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Evaluer un traumatisé cérébrale grave, c'est l'évaluer en tant que malade (les aspects lésionnels), personne handicapée (les aspects fonctionnels et situationnels), et victime (les aspects psychosociaux et juridiques), mais avant tout en tant qu[...]Article
H. AUBRY-DAMON ; J. Carlet ; P. COURVALIN ; J.C. Desenclos ; J. DRUCKER ; D. GUILLEMOT ; V. Jarlier ; B. REGNIER ; B. SCHLEMMER |[BDSP. Notice produite par ORSIF 3y5R0xU9. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis quelques années, on assiste en France à une dissémination de la résistance aux antibiotiques intéressant aussi bien les infections à l'hôpital que celles acquis[...]Article
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Le nombre de sites analysés conditionne le pouvoir de discrimination de l'examen, qui est par définition comparatif. Cette technique permet de caractériser un sujet parmi plusieurs milliards.Article
L'évaluation médico-légale de tout état séquellaire à l'origine de handicaps lourds doit à la fois traduire l'importance des déficits et leurs conséquences concrètes au moment où la consolidation les qualifie de définitifs et donner des informat[...]Article
Les auteurs présentent une proposition d'évaluation fonctionnelle au cours de l'expertise chez le blessé médullaire, selon le modèle conceptuel de la classification internationale des handicaps avec la séquence traumatisme-déficience-incapacité-[...]Article
En matière pénal, le psychologue expert judiciaire est sollicité pour deux types de missions fondamentalement différentes : l'une concerne les cas où le juge d'instruction pose la question de la responsabilité du délinquant criminel (art. 122-1 [...]Article
Experts et expertises psychologiques et psychiatriques devant la justice.Article
L'évaluation du dommage corporel est le plus souvent confiée à des médecins experts spécialisés dans ce domaine, et dont le rôle et les méthodes sont différents en fonction des contextes sociaux et juridiques. L'auteur rend compte des différents[...]Article
J.P. Collet ; N. CASHMAN ; N. MACDONALD ; R. PLESS |[BDSP. Notice produite par INIST 6kaR0xAC. Diffusion soumise à autorisation]. La surveillance de la sécurité des vaccins est une responsabilité complexe et partagée, qui peut prendre de nombreuses formes, notamment celle de la conduite de grands[...]Article
"La précaution est relative à des risques potentiels et la prévention à des risques avérés... La précaution n'est ni l'inaction, ni une délibération sans fin. C'est un mode d'action d'un type particulier, requis par le contexte d'incertitude dan[...]Article
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La preuve scientifique du lien de filiation connaît un succès important auprès des tribunaux et cela malgré les restrictions que la loi a, en France, prétendu apporter à son usage. L'utilité de ces preuves n'est pas à démontrer ; mais elles s'in[...]Article
Ce Numéro spécial présente une étude approfondie et un bilan des apports les plus importants de la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation en matière d'accidents du travail. Le Point spécial est consacré à l'examen des maladi[...]Article
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On aborde les questions liées à la réparation d'un accident "avec tiers responsable" en général, puis plus particulièrement sous l'angle de la prise en compte de la douleur dans l'évaluation médico-légale du dommage corporel. On étudie la place [...]Article
Claude Hamonet, coor. |L'expertise, loin d'être un aspect mineur de la pratique médicale, est devenue aujourd'hui un cadre exigeant où des connaissances cliniques solides sont nécessaires associées à une conscience et une ouverture affirmée de l'expert vers les aspect[...]Ouvrage
La responsabilité médicale a deux particularités. 1) D'une part, c'est pour trouver un moyen d'indemniser la victime que notre responsabilité est mise en jeu. 2) L'autre particularité est : le pl[...]Article
Philippe Vigouroux ; Hugues DESTREM ; Marc DOPONT ; Olivier Dubost ; René DUCLOS ; Claude Évin ; Véronique HERZOG ; Philippe JEAN ; Dominique LECOMTE ; G. NICOLAS ; Anne-Marie REGNOUX |Les articles suivants sont traités dans ce dossier : - L'évolution de ces dernières années. - L'évolution de la sinistralité des hôpitaux à travers les statistiques de la SHAM. - La prévention du contentieux. - Réparation et gestion du contentie[...]Article
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L'expertise médicale représente une étape très importante dans la vie de la victime et de son entourage familial. Elle va aboutir à une évaluation quantitative mais aussi qualitative du dommage corporel en relation avec l'accident. Cette étape d[...]Article
Présentation d'une méthodologie abrégée de l'expertise sous l'éclairage du nouveau code de procédure civile, point de vue d'un assureur face à l'indemnisation du grand handicap, les enjeux financiers des SCOR -sinistres corporels graves-, enquêt[...]Article
Une expertise judiciaire est un acte médical difficile et complexe qui nécessite temps et savoir faire. La notion de handicap avec ses quatre dimensions (lésion, fonction, situation et perception subjective par la victime) est un apport considér[...]Article
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Le document EBIS d'évaluation des traumatisés crâniens procède d'un contrat de recherche entre EBIS (European Brain Injury Society) et la commission européenne. C'est un questionnaire de 175 parmètres, réalisable en moins de deux heures et qui p[...]Article
