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Article
Les experts du Conseil Scientifique d'Investissement en Santé (CSIS) souhaitent revenir sur un article (Finances Hospitalières n° 182 - Septembre 2023) paru dans ces colonnes qui présente d'une manière incomplète leur travaux. Cet article décons[...]Article
La Cour des comptes a récemment publié trois rapports sur la situation du secteur hospitalier dans le contexte de post-crise covid-19, portant, le premier sur la tarification à l'activité (T2A), et le deuxième sur les relations de concurrence et[...]Article
Le dernier rapport de la Cour des comptes, daté d’octobre 2023, dresse un bilan nuancé de la situation financière des hôpitaux publics en France à l’issue de la pandémie. Déjà fragilisés avant celle-ci, les hôpitaux ont fait face à des défis san[...]Rapport
À la veille de l’épidémie de Covid 19, la situation financière globale des hôpitaux publics apparaissait dégradée, avec des pertes récurrentes (558 M€ en 2019). Deux plans d’investissement, Hôpit[...]Article
La direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) publie comme chaque année un dossier sur les établissements de santé. Un chapitre y est consacré à la situation financière des établissements publics de santé [...]Article
Le référentiel du conseil scientifique des investissements en santé (CSIS) destiné à déterminer les capacités d'hospitalisation des hôpitaux de demain présente 5 limites dans sa conception et sa mise en oeuvre qui le rendent, en l'état, difficil[...]Article
Au mitan des années 90, il était expliqué aux jeunes directeurs d'hôpital qu'après l'ère joyeuse des bâtisseurs était advenue l'ère austère des gestionnaires. Le parc hospitalier s'était modernisé une bonne fois pour toutes, et dorénavant, il co[...]Article
Est présentée et contextualisée dans cet article l'évolution de l'encours de dette observée en 2021 et estimée en 2022. La comparaison des valeurs 2019 et 2021 d'un ensemble de ratios financiers, pour la plupart relatifs au poids de la dette, es[...]Article
La nouvelle politique d’investissement annoncée lors du Ségur de la santé est basée sur une approche territoriale, avec un regard médical et soignant. Cette démarche doit s’appuyer sur l’expertise du conseil scientifique du Conseil national d’in[...]Dossier documentaire
Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). Service Documentation (Rennes, FRA) , 30p. , 2023/09Le Ségur de la santé a été lancé le 25 mai 2020, afin de tirer les leçons de la crise sanitaire provoquée par la Covid-19 et faire le lien avec les orientations du plan "Ma Santé 2022". Piloté pa[...]Article
L’investissement en CHU constitue un enjeu déterminant au regard de ce qu’il implique dans les territoires, du haut niveau d’expertise qu’il requiert et de l’attractivité qu’il génère pour l’ense[...]Article
La direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) a publié en juillet 2022 un dossier consacré à la situation économique et financière des établissements de santé, publics et privés à but lucratif, couvrant la[...]Article
En application de la circulaire du Premier ministre du 10 mars 2021 relative à la relance de l'investissement dans le système de santé dans le cadre du Ségur de la santé et de France Relance un conseil national de l'investissement en santé charg[...]Article
Le Ségur de la santé a prévu des investissements inédits, massifs (19 milliards d’euros) et ambitieux pour notre système de santé. Ces investissements doivent être un levier majeur et durable pour innover, répondre aux besoins des territoires et[...]Article
Agence publique rattachée au ministère de la Santé, l’Agence nationale d’appui à la performance (Anap) accompagne les établissements de santé et médico-sociaux dans l’amélioration de leurs organisations, la conduite de projets de transformation [...]Article
Parcourir les sites du CHU de Bordeaux, c’est voyager à travers le temps. De l’hôpital « historique » de Saint-André en centre-ville de Bordeaux au très moderne centre Magellan de l’hôpital Haut-Lévêque à Pessac en passant par le fameux Tripode [...]Article
Sandrine Billet ; François-René Pruvot ; Emmanuelle Defever ; Jean-Michel Budet, préf. |L’investissement hospitalier est aujourd’hui conforté par un plan de relance de l’investissement, inscrit dans le Ségur de la santé et dans France Relance à hauteur de 19 milliards d’euros sur dix ans composé de 9 milliards pour financer les gra[...]Article
Les années postérieures aux plans Hôpital 2007 et Hôpital 2012 ont été suivies d’un fort recul de l’investissement (de 6,4 milliards d’euros en 2010 à 3,9 milliards d’euros en 2019), avec en corollaire une augmentation du taux moyen de vétusté d[...]Article
Le groupement hospitalier Rance Emeraude (GHRE) est constitué des centres hospitaliers de Saint-Malo, Dinan et Cancale. Avant d’être réunis au sein du GHRE, ces établissements formaient l’une des plus anciennes communautés hospitalières de terri[...]Article
Pour faire face aux défis de santé publique et répondre aux besoins de la population de son territoire, le groupement hospitalier de territoire (GHT) Grand Paris Nord Est s’était doté d’un projet médico-soignant de rattrapage. Le plan Ségur et l[...]Article
À la suite de son schéma directeur immobilier initié dès 2016, le CHU de Rennes s’est engagé dans un projet de reconstruction in situ. Ce projet s’appuie sur des priorités médicales et fonctionnelles claires : redonner une lisibilité et une cohé[...]Article
Le Ségur investissement, incarné par la circulaire du 10 mars 2021 relative à la relance de l’investissement dans le système de santé dans le cadre du Ségur de la santé et de France Relance, a été construit comme une des réponses majeures à la c[...]Article
Dans un contexte de déconcentration forte, le plan Ségur s’est traduit en Auvergne-Rhône-Alpes (ARA) par la mise en œuvre d’une approche pragmatique et transversale : issue de la connaissance des territoires et des établissements par les équipes[...]Article
Édification d’un nouveau bâtiment dédié à la médecine et à la chirurgie de demain, rénovation et modernisation des infrastructures existantes…, l’Hôpital américain de Paris s’engage dans un plan de transformation architecturale sans précédent. L[...]Article
En 2022, la DREES a mené un travail de refonte de la méthodologie de ses publications sur la situation économique et financière des établissements de santé permettant d’améliorer la comparabilité des indicateurs calculés pour les différents type[...]Rapport
