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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité > Responsabilité médicale > Faute médicale
Faute médicaleSynonyme(s)Erreur médicale Faute opératoireVoir aussi |
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[BDSP. Notice produite par IRDES 88tjtR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article analyse les erreurs sur venues en chirurgie entre 2002 et 2008 à partir d'une étude réalisée aux États-Unis. L'analyse des causes a surtout révélé des erre[...]Article
Lerreur qui survient dans le contexte dun soin est une épreuve difficile pour le soigné mais aussi pour le soignant. Elle ne peut être passée sous silence... mais comment en parler ? Larticle proposé ici sappuie sur la réflexion dun groupe [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC CR0xBClp. Diffusion soumise à autorisation]. La lésion d'un organe, au cours d'un acte médical, peut causer un dommage grave, mais elle ne constitue pas nécessairement une faute. La jurisprudence examine les ci[...]Article
Jean-Loup Durousset ; Ségolène Benhamou ; Dominique COUDREAU ; Eric Delbecque ; Christine DERMER ; Claudine DROUIN ; David FRITSCH ; Sophie GARCELON ; Michel GENTILE ; Alice HASSOUNE DE MAXIMY ; Florence MASQUIN ; Fédération de l'Hospitalisation privée. ; Journée d'information de l'hospitalisation privée. Comment gérer la communication de crise ? (08/02/2012) |Dans la poursuite des Journées d'information organisées pour apporter une aide aux responsables d'établissement de soins dans la gestion de leur structure, Christine Auberton, directrice de la communication et l'équipe communication de la FHP, o[...]Ouvrage
Cet ouvrage recense et analyse les arrêts et jugements relatifs à la responsabilité hospitalière et à la réparation des préjudices. Sont ainsi mis à disposition, à jour du 15 juillet 2011, les co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2735
Ouvrage
Robes noires et blouses blanches. Le face à face entre Thémis et Esculape suscite plus que jamais interrogations et inquiétudes. La recherche menée par l'institut Droit et Santé permet de dresser[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0194
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xnBkHJ. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente les résultats de l'étude Eneis 2, deuxième étude française nationale sur les événements indésirables graves des soins menée en 2009. Les résultats[...]Article
La Haute Autorité de Santé a publié un guide relatif à l'annonce d'un dommage associé aux soins qui s'adresse à tous les professionnels de santé, médicaux et paramédicaux, exerçant en établissement de santé ou en ville. Pourquoi la HAS s'est-ell[...]Article
Commentaire d'un arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation qui apporte un éclairage sur les règles qui entourent le refus de soins parfois opposé à une personne malade.Article
Ce panorama commente 4 arrêts du Conseil d'Etat et 1 arrêt du Conseil constitutionnel : -Arrêt du Conseil d'Etat du 26 juillet 2011 (n° 322234) relatif au recouvrement des frais d'hospitalisation restant dus alors qu'une faute commise à l'occasi[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE oqR0xFs9. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 7R0xkB8A. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente et commente les résultats de l'étude Evisa - étude régionale sur les événements indésirables liés aux soins ambulatoires. L'objectif de cette étud[...]Article
En rappelant la nature contractuelle de la relation patient/médecin, la Cour d'appel de Poitiers estime que la loi du 4 mars 2002 a transformé le devoir d'information du médecin en un droit à l'information du malade. L'arrêt rapporté rappelle de[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC I989R0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Un arrêt du 1er juin 2011 de la Cour de cassation se prononce sur une question particulièrement délicate d'erreur diagnostique, illustrant la méthode du juge pour dé[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC onpR0xmk. Diffusion soumise à autorisation]. La faute de diagnostic, quand elle est certaine est qu'elle est la cause du décès, engage la responsabilité pénale, mais n'est pas une faute détachable.