On a évalué et analysé les séquelles chez des victimes adultes, âgées en moyenne de 45 ans, 14 hommes et 6 femmes victimes d'accident de la voie publique. L'expertise médico-légale a été réalisée dans un délai moyen de 35 mois par le professeur [...]Article
Du fait de la complexité et de la singularité des traumatismes crâniens au sein des causes de handicap et, du fait de leur origine le plus souvent accidentelle, l'étude des conditions juridiques de l'indemnisation des séquelles des traumatismes [...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI lc1CR0x3. Diffusion soumise à autorisation]. Le document EBIS d'évaluation des traumatisés crâniens procède d'un contrat de recherche entre EBIS (European Brain Injury Society) et la commission européenne. C'es[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI I6U3jR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Du fait de la complexité et de la singularité des traumatismes crâniens au sein des causes de handicap et, du fait de leur origine le plus souvent accidentelle, l'ét[...]Article
Ouvrage
Ce rapport traite des inégalités de citoyens au regard du système de protection sociale envisagées au travers des pensions et rente d'invalidité. L'auteur propose un système unique d'indemnisatio[...]Article
A propos du syndrome subjectif post-traumatique, l'auteur constate : - son observation clinique subjective ; - la difficulté de son estimation médico-légale correcte, surtout par rapport à l'établissement de la relation de causalité et l'état an[...]Article
Alain GIUSTINIANI ; Marie-Thérèse COMYN-DEVRIENDT ; Manuela FOURNIER-MEHOUAS ; Christiane THERRE ; Gérard ZIEGLER |Les auteurs se sont intéressés au devenir des traumatisés crâniens graves (TCG) en recherchant si les techniques de rééducation et réadaptation d'une part, et l'indemnisation par un tiers ou par la société elle-même d'autre part, ont pu permettr[...]Article
J.P. VISIER ; C. AIGUEVIVES ; et al. ; Yvonne Knibiehler ; J. Roy ; Jacqueline Rubellin-Devichi ; R.M. TOUBIN ; Journées Montpelliéraines de psychiatrie de l'enfant et des professions associées - septembre 1994. (Montpellier) |Les articles publiés ici renvoient à une partie des travaux exposés lors des Journées Montpelliéraines de Psychiatrie de l'Enfant et de Professions associées de septembre 1994, sur "les Enjeux de l'Adoption" Ils permettent de resituer la questio[...]Article
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Revue française du dommage corporel, L'aggravation : approche médicale et médicolégale
Louis COTTE ; E. ATTAMIAN ; F. BERRA ; Jean-Pierre BONNARGENT ; S. BRION ; S. BROUSSEAU ; A. DAMECOUR ; D. DAUPLEIX ; M. FLORY-REVERBERI ; A. GIUSTINIANI ; B. GUEGUEN ; Hélène HUGUES ; Yvonne Lambert-Faivre ; X. LE POIVRE ; G. LORMEAU ; P. SALLE ; G. Steinbach , 1995Une série d'articles aborde l'aggravation sous différents angles et dans différents contextes : - doctrine médico-légale et méthodologie expertale de l'aggravation ; - spécificités de la rédaction d'un rapport d'expertise en aggravation ; - l'ag[...]Article
Les auteurs font le bilan des accidents corporels survenus dans le tramway de Grenoble, à travers des expertises qui leur avaient été confiées. Les conclusions qui ont pu être retirées de ces constatations ont permis une amélioration technologiq[...]Article
Une nouvelle mission d'expertise médicale susceptible de faciliter la collaboration entre le médecin et le régleur a été mise au point en vue de l'indemnisation des victimes d'accidents de circulation. Privilégiant le rôle descriptif du médecin,[...]Article
Dans une première partie, l'auteur analyse à partir des trois systèmes qu'il a retenus (la responsabilité médicale, la sécurité sociale, les pensions militaires d'invalidité) les incohérences de notre législation : pour la même réalité (la dépen[...]Article
Marc CHIRIS ; Denis DAUPLEIX ; J. DUCOEUR ; P. HARICHAUX ; Isabelle LUCAS-BALOUP ; P. PORTERO ; Alain ROLLAND ; Catherine TCHORELOFF |Série de trois articles. L'accident du sportif et sa réparation médico-légale vus par le médecin traitant (fréquence des accidents, couverture du risque sportif, intervention du médecin traitant). L'expertise médicale dans les accidents de footb[...]Ouvrage
1) L'Antiquité : la psychiatrie de l'Antiquitégréco-romaine. La psychiatrie dans la civilisation antique. 2) Le Moyen Age : La réflexion médiévale et l'apport arabe. La folie dans l'oeuvre de Tho[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FA30/0057
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Ouvrage
Toute une série de thèmes sont ici traités : la citoyenneté des "malades mentaux", la déségrégation, les évolutions et les stagnations institutionnelles, les représentations sociales de la folie [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0119
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Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, L'expertise médicale européenne
Pierre Lucas ; Pierre ANCIAUX ; Edouard ATTAMIAN ; Guy PIGANIOL ; Antoine ROGIER ; Claude Rousseau ; Michel STEHMAN ; Expertalia. Congrès.. (25/09/1992; Strasbourg) , 1993Une première table ronde fait le point sur l'expert et l'expertise, expliquant les conditions de choix des experts et de déroulement des expertises, qui fait quoi et comment ? La seconde table ronde aborde l'évaluation par le médecin, puis par l[...]