Cette restitution présente les données financières issues des Comptes financiers 2020 arrêtés au 07 décembre 2021 pour les établissements de santé publics et privés à but non lucratif. Au sommair[...]Article
Le Ségur Investissement, incarné par la circulaire du 10 Mars 2021 relative à la relance de l'investissement dans le système de santé dans le cadre du Ségur de la santé et de France Relance, a fait l'objet de moult annonces et communications. L'[...]Ouvrage
Le financement de l’activité hospitalière en Belgique : Contexte, situation actuelle et perspectives
Comment les hôpitaux en Belgique sont-ils financés ? Quelles sommes leur sont allouées ? Les informations à ce sujet dans les services fédéraux et régionaux belges sont éparses, parfois peu détai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HV10/0105
Article
En préalable de cet article qui se veut une critique constructive, il faut rappeler que les plans d'investissement passés et aidés ont développé l'humanisation et la modernisation des établissements de santé pour une meilleure prise en charge (a[...]Article
L'annexe 7 au projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2022 présente l'évolution de la situation financière des établissements publics de santé (EPS) de 2015 à 2019 et propose une estimation des résultats pour l'exercice [...]Article
La crise du Covid a renversé la logique de la TAA : les hôpitaux ayant massivement déprogrammé leurs activités non-urgentes, ils n'ont plus pu compter sur le pilotage de leur activité pour anticiper leurs recettes et bâtir leurs budgets.Article
La circulaire du Premier ministre du 10 mars 2021, analysée dans un précédent numéro de Finances hospitalières (n°156 d’avril 2021), définit la politique de relance de l'investissement dans le système de santé, et dans le secteur médico social, [...]Article
La circulaire du 10 Mars 2021 relative à la relance de l'investissement dans le système de santé dans le cadre du Ségur de la santé et de France Relance, vient d'être précisée par l'instruction n° DGOS/PF1/DSS/1A/2021/165 du 21 juillet 2021 rela[...]Article
Le décret n° 2021-675 du 27 mai 2021 « relatif aux groupements hospitaliers de territoire (GHT) et à la médicalisation des décisions à l'hôpital » vient d'être publié. Il est pris en application de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019, notammen[...]Article
Une des décisions « fortes » du Ségur de la Santé qui s'est tenu l'an passé a été de supprimer le Comité interministériel de la Performance et de la Modernisation de l'offre de soins hospitaliers (COPERMO). Les acteurs hospitaliers étaient depui[...]Ouvrage
La mise en place des GHT suscite encore de nombreuses questions quant à sa mise en œuvre. Les apports bénéfiques tant vantés au moment de leur création tardent en effet à venir. Sur la question d[...]Article
En mars 2020, le Comité économique, social et environnemental (CESE) a adopté une résolution sur L’hôpital au service du droit à la santé pour toutes et tous. Posant la santé comme un droit fondamental, il y rappelait un impératif : « Que toute [...]Article
Dans le cadre de son plan d’urgence pour l’hôpital, le Premier ministre annonçait en novembre 2019 «un programme massif de reprise des dettes de 10 milliards d’euros» destiné aux hôpitaux publics, confiant à l’IGF et l’Igas la rédaction d’un rap[...]Article
Mesure phare du Ségur de la santé, un plan d'investissements à hauteur de 19 milliards d'euros est prévu dont l'objectif principal est clair : relancer l'investissement courant des établissements de santé et ainsi améliorer les conditions de pri[...]Article
Dans le cadre du plan d'urgence pour l'hôpital présenté le 20 novembre 2019, une mission visant à évaluer la dette des établissements publics de santé (EPS) et les modalités de sa reprise a été confiée à l'Inspection générale des finances (IGF) [...]Article
Lancé le 25 mai 2020, afin de tirer collectivement les leçons de la crise sanitaire provoquée par le covid 19 et de faire le lien avec les orientations du plan Ma Santé 2022, le Ségur de la Santé a abouti en juillet 2020 à la signature de deux a[...]Article
L’enjeu est de taille : les surfaces hospitalières sont en expansion continue : 40 millions de mètres carrés au début des années 1980 à comparer aux 60 millions actuels. Il ne s’agit pas uniquement de valoriser le patrimoine en le vendant. Mais [...]Article
De nombreux établissements reçoivent ou ont reçu de leur ARS des subventions d'investissement destinées à couvrir une partie des surcoûts consécutifs à la réalisation d'investissement. Un article paru dans Finances Hospitalières de juin 2015 ava[...]Rapport
Dans le cadre de son plan d’urgence pour l’hôpital annoncé en novembre 2019, le gouvernement avait décidé une reprise partielle de la dette des hôpitaux (à hauteur d’un tiers de son montant) au r[...]Mémoire
Puissant levier participant à la mise en oeuvre d’une stratégie de groupe, la fonction finances n’est pas, actuellement, une fonction à mutualiser obligatoirement, comme cela est le cas pour les [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH20/0002
Rapport
De nombreuses pétitions ont, bien avant la crise de la Covid-19, attiré l’attention du CESE sur la situation de l’hôpital. Elles déploraient la fermeture de lits, de services, d’établissements et[...]Rapport
Suite à l’épidémie de Covid-19, une concertation nationale avec les partenaires sociaux et les collectifs hospitaliers, baptisée «Ségur de la santé», a été lancée le 25 mai 2020 afin de tirer les[...]Rapport
Suite à la crise sanitaire du Covid-19, Le Ségur de la santé a réuni, du 25 mai au 10 juillet 2020, le Premier ministre, le ministre des Solidarités et de la Santé, et les représentants du systèm[...]Ouvrage
Spirale vertueuse ou descente vers le sous-développement ? Cet ouvrage tente de décrire les effets de l'abandon de la branche industrielle dédiée au secteur sanitaire : quasi-monopole des firmes [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0281
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0281
Rapport
Le 20 novembre 2019, le Premier ministre, Édouard Philippe, et la Ministre des Solidarités et la Santé, Agnès Buzyn, ont annoncé 14 mesures pour accompagner l’hôpital dans les transformations qu’[...]Article
La direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) a publié le 10 septembre 2019 son étude annuelle sur "Les dépenses de santé en 2018 - Résultat des comptes de la santé - édition 2019" dans laquelle des dévelo[...]Rapport
La Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) a décidé de consacrer une mission à l'Ondam, l'Objectif national de dépenses d'assurance maladie, dont le Parlement vote chaq[...]Article
