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ESAT
Commentaire :
#4-2006. Remplace CAT
Synonyme(s)Etablissement et service d'aide par le travail |
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Article
Handiscore est un outil destiné à mesurer la charge de travail que les personnels encadrants doivent mettre en oeuvre pour obtenir la meilleure production de charge ouvrière en CAT. Il peut être utilisé pour déterminer la gravité de la populatio[...]Article
Guy VERDET ; Yves AUBERY-DUCLOS ; Alain BARRE ; Patrick DANET ; Joël DODE ; Christian DUFOUR ; Jean-Paul GALEYRAND ; Jean-Michel LACONDEMINE ; François PEREZ ; Pierre PINEAU ; Bernard SANTRAINE ; Daniel SENTEIN |Après avoir rappelé les objectifs généraux de la "Mission handicapés" de EDF-GDF, on présente certaines réalisations menées en partenariat avec le secteur protégé par EDF-GDF. Ces deux entreprises apportent les conseils de leurs techniciens et u[...]Article
Après une présentation rapide du milieu du travail protégé, l'auteur en dessine l'évolution, insistant sur le poids grandissant de l'économique au détriment de ce qui fait la spécifité du milieu protégé. Puis il développe les actions et fonction[...]Article
Cette étude tente de caractériser le personnel d'encadrement en CAT. Elle s'intéresse principalement à la manière dont le personnel d'encadrement perçoit sa propre profession et les personnes handicapées de son équipe. Elle a également permis de[...]Article
Le projet de loi de finances 1997 se caractérise par une réduction des déficits entraînant une baisse du nombre des fonctionnaires et par l'amorce d'une réduction de la pression fiscale des revenus des ménages. Il s'accompagne notamment d'une ré[...]Article
Bernard GARRO |Dans INFO-DAS (56, 1996)Le tableau récapitulatif de la première page montre l'importance et les caractéristiques du secteur social et médico-social : très éclaté (5 fois plus de structures que dans le sanitaire), ses dépenses représentent le tiers des dépenses hospital[...]Article
L'enquête portant sur six établissements tente de répondre à la question suivante : Quelle est la nature du système de communciation, centré sur l'usager, entre les foyers d'hébergement et les structures de travail protégé ? On conclue qu'il est[...]Article
Présentation du budget du Ministère du travail et des affaires sociales par Monsieur Jacques BARROT le 26-09-1996. Prise en charge par l'AGEFIPH, et non plus par l'Etat, de la garantie de ressources des travailleurs handicapés en milieu ordinair[...]Article
Ce numéro donne les grandes tendances du secteur protégé par rapport aux entreprises qui, sensibilisés par la loi de 1987, sont de plus en plus portées à travailler avec les centres d'aide par le travail et les ateliers protégés, mais également [...]Article
Cette étude a été faite par l'Institut supérieur de travail social (Belgique) pour la Communauté européenne en 1990-1991. La première partie rappelle les travaux des diverses organisations internationales et situe l'emploi protégé dans l'ensembl[...]Article
La formation avait pour but d'enrichir les capacités de la personne, de renforcer ses compétences et motivations, et surtout de s'inscrire dans l'environnement social et professionnel. Afin de sortir d'une pratique répétitive, la formation consi[...]Article
Daniel VIDAUD ; Groupe technique national de l'ANCE "Adultes handicapés". Journées d'études nationales.. (17/11/1994; Vierzon) |Tour d'horizon rapide des principales questions concernant les adultes handicapés début 1995 : problème du nombre de places en CAT, nombre d'entreprises respectant l'obligation d'emploi des personnes handicapées, services d'auxiliaires de vie, n[...]Article
Présentation d'un des rares CAT à ne recevoir que des malades mentaux. Celui-ci accueille 65 adultes âgés de 18 à 60 ans atteints de névrose grave, psychose, schizophrénie... 90% d'entre-eux ont connu l'hôpital psychiatrique. Ils sont stabilisés[...]Article
Partant d'une expérience personnelle de plus de 30 ans, l'auteur passe en revue toutes les structures d'aide aux personnes handicapées mentales et souligne la prépondérance des Centres d'Aide par le Travail (CAT).Article
Les professionnels qui interviennent dans les centres d'aide par le travail, aussi bien ceux qui sont du côté de la production, que ceux du soutien médico-social doivent concilier l'intérêt du travailleur handicapé avec les contraintes d'une pro[...]Article
La procédure de création, de transformation et d'extension des établissements sociaux et médico-sociaux est mise en conformité avec les textes législatifs par un décret du 14 février 1995.Article
Marie-Louise Cros-Courtial ; Philippe Auvergnon ; Ulrich ZACHERT ; Centre Technique National d'Etudes et de Recherches sur les handicaps et les inadaptations (CTNERHI) (Paris, FRA) |Philippe AUVERGNON analyse le dispositif juridique de l'emploi des travailleurs handicapés et constate que le travailleur handicapé n'est pas un salarié tout à fait comme les autres. Marie-Louise CROS-COURTIAL s'interroge sur le secteur protégé [...]Article
Serge Ebersold ; André LABOURDETTE ; Michel Laforcade ; Marie VIDELA HAIDIK ; Centre Technique National d'Etudes et de Recherches sur les handicaps et les inadaptations (CTNERHI) (Paris, FRA) |S. EBERSOLD s'interroge sur la catégorie juridique de "travailleur handicapé" et sur le rôle qu'elle joue dans le traitement social de l'altérité. L'économiste A. LEBOURDETTE oppose deux conceptions du rôle des CAT : efficience de la production [...]Article
Il existe trois types de structures en faveur des adultes handicapés : - des structures de travail protégés ; - des structures de réinsertion professionnelle ; - des structures d'hébergement. Pour chacun des établissements entrant dans ce type d[...]Article
Présentation d'une étude exploratoire devant aboutir à l'élaboration d'un instrument de mesure des aptitudes au travail des travailleurs handicapés mentaux en CAT. On s'est basé sur un rapprochement entre le développement des processus sensori-m[...]Article
Analyse du parcours de quelques artistes et leur évolution sur le plan artistique et personnel, au regard de l'accompagnement dont ils ont bénéficié et de l'impact pour ces artistes de la diffusion de leurs oeuvres. Ce dossier analyse leur parco[...]Article
