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BDSP5 Thésaurus > Organisation hospitalière > Gestion hospitalière > Investissement hospitalier
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Article
La marge brute, avec un objectif de 8%, est devenu l'indicateur de performance de référence permettant aux établissements de réaliser leurs investissements. Les hypothèses qui déterminent cet objectif méritent cependant d'être analysées et confr[...]Rapport
Par lettres en date du 10 novembre 2015 et du 20 juin 2016, la Ministre des Affaires Sociales et de la Santé avait confié au Docteur Olivier Véran la mission de proposer une évolution des modalit[...]Mémoire
Dans le contexte budgétaire actuel contraint, l’enjeu de maîtrise des investissements par rapport au niveau réel d’activité est une priorité, et il revient aux managers de juger de leur pertinenc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH17/0019
Article
A partir du vademecum du Ministère des affaires sociales et de la santé et des textes réglementaires publiés (décret n° 2016-524 du 27 avril 2016, arrêté du 10 novembre 2016...), cet article fait le point sur les règles budgétaires et comptables[...]Article
En 2016, la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) et la Direction générale des finances publiques (DGFiP) ont conjointement sollicité l'avis préalable du Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP) sur les modalités de comptabil[...]Article
Dans le rapport de l'IGAS concernant l’Évaluation du financement et du pilotage de l'investissement hospitalier, la mission souhaitait "déconcerter le processus d'investissement aux ARS, qui sont les mieux placées pour juger de l'opportunité d'u[...]Article
En 2016, les finances et la fiscalité sont toujours des sujets sensibles au sein des établissements de santé. Les contraintes réglementaires et les obligations fiscales s’unissent aux difficultés budgétaires auxquelles ils font face et ce, malgr[...]Article
La notion de marge brute d'exploitation s'est progressivement imposée comme "l'indicateur central de la performance économique" des établissements de santé, pour reprendre les termes de l'instruction du 4 mars 2016. L'instruction précitée fourni[...]Mémoire
Le sujet du développement des recettes annexes à l’hôpital public est intéressant : il interroge l’évolution de l’hôpital et est au carrefour de plusieurs questionnements des acteurs de santé. Le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH16/0006
Mémoire
Le point de départ de ce mémoire est l’observation suivant laquelle les études de solutions de modernisation ou d’innovation en matière de flux automatisés portent très majoritairement sur des pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH16/0016
Mémoire
Le besoin de maitrise budgétaire et la tendance à revoir le capacitaire hospitalier avec le développement de la chirurgie ambulatoire a conduit les établissements à se doter d’outils pour mieux c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH16/0001
Rapport
La crise financière de 2008 et le démantèlement de DEXIA, principal établissement financier prêteur pour le secteur de la santé, sont intervenus alors que les établissements hospitaliers avaient [...]Article
Entre 2000 et 2010, les coûts de la radiothérapie ont augmenté de près de 50 %. Au sein d’un CHU, l’installation des équipements nécessite de revoir la répartition de la prise en charge des patients. Cette optimisation de l’activité avec des cib[...]Article
De nombreux établissements reçoivent ou ont reçu de leur ARS des subventions d'investissement destinées à couvrir une partie des surcoûts consécutifs à la réalisation de l'investissement. La question est de savoir si ces financements doivent êtr[...]Article
La loi n°2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social prévoit que l’État et les établissements publics de l’État dont la liste e[...]