Engagements pris dans le cadre du contrat d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins (CAQES), nécessité de dégager du temps pour repositionner les pharmaciens sur la pharmacie clinique, recherche de sécurité : autant d’éléments qu[...]Article
Plusieurs milliards d'euros sont consacrés annuellement à la gestion patrimoniale hospitalière. Celle-ci tend parfois à ne pas prendre la place qu'elle mérite au regard de ses nombreux enjeux. En effet, les limites juridiques, fiscales et compta[...]Article
Evolution majeure de l'organisation hospitalière, les Groupements Hospitaliers de Territoire constituent dorénavant un levier d'efficience non négligeable pour les établissements. A ce titre, les dossiers COPERMO sont amenés à prendre en compte [...]Article
Instauré par circulaire interministérielle du 5 juin 2013, le comité interministériel de la performance et de la modernisation de l'offre de soins hospitaliers (autrement appelé COPERMO) s'est vu confié en juin dernier le pilotage du Grand Plan [...]Article
L'instruction interministérielle du 12 juin 2018 relative à la mise en place du comité de pilotage du Grand Plan d'Investissement (GPI) a récemment modifié sur la forme, les règles applicables à la procédure devant le Comité interministériel de [...]Ouvrage
Alors que la création des pôles dans les hôpitaux a maintenant plus de 10 ans, cet ouvrage détaille l’organisation d’une gestion polaire déléguée aboutie. Cette organisation optimise à la fois la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0382
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0382
Ouvrage
De très nombreux textes, en évolution constante, régissent le régime budgétaire, financier et comptable applicable aux établissements publics de santé. Ce dispositif législatif et réglementaire e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0535
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0535
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0535
Article
L’Objectif national des dépenses d’assurance maladie (Ondam), plus que l’expression d’une politique de santé, est déterminé par les objectifs de la politique des finances publiques. L’Ondam n’a donc pu être respecté que parce que les prix octroy[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 87p. , 2019/12Lorsque des solutions, notamment issues des évolutions technologiques, se font jour ou se développent, de nombreux professionnels et décideurs s’interrogent sur l’intérêt de s’en emparer pour les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM40/0005
Article
Les investissements pour transformer les hôpitaux en bâtiments intelligents sont souvent relégués au second plan, parce que jugés trop lourds. Pourtant, au travers de toutes les économies réalisées sur le long terme, ces investissements peuvent [...]Article
La direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) a publié le 10 septembre 2018 son étude annuelle sur «Les dépenses de santé en 2017 - Résultat des comptes de la santé - Edition 2018». Des développements sont[...]Article
Dans le contexte organisationnel du centre hospitalier de Versailles, la mission de la direction des organisations et projets (DOP) est d'accompagner les équipes dans la déclinaison des projets d'investissement pour garantir la performance des o[...]Article
La Cour des comptes revient sur la dette et les investissements des hôpitaux dans le tome II de son rapport public annuel 2018 portant sur le suivi de ses précédentes recommandations. Les développements qu'elle y consacre figurent dans le Chapit[...]Article
À l’occasion des deux ans de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé dite loi « Touraine », quelques auteurs reviennent sur quatre de ses aspects : le dossier médical partagé (DMP) et, plus particulièremen[...]Rapport
Ce rapport se compose de trois tomes. Le tome I expose une sélection d’observations suivies de recommandations, mesures concrètes visant à améliorer l’utilisation des fonds publics et l’efficacit[...]Ouvrage
L'hôpital public français connait des bouleversements dont les tenants et les aboutissants font davantage l'objet de controverses que d'analyses. C'est que la régulation actuelle prend les allure[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA30/0023
Article
Développer une offre de soins publique de qualité et performante par le truchement des GHT suppose de pouvoir mener des opérations d'investissements à portée territoriale notamment rendues nécessaires par la mise en oeuvre du Projet Médical Part[...]Article
Le décret n°2017-701 du 2 mai 2017 relatifs aux modalités de mise en oeuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L.6132-3 du code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire prévoit notamment [...]Article
En 2013, l'Agence nationale d'appui à la performance (ANAP) et la Conférence des directeurs généraux de CHU mettaient en commun leurs expériences et leurs bases de données pour concevoir et mettre en ligne l'Observatoire des surfaces et coûts im[...]Article
Dans un contexte de plus en plus tendu, la question du financement des organisations sanitaires, sociales et médico-sociales se pose de manière aiguë. Pour autant, les établissements doivent, en parallèle, s’adapter aux évolutions du système de [...]Article
Les projets immobiliers des établissements sanitaires et médicosociaux nécessitent une vision claire de l’impact économique et financier des décisions d’investissement, et une bonne évaluation de leurs conséquences en termes de qualité et de fon[...]Article
Scan-PPimm est un outil d’autodiagnostic développé par l’Anap. Dans le cadre des études préalables à un projet important, il permet d’en évaluer la maturité, la complexité, le niveau de risques, et l’impact potentiel des procédures sur ses objec[...]Article
La provision pour renouvellement d'immobilisations représente un enjeu majeur pour les comptes des établissements publics de santé. Complexe, elle est une spécificité de la M21 et de la M22 et n'existe pas dans le plan comptable général (PCG) ut[...]Article
La marge brute, avec un objectif de 8%, est devenu l'indicateur de performance de référence permettant aux établissements de réaliser leurs investissements. Les hypothèses qui déterminent cet objectif méritent cependant d'être analysées et confr[...]Rapport
Par lettres en date du 10 novembre 2015 et du 20 juin 2016, la Ministre des Affaires Sociales et de la Santé avait confié au Docteur Olivier Véran la mission de proposer une évolution des modalit[...]Mémoire