Chiffres concernant les coûts moyen annuel de la place et son évolution le taux d'occupation moyen, la durée d'ouverture moyenne, le prix de journée moyen et son évolution, le taux d'encadrement moyen, le coût annuel du poste budgété équivalent [...]Article
Roumen Zahariev ; Chantal Bockelandt ; Viviane Durand ; Ministère du travail et des affaires sociales, Direction de l'action sociale (Paris, France) |Dans INFO-DAS (58, 1995)Toute la revue est consacrée à la synthèse nationale de l'enquête budgétaire annuelle sur la fixation des tarifs et des budgets dans les établissements sociaux et médico-sociaux sous compétence tarifaire de l'Etat. L'enquête fournit des indicati[...]Article
Cet article présente l'action du Groupement d'Intérêt Economique (GIE) Handiservice en matière de domotique et d'immotique, en particulier dans la région de l'Oise qu'il a choisie comme région pilote.Article
B. MARLIER ; J. BARON ; Y. BATIGNE ; A. BERTHEZENE ; Ch. BEYRIERE ; C. DELONCA ; Joseph DJAMEL ; P. Guyot ; C. LECORNUE-ROUSSEAU ; D. Lefebvre ; PAYRE ; P. SABALOS ; G. TOUSSAINT ; VANOT ; B. VILLANOVE |Ce dossier porte sur la formation professionnelle des personnes handicapées mentales ou souffrant de troubles du comportement, et plus précisèment sur la formation en alternance. On insiste sur les passerelles à mettre en place, l'action des CFA[...]Article
Le Royaume-Uni accorde aux établissements de travail protégé un accès privilégié aux marchés publics. On reproduit ici la lettre du directeur de l'organisme auprès duquel il convient de formuler une demande d'agrément.Article
Synthèse de l'enquête de 1993 concernant les établissements de l'UNAPEI, présentée par type d'établissement avec commentaires au niveau des données nationales sur l'entrée en milieu ordinaire. Le taux de passage vers le milieu de travail ordinai[...]Article
Pierre Gauthier ; Jean SAVY, interv. |Interview de Monsieur Pierre GAUTHIER, Directeur de l'Action Sociale, interrogé sur la diminution des ressources des centres d'hébergement et de réadaptation, sur le type de structure à développer au bénéfice des personnes lourdement handicapées[...]Article
Après avoir décrit les critères d'admission des traumatisés crâniens en milieu professionnel protégé, on rend compte des pratiques du CAT Arceau Anjou qui tente de faire en sorte que le passage dans cet établissement soit un tremplin vers le mil[...]Article
François STALIN, préf. ; Groupe technique national de l'ANCE "Adultes handicapés". Journées d'études nationales. II.. (17/11/1994; Vierzon) |Présentation d'une structure d'accueil de jour occupationnel pour les personnes qui, en raison du vieillissement ou de l'aggravation de leur handicap, en raison d'une maladie ou d'une difficulté momentanée, ne peuvent être accueillies à temps pl[...]Article
Exemples de financement de création de CAT, par des partenaires multiples.Article
Les CAT sont pris entre plusieurs feux : accueillir une population de plus en plus importante dont les caractéristiques sont décrites, être de véritables lieux de production, remplir une mission d'intégration... Point de vue d'un professionnel.Article
Philippe Gaberan ; Guy Benloulou, interv. ; Luc DAHAU, interv. ; Jean-Claude FEUILLERAS, interv. ; Marie-France FOSSATI ; Michel Sauvetre, interv. ; Gérard Zribi, interv. |Série de 4 articles sur les CAT : - Les CAT dans le flou de la commande sociale (les CAT ne savent plus ni ce qu'on leur demande, ni les moyens qu'on leur accorde pour le réaliser). - O| en est le CAT ? Avec la crise, les travailleurs handicapés[...]Article
Sont présentés dans cet article les services de l'AFASER rattachés à des établissements dont ils sont complémentaires : - les services attachés aux foyers communautaires (service appartements, service d'accueil de jour) ; - les services attachés[...]Article
La demande réitérée de travailleurs de CAT illettrés a permis une analyse psychosociale de cette attente. Celle-ci a été prise en charge sous forme de deux séances hebdomadaires de 1 h 30, à partir des préoccupations des stagiaires. On utile le [...]Article
Il n'existe pas de test fiable permettant de pronostiquer la qualité de la réinsertion par rapport à l'altération des capacités du patient. Ceci est valable pour les enfants dont la scolarité n'est pas très favorable, et les adultes. Présentatio[...]Article
Exposé de la nouvelle rédaction de l'article 168 du code de la famille et de l'aide sociale.Article
Luc FROSSARD ; Philippe Auvergnon ; Gian Guido BALANDI ; Antonio Rico CALADO ; Marie-Louise Cros-Courtial, éd. ; Serge Ebersold ; Josep FARGAS ; André LABOURDETTE ; Michel Laforcade ; Francis MONTES ; Patrick RISSELIN ; Pascale Roussel ; Stélios STYLIANIDIS ; Claude Veil, éd. ; Dominique Velche ; Marie VIDELA HAIDIK ; Ulrich ZACHERT ; Gérard Zribi ; Centre Technique National d'Etudes et de Recherches sur les handicaps et les inadaptations (CTNERHI) (Paris, FRA) |Ce numéro comporte quatre parties : le travail protégé en Europe, l'emploi des personnes handicapées : aspects juridiques, l'emploi des personnes handicapées : aspects sociologiques et économiques, analyse transversale et ouverture prospective.Article
Résultats d'une enquêté effectuée auprès des associations de l'UNAPEI en septembre 1993 pour les besoins en créations de places en établissements spécialisés. Présentés sous forme de tableaux, les résultats sont comparés à une première enquête r[...]Article
Dans le cadre d'un dossier consacré à l'histoire sociale et médico-sociale, cet article s'intéresse aux étapes marquantes de ce secteur : développement d'un esprit mutualiste et d'une conception sociale (1930-1945), grand boom des créations des [...]Article
Dans MOUV'ANCE (26, 1994)Un service adapté pour répondre aux divers besoins et prises en charge. Ce dossier, sans être exhaustif, présente et développe différentes formes d'accompagnement et de prises en charge des personnes handicapées. Il repose sur des expériences ou[...]Bulletin : Article
Revue pratique de psychologie de la vie sociale et d'hygiène mentale, Quels partenariats en santé mentale ?
