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Le centre psychiatrique d’orientation et d’accueil reçoit de plus en plus de mineurs isolés étrangers. Il s’agit souvent de leur premier contact avec la psychiatrie. Ce contexte de crise cristallise les paradoxes administratifs et juridiques à l[...]Article
Mise à l’abri ineffective, évaluation sociale hétérogène, isolement, fichage biométrique, difficultés d’intégration, etc., le parcours des mineurs non accompagnés (MNA) est jalonné d’obstacles et empreint de désillusions. Entre politique de prot[...]Article
Dans un rapport publié le 13 mai, Jacques Toubon, défenseur des droits, dénonce une situation de plus en plus compliquée pour les personnes malades étrangères sur le sol français. Il appelle à lever les obstacles en matière d’accès aux soins, et[...]Article
Le 20 mai, la Cour de cassation a organisé un colloque intitulé « L’étranger dans le contentieux familial » en s’intéressant à ces jeunes, toujours plus nombreux sur le territoire, que l’on appelle « mineurs non accompagnés ». Quels enjeux ces m[...]Article
Isabelle Clavagnier, coor. ; Sara Abbas ; Nicolas Vignier ; et al. |Le parcours des femmes, hommes et enfants dont la mobilité est contrainte, est jalonné de risques, de peurs, de deuils et de toutes formes de maltraitances. En France, ces primo-arrivants majeurs ou mineurs non accompagnés présentent bien souven[...]Article
Chaque nuit, des exilés tentent de rejoindre la France depuis l’Italie par des sentiers montagneux pour éviter le poste-frontière, synonyme de refoulements illégaux. Face au non-respect du droit et à l’urgence humanitaire, des associations ont m[...]Article
Arrivés sans leurs parents, les jeunes migrants non accompagnés, lorsqu'ils sont mineurs, relèvent de la protection de l'enfance en danger. C'est ce que les textes prévoient mais, dans la réalité, on observe de nombreux dysfonctionnements dans l[...]Article
« Accueil et devenir des mineurs non accompagnés : quels accompagnements pour quels projets ? » C’est le titre du colloque qui a eu lieu à Chambéry les 4 et 5 avril. Interview de Sydney Gaultier, maître de conférences associé à l’université Savo[...]Article
En 2018, 17022 jeunes étrangers ont été reconnus mineurs non accompagnés, soit une progression annuelle de 14%. Un phénomène exponentiel face auquel les conseils départementaux réclament à l’État de prendre ses responsabilités. Mais la tension e[...]Article
À l’exception de l’article 4 consacré aux médecins gradués à l’étranger autorisés par le gouvernement à exercer l’art de guérir, la loi du 19 ventôse an XI reste silencieuse sur la capacité des médecins étrangers en France. Un mutisme législatif[...]Article
L’afflux du nombre de mineurs non accompagnés est une réalité. Loin des polémiques politiciennes, une journée d’étude, intitulée «MNA, l’urgence de nouvelles réponses», a été organisée le vendredi 8 février par l’Ecole de la protection de l’enfa[...]Rapport
Conformément à la lettre de mission du 19 juin2019, ce rapport a pour objet d’évaluer les dispositifs de l’aide médicale d’État (AME) et des soins urgents et vitaux afin d’envisager une possible [...]Ouvrage
Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) est une autorité administrative indépendante qui a pour mission de veiller à la protection de l’ensemble des droits fondamentaux de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0148
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0148
Ouvrage
Submersion migratoire ? Echec de l'intégration ? Montée du communautarisme ? Les questions relatives aux migrations et à l'intégration des étrangers occupent une place importante dans le débat pu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0314
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0314
Mise à jour
Ce classeur est un répertoire complet des 21 statuts des personnels médicaux hospitaliers et hospitalo-universitaires. Chaque statut fait l’objet d’une fiche distincte organisée en 10 rubriques: [...]Article
Ce document commente les textes suivants : - Comité consultatif de bioéthique de Belgique, Avis par lettre n° 9, 22 octobre 2018 : Euthanasie d’un.e patient.e français.e par un médecin français en maison de repos belge. - Commission des question[...]Rapport
Le CGLPL observe que tous les lieux de privation de liberté, comme du reste les lieux «ouverts», obéissent la nuit à des règles et procédures pour partie différentes de celles qui prévalent en jo[...]Mémoire
Depuis la fin des années 1990, la France, à l’instar d’autres pays européens, est confrontée à un phénomène migratoire nouveau : l’arrivée, en constante croissance, de mineurs migrants sa[...]Mémoire
L’idée de créer un dispositif d’intermédiation locative en colocation pour des résidents qui, devenus majeurs, doivent quitter la protection de l’enfance, est née au terme d’une période marquée p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES19/0015
Ouvrage
Depuis 2015, l’arrivée de populations d’Afrique et du Moyen-Orient en Europe a cristallisé les tensions politiques entre pays membres, divisés face à la «crise migratoire». Mais, au-delà des disc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0312
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0312
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0312
Mise à jour
On trouvera dans ce classeur les textes législatifs de base et leurs éventuelles modifications concernant les personnels médicaux. Ces textes sont classés par statut (étudiants en médecine, en ph[...]Article
Chaque année, le Trophée Direction[s] récompense des initiatives exemplaires et reproductibles menées par les directeurs du secteur social et médico-social et leurs équipes. La cérémonie du 14ème Trophée Direction[s] s'est tenue le 28 novembre 2[...]Article
Pour évaluer la situation des jeunes dans le cadre des mesures d'investigation confiées par la justice, l'équipe du service d'investigation et de réparation pénale (Sirp) à Sannois dans le Val d'Oise a intégré la dimension transculturelle dans s[...]Article
Une enquête réalisée en Sicile révèle les traitements inhumains et les traumas subis par les Africains durant leur long voyage jusqu'en Europe (perte, séparation, violence, mort). Médecins Sans Frontières (MSF) gère un centre de santé à Catane[...]Article
En Loire-Atlantique, le collectif des hébergeurs solidaires met en relation, via Facebook, des citoyens volontaires pour offrir un toit à de jeunes migrants sans statut légal. Ce réseau provisoire, constitué dans l’urgence, ne semble pourtant pa[...]