Dans le contexte budgétaire actuel contraint, l’enjeu de maîtrise des investissements par rapport au niveau réel d’activité est une priorité, et il revient aux managers de juger de leur pertinenc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH17/0019
Article
A partir du vademecum du Ministère des affaires sociales et de la santé et des textes réglementaires publiés (décret n° 2016-524 du 27 avril 2016, arrêté du 10 novembre 2016...), cet article fait le point sur les règles budgétaires et comptables[...]Article
En 2016, la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) et la Direction générale des finances publiques (DGFiP) ont conjointement sollicité l'avis préalable du Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP) sur les modalités de comptabil[...]Article
Dans le rapport de l'IGAS concernant l’Évaluation du financement et du pilotage de l'investissement hospitalier, la mission souhaitait "déconcerter le processus d'investissement aux ARS, qui sont les mieux placées pour juger de l'opportunité d'u[...]Article
En 2016, les finances et la fiscalité sont toujours des sujets sensibles au sein des établissements de santé. Les contraintes réglementaires et les obligations fiscales s’unissent aux difficultés budgétaires auxquelles ils font face et ce, malgr[...]Article
La notion de marge brute d'exploitation s'est progressivement imposée comme "l'indicateur central de la performance économique" des établissements de santé, pour reprendre les termes de l'instruction du 4 mars 2016. L'instruction précitée fourni[...]Mémoire
Le sujet du développement des recettes annexes à l’hôpital public est intéressant : il interroge l’évolution de l’hôpital et est au carrefour de plusieurs questionnements des acteurs de santé. Le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH16/0006
Mémoire
Le point de départ de ce mémoire est l’observation suivant laquelle les études de solutions de modernisation ou d’innovation en matière de flux automatisés portent très majoritairement sur des pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH16/0016
Mémoire
Le besoin de maitrise budgétaire et la tendance à revoir le capacitaire hospitalier avec le développement de la chirurgie ambulatoire a conduit les établissements à se doter d’outils pour mieux c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH16/0001
Rapport
La crise financière de 2008 et le démantèlement de DEXIA, principal établissement financier prêteur pour le secteur de la santé, sont intervenus alors que les établissements hospitaliers avaient [...]Article
Entre 2000 et 2010, les coûts de la radiothérapie ont augmenté de près de 50 %. Au sein d’un CHU, l’installation des équipements nécessite de revoir la répartition de la prise en charge des patients. Cette optimisation de l’activité avec des cib[...]Article
De nombreux établissements reçoivent ou ont reçu de leur ARS des subventions d'investissement destinées à couvrir une partie des surcoûts consécutifs à la réalisation de l'investissement. La question est de savoir si ces financements doivent êtr[...]Article
La loi n°2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social prévoit que l’État et les établissements publics de l’État dont la liste e[...]Article
Yann Bubien, coor. ; Cécile Jaglin-Grimonprez, coor. |Quelques mois après la publication de l’ouvrage « Concevoir et construire un hôpital » Aux Editions du Moniteur, la revue Gestions hospitalières a souhaité confier à Yann Bubien, coordonnateur de cet ouvrage collectif, l’élaboration d’un dossier[...]Article
La gestion financière des investissements hospitaliers diffère de l’approche économique traditionnelle. Habituellement, en effet, la mesure absolue de la performance financière d’un investissement estime la rentabilité d’un placement qu’on peut [...]Article
La réalisation du schéma directeur immobilier est un temps stratégique et fondamental dans la recherche des opérations soutenables et réalisables pour un centre hospitalier. En donnant une vision cible générale à l’établissement, le schéma direc[...]Article
Le 2e CHU de France s’ouvre à la ville tout en consolidant ses acquis. Face aux défis que représentent la concurrence du secteur privé, l’évolution des pratiques et les contraintes financières, le deuxième CHU de France fait le pari de s’adapter[...]Ouvrage
Depuis 2013, la DGOS publie annuellement un Atlas des SIH afin de mettre à disposition de l’ensemble des acteurs de la santé les données principales et tendances de l’évolution des systèmes d’inf[...]Article
Auditionnée par la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) de l'Assemblée nationale le 20 janvier dernier, l'Association des directeurs d'hôpital (ADH) a été invitée à s'exprimer sur la situatio[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 52p. , 2015/06Lors de la réalisation d’une opération d’investissement immobilier, les établissements de santé et médico-sociaux ont le choix entre plusieurs procédures dont les plus courantes sont : la loi rel[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ40/0006
- Localisation : Rennes | Cote : HJ40/0006
Article
Co-animée par la directrice générale du CHU d’Amiens et la présidente de l’Association française des ingénieurs biomédicaux (Afib), une commission au sein de la conférence des directeurs généraux de CHU travaille depuis deux ans à l’élaboration [...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 34p. , 2015/12La maintenance immobilière des établissements de santé et médico-sociaux participe à la protection des personnes et des biens et contribue à l’acte de soins. Elle représente, en cumul sur la duré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ20/0002
- Localisation : Rennes | Cote : HJ20/0002
Ouvrage
De l'ordonnance du 30 décembre 1958 jusqu'à la future loi de santé en 2015, l'auteur analyse les multiples réformes hospitalières et met en exergue les grandes évolutions du secteur hospitalier q[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0016
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0016
Article
L'hôpital public est devenu en 10 ans une proie pour le capitalisme financier et le malade semble avoir été oublié. Le personnel aussi. Selon les auteurs de l'article, une réforme d'ensemble du financement de l'hôpital public s'impose en foncti[...]Article
Cet article s'appuie sur un rapport de la Cour des comptes publié le 14 avril 2014 sur la dette des établissements publics de santé, et en propose un commentaire en deux parties : une première consacrée à l'étude des constats - emballement de la[...]Article