André BADICHE, préf. ; Catherine JACQUEMIN, préf. ; Bernard Jolivet, préf. ; Fédération des associations Croix-Marine d'aide à la santé mentale. Journées nationales.. 1993. Saint-Malo , 1994Au cours de 7 ateliers, on aborde le problème de la réadaptation des malades mentaux hors des structures psychiatriques, en particulier les questions de partenariat entre service public et association ; le partenariat au profit des enfants et de[...]Article
Ils sont handicapés mentaux. Ils peignent, ils exposent. Grâce au CAT des Beaux-Arts, une structure qui défend ses artistes. L'atelier d'arts plastique fonctionne au même titre qu'une unité de production. (CAT des Beaux Arts, 20-24 rue Madame, 7[...]Article
Le suivi pendant plusieurs années, dans le cadre d'un CAT, de patients adultes ayant présenté une affection psychotique de l'enfance, a permis d'isoler cinq vignettes cliniques et d'effectuer une réflexion sur les devenirs de la psychose infantile.Article
Ce dossier fait le point sur les conséquences du vieillissement des personnes handicapées, en particulier sur leur mode d'hébergement. P. GUYOT repère les structures mises à leur disposition et les ressources qui leur sont accordées. Y. MORLONG [...]Article
Dans le débat sur l'avenir des centres d'aide par le travail, les directeurs et leurs collaborateurs veulent se poser en interlocuteurs des pouvoirs publics.Article
Par une décision du 25 janvier 1993, le Conseil d'Etat annulait les articles 11, 12 et 13 du décret n° 77-1546 du 31 décembre 1977. Après avoir rendu compte de la portée de cette décision, on rappelle qu'une négociation s'engagea entre les assoc[...]Article
Les spécialistes de la CNAF font le point sur cette situation complexe.Article
Le Centre d'Aide par le Travail -CAT- cité par la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées allie une prise en charge médico-sociale et une activité de production. On craint que la part du médico-social soit de plus en plus réduit au[...]Article
Les CAT d l'Aube ont fait réaliser une étude d'image et de notoriété par une société conseil de Troyes. Celle-ci a cherché à déterminer l'image du CAT vu par son personnel et vu par ses clients. Elle a en outre évalué la notoriété de l'enseigne [...]Article
Le désengagement financier croissant de l'Etat vis-à-vis des CAT conduit ces derniers à des difficultés financières insurmontables. L'objectif de ces structures est de ce fait remis en cause puisqu'elles sont obligées de privilégier la productio[...]Article
On rend compte des activités professionnelles proposées dans un CAT accueillant des IMC : conditionnement mécanisé, bureautique, informatique. La nécessité de maîtriser l'environnement socio-économique n'empêche pas la prise en compte des diffic[...]Article
Depuis le 1er janvier 1984, date d'entrée en vigueur des lois de décentralisation, la quasi-totalité de l'aide sociale a été transférée au département. Les dépenses départementales se concentrent pour 90% sur quatre postes (aide sociale à l'enfa[...]Article
Notes à propos de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et de l'Inspection générale des finances (IGF) sur la situation financière des centres d'aide par le travail (CAT) et les centres d'hébergement de réadaptation sociale (CHRS).Article
Article
Nouvel accord qui prendra effet le 1er janvier 1995 dans les trois sites de KODAK-PATHE : Chalon-sur-Saône, Marne la Vallée et Paris. L'emploi en milieu ordinaire porte sur l'embauche ou l'insertion temporaire de 35 personnes handicapées, sous f[...]Article
Emmanuel WOITRAIN ; Marie Ruault ; Ministère des Affaires Sociales de la Santé et de la Ville (MASSV) (Paris, FRA) |L'enquête ES, devenue biannuelle, fournit : - un inventaire des établissements et des services médico-sociaux : activité, localisation, etc. ; - une présentation des principales caractéristiques du personnel en place dans ces établissements et s[...]Article
Cet article reprend les résultats de 1994 publiés par la Direction de l'Action sociale et parus dans Info-Das n° 51. Il donne les coûts moyens annuels de la place, les taux d'occupation moyen, les durées d'ouverture, les évolutions, les taux d'e[...]Article
Roumen Zahariev ; Chantal Bockelandt ; Viviane Durand ; Ministère des Affaires sociales, de la santé et de la ville, Direction de l'Action sociale (Paris, France) |Dans INFO-DAS (51, 1994)Résultats de l'enquête budgétaire annuelle de 1992, sur la fixation des tarifs et des budgets dans les établissements spécialisés sous compétence tarifaire de l'Etat. Les indications portent sur l'évolution et la décomposition des coûts et des t[...]Article
Dans le Nord-Pas-de-Calais, 40 structures répondent à l'appellation de structures ou sections occupationnelles. L'article indique, sous forme de tableau le nombre de places dans les différents arrondissements de la région. Un deuxième tableau fo[...]Article
Réflexions sur les CAT qui constituent pour beaucoup la seule possibilité d'insertion professionnelle et qui pourtant parallélement sont considérés comme une structure "cul de sac".Article
Le 9 décembre 1993, les principales associations d'Espagne ont signé un "programme pour la promotion de l'emploi des personnes avec un handicap". Les trois premières parties de ce texte analysent la situation actuelle ; la quatrième présente les[...]Article
Aider les personnes handicapées par le travail, à partir de cette mission donnée par la loi aux Centres d'Aide par le Travail -CAT- plusieurs interprétations sont possibles. Elles reposent sur une conception du travail, envisagée dans une logiqu[...]Article
Jacques GAILLARD, directeur de CAT, répond au directeur de la DDASS des Landes qui avait émis des critiques à l'égard des CAT dans le numéro 96 d'ITA. Il répond sur les critiques suivantes : la crise financière des CAT, l'absence de contrôle sur[...]Article
L'incidence de l'activité de production des CAT et des CHRS sur le calcul de leur dotation globale.Article
