'avenir.Article
Si la nécessité de réformer la responsabilité médicale s'impose aujourd'hui avec la force de l'évidence, la méthode et les objectifs poursuivis suscitent en revanche plus d'hésitations. Faut-il confier la responsabilité de ce grand projet au jug[...]Article
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Le rôle de l'infirmière scolaire n'est pas seulement de soigner les petits bobos. Cette dimension existe certes, mais c'est oublier le rôle social, de médiateur, qui est également le sien. Outre les nombreuses responsabilités qu'elle a, l'infirm[...]Article
Dans un délai de 6 mois à compter de la publication du décret du 2 novembre 1998, l'ensemble des établissements de santé devront avoir installé selon les modalités définies par ce texte leurs futures commissions de conciliation.Article
Au centre de nombreux enjeux, l'écrit professionnel permet aux soignants de dégager leur responsabilité. L'écriture est alors justification en recherche de légitimité institutionnelle. Alors que les écrits se multiplient, l'écriture se dessaisit[...]Article
Dans un contexte général des systèmes de santé marqué par des évolutions contradictoires, puisque les prélèvements ont atteint un niveau élevé alors que les facteurs démographiques, techniques et sociaux poussent à l'accroissement des dépenses, [...]Article
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Si l'on estime aujourd'hui, qu'en trente cinq ans de carrière, un médecin peut voir sa responsabilité professionnelle mise en cause, ce phénomene s'élargira, au fil du temps, à tous les soignants. "Made in USA", les pratiques procédurières gagne[...]Article
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Ce Numéro spécial présente une étude approfondie et un bilan des apports les plus importants de la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation en matière d'accidents du travail. Le Point spécial est consacré à l'examen des maladi[...]Article
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[BDSP. Notice produite par INIST R0xrH3i1. Diffusion soumise à autorisation]. Physicians increasingly face conflicts between the ethic of undivided loyalty to patients and pressure to use clinical methods and judgment for social purposes and on [...]Article
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B. BEARDWOOD ; J. EYLES ; S. FRENCH ; V. WALTERS |[BDSP. Notice produite par INIST MR0xzwH5. Diffusion soumise à autorisation]. This paper discusses thc effects of restructuring on nursing as a profession through an examination of the issue of complaints in Ontario. It argues that new manageria[...]Article
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6,7% des patients hospitalisés sont porteurs d'une infection nosocomiale. A l'hôpital, dans les établissements de santé privés comme dans les cabinets médicaux la responsabilité civile, administr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0753
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S. POTTIEZ ; Réunion de la Société Médico-Psychologique. Joint session of Société Médico-Psychologique. (30/11/1998) |[BDSP. Notice produite par INIST P4IR0xm8. Diffusion soumise à autorisation].Article
Bulletin : Article
communautés éducatives, Des responsabilités à la responsabilisation
Jean-Pierre Rosenczveig ; Jean-Pierre DUMONT ; Pierre Verdier ; Association nationale des communautés éducatives -ANCE-. Journées d'études, 1999-05-26, Poitiers , 1999Etre responsable, c'est savoir ce à quoi on s'est engagé. Les intervenants réfléchissent à la responsabilité des travailleurs sociaux, aux erreurs commises, aux abus dans l'imputation de responsabilité. Identifier qui a vocation à faire quoi en [...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST R0xunJ8s. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
Le risque médicamenteux nosocomial s'inscrit dans le double contexte de la iatrogénèse liée au médicament et de la pathologie contractBee à l'hôpital. Née d'une erreur humaine survenue dans le ci[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0866
Article
L'analyse du système éducatif et en particulier du travail social rend compte de la nécessité d'une institution thérapeutique dans laquelle la pratique professionnelle considère l'être humain et l'aborde avec beaucoup d'humilité. Le travailleur [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC gxR0x6cj. Diffusion soumise à autorisation]. Si les différents décrets (décret n° 93-221 du 16 février 1993 portant sur les règles professionnelles, décret n° 93-345 du 15 mars 1993 relatif aux actes profession[...]Article
Etudier la responsabilité, c'est étudier la responsabilité en droit commun, celle des juridictions judiciaires. C'est aussi envisager la responsabilité en droit administratif, celle de la juridiction administrative. On doit y ajouter les sanctio[...]Article
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Hervé Tanguy ; Centre National de l'Equipement Hospitalier. (C.N.E.H.). Centre de Droit Jurisanté. Paris. FRA |La responsabilité d'un centre hospitalier peut aujourd'hui, devant le juge administratif, être engagée soit sur la base d'une faute qui sera parfois présumée, soit sans faute, ce qui signifie que la preuve du caractère fautif du fait dommageable[...]Article
La loi du 17 juin 1998 instaure un statut protecteur en faveur des mineurs, victimes d'infraction sexuelle. La procédure pénale est réformée. Il s'agit tout d'abord de faciliter la preuve de telles infractions, par l'admission de nouveaux moyens[...]Article
Cet article est un extrait de : Réflexions du Conseil d'Etat sur le droit de la santé.Article
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Michel Mazeau ; Guy BOY ; Alain Henry ; Michel LLORY ; Annick LLORY ; Angela MINZONI-DEROCHE ; Ignace MONKAM-DAVERAT |Sommaire : Procédures : recommandations minimales de réalisation et d'utilisation - Culture de sûreté et procédures de conduite accidentelle - Les procédures et le débat sur la sécurité - Documentation opérationnelle : du papier à l'électronique[...]Article