L'investissement est une priorité pour nombre d'établissements publics de santé, en particulier pour adapter leur patrimoine aux besoins de la population et répondre aux orientations stratégiques des schémas régionaux d'organisation des soins. C[...]Article
L’Assistance publique-Hôpitaux de Paris a fait l’objet d’un contrôle de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 2005 et suivants au titre de baux emphytéotiques hospitaliers. Le rapport émis est l’occasion de faire le point sur cet ou[...]Ouvrage
Depuis 2013, la DGOS publie annuellement un Atlas des SIH afin de mettre à disposition de l’ensemble des acteurs de la santé les données principales et tendances de l’évolution des systèmes d’inf[...]Ouvrage
Présentation des démarches et des outils de gestion permettant d'établir un diagnostic des finances des établissements sanitaires et médico-sociaux publics et privés. Avec des modèles de document[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0523
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0523
Rapport
Ce rapport annuel de la Cour des Comptes se compose de trois tomes. Le premier expose une sélection d’observations et de recommandations de la Cour et des chambres régionales et territoriales des[...]Rapport
Suite à une saisine de l’Assemblée Nationale par lettre du 16 octobre 2012, la Cour des comptes a procédé à une enquête sur la dette des établissements publics de santé, analysant plus particuliè[...]Rapport
La présente mission, inscrite au programme d'activité de l'IGAS, a pour objet d'étudier, en France et dans d'autres pays européens, la relation existante entre les évaluations médico-économiques [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT10/0315
Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA B8rCR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. Le programme Phare lancé en 2011 par la DGOS définit la mutualisation des achats et le territoire comme des leviers majeurs d'amélioration de la performance hospitaliè[...]Ouvrage
Plan Aubry, plan Douste-Blazy, plan Kouchner, plan Bertrand, plan Bachelot, plan Touraine... Le système de santé français fait l'objet de réformes pratiquement chaque année. Pourtant, sa situatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0492
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xkpBBC. Diffusion soumise à autorisation]. La mission d'appui à l'ARS Ile-de-France sur le Groupe Hospitalier Paul-Guiraud (GHPG) fait suite à un rapport de[...]Article
Après la guerre de 1939-1945 qui va geler toutes les rénovations et constructions hospitalières, la Ve République va consacrer un très fort investissement public en faveur des hôpitaux, accompagnant le renouveau de l'enseignement universitaire e[...]Article
Jean-Michel Budet, introd. ; Etienne Dubourdieu ; Anne-Sophie Benichou ; Joëlle Jérôme ; et al. |La course à la performance des établissements de santé, publics comme privés, peut être destructrice si cette performance est réduite à sa définition financière et analysée dans le très court terme. Il est nécessaire d'intégrer dans cette recher[...]Article
Fin 2011 et durant l'année 2012, l'investissement hospitalier est concerné par la conjonction de trois thèmes défavorables, qui amènent à présenter l'investissement comme fautif. La mission d'évaluation du financement et du pilotage de l’investi[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA lm8lR0xs. Diffusion soumise à autorisation]. La mutualisation des achats hospitaliers, préconisée par les autorités de tutelle afin de générer des économies budgétaires (programme PHARE, 2011) a abouti au dévelop[...]Article
La question de la dette constitue aujourdhui pour les pouvoirs publics un sujet dattention particulier pour au moins trois raisons : la dette des établissements publics de santé (EPS) a crû au cours des années écoulées, pendant cette période, [...]Article
Si de nombreux écrits et organismes préconisent d'appliquer la démarche "coût global" dans les projets, des progrès restent à faire pour généraliser cette approche. Cet article suppose que le lecteur est convaincu du bien fondé de la démarche. I[...]Rapport
Ce présent rapport de la Cour des comptes a été commandé par la commission des finances du Sénat, en application de l'article 58-2° de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finan[...]Article
Laurent Bien ; Frédérique BOYER ; Lionel CALENGE ; Jean-Marie CHOPIN ; David Gruson ; José GUISERIX ; Tawfiq HENNI ; Jean-Jacques Le Berre ; Bertrand MICHEL ; Arnaud Morel |La fusion du centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (CHFG) et du groupe hospitalier Sud-Réunion (GHSR) a représenté la dernière étape préalable à la création du centre hospitalier universitaire (CHU). Décidée en 2011, elle a pris effet le[...]Ouvrage
La Direction générale de l'offre de soins publie le premier atlas des systèmes d'information hospitaliers (SIH) qui rassemble à fois les données d'usage des systèmes dinformation hospitalier,[...]Mémoire
La carte d’achat – modalité de paiement des achats récurrents de faibles montants – a fait son apparition dans la sphère publique française en 2004. Elle constitue un outil de gestion à dispositi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0015
Rapport
Depuis 10 ans environ, les établissements publics de santé ont recours de manière croissante à l'endettement pour financer leurs investissements, en particulier à l'emprunt bancaire qui s'est for[...]Ouvrage
Le dispositif législatif et réglementaire applicable aux établissements de santé sur le plan financier est en constante évolution. Il fait ici l'objet d'une présentation actualisée et opérationne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2704
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES BJnFR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport est consacré à la maîtrise technique et financière du processus d'investissement hospitalier, corr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0524
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0524
Rapport
La mission visait à évaluer l’impact sur les établissements de santé de la loi n°2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ40/0007
Rapport
La Fédération Hospitalière de France a souhaité établir un bilan détape de la tarification à lactivité qui a constitué une (r)évolution majeure du financement des établissements de santé introd[...]Mémoire