Association nationale des directeurs d'action sociales et de santé des départements -ANDASS (France) |Statistique fournis par l'ANDASS sur les CAT, l'hébergement, l'allocation compensatrice, les dépenses d'aide sociale, la démographie des personnes âgées dans les départements de : Côte d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire et Yonne.Article
L'Association des parents d'enfants inadaptés de Frontignan préconise l'accession à la propriété pour les travailleurs handicapés de son CAT. L'article rend compte de cette pratique innovante.Article
Premiers résultats d'une étude visant à mieux connaître le personnel d'encadrement dans les CAT. Les premiers résultats montrent que l'encadrement est généralement assuré par un moniteur d'atelier dont le niveau de formation est faible. Le profi[...]Article
Au chapitre de la solidarité, l'effort est poursuivi au profit des personnes handicapées. Les crédits affectés à la prise en charge par l'Etat de l'AAH sont portés à 18,7 milliards (+ 3,4%), mais cette enveloppe inclura le complément d'AAH versé[...]Article
Organisation financière des centres d'aide par le travail.Article
Organisation financière des centres d'aide par le travail.Article
Patrick Guyot ; Commission régionale des structures de travail protégé. Réunion.. (07/06/1994; Chauffailles) |Les CAT sont amenés à accueillir de plus en plus fréquemment des personnes atteintes de psychoses décompensées, sans aspect déficitaire. Celles-ci ont besoin d'une aide psychiatrique que l'organisation du CAT n'a pas forcément prévu. La réponse [...]Article
Après un rappel historique sur la réglementation concernant l'insertion professionnelle des handicapés physiques, l'auteur analyse de façon critique le dispositif actuel mis en place par la loi de 1987.Chapitre
L'auteur présente une synthèse de la situation faite aux travailleurs d'ateliers protégés et de centres d'aide par le travail ainsi qu'une analyse critique de ces établissements. Après avoir rapp[...]Article
Les Tepakim's sont des musiciens handicapés mentaux travaillant tous en CAT. Auteurs, compositeurs, interprètes, ils viennent de sortir leur premier disque.Article
Projet de mise en place, au sein du CAT, d'une section annexe susceptible d'accueillir à mi-temps, des adultes handicapés mentaux, travailleurs du CAT mais ne pouvant pas encore on ne pouvant plus, pour diverses raisons assumer un emploi à temps[...]Article
L'expérience menée par une entreprise de Vitry avec un CAT : Les contrats de prestations de services offrent une alternative intéressante et peu explorée.Article
- dépenses totales en 1991 pour les établissements médico-éducatifs pour enfants en 1991 : 20.730.544.000 francs ; - coût annuel de la place : 131.263 francs ; - prix de journée moyen : 655 francs ; - capacité : 155.123 places ; coût moyen annue[...]Ouvrage
Cette plaquette rend compte, de façon synthétique, d'une étude conduite sur Rhône-Alpes. L'étude considère que l'insertion effective de personnes handicapées en milieu ordinaire de travail pour c[...]Article
L'annulation par le conseil d'Etat de dispositions réglementaires prévoyant, pour les CAT et les CHRS ayant une activité de production, la division de leur budget d'exploitation en budget de l'activité sociale et en budget de production, nécessi[...]Article
Chantal NICOLE-DRANCOURT ; Brigitte ALMUDEVER ; Christine ANTOLIN ; Alain BAUBION-BROYE ; Nadine CASCINO ; Marie-Pierre CAZALS ; Madjid CHERFI ; Valérie Chevalier ; Robert DAUJAM ; Frédérique DE ONA ; Annie DREUILLE ; Bernard Eme ; Anita Fages ; Francis GAUTIE ; Violette HAJJAR ; Alexis LE BLANC ; M. LE DANTEC ; Madeleine Lefebvre, préf. ; Alfredo Martin ; Georges MASSIA ; Monique MEMBRADO ; Michel PIETR ; Laurence ROULLEAU BERGER ; Joseph Rouzel |Dans Empan (14, 1994)Comment des stratégies d'insertion qui se construisent autour de l'emploi prennent-elles en considération la probable exclusion du marché du travail qui guette le public le plus démuni et qu'elle est quand on s'adresse à ce public la validité du[...]Article
En assurant une formation qualifiante aux travailleurs des CAT, on peut améliorer leur insertion professionnelle et changer l'image des CAT.Article
Une étude épidémiologique a été menée récemment auprès de 45 centres d'aides par le travail -CAT- pour comprendre l'évolution de l'état de santé des déficients mentaux en fonction de l'avance en âge et des conditions de travail. D'après les prem[...]Article
Evolutions démographiques et problèmatiques de relais pour les travailleurs handicapés mentaux hébergés chez leurs parents, à partir de l'expérience des Ateliers Denis Cordonnier à Dardilly (Rhône), premier CAT ouvert en France.Bulletin : Article
CAHIERS DU PROMOTEUR ET DU GESTIONNAIRE, Actes "L'activité professionnelle de la personne handicapée mentale dans le France et l'Europe de 1993"
Le statut de la personne handicapée mentale en milieu ordinaire de travail en atelier protégé et en centre d'aide par le travail. La situation de la personne handicapée mentale dans le milieu protégé en Europe : tableau comparatif. Le contexte é[...]Bulletin : Article
UNAPEI - Juris - Handicaps, L'activité professionnelle de la personne handicapée : approche technique, séminaire des 11 et 12 décembre 1992
Les textes de ce dossier retracent les réflexions menées au sein de l'Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales -UNAPEI-. Ils ont pour but de prendre la mesure des enjeux qui sous-tendent le statut de [...]Article
Description et évaluation des potentialités des personnes handicapées mentales travaillant au Centre d'Aide par le Travail -CAT- géré par l'APEI de Saint-Amand-Montrond (France).Article
Michel Thierry ; M. BELLIER ; Florence BUTTIN ; Laurent Cocquebert ; Michel FAISANT ; Pierre LAROSE ; Anne POTIER ; Jacques RIO ; Monique Vigneron ; Gérard Zribi |Ce dossier sur les centres d'aide par le travail -CAT- fait le point sur la situation actuelle et le devenir de ces établissements. Face à une conjoncture économique défavorable les CAT ont été conduits depuis quelques années à développer de nou[...]Article
Ouvrage
L'auteur présente le paysage legislatif et réglementaire relatif aux équipements sociaux et médico sociaux proposant ainsi une documentation de référence sur la création et la gestion de ces étab[...]
