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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité > Responsabilité médicale > Faute médicale
Faute médicaleSynonyme(s)Erreur médicale Faute opératoireVoir aussi |
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Le médecin coordonnateur est sorti en quinze ans d'un statut flou pour devenir le pivot central de la bientraitance dans les établissements. Mais avec l'adoption d'un véritable statut, est apparu de nouvelles responsabilités sources de contentie[...]Article
La prise en compte de l’importance du travail d’équipe est finalement assez récente tant la culture médicale est influencée par le paradigme un peu mythique du « colloque singulier ». Ce référentiel est désormais largement mis en cause ne serait[...]Article
Florence Michon, coor. ; Philippe Michel ; Clément Nestrigue ; et al. |Les thèmes abordés dans ce dossier consacré aux événements indésirables associés aux soins : l'importance de la transparence ; une étude nationale concernant les soins primaires ; le surcoût de ces événements indésirables pour les hôpitaux ; la [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xJop7t. Diffusion soumise à autorisation]. Une patiente est décédée des suites de la survenance d'un hématome sous-dural. Le dossier ne mettant pas en évidence la preuve d'une chute ayant pu causer l'hématome[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC C7lR0xr7. Diffusion soumise à autorisation]. Dès lors qu'il existe un doute sur le lien de causalité entre la faute et le dommage corporel, caractérisé par la notion de perte de chance, la condamnation pénale e[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7ER0x77B. Diffusion soumise à autorisation]. Actualités de jurisprudence en matière de gynécologie obstétrique, à travers l'analyse de cas où a été déplorée la naissance d'un enfant mort-né, avec dans un premie[...]Ouvrage
Ce cours de droit médical, et en grande partie de bioéthique, a pour objectif de faire le point sur les difficultés juridiques actuelles de l'exercice de la médecine privée et hospitalière publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0203
Ouvrage
Qu’est-ce que la simulation appliquée au domaine médical? En quoi aide-t-elle à organiser dans la réalité le travail en équipe? Et pourquoi reste-t-elle si peu développée en France alors qu’elle [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG30/0021
Ouvrage
Une critique des établissements de santé et des médecins ainsi que des arguments pour dénoncer des traitements préventifs coûteux n'arrangeant pas, voire aggravant les maladies, là où un simple c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0521
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Daniel Maroudy, coor. ; Grégoire Moutel ; Florence Gruat ; et al. |Qu'est-ce que l'éthique ? Une science, la conscience du bien, une démarche réflexive, la voie du bonheur, le soin en toute chose...? Tout cela à la fois et bien plus. Ici, dans le soin, nous l'envisageons comme une démarche réflexive et pragmati[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7tFk7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Toute erreur n'est pas une faute et le mauvais positionnement d'un cathéter en voix de la cour d'appel haute, malgré les vérifications des praticiens et une radio de[...]Article
Les erreurs sont une constante universelle. Base de toute connaissance, l'erreur est un moteur aussi bien de l’évolution des espèces, des performances industrielles que de l’amélioration des pratiques humaines. En médecine, l'erreur est présente[...]Article
Eric Galam ; Jean Brami ; Anne-Marie Magnier ; et al. |Les trois articles qui composent ce dossier présentent successivement : • Les points majeurs du guide "annoncer un dommage associé aux soins" rédigé en 2011 par la Haute Autorité de Santé à destination des professionnels de santé ; • La journé[...]Article
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale 2016 rappelle que le suivi des dépenses de médicaments constitue l'une des pistes d'efficiences récurrentes pour équilibrer les comptes de l'assurance maladie. Derrière les chiffres, il y a [...]Article
La modification des formes pharmaceutiques des spécialités est communément effectuée dans la majorité des structures hospitalières, des structures médicosociales et au domicile du patient. Cette opération peut présenter deux grands types de risq[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC kHoR0xF7. Diffusion soumise à autorisation]. Actualités de la jurisprudence sur les infections nosocomiales : notion, cause étrangère, responsabilité de plein droit, faute médicale, perte de chance. (R.A.).Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC EIR0xl77. Diffusion soumise à autorisation]. Une faute caractérisée n'est pas nécessairement une faute détachable. Une juridiction pénale ne peut déduire de la qualification l'existence d'une faute détachable, [...]Article
Cette fiche technique fait le point sur l'administration du médicament en établissement sanitaire, social ou médico-social. Premier volet du dossier, cet article propose tout d'abord une approche sémantique (Quelle différence entre "distribution[...]Article
Merci de bien vouloir MOPer le régime de responsabilité des dommages issus d'infections nosocomiales
En jugeant que le moyen tiré de la responsabilité des établissements de santé en cas de dommages résultant d’infections nosocomiales doit être soulevé d’office par le juge, le Conseil d’Etat a-t-il isolé un moyen d’ordre public ( MOP) inédit, en[...]Article
Une réanimation d'attente comprise entre 16 et 19 minutes ne caractérise pas une obstination déraisonnable dans la thérapeutique, à la lumière des définitions juridiques et déontologiques et des recommandations professionnelles, et en tenant com[...]Ouvrage
Quels sont les liens qui unissent le droit de la santé et le droit pénal ? Ils sont incontestablement variés et cette variété est appréhendée par le présent ouvrage à travers principalement le co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0290
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0199
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Si le groupement de coopération sanitaire (GCS) est une solution fréquemment utilisée pour mutualiser les moyens entre établissements publics et privés de santé, il pose cependant des questionnements, notamment dans le cadre d'un litige, au rega[...]Article
La loi du 10 juillet 2000, dite loi Fauchon, a opéré une distinction au sein des fautes non intentionnelles afin de ne sanctionner que les plus graves. Or, la dépénalisation recherchée n'a pas rejailli pleinement sur les conditions de l'engageme[...]Article
Les fondements de la responsabilité civile sont basés sur la réparation, et la responsabilité pénale est fondée sur l'idée de répression. Cette étude met en lumière la relation entre la faute visant à déterminer la responsabilité civile et pénal[...]Article
Les progrès médicaux réalisés au cours des dernières décennies en matière de diagnostics anténatals ont assurément modifié les pratiques procréatives. La technicité et la multiplication des dispositifs et procédés médicaux ont en effet permis d’[...]