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BDSP5 Thésaurus > Organisation hospitalière > Gestion hospitalière > Investissement hospitalier
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Article
Les procédures d'achat des hôpitaux de l'Union européenne tendent aujourd'hui à s'unifier. Les marchés publics de travaux ou de fourniture de biens et services sont désormais encadrés par de nombreuses directives européennes, transposées dans le[...]Article
Pour une meilleure gestion des achats, il semble souhaitable que les hôpitaux, sans renoncer à leur autonomie, s'orientent progressivement vers une stratégie d'achat de groupe reposant pour l'essentiel sur une organisation en réseau. Ecartant la[...]Article
Le décret du 7 janvier 2004 et son annexe, le nouveau code des marchés publics, apportent un nouvel éclairage pour les achats hospitaliers : simplification du dispositif procédural, responsabilisation de l'acheteur public, nouveau rôle des perso[...]Article
La commission achats-marchés publics a travaillé plusieurs mois à la mise au point d'une nomenclature commune à l'ensemble des CHU. Cette nouvelle nomenclature n'a aucun caractère obligatoire et peut être utilisée stricto sensu ou modifiée, au v[...]Article
Depuis le début de l'année, deux faits majeurs marquent l'évolution de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP). Le premier est relatif à la réforme du code des marchés publics et à son impact sur le statut et les missions de l'UGAP. Le d[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x06cQ9. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de ce document dresse un bilan de la situation économique et financière des cliniques privées en 2002 : évolution du chiffre d'affaire selon la catégorie de l[...]Article
Depuis 2003, le groupement de coopération sanitaire (GCS) est présenté comme l'outil privilégié de coopération entre acteurs de santé. Les hôpitaux publics paraissent fort tentés par ce nouvel outil juridique. Les demandes d'informations sont no[...]Article
Ce dossier Hopital expo aborde différents points de gestion hospitalière. Le premier point dresse un état de lieux des financements à disposition des hôpitaux et présente une des innovations les plus marquantes du plan hôpital 2007 : le recours [...]Article
André LESTIENNE, préf. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC dXLkR0xd. Diffusion soumise à autorisation]. L'article 28-1 du code des marchés publics définit la procédure dite "adaptée" comme : "les marchés passés selon les modalités de publicité et de mise en concurrence[...]Article
L'auteur publiait en 1997, un article intitulé "Le chat dans le labyrinthe". De manière pédagogique, ce texte décodait le système de santé, précisait le rôle de certains de ses acteurs et proposait des stratégies d'évolution pour les établissem[...]Article
L'ordonnance Mattei du 4 septembre 2003 introduit un certain nombre de solutions innovantes applicables aux investissements dans le secteur de la santé, notamment la possibilité pour les établissements publics de santé de recourir au bail emphyt[...]Article
Les incohérences et insuffisances que comportent les multiples textes et communications relatifs aux nouveaux outils d'investissement ne favorisent pas leur mise en uvre. Il convient donc que les pouvoirs publics apportent les clarifications né[...]Article
Dominique COMBEAU ; Françoise BRION ; et al. ; Catherine Gendron ; Martine OLIVIER ; Agnès Petit ; Elisabeth TARDY-PANIT |La restructuration du service de stérilisation de l'hôpital Robert-Debré, qui fonctionne selon un mode centralisé depuis l'ouverture de l'établissement en 1988, s'est imposée suite à l'inspection de la direction régionale des affaires sanitaires[...]Article
L'ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation et du fonctionnement du système de santé et le plan hôpital 2007 bouleversent le cadre juridique et financier de l'investissement hospitalier. De nouveaux moye[...]Article
Les établissements de soins peuvent confier leur activité de stérilisation à des entreprises industrielles sous réserve qu'elles respectent les dispositions réglementaires et les bonnes pratiques. De nombreuses questions se posent alors : quelle[...]Article
Le rapport du comité d'experts Finance concernant l'exercice 2002 étudie les moyens budgétaires, le financement du cycle d'exploitation, le financement du cycle d'investissement et la trésorerie des établissements sanitaires et sociaux publics.Ouvrage
Cette nouvelle édition actualisée est largement augmentée par les récentes évolutions législatives et réglementaires de l'été 2004. Le droit hospitalier est en constant changement. Dernièrement, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0183
Rapport
Rédigé par le CCEFQUA, en collaboration avec le service économique de l'ANAES, ce rapport s'adresse plus particulièrement aux professionnels des établissements de santé exerçant des fonctions d'e[...]Article
Michel HAECK ; et al. ; Marie-Pascale GAY ; Michel GLANES ; Alain HERIAUD ; Dominique MICHEZ ; 71ème congrès de l' Union Hospitalière du Sud-Ouest (02-03/10/2003; Montauban (FRA)) |Ce numéro spécial présente les différentes interventions du 71ème congrès de l'Union Hospitalière du Sud-Ouest du 2 et 3 octobre 2003 sur le thème : "l'hôpital en mutation". Après le compte-rendu de la séance d'ouverture et le rapport moral du S[...]Ouvrage
Dans un proche avenir, les hôpitaux seront confrontés en Europe à de difficiles challenges : nouvelles pathologies, émergence de nouvelles technologies, vieillissement de la population et contrai[...]Ouvrage
Ce recueil thématique fait droit à la demande d'acteurs de terrain face à l'inflation accélérée du droit et l'enchevêtrement, au premier abord inextricable, de ses branches spécialisées. Cette no[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0632
Mémoire
La reconstruction d'une maison de retraite de 140 lits, établissement annexe du centre hospitalier de Laval, posait 3 types de questions. La première est technique, elle concerne le choix archite[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0001
Article
Cet article analyse les dispositions de l'ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 visant à simplifier l'organisation et le fonctionnement du système de santé. Le premier point de l'article porte tout d'abord sur la réforme de la planification[...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH rq6JfR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier présente la Mission nationale d'appui à l'investissement hospitalier (MAINH) qui accompagne la relance des plans d'investissements hospitaliers 2003-2007. Il[...]Article
La loi n° 2003-591 du 2 juillet 2003 habilitant le gouvernement à simplifier le droit voudrait combattre un tel postulat en s'inscrivant dans une démarche volontariste de lutte contre " la propension néfaste de notre droit à multiplier les règle[...]