- Localisation : Paris | Cote : BA10/0162
Article
Parmi les structures innovantes capables de répondre aux besoins des personnes travaillant en CAT, on connait le service de placement et de suivi en entreprise. Il y en a d'autres, tel la section d'adaptation par le travail -SAT- qui, à l'intéri[...]Article
Ce dossier, consacré à l'édition adaptée, fait le point sur les moyens techniques d'impression spécialisée aussi bien des livres en braille que en gros caractères. Un article est consacré à la constitution et à la fabrication de Braille-info (un[...]Article
A partir de l'analyse des tâches de personnel d'un CAT : cadres, moniteurs d'ateliers, éducateurs de soutien, et de leur dysfonctionnement, on tente de repérer les différentes phases qui ont conduit ce CAT vers un statut d'entreprise d'économie [...]Bulletin : Article
Les cahiers de l'AFASER, Les outils d'évaluation des établissements pour handicapés mentaux
Martin JOUBERT ; Marie-Madeleine Amiot ; Denis BACCON ; Thierry BEULNE ; Roselyne BONIFACE ; Isabelle CAMUS ; Hélène LE CONTELLEC ; Jocelyne LOTI-VIAUD ; Catherine PRETAT ; Françoise RAGON ; Patrick RAPP ; Jean-Pierre YVERNEAU ; Association des Familles et amis pour l'Accueil, les Soutiens, l'Education et la Recherche en faveur des personnes handicapées mentales -AFASER-. L'évaluation. Journées de réflexion. , 1993Compte-rendu des réunions de réflexion à propos de l'évaluation organisées par l'AFASER : comment évaluer les institutions du travail protégé ?Article
Jacques RIO |Dans MOUV'ANCE (16, 1993)On présente la population du CAT Denis-Cordonnier dont la moyenne d'âge en 1980 était de 32 ans alors qu'elle est de 42 ans 10 ans plus tard. Ateliers et foyers font face au vieillissement de leur clientèle : le décès des parents, le nombre prév[...]Article
Article
Les associations "Relais Malakoff" créées par la Caisse de Prévoyance CAPIMMEC il y a dix ans sont actuellement vingt-trois, réparties en régions. Les Relais Malakoff regroupent 8.000 adhérents et 800 bénévoles actifs qui assurent 54.000 heures [...]Article
Roger Salbreux ; Ph. GABBAI ; C. GUILBERT ; H. REGIS-LE-BRUN ; B. ROUGER ; Jean SAVY, interv. |- Interview du Dr Roger SALBREUX par Jean SAVY ; - le vieillissement ; - la rente survie ; - la situation des parents de personnes handicapées mentales en Europe ; - l'action de l'APEI de Saint-Amand Montrond.Article
Réflexions sur les conséquences de la crise économique sur les CAT et nécessité d'une politique de formation.Article
Indexé sur le SMIC, la GRTH est la somme d'une rémunération du travail à charge de l'établissement d'accueil ou de l'employeur et d'un complément suivi par l'Etat qui, dans le même temps, compense les cotisations sociales patronales, auxquelles,[...]Rapport
20 ans après la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées, 10 ans après un premier rapport sur le sujet, la cour des comptes présente un bilan assez sévère de la politique en faveur d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4382
Article
P. PARCIANO ; B. Azema ; J.L. JARRY ; M. LIMOUSI ; M.F. LIVOIR-PETERSEN ; J.F. Rougier ; SUISSE ; VILLAC ; CREAI Languedoc-Roussillon (France) |Réflexions communes des équipes du secteur sanitaire (pédopsychiatrie et psychiatrie d'adultes) et médico-social (IME, IMPro, Foyers de vie, CAT) sur les projets de vie d'adolescents conduites pendant deux ans (1991-1993) au CREAI de Montpellier[...]Article
Claude Lesourd ; Claude ECHARD ; Mauricette HEMERY ; Jacques MURAT ; Claude PENSA ; François PODECHARD ; Michel QUENTIN ; Joël SATIAT ; N. SOLEILHAC ; Christian VETELE ; François VIRLET |Le dossier est consacré aux actions innovantes qui sont menées dans le Loir et Cher en matière de travail protégé. Les articles portent sur le bilan dans le département, certaines actions innovantes, des partenariats avec des grandes entreprises[...]Article
Daniel Beaune ; Association pour adultes et jeunes handicapés -APAJH "Réraper" les déficits intellectuels : un nouvel espoir. Journée. 5. (15/10/1993; Nice) |Deux CAT APAJH de la région parisienne ont fait l'expérience d'une technique d'éducabilité cognitive (ECS) afin de tâcher de "réparer" les déficits intellectuels des travailleurs handicapés. L'originalité de l'ECS a été de prendre en compte le h[...]Article
Nécessité de mener une analyse en profondeur des critères d'évaluation des capacités professionnelles et de la nature du handicap prévalant aux orientations en CAT. Par ailleurs, les CAT doivent s'ouvrir au milieu économique pour conforter leur [...]Article
Michèle LOMBARD ; Gérard BARDIOT ; Jean-Michel Bloch ; Evelyne BOINET ; Clément Bonnet ; Michel DUNAND ; Bertrand ETIENNE ; Jean-Philippe GUEGUEN ; Christophe GUIGON ; Bernard GUITER ; Sabine HERBLOT ; Agnès LAVAUD ; Pascale Mathieu ; Véronique MOREAU-CHEBAT ; Danielle PERERA ; Isabelle PEYRON-FOURCADE ; Jean-François Popielski |Les alternatives à l'hospitalisation s'adressent à de nombreuses catégories de patients traités en santé mentale. Ce dossier apporte un témoignage sur la nature de l'activité psychiatrique extra ou intra-hospitalière et sur la souplesse des répo[...]Article
La transition d'employés handicapés du milieu de travail protégé (CAT, AP) vers le milieu normal d'emploi ne s'effectue pratiquement pas. A la fois service de soutien et structure d'emploi, l'EPI, géré par une association l'AFASER, s'efforce d'ê[...]Article
Partant de la législation en vigueur, l'auteur s'interroge sur la finalité du travail protégé. Tout en souhaitant, quand c'est possible, l'orientation vers le milieu ordinaire du travail, il n'entend pas en faire un dogme.Article
François BARISSAT ; Marie-Anne BARTHELET ; Bruno Henry ; Patrice SOYER ; Institut First "informatique et handicap" ; Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales -UNAPEI-. Les différentes modalités possibles d'utilisation de l'outil informatique auprès des personnes handicapées mentales en CAT. Journée.. (10/03/1993; Paris) |Les différentes modalités possibles d'utilisation de l'informatique auprès de personnes handicapées mentales en centre d'aide par le travail -CAT- : intégration de ce nouvel outil dans les prises en charge en rééducation : orthophonie, ergothéra[...]Article
Conclusion d'une étude visant à anticiper les orientations futures de la politique sociale en faveur des personnes handicapées vieillissantes. On évalue l'ampleur des problèmes démographiques que chaque département et chaque catégorie d'établiss[...]Article