L’article 47-2 alinéa 2 de la Constitution dispose : « Les comptes des administrations publiques sont réguliers et sincères. Ils donnent une image fidèle du résultat de leur gestion, de leur patr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0008
Article
Philippe Peyret ; et al. ; Yves GAUBERT ; Jean-Michel ROYO ; 1ère journée Arkéa - EHESP (21 juin 2012; EHESP, Rennes) |La première journée de réflexion sur les finances hospitalières, organisée conjointement par l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique et Arkéa Banque Entreprises & Institutionnels, a eut lieu le 21 juin 2012 dans les locaux de l'EHESP. Huit i[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES sHR0xHA8. Diffusion soumise à autorisation]. La crise économique et financière qui sévit depuis 2008 est lourde de conséquences pour les hôpitaux. Financés majoritairement par l'assurance maladie publique, ils so[...]Article
Alors que dans de nombreux pays européens, des hôpitaux d'un genre nouveau apparaissent, utilisant la technologie numérique sous toutes ses formes, la France a pris du retard. Quelques rares réalisations pionnières (Hôpital européen Georges-Pomp[...]Rapport
Huit ans après l'introduction de la tarification à l'activité dans les établissements de santé comme mode de financement de la médecine, de la chirurgie et de l'obstétrique (MCO), la mission d'év[...]Article
Stabilisation de la capacité d'autofinancement, statu quo du déficit, retrait de l'endettement : l'article présente le bilan de la situation financière des hôpitaux en 2010, s'appuyant sur les données des comptes financiers des établissements pu[...]Article
Bien que les articles L.6143-7, R.6145-65 et D. 6431-56 du code de la santé publique assignent au plan global de financement pluriannuel (PGFP) une place prépondérante dans la justification de l'équilibre financier des établissements publics de [...]Article
La démarche relative à l'analyse financière de projets d'investissements hospitaliers, présentée dans le précédent numéro (n° 54), est illustrée ici par un exemple simplifié tiré d'un cas concret : le remplacement d'une cuisine centrale.Rapport
Évaluation des effets de la tarification à l'activité sur le management des établissements de santé.
Ce rapport consacré à l'évaluation des effets de la tarification à l'activité (T2A) sur le management des établissements de santé a été inscrit au programme d'activité de l'Inspection générale de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0032
Article
Présente depuis longtemps dans le domaine de la santé, l'analyse des performances financières d'investissements hospitaliers a trouvé un regain d'attention dans le cadre du plan "Hôpital 2012". A cet égard, dans un récent article publié dans Fin[...]Article
L'article présente quelques tendances émergentes de l'hôpital du futur et pose les questions qui pourront faire débat.Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 107p. pdf , 2012La procédure de conception-réalisation est couramment utilisée dans les établissements publics de santé et s'est imposée au fil des opérations comme une alternative possible à la procédure classi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ40/0003
Ouvrage
Au coeur de l'offre de soins, les investissements tiennent une place prépondérante dans la stratégie des établissements de santé. Ce guide méthodologique est construit autour de trois approches c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0518
Article
Les automates de distribution de médicaments (ADM) permettent à la fois la réduction des erreurs médicamenteuses et des gains de temps de travail des personnels consacrés à la gestion des médicaments. L'auteur montre ici, au-delà de la méthode c[...]Article
La mutualisation des achats publics, sous forme de centrales d'achat et d'accords-cadres, peut contribuer à l'efficacité de la commande publique. L'analyse comparative montre qu'elle se développe ici et là, notamment dans le secteur de la santé [...]Article
Alain CLOT ; Martine AOUSTIN ; Christian Berehouc ; Eric BLANCHET ; Claire Bouinot ; Jean-Michel Budet ; Olivier DE LAGARDE, coor. ; Célia Doublet ; Emile GAGNA ; Yves GAUBERT ; Dominique Lebrun ; Gérard Vincent |Sommaire du dossier : Introduction : Rencontres financières des décideurs de la santé. Dexia 2011. - Perspectives économiques et financières - Note de conjoncture des finances hospitalières - Restitution de l'enquête FHF/Dexia - Table ronde.Article
Ce dossier est consacré aux rencontres financières des décideurs de santé du groupe Dexia, leader du financement public en Europe, très engagé dans le secteur de la santé. Dans cette introduction, son directeur général, Alain Clot, présente la c[...]Article
Ce magister s'adresse à un public de professionnels justifiant d'un niveau bac+3 et d'une expérience professionnelle d'au moins 3 ans. Il débouche, au sein d'hôpitaux publics et privés, sur des postes de directeur-doordonnateur des investissemen[...]Article
eFace aux besoins et dépenses de santé en constante augmentation, la survie même du principe de l'Assurance Maladie et de l'accès aux soins pour tous semble parfois fragilisée. Cependant, si l'augmentation des dépenses de santé peut être perçue [...]Article : Congrès
BELGHITI ALAOUI (Abdelali) / intr. ; CHARDONNET (Jean-Paul) / intr. ; et al. ; L'Hôpital de demain. Territoire et développement durable. (8 et 9 octobre 2010; Marrakech) |La seconde édition du colloque "L'hôpital demain" organisé au Maroc est intitulé "Territoire et développement durable". Cette manifestation se veut avant tout le carrefour des métiers de l'hospitalier et de ceux de la construction de bâtiment. C[...]Article
Le directeur général du CHU de Nancy, Monsieur Vigouroux, apporte des précisions quant aux mesures prises depuis sa prise de fonction en juin 2008; en réponse au rapport d'observations de la chambre régionale des comptes sur la gestion du CHU en[...]Article
La réflexion engagée par les Hospices civils de Lyon (HCL) sur la restructuration de la fonction restauration depuis 2005 va se concrétiser par l'ouverture en septembre 2010 d'une nouvelle unité centrale de production alimentaire (UCPA) qui regr[...]Article
Le secteur hospitalier et plus généralement le service public de la santé, est engagé dans un processus de réformes de long terme dont les objectifs affichés sont, entre autres, la rationalisation et l'efficience économique et la meilleure prise[...]Article
L'investissement hospitalier a connu en Europe une forte relance au début des années 2000. Les situations étaient très variées, à l'Ouest comme dans les pays de l'Europe centrale et orientale. Avec un point commun cependant : les autorités publi[...]Article
