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BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Erreur > Négligence
Négligence
Commentaire :
#4-2006
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9n8R0xGD. Diffusion soumise à autorisation]. Analyse et chroniques de jurisprudence sur les sujets suivants : - Quand la chambre criminelle retient le faux et le détournement de fonds publics à l'encontre d'un [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC BnR0xIpH. Diffusion soumise à autorisation]. Le juge pénal doit établir, avec certitude, l'existence de la faute et du lien de causalité avec le dommage. Caractérisant une négligence grave, la cour d'appel de B[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG xUamR0xs. Diffusion soumise à autorisation]. L'article dresse un tableau noir des cas et des acteurs de maltraitance envers les personnes âgées : progéniture avide d'héritage, manquement des pouvoirs publics... La [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xA0FGl. Diffusion soumise à autorisation]. La responsabilité pénale du médecin anesthésiste peut être engagée pour faute de négligence en relation directe avec le décès du patient, lorsque cette faute résulte[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG tR2RBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine les mécanismes de la négligence à l'encontre des personnes âgées, considérée comme une véritable maltraitance.Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xet1hK. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article définit et explicite la notion de "négligence affective".Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xFXxgC. Diffusion soumise à autorisation]. Le médecin, de par la nature de ses actes, peut être amené à porter atteinte à l'intégrité physique de son patient et voir engagée sa responsabilité pénale, d'autant[...]