Au Centre Denis CORDONNIER, l'unité d'accueil de jour dans l'environnement CAT, la création d'un foyer à double tarification et l'extension du foyer d'hébergement doivent permettre de répondre simultanément et au plus près des besoins fondamenta[...]Article
Ph. LEROUX ; F. Derriennic ; M. Fontaine ; Y. IWATSUBO ; C. LEROUX |Etude sur la région "Pays de la Loire" incluant tous les CAT (54) et tous les sujets déficients mentaux y travaillant (3.000 sujets). Cette étude a deux objectifs : d'une part, l'évaluation de l'évolution avec l'âge de la santé des déficients me[...]Article
Le 31 janvier 1992, Michel Gillibert, Secrétaire d'Etat aux Handicapés, a tracé les grandes lignes de son action pour 1992. Deux grands chantiers : instauration d'un nouveau plan de création de structure d'accueil et de places de travail protégé[...]Article
L'évolution significative observée chez certains adultes handicapés mentaux accueillis dans des structures de CAT/Foyer relevant de APEI de l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer a amené les auteurs à s'interroger sur les diverses interventions i[...]Article
Le développement des actions de soutien dans les CAT.Article
- l'insertion à l'initiative de l'ADAPEI et de ses CAT : "un contrat avec l'AGEFIPH"; - L'insertion à l'initiative de l'Union patronale : "l'entreprise doit aménager une politique sociale complète" ; - l'insertion par l'apprentissage d'un nouvea[...]Article
Le CAT l'Arc en ciel joue l'intégration par le rock.Article
Poursuivant sa politique d'intégration des personnes handicapées, le Ministère de l'Education Nationale vient d'autoriser la création d'un Centre d'Aide par le Travail -CAT- dans un lycée.Article
Le CAT de Levallois illustre parfaitement la politique d'ouverture vers l'extérieur des CAT par la création d'un atelier protégé dans l'usine Panzani.Article
Présentation de "l'oiseau mouche", CAT où l'on ne fait que du théâtre. Il donne une quarantaine de représentations partout en France et à l'étranger.Article
- Développer des sections d'ateliers protégés auprès des CAT. Les intégrations en milieu ordinaire de travail (avec contrat de travail) ne peuvent sans doute pas concerner plus de 5% à 6% de la population des CAT. La formule des sections d'ateli[...]Article
R. POUGET ; E. AGUILAR ; T. BOTTAI ; C. DEDDOUCHE ; R. RODRIGUEZ |Le travail des malades mentaux, pour permettre leur réadaptation, doit répondre à certains critères que l'on ne trouve que dans des milieux appelés "protégés". Ce sont : le changement d'activités qui évite la chronicisation ; des rythmes plus so[...]Article
A. Chevalier ; C. AILLOUD ; M. ANDREOZZI ; Y. GUILLEMINOT ; J. L. LEBEAU ; A. Peraldi ; P. ROZAN ; A. Thomas |Rôle de la COOPSOC (Association pour la coopération sociale) au niveau du département des Bouches-du-Rhône. Elle assure la promotion commerciale des 30 CAT du département. Description d'expérience de fonctionnement d'atelier protégé, d'action de[...]Article
95 personnes handicapées au CAT "L'Orme Robin" en Ile-et-Vilaine. L'encadrement de ces travailleurs est assuré par des moniteurs d'atelier, une psychologue, un chef éducatif. Depuis deux ans, un ergothérapeute est venu compléter cette équipe. Ce[...]Article
La création de ces établissements, malgré le "programme pluriannuel" mis en place par le Gouvernement pour les années 1990-1993 et en raison de la grande complexité du cadre juridique après la décentralisation, reste très longue et difficile. L'[...]Article
Daniel VIDAUD ; Jacky BERNARD ; Raymond CHAUMON ; Jean-Luc DEBARD ; Nicole RABIER, préf. ; Jean-Pierre TRINQUIER ; Liliane VAUTRIN |Sans qualification, sans emploi, sans projet, sans solution, les jeunes en grande difficulté sociale viennent grossir les dispositifs de formation et d'insertion. Dans ce numéro spécial sur la "Formation professionnelle" pour des jeunes inadapté[...]Article
Notre pratique clinique dans un hôpital de nuit, accueillant des adultes qui exercent une activité professionnelle (en milieu protégé ou ordinaire), a conduit notre réflexion sur la mise au travail de patients psychotiques. L'adaptation au monde[...]Chapitre
Afin d'élaborer une charte définissant les droits et devoirs de chacun au sein d'une entreprise de travail protégé (ETH-Mulhouse), 40 volontaires ont été formés à l'utilisation d'un questionnaire[...]Article
L'accompagnement de jeunes handicapés physiques de CAT dans leur projet d'insertion sociale dans leur première expérience d'habiter "seuls". Pour chacun l'espace qu'il habite, le voisinage qu'il côtoie, deviennent comme un miroir lui renvoyant s[...]Article
Monsieur CHARASSE, Ministre du Budget, a présenté au Conseil des Ministres le projet de budget pour 1993. Les recettes devraient atteindre 1.210,2 milliards de francs et les dépenses 1.375,4 milliards de francs. Notamment : les actions en direct[...]Article
Projet de budget du Ministère des Affaires Sociales pour 1992 présenté à l'Assemblée Nationale le 22 octobre 1991. Les crédits permettant de financer l'AAH passent de 625 MF à 586 MF (régime agricole), et de 15.881 MF à 15.771 MF (autres bénéfic[...]Chapitre
Réflexions sur la création et fonctionnement d'un CAT de restauration et de l'intégration professionnelle et sociale que le travail dans une telle entreprise offre aux personnes handicapées.Article
Cette réforme vise à limiter le cumul entre la garantie de ressources et l'allocation aux adultes handicapés à un certain plafond afin d'inciter les travailleurs handicapés de CAT à s'orienter vers les ateliers protégés et le milieu ordinaire. E[...]Article
Le CAT de Sens (Yonne) met le cap vers l'entreprise en créant un "CAT sans mur" à mi-chemin entre le travail protégé et le milieu ordinaire, et en associant les entreprises à son activité.Article
André MICHEL ; Jean-Marie CREFF ; François Xavier FALALA ; Joseph FRICOT ; Claudie MOREAU ; Philippe Séguin |Ce dossier présente les différentes mesures pour l'emploi applicables aux personnes handicapées, les caractéristiques du travail protégé et les aide à l'emploi de l'AGEFIPH.Article
Gérard Zribi ; Jean SAVY, interv. |Gérard ZRIBI remet en cause dans cet entretien bien des idées généralement admises : la définition du "handicap mental", le vieillissement précoce des déficients mentaux et l'influence néfaste du travail (les CAT qui insistent sur le vieillissem[...]Article
