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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Entreprise > Secteur public > Etablissement public
Etablissement public |
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Ouvrage
A partir d'une étude spécifique, la gestion de la tempête de verglas de l'hiver 1998 par les services de la région de la Montérégie au Québec, cet ouvrage vise, d'une part, à décrire les formes p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0472
Article
Encore marginal, l'hébergement temporaire des personnes âgées constitue pourtant un mode de prise en charge adapté à la diversité des situations. S'il offre un répit aux aidants familiaux, il peut aussi permettre à la personne accueillie de se r[...]Rapport
Le présent rapport a pour objet de tirer les conclusions du processus engagé à la suite de la lettre de mission du 16 décembre 2004 relative à la promotion des clauses sociales et environnemental[...]Article
Christine NOIVILLE ; Alberto ALEMANNO ; Gilles Brücker ; François Ewald ; Laurent FONBAUSTIER ; Lorenzo GRADONI ; Marie-Angèle Hermitte ; Aude ROUYERE ; Hélène RUIZ FABRI ; Geneviève VINEY |Plutôt que de penser une fois encore le principe de précaution à partir de ceux qui en font la "grande histoire" à savoir nos constituants, le présent dossier fait le point sur l'apport plus discret mais non moins notable de la jurisprudence réc[...]Article
Pierre Laurent, réal. ; Eric HENSGEN ; Raphaël Ortiz |La psychiatrie, si proche et si lointaine. Elle est devenue, au fil du temps, un instrument de régulation sociale, auquel on demande indifféremment de contenir, protéger, mais aussi de laisser aller et venir. De même elle est toujours vécue comm[...]Article
Les employeurs du secteur privé et les établissements publics à caractère industriel et commercial employant au moins 20 salariés sont tenus d'établir une déclaration concernant l'emploi des personnes handicapés pour l'année écoulée. Le document[...]Mémoire
Les établissements publics de santé mentale rencontrent depuis de nombreuses années deux problèmes majeurs corrélés : un phénomène de tension quant à la gestion des lits d'hospitalisation complèt[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA07/0028
Ouvrage
Santé, hygiène et sécurité sont des termes distincts qui recouvrent des réalités proches et voisines. La promotion de l'amélioration des conditions de travail ainsi que la prévention médicale fon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4024
Article
L'AFSSET (Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail) créée par l'ordonnance du 1er septembre 2005, a pour mission de contribuer à assurer la sécurité sanitaire dans l'ensemble des milieux de vie incluant le travail[...]Article
Christian DEBOUY ; Guy Durand ; Bruno KERN ; Laurence Marion ; Jean-Paul Markus ; Julien Martin ; Laurent RICHER |Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) doit prendre en charge des activités auparavant exercées par ses communes membres, voire en développer de nouvelles. Pour cela, et à l'instar des communes, il peut être amené à conclur[...]Article
A l'heure ou les politiques conduites empruntent de nombreuses pistes qui conduisent à un morcellement du marché du travail et tendent à remettre en cause le modèle social français, il existe dans notre pays, et depuis plus de vingt ans, un disp[...]Article
Le dispositif de prévention et de réparation des risques professionnels et complexe. Il associe, au niveau national, partenaires sociaux, organismes de sécurité sociale, Etat et organismes de recherche ; se combinant sur le terrain avec l'inspec[...]Article
Pour l'auteur, tout laisse à penser que la prochaine agence nationale sera consacrée aux hôpitaux. Tout d'abord, le moment est à la création des agences ou autre établissement public national comme nous le montre les nombreux changements interve[...]Article
L'intérêt d'un contrat public de restauration collective est de permettre au directeur de concevoir un contrat adapté à ses moyens et à ses besoins, tout en assurant l'équilibre nutritrionnel des repas et la sécurité alimentaire. Ce contrat fait[...]Article
Calquant le droit hospitalier, le droit social et médico-social vient de s'enrichir des groupements d'établissements sociaux et médico-sociaux. Le décret n° 2006-413, du 6 avril 2006, précise les dispositions relatives à la constitution, aux mis[...]