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Documents disponibles dans cette catégorie (228)
Ouvrage
Nos sociétés contemporaines sont exposées depuis une trentaine d'années à des risques sanitaires d'une ampleur nouvelle, révélateurs de leur propre vulnérabilité et marqués par un fort impact méd[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0213
Ouvrage
Quels sont les liens qui unissent le droit de la santé et le droit pénal ? Ils sont incontestablement variés et cette variété est appréhendée par le présent ouvrage à travers principalement le co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0290
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0199
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xAkIkC. Diffusion soumise à autorisation]. En consultation de dermatologie, à l'hôpital Cochin (AP-HP), une infirmière assure, en coopération avec un dermatologue, le suivi clinique des patients à risque élev[...]Article
P. Varichon ; L. Maria |L'étude de l'aptitude aux actes de la vie quotidienne d'un blessé médullaire ou d'un traumatisé crânien permet de se prononcer sur ses besoins d'aides techniques et humaines. Il apparait que dans certains dossiers le médecin expert ne saurait se[...]Article
Si l'expertise médicale joue un rôle déterminant sur la décision rendue, parce qu'elle permet d'établir la preuve de faits, elle n'est pas régie par les mêmes règles selon qu'elle est diligentée par une Commission de conciliation et d'indemnisat[...]Ouvrage
Dans le domaine de la santé, la promotion de l'autonomie prend des formes paradoxales entre les expertises médicales et professionnelles, l'appel à la décision du patient parfois vulnérable, les [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB25/0059
Ouvrage
Les champs de la recherche, de la pédagogie et de la thérapeutique médicales sont aujourd’hui bouleversés par la volonté de prendre au mieux en compte la réflexivité de tous les protagonistes. As[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB25/0057
Article
La pratique du cumul d’activités par les personnels médicaux des établissements publics de santé s’inscrit dans le respect des règles applicables aux fonctionnaires et aux agents publics, qu’il s’agisse de l’obligation d’exercice entier, personn[...]Ouvrage
L'expertise civile couvre un champ important allant de l'indemnisation du dommage corporel, aux expertises familiales en passant par les problèmes de responsabilité médicale et la protection des [...]Ouvrage
Comment la loi articule-t-elle les relations entre le monde sanitaire et le monde judiciaire au travers du serment d'Hippocrate ? Quels sont les cadres d'intervention des services de police et de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0284
Ouvrage
Dix ans après ladoption de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, de nombreuses questions se posent aux juridictions administratives et judici[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0202
Ouvrage
Le présent ouvrage reflète un moment précis de l'histoire du système de santé, celui où lattente pour les services de télémédecine dans les zones rurales s'amplifie rapidement. Les technologie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0004
Article
A. LAGARRIGUE ; P. Bayle ; F. DEDOUIT ; D. ROUGE ; N. TELMON |[BDSP. Notice produite par APHPDOC stnR0xG9. Diffusion soumise à autorisation]. L'exécution d'une peine privative de liberté peut être modulée par de nombreux aménagements permettant au condamné de ne pas purger l'intégralité de sa peine en déte[...]Article
Si en France, l'intervention de l'hôpital dans la prison est une avancée majeure que nombre de pays nous envient, ne faudrait-il pas cependant clarifier les missions de chacun pour ce qui concerne l'évaluation du risque de violence dans l'aménag[...]Article
Le débat qui sest instauré autour de lévaluation de la dangerosité par des outils statistiques actuariels sinscrit dans une évolution préoccupante des pratiques pénales et des attentes sociales. Linstauration de privations de liberté à durée[...]Article
Christian PIGACHE, dir. ; Françoise ALT-MAES ; et al. ; Dominique LE BRAS |Sont ici publiés les actes du colloque intitulé "Secret médical, Justice, Bioéthique", qui s'est tenu à la faculté de droit, sciences économiques et gestion de Rouen le 18 novembre 2011. Organisé conjointement par l'Institut d'études judiciaires[...]Article
G. DECHEZLEPRETRE ; E. CAILLON ; T. DIONOT ; J. GUIGUE ; Société française de médecine esthétique -SFME Dimension humaine de l'expertise médicale. Journée de réflexion. (27/11/2010; Paris) |Les auteurs juristes rappellent les principes fondamentaux qui régissent l'expertise médicale, le rôle de l'expert judiciaire, le caractère absolu du secret médical pour les médecins et les avocats et le principe du contradictoire. Les médecins [...]Rapport
Au terme d'une longue série d'auditions et de cinq mois de travail, la mission parlementaire d'information sur le Mediator et la pharmacovigilance a présenté son rapport dans lequel elle met en l[...]Rapport
Missionnés par le Président de la République afin de répondre à l'affaire Mediator, les Prs Debré et Even ont remis leur rapport relatif au système français de contrôle et de sécurité des médicam[...]Article
Depuis l'élargissement de la Communauté européenne, les pays membres sont de plus en plus confrontés à des difficultés d'indemnisation des dommages corporels, suivant leurs approches respectives et la diversité de leurs traditions juridiques. À [...]Ouvrage
Le régime d'indemnisation du risque sanitaire en général, et des accidents médicaux et infections nosocomiales en particulier, a connu des réformes successives dont la plus marquante a été la loi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0183
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0183
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0184
Ouvrage
Cet ouvrage reproduit le rapport relatif au système français de contrôle et de sécurité des médicaments rédigé par les professeurs Philippe Even et Bernard Debré, missionnés par le Président de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0023
Article
Après un bref rappel de quelques points clés relatifs à la responsabilité médicale, l'auteur envisage différents cas dans lesquels la responsabilité civile du médecin peut être engagée au titre de manquements aux devoirs d'humanisme ou de fautes[...]Article
Médecin et juriste, expert et membre d'une commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (CRCI), l'auteur exprime ici son point de vue sur les spécifités [...]Article
La Cour de cassation s'est prononcée pour la première fois entre mai et juillet 2010 sur une série d'affaires relatives à des contrôles effectués auprès d'établissements privés, mettant en cause la tarification d'actes nécessitant des prises en [...]