Un protocole d'accord signé le 8 novembre 1989 entre le Gouvernement et des associations représentatives des personnes handicapées concerne la réforme des ressources des travailleurs handicapés en Centre d'Aide par le Travail (CAT). Le contenu d[...]Article
Courts articles traitant de l'évolution quantitative et qualitative du travail protégé, de son organisation administrative, des obstacles à l'emploi des personnes handicapées selon une approche psychosociologique et économique. Le statut du trav[...]Article
M. BEACHAMEIL ; M. BUCHKREMER ; Paul Gaillard ; Pierre LAZARUS ; Pierre LE PECHEUR ; Antoine LOMLEY ; Jacques OBADIA ; Forum européen du Conseil national des loisirs et du tourisme adaptés ; Conseil national des loisirs et du tourisme adaptés -CNLTA-. Journées européennes du CNLTA. 1991-10-17/ (18/10/1991; Noirmoutier) |Reproduction de 5 interventions tenues lors des journées européennes du Conseil National des Loisirs et du Tourisme Adaptés -CNLTA-, à Noirmoutier les 17 et 18 octobre 1991 : formation du personnel d'encadrement des personnes handicapées ; forma[...]Article
Yoram LEKER ; Gérard Bonnefon, collab. ; Axel ISABEY, collab. |Recommandations de l'UNAPEI. Principes généraux : la personne handicapée mentale est propriétaire de ses oeuvres artistiques ; la vente d'une oeuvre, la cession des droits d'auteur doivent être réalisées par contrat en présence et avec le consen[...]Article
Les personnes handicapées. Le renforcement des actions inscrites dans le budget 1992 en faveur des personnes handicapées se traduit par : 1. la création de 1.362 places en maisons d'accueil spécialisées; 2. la progression de 57,7% des dotations [...]Article
Cet article est extrait d'une étude destinée aux promoteurs de structures de travail protégé, réalisé dans le cadre de contrat de Plan Etat-Région. Il donne un aperçu des emplois occupés en juillet 1990, en Bourgogne, dans les structures de trav[...]Article
MALPELAT ; BUFFELAN ; LECOQ ; LENOBLE ; LOISY ; PARANT ; TURBET-DELOFF ; Centre régional d'Aquitaine d'études et d'actions sur les handicaps et les inadaptations -CRAEAHI-. Inspection régionale de la médecine du travail. Colloque. 1990-09-19. s.l. |Ensemble de six articles traitant de la médecine du travail et en particulier du rôle du médecin en atelier protégé. Les CAT (Centres d'Aide par le Travail) sont soumis aux règles de la médecine du travail. Importance de l'ergonomie en travail p[...]Article
Répartition des places en CAT par région et par département ; le taux d'équipement en CAT de chaque département fin 1990.Article
Article
Article extrait de l'"Etude pour le développement du travail protégé en Bourgogne" réalisée dans le cadre du Contrat de Plan Etat-Région Bourgogne et du Fonds régional d'aide aux initiatives locales pour l'emploi (FRILE), Décembre 1990. Perspect[...]Article
Article
Les personnes handicapées adultes, qui n'habitent pas avec leur famille et qui ne possèdent pas d'habitation personnelle, sont placées, pour la plupart, dans des établissements qui relèvent soit de l'aide sociale départementale (foyers annexés à[...]Article
Article
M. ZAHARIEV ; Chantal Bockelandt, collab. ; Victor DOMINGUES, collab. ; Viviane Durand, collab. ; Ministère des Affaires Sociales et de la Solidarité, Direction de l'Action Sociale, Sous-Direction du travail social et des institutions sociales (FR) |"Les résultats présentés dans ce document sont basés sur l'exploitation au plan national de l'enquête annuelle sur la fixation des budgets et des tarifs dans les établissements sociaux et médico-sociaux. Lancée en 1979, l'enquête a dix ans. Conç[...]Article
On rapporte le mode de prise en charge d'adultes autistes ou psychotiques accueillis en CAT ou en foyer, ou suivis en appartements (non thérapeutiques), le tout géré par l'ASITP-FFAPI à Cormeilles-en-Parisis. L'origine et le cursus des personnes[...]Article
Cet article "analyse le contenu des décisions d'orientation et les disparités départementales. Ainsi par exemple, dans l'Est de la France et surtout en Ile-de-France, les placements en milieu ordinaire de travail sont nettement plus importants q[...]Article
"En Ile-de-France, l'Observatoire Régional de la Santé a procédé à une évaluation des besoins en équipements pour adultes handicapés sur la demande du Conseil régional. Dans cette région, en effet, le taux d'équipement en places de CAT (Centre d[...]Article
On montre les tendances du travail protégé en Allemagne, France et Italie. Pour la France, on présente un projet de création de service d'insertion, de formation et d'apprentissage spécialisés pour adolescents déficients mentaux. Puis on décrit [...]Article
BOUCHEMOUSSE ; DEPASSE ; Jullien ; MUSSET ; SEYER ; Valette ; Centre régional d'études et d'actions pour les handicaps et inadaptations en Limousin - CREAHIL-. Colloque : Planification régionale et planifiation départementale des actions sociales et médico-sociales. (05/11/1991; Limoges) |Présentation des actions menées ou financées par la Direction régionale du travail depuis 1988 en faveur des travailleurs handicapés, en Limousin. Politique de création de places de travail protégé en Corrèze et en Creuse.Article
Michèle Fardeau-Gautier ; Céline DIETRICH-SAINSAULIEU ; Frédérique FERRAT ; Marc Le Vaillant ; Centre technique national d'études et de recherches sur les handicaps et les inadaptations -CTNERHI (Vanves, France) |Les commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel prennent, chaque année, plus de 600000 décisions concernant les personnes handicapées ; tant pour leur orientation professionnelle (vers le milieu ordinaire, le milieu pro[...]Article
"L'aide sociale est destinée aux personnes qui, en raison de leur maladie, leur handicap ou leur âge, ne peuvent faire face à leurs besoins, et qui ne bénéficient pas par ailleurs de ressources suffisantes. Pour les personnes répondant à certain[...]Article
Article
En 1990 : 2.877 places de CAT ont été créées, dont 1.629 sur redéploiement de moyens provenant de l'Education Spéciale et du secteur sanitaire, et 1.248 en dehors de tout redéploiement. En 1991, 2.723 places en CAT doivent être créées ; 2.600 en[...]Article
- Aux CAT Anne-Marie Bedin et Louis Cimétière (135 ouvriers) situés dans la région de Villefranche-sur-Saône et dirigés par Mr Damien Rispal, depuis trois ans, une expérience d'apprentissage-perfectionnement de la lecture-écriture est menée dans[...]Article