Un réseau de transmission et d'archivage des images médicales, autrement dit PACS (Picture Archiving and Communication System) est un formidable outil de la communauté médicale et de la prise en charge du patient. Mais est-il économiquement rent[...]Article
La mise en place de la T2A a permis l'émergence d'une culture de la recette en lieu et place de celle de l'autorisation de dépense. Désormais, chaque établissement de santé public doit connaître, avant d'engager des dépenses, ses recettes probab[...]Article
Tarification à l'activité et politique d'investissement hospitalier sont-elles constitutives d'une association antinomique du court et long termes, ou représentent-elles les éléments indissociables de l'efficience hospitalière ? Comment élaborer[...]Article
Depuis la mise en place en avril 2009 du Programme de relance du DMP et des systèmes d'information partagés de santé, la modernisation et le développement des systèmes d'information de santé sont devenus des priorités nationales. C'est dans ce c[...]Article
Peu d'études ont été entreprises pour évaluer les bénéfices financiers des système d'information hospitaliers (SIH), en particulier dans le contexte d'une stratégie globale d'informatisation des processus. A partir d'exemples significatifs, les [...]Article
Cet article revient sur les bénéfices attendus des technologies de l'information et de la communication TIC appliquées au domaine hospitalier suivant deux composantes : Celle de l'espace de santé et du soins, en terme de coordination, qualité, r[...]Article
La performance des organisations de santé-définie par la qualité du service rendu à la population, la réactivité des organisations et l'équité des financements- dépend largement de la capacité à mesurer, suivre et piloter le système. Pour ce fai[...]Article
Dossier consacré à l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) créée par la loi HPST. Cette agence intègre trois entités existantes : le Groupement de modernisation du système d'information ho[...]Mémoire
Comme de nombreux établissements, le Centre hospitalier du Mans connaît un endettement important, alimenté par une politique d'investissement poursuivie notamment dans le cadre du plan Hôpital 20[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA10/0002
Ouvrage
Le patrimoine hospitalier est vieux de quelques siècles. Il s'est constitué peu à peu, depuis le Moyen Age, en conservant, modernisant ou renouvelant ses sites. C'est aujourd'hui un patrimoine im[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2798
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES A7R0xnHp. Diffusion soumise à autorisation]. Les réformes qui font entrer l'hôpital dans le XXIe siècle (plan "Hôpital 2007" et loi HPST) mettent en place une série de mesures d'inspiration libérale qui peuvent r[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x97Fr9. Diffusion soumise à autorisation]. Analyse des conséquences de la loi sur les structures hospitalières : - des missions de service public partagées entre les établissements de santé publics et privés-[...]Article
L'hôpital constitue un domaine où les enseignements keynésiens sont applicables. S'il est important que les hôpitaux soient gérés de manière équilibrée, l'efficacité de leur action doit être mesurée à l'effet économique qu'ils produisent et non [...]Article
Ce document synthétise la politique d'économie d'énergie électrique du centre hospitalier Félix-Guyon du CHR de la Réunion de 1997 à 2007 et acte la démarche mise en place pour définir la future politique énergétique jusqu'en 2012.Rapport
Mission Nationale d'Appui à l'Investissement Hospitalier. (M.N.A.I.H.). Paris. FRA , 37p. pdf , 08/2009Le plan Hôpital 2007 était un programme visant à moderniser l'offre de soins et le patrimoine hospitalier public et privé. Concrétisé par une circulaire en date du 20 mars 2003, il prévoyait troi[...]Article
Cet article présente les données issues de la note de conjoncture financière des hôpitaux publics, résultats 2006 et premières tendances 2007, publiée par Dexia-crédit local. L'analyse des données fait ressortir des déficits d'exploitation inédi[...]Article
Le plan Hôpital 2012 commence à se concrétiser. Il signe un virage dans la politique d'investissements immobiliers des hôpitaux. Le temps n'est plus au projet surdimensionnés. Les gestionnaires sont priés d'évaluer leur activité future afin d'as[...]Article
Le bail emphytéotique hospitalier (BEH) se caractérise par une relation contractuelle entre l'hôpital qui achète une prestation de service, à savoir l'utilisation d'équipements performants et bien entretenus, contre paiement de loyers au prestat[...]Article
L'auteur présente ses réflexions sur la réforme de la santé engagée par le projet de loi HPST. Selon lui, le secteur de la santé doit opérer une véritable révolution et mettre en place une stratégie de rupture. La réforme passera par le déploiem[...]Article
L'AP-HP qui vient de dresser le bilan de ses marchés passés en 2007, s'est doté en cinq ans d'une véritable fonction achats, à la fois pour optimiser ses dépenses et pour décharger les services de soins d'une partie de la relation fournisseur. A[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x89Js9. Diffusion soumise à autorisation]. Le Centre hospitalier de Guingamp (22) a récemment investi dans l'achat d'un bed-mover. Cet outil, quasi-révolutionnaire, permet de déplacer la plupart des lits hosp[...]Mémoire
Les achats hospitaliers constituent une part importante des dépenses hospitalières (Titre 2 et 3 de l'EPRD notamment), amenée à croître en raison de plusieurs facteurs comme le vieillissement de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0035
Mémoire
L'Hôpital est aujourd'hui contraint à attester de la performance médico-économique de ses organisations et de la qualité de ses prestations. La gestion du processus achat doit répondre à cette ex[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG09/0025
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par IRDES BDR0x9II. Diffusion soumise à autorisation]. Despite considerable investments in health facilities worldwide, little systematic evidence is available on how to pl[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0470
Mémoire
Les hôpitaux publics sont actuellement au carrefour entre deux exigences: la qualité d'une part et l'efficience économique d'autre part, que l'on peut toutes deux englober dans la notion de perfo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0027
Rapport
Dans une première partie, le présent rapport porte sur les éléments propres à l'année 2008 : la cour rend son avis sur la cohérence des tableaux d'équilibre, procède à une analyse des comptes de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1683
Article
Il est difficile de donner une définition de la maîtrise d'uvre, et bien qu'elle soit une des composantes essentielles à l'acte de construire, elle doit en permanence répondre au défi d'aider un maître d'ouvrage hospitalier à mieux définir, con[...]Article
Alexandre DHORDAIN, réal. ; Alain DESTEE ; André Grimaldi |Alors que l'innovation progresse à marche forcée, les moyens de son financement se heurtent à de nombreux obstacles : asphyxie budgétaire des CHU, effet pervers de la T2A, inflation du prix des molécules onéreuses. Comment dans ce contexte finan[...]Article
Cet article est un extrait du rapport Sénat n° 403, Pour la gestion responsable de l'hôpital, d'Alain Vasselle et Bernard Cazeau présenté le 18 juin 2008, (19 à 30). Il aborde la situation financière des hôpitaux, de l'échec des contrats de reto[...]Article
A l'issue de la première fenêtre de la première tranche du plan "Hôpital 2012", de nombreux établissements ont pris connaissance du report de leur dossier immobilier, jugé incomplet. Comment peuvent-ils améliorer leur projet pour le rendre éligi[...]Article
Face à des tensions budgétaires et financières de plus en plus fortes, les hôpitaux publics ne peuvent-ils pas trouver, dans la mise en uvre d'une politique hôtelière efficace, l'opportunité de nouvelles recettes, tout en améliorant la qualité [...]Article
Le partenariat public/privé offre l'opportunité de bâtir un système d'information de santé performant et innovant. Mais pour cela plusieurs étapes doivent être franchies. L'article souligne l'importance d'une prise de conscience hospitalière de [...]Article
Le contrat de partenariat est une véritable opportunité à saisir pour accélérer la modernisation du système d'information de santé. Néanmoins, cette forme juridique ne convient qu'à des projets ambitieux, au périmètre large, qui réuniraient plus[...]Article
Présentation dans cet article de la campagne tarifaire 2008 qui s'inscrit dans la continuité des orientations définies au cours des années précédentes : concilier efficience économique et qualité des prestations délivrées par les établissements [...]Article
La Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et les directeurs généraux de CHU ont souhaité réorganiser les achats de certaines fournitures ou prestations de service selon les directives des ministères de la Santé et des Fina[...]Article
Devant l'évolution du taux de vétusté des établissements de santé, le gouvernement français opte en 2002 pour un programme de relance des investissements hospitaliers : opérations immobilières, mobilières et systèmes d'information. Ce programme [...]Ouvrage
Enjeu économique majeur, les achats hospitaliers font actuellement l'objet d'une profonde mutation. Les développements sans précédent de la coopération interétablissements, d'une part, et de la m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL20/0038
Ouvrage
La réforme hospitalo-universitaire du Pr Debré fête ses cinquante ans. Un demi-siècle après la promulgation de l'ordonnance fondatrice de 1958, les centres hospitaliers universitaires (CHU) sont [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4436
Mémoire
L'élaboration d'un mode de calcul global du retour sur investissement des projets immobiliers du CHU de Nancy a été l'occasion de dresser un bilan critique en la matière et de dépasser ce bilan. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA08/0007
Ouvrage
A l'occasion du lancement du plan Hôpital 2012, la Direction de l'hospitalisation et de l'offre de soins a mis en garde les établissements de santé sur les risques financiers inhérents aux projet[...]
- Localisation : Paris | Cote : HK10/0468
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0468
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0469
Ouvrage
Cet ouvrage présente une analyse transversale des systèmes hospitaliers des 27 pays européens. Il fait ressortir les évolutions communes qui les traversent depuis quelques années tout en rendant [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2716
- Localisation : Rennes | Cote : HV10/0099
Article
Robert STAKOWSKI ; Rodolphe Bourret ; Jean-Charles CLEMENT-GRANDCOURT ; et al. ; Michel FILLEUL ; François Madelmont ; Gérard Ponçon ; Philippe Soliveri |Ce dossier consacré à l'investissement hospitalier aborde plusieurs points. Il examine les différents secteurs concernés par les investissements : domaine immobilier, système d'information, recherche clinique. Il décrit aussi les modes de financ[...]Article
La politique d'investissement va de pair avec la gestion financière d'un établissement. Cette gestion financière doit être pilotée, notamment en s'appuyant sur une analyse à la fois rétrospective (diagnostic financier) et prospective (plan pluri[...]Article
Le centre hospitalier Sud-Francilien regroupera ses activités à l'horizon 2011 au sein d'un site unique, dans un nouveau bâtiment de 1017 lits et places. Cette opération, lancée en 2004, fait l'objet d'un bail emphytéotique hospitalier dans lequ[...]Article
En pleine modernisation des établissements de santé, impulsée par les plans gouvernementaux successifs, le choix du mode de financement des investissements revêt une importante particulière. Il conditionne en effet la pérennité des équilibres fi[...]Article
Les établissements publics de santé disposent d'une dérogation générale leur permettant de recourir à la conception-réalisation, dérogation dont bénéficient d'ailleurs beaucoup de maîtres d'ouvrage publics. Après un premier guide publié en juill[...]Article
Les enjeux d'une bonne efficience des systèmes d'information hospitalier sont multiples : sécurité du patient, qualité des décisions du dirigeant, protection de la confidentialité.... Ces enjeux donnent sens aux décisions d'investissement du dir[...]Article
Si le recours à la loi MOP reste classique et rassurant pour les maîtres d'ouvrage en raison de leur plus grande habitude de pratique, la procédure de conception-réalisation se révèle avec l'expérience offrir beaucoup d'avantages : délai de réal[...]Article
L'Etat a décidé d'investir massivement dans la modernisation des systèmes d'information hospitaliers : 10 à 15% du plan hôpital 2012 (soit 1 à 1,5 milliard d'euros) leur sera consacré. Tandis qu'une offre à caractère industriel, sous la forme de[...]