"L'aide sociale d'aujourd'hui est le résultat d'une longue évolution, de la vieille "assistance publique" chargée de secourir les pauvres, au concept de l'aide sociale instauré en 1953, elle connaît, depuis 1984, un changement important avec la [...]Article
Lettre ministérielle du 31 mai 1990, instruction CNAF n°2914 du 3 Juillet 1990, lettre ministérielle du 12 juillet 1990. A l'occasion de l'identification des allocataires de l'AAH, dans le cadre de la réforme des ressources des travailleurs hand[...]Article
Compte tenu des ressources étatiques actuelles et de celles nécessaires pour répondre aux besoins, n'est-il pas nécessaire de réfléchir à des alternatives aux institutions comme les C.A.T. (Centres d'Aide par le Travail) étant donné leurs coûts [...]Article
"Les textes instituant la dotation globale en C.A.T. (décret du 30 décembre 1985 et circulaire du 9 janvier 1986) comportaient un second volet, la mise au point d'un tableau de bord de suivi des C.A.T.. L'Ecole des Mines de Paris qui, à la deman[...]Article
"Cette étude fait le point sur les obstacles aux expertises de l'efficacité sociale et économique de ces établissements à but non lucratif, qui accueillent plus de 60 000 handicapés adultes. L'importance des dépenses engagées par l'Etat (77 000 [...]Article
Danièle TURBET DELOFF ; Service catholique enfance et jeunesse inadaptées -SCEJI- (France) ; Session régionale du Service Catholique Enfance et Jeunesse Inadaptées -SCEJI-, Bordeaux |L'auteur brosse un tableau général des structures de travail protégé. Il apporte des données chiffrées sur ces structures, nationales et régionales (Aquitaine), ainsi que sur les actions des C.O.T.O.R.E.P.. Il précise le rôle des C.A.T., la faço[...]Article
"L'informatique n'a pas encore totalement trouvé sa place et l'accueil qu'elle devrait avoir dans l'éducation des personnes handicapées mentales dans notre pays, comparativement à d'autres pays : USA, Canada, Grande-Bretagne. Un gros effort rest[...]Article
L'auteur rappelle les objectifs de la loi de 1987 sur le travail des personnes handicapées. Il relate le rôle des Centres d'Aide par le Travail et des ateliers protégés, distinguant les fonctions de ces deux structures, présentant leur politique[...]Article
Article
Jean-Claude GUERGOAT ; Rosa CEALIS ; Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, Service des études et de la statistique (Paris 75700, France) |"Cette enquête a pour but d'étudier la garantie de ressources des travailleurs handicapés dans le seul milieu protégé de travail. (...) Les masses financières mises en jeu, au titre de la GRTH, représentaient 183,8 millions de F. au mois de sept[...]Article
Création d'un atelier de jour dont l'objectif a été défini par le schéma départemental de la façon suivante : "Ils sont destinés aux adultes dont les performances sont momentanément ou définitivement en deçà de celles qu'exigent les C.A.T.. Ces [...]Article
Bernard Jolivet ; René Baptiste ; Annie ESCUDERO ; Richard Fabre ; Brigitte Kammerer ; Jean-José MAHE ; Richard STANKIEWICZ ; Jean-Louis VAILLANT ; Vincent VERRY ; VIANNEY PIVETEAU |Discussion sur la définition du CAT, lieu de travail, lieu de soin, lieu thérapeutique. En tant qu'entreprise, le CAT est confronté à des problémes de financement et de production qui l'intégrent dans le circuit économique classique.Article
Cette étude porte sur les années scolaires 1987-1988 et 1988-1989.Article
"La cause de l'illettrisme des handicapés mentaux adultes est essentiellement liée aux perturbations de leur développement cognitif. Une évolution favorable peut cependant parfois permettre un apprentissage tardif de la lecture et de l'écriture.[...]Article
GOUTTE ; Daniel Faure ; Fournier ; GAY ; SAINT-MART ; CDAT de Saint-Priest-en-Jarez (Saint-Priest-en-Jarez 42270, France), resp. ; Etablissements publics travail et hébergement -EPTH- (France) ; Journées d'étude et de recherche nationales de l'EPTH organisées par le CDAT de Saint-Priest-en-Jarez : "L'avenir du travail protégé dans la nouvelle "donne" industrielle" |Article
Les C.A.T. remplissent-ils leur mission et quelle est cette mission ? Coûtent-ils trop cher ? A qui sont-ils destinés et pour quoi faire ? Où s'arrête le social, où commence le rendement ou le contraire ? Les C.A.T. sont de plus en plus critiqué[...]Article
Jacques BILLY ; B. CARRAZ ; Véronique FONTENEAU ; Jean-Marie GHIBAUDO ; Jean-Luc GUICHARD ; Direction des exploitations de la politique sociale (France) ; IT 29, Agence de développement par l'économique (Morlaix 29201, France) ; Ministère des affaires sociales et de l'emploi (Paris, FRA) ; Prométhée Saint-Brieuc, "Promotion du travailleur handicapé" (Saint-Brieuc 22000, France) |Le C.A.T. est de plus en plus confronté à des exigences de rendement économique. Pour ce faire, il fait appel à des personnels technico-commerciaux et des Groupements d'Intérêt Economique. On verra ici l'action de ces G.I.E., leur rôle dans la n[...]Article
Ministère des affaires sociales et de l'emploi (Paris, FRA) ; Direction des exploitations de la politique sociale (France) |Texte de la circulaire n°73 du 27 mars 1987 relative à l'application du décret n°86-510 du 14 mars 1986 concernant les modalités selon lesquelles les travailleurs handicapés admis dans les centres d'aide par le travail peuvent être autorisés à e[...]Article
Article
L'auteur explique comment et pourquoi un établissement de travail protégé doit, de plus en plus, être géré comme une entreprise ordinaire. Il donne l'exemple d'un C.A.T. qui, pour soutenir l'intérêt de ses clients, a dû faire appel à un concepte[...]Article
Article
Le régime TVA applicable aux CAT fait l'objet d'une instruction fiscale en date du 28 janvier 1985 (réf. 3.A.4.85). Une circulaire du 8 décembre 1988 n° 3.17.88 modifie sur un point, les règles fixées par l'instruction de janvier 1985. Le texte[...]Ouvrage
- Localisation : Paris | Cote : FJ71/0009
Mémoire
David SEGUY , 107p. pdfL'ESAT d'Eguenigue, Delle & Annexes (ESAT 90) est confronté à de profondes mutations tant internes (projet important de restructuration, évolution des handicaps, ) qu'externes (évolutions législ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB07/0121
Ouvrage
Observatoire régional de l'emploi des personnes handicapées -CRDI Rhône-Alpes (Valence, France) , 138p.Depuis de nombreuses années déjà, et au travers de ses missions d’information, d’analyse et de sensibilisation, l’Observatoire est un outil au service de l’ensemble des acteurs de l’insertion pro[...]